Éditions Tissot Pratique du Trésorier CE Mode d'emploi
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Droit du travail, comptabilité & fiscalité www.editions­tissot.fr BON DE COMMANDE Ref : /73/ET/WUR4133 Votre commande : Guide Pratique du Trésorier CE Référence Prix € HT Frais de port € HT* * Cochez votre choix Frais d'ouverture d'abonnement € HT Total € HT Total € TTC Offre Internet + Papier L’abonnement d’1 an comprend : Le guide pratique, Le Code du travail sur Internet, Les modèles personnalisables sur Internet, Le fascicule « Vos représentants du personnel, porter votre voix au quotidien ». TCEA 245 , 00 10 , 00 39 , 00 294 , 00 315 , 83 TCEW 215 , 00 39 , 00 254 , 00 273 , 63 Offre Internet L’abonnement d’1 an comprend : Le guide pratique sur Internet, Le Code du travail sur Internet, Les modèles personnalisables sur Internet. — VOTRE MODE DE PAIEMENT Virement bancaire (Banque Laydernier ­ RIB 10228 02648 14746000200 20 ­ SWIFT BIC LAYDFR2W) Chèque bancaire ou postal (à l'ordre des Éditions Tissot) VOS COORDONNÉES (*Champs obligatoires) Raison sociale* Civilité* Nom* E­mail* Adresse de facturation Code postal* Adresse de livraison (si différente) Code postal* Téléphone* Effectif : Salariés SIRET Monsieur Madame Mademoiselle Prénom* Fonction, mandat* Ville* Ville* Fax Code APE/NAF Commentaires Tarifs HT (pleins tarifs) valables jusqu'au 31/12/2015. TVA incluse dans les tarifs TTC (5,5% supports papier et informatique ; 20% services), sous réserve des taux de TVA applicables à la date de facturation. L'abonnement couvre une période d'un an et se renouvelle par tacite reconduction. Conformément à la loi Informatique et Libertés 78­17 du 06/01/78, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification pour toute information vous concernant. * *DOM­COM et étranger : selon nos conditions générales de vente disponibles sur www.editions­tissot.fr, une participation aux frais de port et d'emballage d'un montant forfaitaire de 18 € HT (pour toute commande au montant inférieur à 120 € HT) ou de 27 € HT (pour toute commande au montant supérieur ou égal à 120 € HT) pourra vous être réclamée. Photos, dates et sujets non contractuels. Le fait de passer commande implique votre adhésion entière et sans réserve aux Conditions générales de vente des Editions Tissot (disponibles sur www.editions­tissot.fr). Vous reconnaissez que vous avez bénéficié des informations suffisantes pour vous assurer de l’adéquation de l’offre à vos besoins. Éditions Tissot DATE, CACHET ET SIGNATURE OBLIGATOIRES 9 rue du Pré Paillard CS 80109 74941 Annecy­le­Vieux CEDEX Fax 04 50 64 01 42 service.client@editions­tissot.fr Pour tout renseignement, notre service client est à votre disposition au : 04 50 64 08 08 SAS AU CAPITAL DE 500.000 EUROS R.C.S. ANNECY B 306 589 953 ­ SIRET 306 589 953 000 42 ­ NAF 5811Z TVA INTRACOMMUNAUTAIRE FR 60/306 598 953 ">
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