PAIR intervention archéologique Mode d'emploi

Vous trouverez ci-dessous de brèves informations sur l'archéologie préventive. Ce guide s'adresse aux aménageurs et explique comment anticiper l'intervention archéologique dans leurs projets, en intégrant l'archéologie préventive le plus en amont possible pour maîtriser le calendrier et les coûts associés.

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Guide de l'archéologie préventive + IA & PDF | Fixfr
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Fonctionnalités clés

  • Anticiper la prescription de diagnostic archéologique

  • Maîtriser le calendrier des projets d'aménagement

  • Concilier les intérêts des acteurs concernés

  • Conserver une marge de manœuvre en cas de fouille

  • Commercialiser des terrains moins contraints

Foire aux questions

C'est une alternative à la prescription de diagnostic classique, permettant à l'aménageur de saisir spontanément le Préfet de Région (DRAC) pour anticiper les contraintes archéologiques.

Elle permet de mieux maîtriser le calendrier du projet, de concilier les intérêts des acteurs, de conserver une marge de manœuvre en cas de fouille, de communiquer positivement sur l'intégration des enjeux patrimoniaux et de commercialiser des terrains plus attractifs.

La RAP est calculée à hauteur de 0,53 € le m² sur l'emprise totale du projet, au moment de la demande anticipée.

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