BENEO-Orafti Plan Général de Santé, Sécurité et Environnement Manuel utilisateur
Beneo-Orafti
.
Oreye
SOCIETE BENEO-ORAFTI
Service Interne de
Prévention et de Protection (S.I.P.P.)
PLAN GENERAL DE
SANTE, SECURITE ET
ENVIRONNEMENT
Plan Général de Santé, Sécurité et Environnement
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Table des matières
Alimentation électrique du chantier
.............................................................................. 10
Pour tous véhicules sur le site Beneo-Orafti
................................................................. 13
.......................................................................................... 13
Balisage / Fermeture de routes
...................................................................................... 13
......................................................................................... 14
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I. REGLEMENTATION
Ce Plan de Sécurité et de Santé est défini par l’arrêté royal du 25 janvier 2001 relatif aux chantiers temporaires et mobiles (directive 1992/57) et dans le cadre du chapitre 5 de la loi du 4 août 1996.
Le PGSS a pour but :
de donner aux employeurs des entreprises extérieures les informations destinées à leurs travailleurs concernant les risques et mesures de prévention applicables sur le site de Beneo-Orafti lors de l’exécution de leur travail;
de coordonner les activités des entreprises contractantes et d’assurer la collaboration entre ces entreprises et Beneo-Orafti en vue de l’application des mesures relatives au bien-être des travailleurs lors de l’exécution de leur travail.
Le PGSS comprend donc les renseignements de base nécessaires aux entreprises extérieures afin que celles-ci puissent remplir leur mission dans des conditions de sécurité optimales.
Les révisions seront envoyées à l’adresse e-mail communiquée à cet effet par l’entrepreneur
Il est de la responsabilité de chaque entrepreneur de communiquer ce PGSS et ses révisions à ses propres sous-traitants et de faire remonter les PPSS de chacun de ses sous-traitants au
SIPP de Beneo-Orafti.
Le PGSS se compose de :
ce présent document, intitulé Plan Général de Santé et Sécurité (PGSS)
des différents annexes associées
II. ADRESSES UTILES
Dénomination :
Adresse :
N° TVA
Coordonnées téléphoniques :
Toutes les coordonnées téléphoniques sont
rassemblées en Annexe 01
Personnel occupé sur site :
Superficie du site occupé par l’usine :
Activités :
BENEO-ORAFTI SA
Rue L. Maréchal 1
B-4360 Oreye, Belgium / Europe
BE413631556
Phone: + 32 19 67 94 11
Fax: + 32 19 67 83 35 info@BENEO-Orafti.com
En campagne (mi-août à décembre) : 300 personnes
Hors campagne (de janvier à mi-août) : 250 personnes
16 hectares (usine)
15 hectares de bassins de décantation
Production et commercialisation d’ingrédients alimentaires issus de la chicorée et sous-produits destinés à l’alimentation animale.
Fabrication de sucre perlé au départ de sucre raffiné produit à la
Raffinerie Tirlemontoise à Tienen
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III. PRESENTATION DU SITE
La site industriel a vu le jour en 1889. Il est depuis 1936 une filiale du groupe Raffinerie
Tirlemontoise, puis a été intégré en 1989 au groupe SÜDZUCKER, leader européen dans le domaine de la production du sucre.
Depuis 2007, la société fait partie du groupe BENEO. Ce groupe est constitué de BENEO-
Orafti, BENEO-Palatinit et BENEO-Remy.
L’objectif principal du groupe BENEO-Orafti est d’une part de fournir des produits de haute qualité aux consommateurs ainsi qu’à l’industrie alimentaire, et d’autre part de s’affirmer au sein de l’U.E. comme l’un des groupes les plus productifs et les plus innovateurs dans le domaine de l’alimentation fonctionnelle.
Depuis 1992, La Société BENEO-ORAFTI produit et commercialise des ingrédients nutritionnels 100 % naturels à base de chicorée, un domaine dans lequel elle est devenue un leader mondial. En marge, elle continue à produire du sucre perlé et sciure à destination de l’industrie alimentaire.
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IV. ACCES AU SITE
L’entreprise se situe au centre d’Oreye le long de la « Grand Route » (route nationale 3 ou
RN3) à moins d’un kilomètre du carrefour formé par les routes nationales 3 et 69 (lieu-dit «
Ramkin »).
La RN 69 permet l’accès le plus court (seulement 5 km) à l’autoroute E40 (Bruxelles-Liège / sortie n°29 « Waremme »). Mais la sortie 30 (« Crisnée ») de l’E40 permet également un lien rapide (7 km) avec le réseau autoroutier (en empruntant la RN3 et un bref tronçon de la RN
614).
Le plan d’implantation du site est repris en annexe 06 : « Plan PGSSE ».
Tout accès de personnel et de véhicule sur le site doit se faire suivant les instructions de travail EHS en vigueur : « Contrôle d’accès des personnes et des véhicules » reprise en annexe 02.
Ce plan présente les 2 accès aux site disponibles pour les extérieurs :
S1 : L’accès principal au site (charroi lourd et quelques véhicules du personnel) se fait par le poste de garde de la rue Louis Maréchal de 06h30 à 20h ;
S2 : Un second accès existe via la rue Cokelette, celui-ci est uniquement autorisé en
cas de fermeture du poste de garde c'est-à-dire les week-ends et jours fériés ;
Tout travailleur accédant au site doit disposer de sa carte de sécurité sociale.
Le contractant doit obligatoirement déclarer l’ensemble des sous-traitants et travailleurs indépendants, se charger de récupérer leur PPSS contenant ou avec lequel sont jointes au minimum les informations citées dans l’annexe 04. L’ensemble des informations doivent nous parvenir avant l’arrivée des travailleurs sur le site.
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Les entreprises extérieures ne disposant pas de badge d’accès doivent s’inscrire individuellement sur le registre du Poste de garde avant toute entrée sur le site.
IV.1 Horaires de travail
Matin : de minimum 07h30 à 12h00
Après-midi : de 12h30 à maximum 19h00
La durée de travail est en principe de 37 heures par semaine.
Pour le personnel interne, le début et la fin du travail sont annoncés chacun par deux appels de sirène à intervalle de cinq minutes.
Le personnel des entreprises extérieures est tenu de respecter les heures de début et de fin de journée. Une dérogation peut être accordée sur demande.
Dans tous les cas, les horaires de présence sur site seront précisés dans l’annexe 07 :
« Analyse de risques lors d’une ouverture de chantier ».
IV.2 Parking
L'accès dans l'enceinte de l'usine avec un véhicule personnel ou un véhicule de la firme est strictement interdit sauf dérogation. Nous vous demandons de vous garer aux endroits autorisés de la voie publique.
Un véhicule transportant du matériel peut entrer à la condition d’en avoir eu l’autorisation
écrite via le procès verbal de réunion d’ouverture de chantier. Dans ce cas, le véhicule peut-
être pesé lors de son entrée et de sa sortie.
Les véhicules du personnel des firmes extérieures doivent, dans ce cas, être stationnés aux emplacements prévus à cet effet situés sur le plan PGSSE en annexe 06 ou à défaut, à l’endroit stipulé sur le procès verbal de la réunion d’ouverture de chantier.
Le parking Beneo au bâtiment administratif est réservé et seuls les véhicules du personnel autorisé peuvent stationner à cet endroit.
IV.3 Stockage sur site
Le matériel de travail nécessaire aux activités des entreprises extérieures est admis sur le site.
Néanmoins, il convient de le stocker dans des zones accessibles n’entravant pas la production, la sécurité, et la circulation sur le site.
Le stockage dans les unités est limité au matériel nécessaire pour la journée de travaux en cours ou imminents.
Les zones de stockage du matériel seront donc définies et précisées avec le responsable interne des travaux lors de l’ouverture de chantier (annexe 07).
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Seul l’emploi de matériel conforme et contrôlé selon les réglementations en vigueur est autorisé.
IV.4 Sûreté
Tant à l’entrée principale du site que sur le site, tant à l’arrivée qu’au départ, les gardes sont autorisés :
à peser les véhicules à leur entrée et leur sortie ;
Et avec l’accord de la firme extérieure :
à contrôler le contenu des véhicules et des sacs ;
à prendre une photo de l’intérieur des véhicules en présence de matériel pour autoriser la sortie du véhicule.
Toute personne convaincue de vol sera immédiatement expulsée et sera tenue de remplacer ou de rembourser le matériel volé.
Tout vol sera judiciairement poursuivi.
IV.5 Locaux sociaux et sanitaires
L’ensemble du site Beneo-Orafti est non fumeur à l’exception des points fumeurs nommés
« points jaunes » représentés dans le plan PGSSE en annexe 06.
Pour rappel :
Conformément à la règlementation belge, il est interdit de fumer dans les locaux sociaux ou sanitaires.
L’accès aux vestiaires et douches est uniquement réservé au personnel interne ou assimilé.
Les WC et réfectoires de l’usine peuvent être mis à disposition des travailleurs selon l’effectif de l’entreprise extérieure.
Si l’effectif de l’entreprise extérieure est jugé trop important, un conteneur vestiaire, sanitaire et réfectoire doit être fourni et entretenu par le contractant.
Ces mesures seront déterminées et indiquées lors de l’approbation du contrat ou de la réunion d’ouverture de chantier.
Il est interdit de loger sur le site ou sur les parkings.
IV.6 Règles d’hygiène
L’ensemble des instructions Qualité « REGLES D'HYGIENE -ACCUEIL DES VISITEURS
ET PRESTATAIRES DE SERVICE reprises en annexe 03 sont applicables pour tous les entreprises extérieures et visiteurs venant sur le site.
En cas d’application impossible d’une exigence précise du règlement, il n’appartient pas à l’entreprise extérieure de lever l’obligation de sa propre initiative, ceci DOIT TOUJOURS est préalablement approuvé par le personnel d’encadrement de BENEO-Orafti.
IV.7 Travailleurs intérimaires
Les entreprises extérieures respectent l’arrêté royal du 15 décembre 2010 sur les intérimaires.
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IV.8 Travailleurs étrangers
Tous les travailleurs étrangers qui ne cotise pas à l’ONSS belge (Organisme National de
Sécurité Sociale) doivent fournir la déclaration LIMOSA et le formulaire A1. Ceux-ci seront joint au PPSS de l’entreprise extérieure en question.
V. ENTREPRISES ET TRAVAILLEURS SUR SITE
V.1 Plan Particulier de Sécurité et Santé et Ouverture de chantier
AVANT de commencer les
travaux, chaque entreprise (contractant, sous-traitant, travailleur indépendant…) doit obligatoirement prendre connaissance de notre
Plan Général de Sécurité et Santé , le lire, et compléter l’annexe 09, engagement de la prise de connaissance et du respect des mesures de prévention internes à notre entreprise.
Elle doit également nous fournir son Plan Particulier de Sécurité et Santé PPSS qui devra être approuvé, corrigé ou complété lors de la réunion d’ Ouverture de Chantier en annexe 07.
Le PPSS se concentre sur les travaux spécifiques prévus et les dangers et risques associés : il mentionne explicitement les mesures de préventions proposées par l’entreprise qui répondent
à la législation du Bien Etre et feront l’objet d’une concertation avec l’encadrement de Beneo durant l’Ouverture de Chantier.
Les mentions obligatoires jointes au PPSS sont décrites dans l’annexe 04.
L'Ouverture de Chantier est une réunion de concertation :
entre la hiérarchie de l’entreprise extérieure et Beneo
entre un donneur d'ordre et la hiérarchie de son sous-traitant ou du travailleur indépendant
L’Ouverture de Chantier a pour objectif d’examiner le PPSS de l'entreprise afin de
confirmer le respect du plan PGSS,
coordonner les mesures de prévention spécifiques proposées,
donner et obtenir les précisions utiles,
le compléter si nécessaire,
Les sous-traitants et travailleurs indépendants de l’entreprise contractante peuvent être invités
/ convoqués à cette réunion d’ouverture de chantier mais l’entreprise contractante reste toujours responsable d’assurer le transfert des informations / instructions / formations vers ses sous-traitants.
Une confirmation écrite reprenant la liste des sujets traités et signée par tous les participants sanctionnera la tenue de l’Ouverture de Chantier et un exemplaire sera conservé par le SIPP de Beneo.
Entre un donneur d’ordre et ses sous-traitants et travailleurs indépendants, l'Ouverture de
Chantier peut éventuellement faire office de PPSS si le donneur d’ordre responsable en juge ainsi. Une confirmation écrite et signée sanctionnant la tenue de cette Ouverture de Chantier doit être remise au SIPP de Beneo avant le début des travaux.
En cas de présence permanente ou quasi-permanente sur le site, ou lors d’une venue courante pour des travaux répétitifs une Ouverture de chantier « annuelle » peut être réalisée.
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V.2 Permis de travail
Selon les activités et/ou les risques, le permis de travail général peut être complété par des permis divers cités ci-dessous :
Permis Feu : obligatoire pour tous travaux par flamme ou point chaud dans les Zones
ATEX (Zones Oranges dans le plan en annexe), à moins de 5m d’un réseau de distribution gaz ou en cas de produits inflammables ou combustibles proches.
Permis en espace confiné et/ou conducteur : lors de tous travaux / activités dans une cuve, un espace clos ou semi-ouvert, ou conducteur.
Permis de travail en hauteur : lors de tous travaux / activités à une hauteur supérieur à
2m où il n’y a pas de protection collective fixe ou lors de l’utilisation d’une nacelle.
Permis en Tour d’atomisation : lors de tous travaux / activités dans une tour d’atomisation du secteur ATOMOR.
Ces permis doivent être rédigés avant d’entreprendre toutes activités ci-dessus et doivent être conservés par le travailleur jusqu’à la fin des travaux.
V.3 Utilités
Les utilités du site sont utilisables sur demande d’une entreprise extérieure.
Dans ce cas, celle-ci doit obtenir l’accord du responsable local ou d’un membre de l’encadrement.
Cette autorisation sera tracée en étant inscrit sur l’analyse de risques d’ouverture de chantier ou le Permis de Travail.
V.3.1 Alimentation électrique du chantier
Les consommateurs importants type poste à souder doivent prévoir leur propre alimentation
électrique.
Les coffrets électriques de Beneo sont accessibles pour de faibles consommations (63A, 380V
sans neutre maximum pour le coffret).
Tous les câbles électriques sont :
de section minimum 2,5 mm
2
,
soit placés en hauteur (supérieure à 4 m),
soit protégés durablement au sol contre toute détérioration due au passage des véhicules et des engins.
Les installations électriques sont conformes au RGIE.
Les équipements de distribution sont au minimum IP44.
Contrôles périodiques :
Les générateurs répondent à l'article 76 du RGIE : ils sont contrôlés avant mise en service par un service externe de contrôle technique (SECT) et font l'objet d'un contrôle tous les 13 mois
(assimilation à une installation foraine).
Les armoires et coffrets répondent à l'article 52 du RGIE. L'installation est contrôlée avant mise en service suivant les articles 270 à 273 du RGIE.
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Il est interdit au personnel non qualifié ou non mandaté d'entrer dans les locaux électriques.
Tous les travaux aux installations électriques, les réparations et les raccordements électriques ne peuvent être exclusivement exécutés que par une personne titulaire de la qualification BA4 ou BA5.
Il est interdit aux personnels des entreprises extérieures d’effectuer des coupures d’installations électriques appartenant à Beneo. Ces opérations sont effectuées par un membre du personnel interne. Il en est de même pour les remises sous tension.
Tout outillage électrique portable ou portatif doit être muni d’un disjoncteur différentiel situé entre la prise de courant et les cordons prolongateurs de l’outillage électrique. L’outillage doit
être à double isolation et conforme aux normes belges.
Cas particuliers des cuves et espaces confinés :
Le matériel électrique a utilisé lors d’intervention dans une cuve et/ou un espace confiné et/ou conducteur est détaillé dans le « Permis de travail en espace confiné » obligatoire avant toute intervention.
Si l’entreprise extérieure doit intervenir dans un enceinte conductrice et/ou confinée, les instructions de travail EHS « Travaux en enceintes conductrices et confinées » doivent être connues et respectées.
V.3.2 Air comprimé
Des connexions d’air comprimé sont disponibles sur le site après autorisation.
V.4 Ordre et propreté
Tout travail sur le site doit respecter les instructions de travail Qualité « Règles d’hygiène –
Accueil des visiteurs et prestataires de service » décrite en annexe 03.
V.4.1 Nettoyage du chantier
ENTRETIEN DES SANITAIRES : Beneo est responsable de l’entretien des locaux sociaux et sanitaires internes, de l’environnement du village entreprises et sous-traitants, des abords du site, du parking et des voies principales du chantier, mais pas des abus qui seront sanctionnés.
NETTOYAGE DU POSTE DE TRAVAIL : Chaque entreprise est responsable du nettoyage de ses postes de travail. La fin d’un travail signifie que le poste de travail a été nettoyé, que les déchets, outils, bonbonnes et autres consommables ont été évacués.
En cas de non nettoyage du poste de travail, Beneo-Orafti fait nettoyer le poste sans mise en demeure par une firme spécialisée et les frais sont re-facturés aux défaillants.
V.4.2 Gestion des déchets
Il est interdit de jeter tous types de déchets par terre ou en abord du site.
La location des conteneurs, l’enlèvement des déchets triés aux unités, le chargement des conteneurs et l’évacuation des déchets sont organisés par Beneo.
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Chaque entreprise est responsable du tri de ses déchets et de leur dépôt aux endroits indiqués de chaque unité :
Déchets dangereux
Déchets tout venant non-dangereux (classe 2)
Métaux ferreux
Métaux non-ferreux
Métaux précieux
Papier / Carton
Bois
Films plastiques (polyéthylène)
Selon la quantité de déchets générée par l’entreprise extérieure, Beneo peut exiger que le contractant soit responsable de la mise à disposition des bennes et de leurs évacuations selon la réglementation en vigueur.
La pollution d’un conteneur de déchets sera refacturée au contractant si sa faute est avérée.
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VI. DANGERS, RISQUES ET MESURES DE PREVENTION
VI.1 Circulation
Toute circulation doit se faire dans le calme et être adaptée aux circonstances. Il est interdit de courir sur le site.
Le plan de circulation doit être respecté.
Les accès et couloirs de passage à l’intérieur et en dehors des zones de production doivent être respectés.
VI.1.1 Pour tous véhicules sur le site Beneo-Orafti
Le code de la route est d’application et la vitesse est limitée à 20 km/h sur le site.
Les employeurs avertissent leurs chauffeurs des risques accrus de co-activités afin qu’ils prennent garde aux piétons, nacelles, engins, échafaudages ainsi qu’aux opérations en cours.
Les sens de circulation autorisés du site sont détaillés dans le plan PGSSE (annexe 06).
VI.1.2 Camions et semi-remorques
De nombreux camions de livraisons circulent sur le site. Dans la majorité des cas, les aires de déchargement sont tracées au sol. Il convient de respecter ces aires de déchargement et de ne pas les encombrer.
VI.1.3 Piétons
Les employeurs donnent l’exemple et avertissent leurs travailleurs de se déplacer prudemment sur le site en raison des risques accrus liés à la circulation d’engins.
Il convient donc :
Ne pas s’exposer sous les charges ou les travaux en hauteur
Ne pas franchir les balisages
Ne pas s’aventurer dans le rayon d’action des engins et des grues
Attirer l’attention des opérateurs de grues ou d’engins avant d’approcher
Ne pas conduire d’engins sans formation adaptée et autorisation de l’encadrement
Beneo
VI.1.3 Balisage / Fermeture de routes
Lors de l'occupation d’une route, l'espace occupé sera balisé ou clôturé de manière :
soit à laisser un passage suffisant et sûr pour les véhicules et les piétons
soit à empêcher tout passage.
VI.2 Travail en hauteur
Le travail en hauteur est soumis aux règles fixées par l’arrêté royal du 31 août 2005 (directive
2001/45/CE).
L’utilisation d’équipements de protection collective comme les garde-corps, les
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échelles et échafaudages, les passerelles, les filets de sécurité, la délimitation de tranchées et d’ouvertures pratiquées dans le sol, ligne de vie permanente … est obligatoire chaque fois que la sécurité des personnes présentes sur le poste de travail le requiert.
S’il est techniquement impossible de prévoir des équipements de protection collective, des
équipements de protection individuelle complémentaires seront portés par le travailleur (par exemple les harnais de sécurité, les lignes de vie provisoires et les équipements amortisseurs de chute agréés,...).
Les travaux en hauteur doivent être préparés et les équipements (individuels ou collectifs) vérifiés avant leur utilisation.
Tous les travaux en hauteur peuvent être reportés si les conditions climatiques et environnementales peuvent entrainées un risque pour le personnel.
L’utilisation d’échelles en particulier est limitée selon les critères de l’AR cité précédemment.
Les échelles triples sont interdites sur le site.
Lors de l’utilisation d’une échelle, les instructions de travail EHS « Echelles » doivent être lues et respectées.
Chaque entreprise extérieure sur site est responsable de fournir l’équipement nécessaire à l’activité de son personnel.
Beneo-orafti ne peut être tenu comme responsable en cas de retard pour manque de matériel adapté.
Pour l’ensemble des travaux à une hauteur supérieur à 2 mètres sans protection collective de type garde-corps ou acrotère de taille convenable, un permis de travail en hauteur est requis.
VI.2.1 Utilisation des échafaudages
Les échafaudages sont montés, modifiés et démontés uniquement par l’entreprise soustraitante de Beneo-Orafti.
La conformité des échafaudages est signalée par la personne compétente au moyen d’une
étiquette disposée sur l’échafaudage en question.
Le panneau rouge ou l’absence d’étiquette signifie que l’usage de l'échafaudage est
INTERDIT.
L’entreprise extérieure peut être autorisée à monter elle-même son propre échafaudage sous réserve de nous fournir la preuve de la compétence de son personnel.
Ces éléments seront également précisés dans le PV de la réunion d’ouverture de chantier.
Avant le montage d’un échafaudage, or par la société sous-traitante de Beneo-Orafti, un permis de travail en hauteur doit être rédigé.
En cas de montage dans une zone de circulation de véhicules ou d’engins, l’entreprise soustraitante de Beneo-Orafti assure la sécurité de leurs échafaudages contre les heurts en pieds en les protégeant par des éléments adaptés.
Toute modification aux échafaudages placés entrainera l’EXCLUSION DEFINITIVE
DU SITE sans autre avertissement ou compensation.
L’employeur utilisateur d’un échafaudage désigne une « personne compétente » et veille à ce que cette personne accomplisse sa tâche comprenant notamment ce qui suit :
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La personne compétente de l’utilisateur
Veille à la formation attestée des travailleurs utilisant l’échafaudage
Veille à empêcher toute modification des échafaudages
Reçoit, étudie et fait comprendre aux travailleurs concernés les notes destinées aux utilisateurs
Veille à la conformité des échafaudages qu’il inspecte quotidiennement : garde-corps, lisse, plinthe, planchers jointifs, etc
Veille à la prévention contre les chutes de personnes
Veille à la prévention contre les chutes d’objets : évite les travaux en superposition, balise les endroits menacés et impose le port du casque de sécurité
Tient compte des conditions météorologiques
Tient compte des charges admissibles
Fait respecter les interdictions d’accès aux parties non prêtes
Lors de l’utilisation d’un échafaudage, les instructions de travail EHS « Echafaudage » doivent
être lues et respectées.
VI.2.2 Utilisation des nacelles
Beneo-Orafti peut, sous certaines conditions, prêter sa nacelle pour des travaux planifiés
d’une durée inférieure à 4 heures.
L’utilisation de la nacelle de Beneo est soumise à une autorisation écrite (annexe 05) délivrée sur base d’une preuve de formation à la conduite (photocopie du brevet/certificat d’aptitude).
Pour un besoin supérieur à 4h de travail, le contractant doit prévoir son propre matériel conforme et son personnel formé.
L’entrepreneur qui utilise des nacelles élévatrices s’engage à faire respecter entre autres les consignes suivantes:
La conduite est confiée à des opérateurs formés et habilités, la preuve de la formation sera apportée lors de la réunion d’ouverture de chantier ou jointe au PPSS de l’entreprise extérieure
Un rapport de contrôle périodique en cours de validité accompagne la nacelle et est présenté lors de la réunion d’ouverture de chantier ou jointe au PPSS de l’entreprise extérieure
Le port du harnais avec longe courte dans la nacelle est obligatoire
Le harnais de sécurité est continuellement accroché à un point d’ancrage conforme
Un manuel d’utilisation dans la langue de l’opérateur se trouve sur la nacelle
Les opérateurs installent un balisage identifiable et durable de manière à éviter les heurts de la base de nacelle par d’autres véhicules ou engins
Les opérateurs identifient les pièges dans la zone de déplacements
Les déplacements se font à vitesse lente et nacelle en position basse
Les opérateurs connaissent et respectent les limites d’inclinaison, charges et vents définies par le constructeur
Un signal sonore avertit des déplacements éventuels
Les opérateurs sont capables de faire descendre en sécurité le panier de la nacelle en panne sans moteur et sans pression hydraulique
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Lors de toute utilisation d’une
PEMP (Plate-forme Elevatrice Mobile de Personnel)
par une entreprise extérieure sur le site, un permis de travail en hauteur doit être complété et les instructions de travail EHS « Nacelles, paniers, et auto-leveurs avec plate-forme pour des personnes » doivent être connues et respectées.
VI.3 Utilisation des engins et appareils et équipements de levage
Matériel interne :
Les engins de levage appartenant à Beneo ne sont pas utilisables par du personnel extérieur.
Le matériel est prévu par le contractant et doit donc être inclus dans l’offre.
Néanmoins, pour des activités rapides et courantes (manutention de petit matériel), un engin de levage avec le personnel Beneo peut être mis à disposition.
Ces informations doivent être indiquées dans le PPSS ou être jointe au Procès Verbal de la réunion d’ouverture de chantier ou dans le Permis de Travail.
Au delà d’une utilisation de nos engins et personnel supérieure à 1h, des frais de location pourront être déduits de la commande.
Matériel externe :
L’utilisation de tout engin de levage externe est soumis à une autorisation donnée sur base d’une preuve de formation à la conduite de ce type d’engins et un rapport de contrôle périodique en cours de validité.
Ces informations doivent être indiquées dans le PPSS de l’entreprise extérieure ou être jointe au Procès Verbal de la réunion d’ouverture de chantier.
Aucun engin de levage, autre que ceux prévus à cet effet, ne doit être utilisé pour le levage de personnes.
Matériel en location : L’entreprise utilisatrice de matériel en location est tenue de s’assurer que les contrôles périodiques sont bien réalisés et qu’une copie des certificats de contrôle en cours de validité se trouve dans l’engin de levage.
L’entreprise extérieure doit également fournir la preuve de formation à la conduite de ce type d’engins par son personnel.
Lors de toute utilisation d’un appareil de levage sur le site, les i nstructions de travail EHS
« Appareils de levage et accessoires » doivent être connues et respectées.
VI.3.1 Les grues
Sauf stipulation contraire dans leur offre, Beneo ne peut assurer le levage des charges via des grues hydrauliques. Les besoins sont coordonnés lors de la réunion d’ouverture de chantier.
Habilitation : Les noms des conducteurs habilités pour la conduite d’une grue avec le tonnage maximum correspondant sont repris dans le PPSS de l’entreprise extérieure ou être jointe au
Procès Verbal de la réunion d’ouverture de chantier.
L’employeur des utilisateurs s’engagent à faire respecter entre autres les consignes suivantes :
L’emplacement de la grue doit être coordonné avec l’encadrement de Beneo-Orafti
Les opérations de levage se font toutes béquilles sorties en extension totale avec plaques de répartition sur sols meubles
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Les opérateurs veillent aux interférences avec d’autres engins et en particulier avec les nacelles élévatrices
Les charges suspendues ne passent pas par-dessus les travailleurs
Les charges suspendues ne passent pas par-dessus les « ouvertures » en toitures ou par-dessus les toitures légères, sauf mesures de prévention adaptées
Les opérateurs veillent à l’élinguage correct des charges et refusent de lever des charges élinguées en panier
Les opérateurs arrêtent le levage en cours si plusieurs personnes lui font des signaux de commande
Les opérations de manutention à l’aide d’une grue sont interdits si le vent est supérieur
à 60km/h
VI.3.1 Les palans
L’employeur des travailleurs amenés à utiliser des palans pour lever et maintenir des charges en hauteur s’engage à faire respecter entre autres les consignes suivantes :
Désignation d’une personne compétente pour mener l’opération en sécurité
Justification des capacités nécessaires des palans et chaînes ou élingues et accessoires
(l’ensemble vaut ce que vaut sa plus faible partie)
Choix des points de fixation de la charge et des points d’attache des palans
VI.4. Installation et retrait de protections collectives
Il est formellement interdit de shunter, ponter, enlever un élément de sécurité sans l’accord de l’encadrement et sans avoir pris de mesures complémentaires pour éviter les risques.
Toute détérioration sur un élément de sécurité doit être signalée au Manageur de secteur, au responsable des travaux ou au SIPP de Beneo-Orafti.
L’ensemble des protections collectives ôtées pour la réalisation de travaux par une entreprise extérieure doivent être remise, telles leurs conditions d’origine, à la fin des travaux.
Cette protection collective ne peut être enlevée que :
Si une protection collective provisoire ou définitive est placée simultanément ou immédiatement suite au retrait (exemple balisage) ;
Si d’autres mesures complémentaires de prévention ont été prises afin de supprimer les risques (exemple : consignation de l’équipement) ;
Si les protections collectives ont été placées pour un travail à un poste inaccessible en temps normal (elles peuvent être enlevées à la fin du travail).
L’entreprise qui crée un risque de chute installe les protections collectives nécessaires.
En l’absence de protection contre un risque de chute immédiat créé par une entreprise, les membres du SIPP ou de la ligne hiérarchique de Beneo exigeront des actions
instantanées de la part de l’entreprise défaillante. Au besoin, ils prendront les mesures
protectives nécessaires sans autre mise en demeure aux frais de l’entreprise défaillante.
Les panneaux d’avertissement, d’interdiction, d’obligation, ou d’instructions ne peuvent être supprimés, écartés ou modifiés.
VI.5. Travaux superposés
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Les travaux superposés sont interdits sauf si une protection existe entre les deux niveaux de travail.
Les entrepreneurs concernés par des travaux superposés veillent à installer des protections ou
à aménager les périodes de travail de leurs équipes pour éliminer les risques.
En cas de désaccord, Beneo a autorité pour arbitrer et les instructions données devront
être respectées par les entreprises.
Si le risque ne peut être supprimé par le biais de protections collectives, le port du casque de sécurité peut être imposé.
VI.6. Prévention des incendies, des explosions et protection des installations
Le sucre et l’inuline exploitées par notre société dégagent des poussières combustibles et peuvent donc potentiellement former des ATmosphères EXplosives (ATEX).
Le site comprend également des zones ATEX de type gaz ou vapeur inflammables où des atmosphères à concentration explosives peuvent se former comme dans les locaux chaudières ou les installations de bio-méthanisation.
Les zones concernées (Zone ATEX) sont indiqués en orange en annexe
06 et sont reconnaissables par l’affichage locale aux accès des bâtiments.
Tous travaux dans ces zones nécessitent des mesures particulières.
Tous travaux par flamme ou point chaud font l’objet d’un Permis de feu, indiquant les mesures de prévention à respecter et délivré par une personne autorisée, pour :
Tous travaux en Zone ATEX
Tous travaux à une distance inférieure de 5m d’un réseau de distribution gaz
Les zones de stockage de matériaux inflammables et combustibles (Magasin Central,
Magasin Produits dangereux…)
Du matériel spécifique doit être utilisé dans ces Zones ATEX. La catégorie de matériel en fonction de la zone est donnée dans l’annexe II de l’AR du 26 mars 2003 (ATEX sociale).
Tous les outils pouvant présenter des risques de formation d’étincelles ne pourront être acceptés qu’avec l’accord du service EHS Beneo-Orafti ou l’ingénieur de production du secteur concerné.
En cas de moindre doute, le service EHS Beneo-Orafti doit être consulté.
Les entreprises qui produisent des étincelles, points chauds (découpe à la disqueuse ou au chalumeau, soudage) doivent prévoir des couvertures ignifugées pour maîtriser les risques d’incendie et protéger contre toute dégradation :
les chemins de câbles et les câbles,
les tanks et réservoirs en inox,
les armoires électriques, …
Cette mesure est obligatoire pour les sociétés de piping et de montage.
VI.7. Espace conducteur et/ou confiné
L’ensemble des activités dans un espace conducteur et/ou confiné est soumis à un « Permis d’entrée en espace conducteur et/ou confiné ».
L’utilisation de matériel de travail et de protection spécifique par rapport à la nature des risques est alors requis.
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Il faut distinguer l’éclairage, le matériel électrique à double isolation et le soudage.
Pour l’éclairage :
Séparateur de tension 220-24 à l’extérieur de l’enceinte confinée
Allonges d’éclairage en 24 V
Spot d’éclairage en 24 V
Pour le matériel électrique à double isolation (disqueuse, foreuse, ponçeuse,…) :
Séparateur de tension 220-220 à l’extérieur de l’enceinte confinée PAR MATERIEL
ELECTRIQUE
Matériel électrique dans l’enceinte raccordée sur allonge 220 après séparateur de tension
Pour le matériel de soudage :
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Poste de soudage 50 V à l’extérieur de l’enceinte confinée
Masse au plus proche de la pièce à souder
VI.8. Utilisation de produits chimiques dangereux
L’ensemble des produits dangereux utilisés pour les travaux doit être déclaré dans le PPSS de l’entreprise extérieure ou pendant la réunion d’ouverture de chantier.
Les fiches de données de sécurité et mesures de prévention contre les risques de ces substances dangereuses sont obligatoirement reprises dans les PPSS ou fourni au SIPP de
Beneo-Orafti.
En cas de manquement, le SIPP de Beneo ou l’encadrement peut demander des mesures complémentaires.
L’ensemble des produits chimiques doivent porter un étiquetage conforme et clairement visible.
Le stockage de substances dangereuses se fait :
Soit dans les emballages d’origine sur bac de rétention (de capacité supérieure au plus grand récipient et au quart de l’ensemble des récipients)
Soit dans des cuves à double paroi
Des ABSORBANTS sont maintenus à proximité pour absorber les fuites éventuelles.
Le stockage est organisé en tenant compte des informations de ces fiches de sécurité et des possibilités de réactions physiques ou chimiques augmentant le danger.
Dans son PPSS, l’entrepreneur indiquera le nombre de bouteilles de gaz (spécifier la nature des gaz) et les quantités de produits dangereux (dont peinture, adjuvants, carburant….) qu’il aura sur chantier, l’espace nécessaire et leurs modes de stockage.
Toute manipulation de bouteilles de gaz (transport ou levage) se fait avec des paniers adaptés.
Or dérogation, les quantités acceptables sur le poste de travail sont limitées à celles nécessaires à la journée de travail.
VI.9. Protection de l’environnement
Il est interdit de jeter à l’égout des substances dangereuses ou polluantes dont solvants, huiles, peintures…
Toute entreprise extérieure s’engage à éliminer les produits dangereux et les déchets générés par son activité selon les réglementations en vigueur.
En cas de pollution de sol ou de la rivière (Geer) ou de tous incidents pouvant avoir un impact environnemental, le Service EHS doit être immédiatement averti pour prendre les mesures de dépollution nécessaires. (Voir annexe 01 : Coordonnés téléphoniques)
La limite de bruit imposée au périmètre du site est de 55dB.
En cas de travail de nuit, cette limite est de 45 dB. Le travail de nuit n’est possible que sous réserve d’autorisation de Beneo et à condition que les travaux soient définis : travaux produisant peu de bruit ou à l’intérieur des bâtiments.
Il est interdit de brûler des déchets ou des matériaux sur le site.
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VII. INSTRUCTIONS EN CAS D’INCIDENTS
VII.1. Consignes en cas d’accident
VII.1.1 Consignes en cas d’accident bénin
En cas d’accident bénin sur le site Beneo-Orafti, il convient de prévenir dans les meilleurs délais, un des Secouristes Industriels du site qui prendra les mesures nécessaires à la prise en charge de la victime.
Ceux-ci sont identifiables :
Par les tableaux aux valves sécurité ;
Par un macaron « Secouriste » sur leur tenue de travail.
Un Secouriste Industriel peut également être prévenu en appelant directement un titulaire formé « Secouriste Industriel » ou le « Poste de Supervision Raffinage » (Voir annexe 01 :
Coordonnées téléphoniques) qui transférera les informations nécessaires au Secouriste
Industriel le plus proche.
VII.1.2 Consignes en cas d’accident grave
Dans le cas d’un accident grave, le 112 peut être appelé en premier lieu.
Le témoin ou la victime doit aussi obligatoirement contacter :
Un Secouriste Industriel Beneo Orafti
Le Poste de Supervision Raffinage
Un membre du Service EHS
Ceux-ci feront en sorte de prévenir le « poste de garde » et gérer l’arrivée et l’orientation des secours.
VII.1.3 Dans tous les cas
Dans tous cas d’accidents de travail, après la prise en charge de la victime, l’entreprise extérieure a l’obligation de remonter l’information sous 24h :
au responsable interne des travaux de la société Beneo ou au Manageur de Secteur
au SIPP (Service EHS) de Beneo Orafti
au Service RH Beneo Orafti
VII.2. Consignes en cas d’incendie
En cas de détection d’incendie, il convient soit :
D’alerter un membre de l’Equipe de Première Intervention,
D’avertir la Salle de Contrôle Raffinage,
En cas d’incendie non maîtrisé rapidement, prévenir un membre du service EHS et casser un boitier bris de glace.
En cas de prise en charge du feu à l’aide d’un extincteur, ne jamais se mettre en danger soi-même et respecter les classes de feu :
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Feux de matériaux solides
Bois, papier, carton, tissus, déchets, plastique…
Extincteur Eau
Feux de liquides ou de solides liquéfiables
Hydrocarbures, alcool, solvants, acétone, graisses et huiles, peinture…
Extincteur Eau avec additif ou mousse
Extincteur Poudre
Feux de gaz
Propane, butane, acétylène, gaz naturel, méthane, gaz manufacturé…
Extincteur Poudre
Feux de matériels
électriques
Moteurs électriques, relais, transformateurs…
Extincteur CO
2
VII.3. Consignes en cas de pollution accidentelle
En cas de pollution accidentelle ou de perte de confinement d’un produit dangereux, il faut :
Prendre des mesures pour que l’anomalie ne s’aggrave pas
Prévenir le responsable interne des travaux de la société Beneo, le Manageur de
Secteur ou son back-up
Prévenir un membre du service EHS
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VIII. PROCEDURES ET PERMIS COMPLEMENTAIRES
Ce Plan Général de Santé et Sécurité peut être complété selon la nature des travaux effectués sur le site Beneo-Orafti.
Dans ce cas, les procédures complémentaires à connaitre et respecter vous serons indiquées lors de la réunion d’ouverture de chantier à réaliser avant le début de tout travail.
L’entreprise extérieure doit également demander à l’encadrement de Beneo tout Permis de travail complémentaire obligatoire sur le site avant de débuter le travail.
Ceux-ci peuvent être réalisés lors de la réunion d’ouverture de chantier ou dès lors que le travail le nécessite.
Les travaux nécessitant un Permis de travail complémentaire sur le site sont :
Permis de Travail en hauteur
Tout travail exécuté à une hauteur > 2m en dehors de protection collective
(type garde-corps ou acrotères)
Tout travail nécessitant l’utilisation d’une Plate-forme Elevatrice Mobile de
Personnel (nacelle)
Permis de Travail en Espace confiné et/ou conducteur
Tout travail exécuté dans une enceinte conductrice et/ou confinée (cuves, tanks, citernes, silos, chaudières, tambour de diffusion, les bâches, les trémies, le BMA, le Nautilus, tous les espaces semi-ouverts…)
Permis de Travail en Tour d’Atomisation
Tout travail réalisé dans une Tour d’Atomisation du Secteur Atomor
Permis Feu
Tout travail par flamme ou point chaud dans une Zone ATEX
Tout travail par flamme ou point chaud < 5m d’un réseau de gaz
Tout travail par flamme ou point chaud dans une zone de stockage de liquide ou matières inflammables
Formulaire de Consignation
Tout travail sur un équipement présentant des sources d’énergie (pneumatique, mécanique, fluidique, électrique, chimique) à maitriser avant intervention.
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IX. ANNEXES
IX.1. Coordonnées téléphoniques utiles
ENCADREMENT ET SECTEURS :
Administrateur délégué Philippe DUMONT
Manageur EHS / Conseiller en Prévention
Adjoint EHS
Manageur Qualité
Manageur Ressources Humaines
Administrateur Ressources Humaines
Manageur Supply Chain
Responsable Logistique
Manageur Service Achats
Reponsable Magasin Central
Responsable Atelier mécanique
Manageur Maintenance Mécanique
Responsable Utilités
Planificateur
Gestion des sous-traitants
Contremaître Electrique
Manageur Production Extraction
Ingénieur de Production Extraction
Manageur Production Raffinage
Ingénieur de Production Atomor
Ingénieur de Production Packaging
Ingénieur de Production Agrochem
Ingénieur de Production HP / Refonte
Ingénieur de Production Magasin Liquide
Ingénieur de Production Raffinage
Ingénieur de Production Perlerie
Jean CROQUET
Jérémy MATTENET
Stéphane GUSTIN
Bart TUYLS
Anny WIJNANTS
Eric GALAND
Damien TIMMERMANS
Didier MICHEL
Jacky NOIRFALISE
Dimitri SPASKY
Denis SEVERINI
Frédéric OLIVY
Dany CREME
Freddy BRENNE
Jean-pierre RADOUX
Stephan VILANOY
Nathalie SADIN
Sébastien DOYE
Aurélien GURET
Filipa RODRIGUES
Elise SCHUERMANS
Emmanuel RAVIGNAT
Sophie PAUQUAI
Aline KHAMIS
David WINAND
SECOURS :
URGENCES
019/679.400 Poste de garde
0495 / 59.30.59 Service du personnel
0471 / 92.48.51 Agrochem
019/679.460 Agronomie
019/679.517 Atomor 1&2 (Salle de contrôle)
0476 / 65.34.26 Atomor 3 / Refonte
019/679.498 Extraction (Salle de contrôle)
0485 / 56.81.11 HP
019/679.412 Magasin central
0476 / 64.91.26 Magasin liquide
0471 / 38.31.71 Magor
019/679.701 Perlerie
0474 / 64.37.07 Raffinage (Salle de contrôle)
0471 / 76.16.11 STEP
0476 / 68.03.19
0496 / 58.16.48
019/679.470
0471 / 92.47.41
019/679.414
0479 / 97.84.09
0473 / 98.06.19
0471 / 92.31.32
0476 / 98.28.19
0478 / 87.84.89
0471 / 82.03.59
0473 / 73.57.41
100 / 112
019/679.411
019/679.478
019/679.824 ou 0496/581.654
019/679.464
019/679.437 ou 0478/782.653
019/679.453 ou 0478/782.653
019/679.465
019/679.407
019/679.439
019/679.433 ou 0497/594.024
019/679.403 ou 0470/190.105
019/679.456
019/679.481 ou 0496/581.653
019/679.484 ou 0471/925.378
CROIX-ROUGE
105
Protection civile de Crisnée
042/576.600
Police
101 / 112
Centre Antipoison
SOS Pollution
Médecins d’usine
Ambulances privées
Oculiste / Ophtalmologue
Electricien de pause
Superviseur Atomor
Laborantin Process
NA
Dr De Sart
Dr Bleser
Médecin de garde
UMS Ambulance SPRL
Dr Bodson
Urgences Citadelle
070/245.245
070/233.001
019/677.073
019/332.272
019/544.840
042/787.059
019/323.942
042/256.041
0495 / 59.38.33
0478 / 78.26.53
0471 / 92.23.51
0475 / 78.27.19
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IX.2. Procédure de Management Supply-Chain « Conditions d’accès au site »
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IX.3. Instructions de travail Qualité « Règles d’hygiène – Accueil des visiteurs et prestataires de service »
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IX.4 Eléments obligatoire à joindre avec le PPSS (Plan Particulier de Sécurité et Santé)
Document établi le ….. / …………… 20…..
Par………………………………………… pour ………………………………….
Par………………………………………… pour Beneo
Le Plan Particulier de Sécurité et Santé comporte :
1. des informations générales sur l’entreprise et sur son activité sur le site ;
2. les analyses de risques SPECIFIQUES aux TRAVAUX PREVUS SUR LE SITE de Beneo-
Orafti :
- les risques générés par les contraintes propres au site,
- les risques générés pour les salariés des autres entreprises par les travaux prévus,
- les risques générés par les autres entreprises sur base du PGSS ;
- les risques générés pour l’environnement immédiat du chantier
3. la description des modes particuliers de travail tenant compte des risques spécifiques identifiés.
Information concernant l’entreprise
Nom de l’entreprise
Adresse de l’entreprise
Numéro TVA
Numéro ONSS
Titre du chantier (description sommaire)
Unités d’activité (Z …)
Nom de l’entreprise avec laquelle le contrat est conclu
Nom du responsable de chantier
Coordonnées : tel + email
Si différent : nom de l’interlocuteur parlant français
Coordonnées : tel + email
Conseiller en Prévention
Coordonnées : tel + email
Travailleur de l’équipe « répondant de sécurité »
Moyen de communication
Organismes de prévention
Service Externe de Prévention et Protection chargé de la surveillance médicale
Assureur Accident du travail
Service Externe pour les contrôles techniques
+ n° de police
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(appareil de levage…)
Assureur Responsabilité Civile
Certification VCA ou autre ?
Informations générales concernant le chantier
Planning du chantier
Description du travail à réaliser
+ n° de police
Dates prévues de début et de fin des travaux
Emplacement des baraquements de chantier
Bureaux et stockages
Horaires de travail
En fonction de l’état d’avancement du chantier : travail le samedi ? dimanche ? de nuit ? à plusieurs pauses ?
Nombre de personnes sur chantier (moyenne)
Nombre de personnes sur chantier (maximum)
Liste nominative des personnes indiquant leur société, leur fonction et leur nationalité
Nombre et type de véhicules servant au transport de matériel sur site
Présence de travailleurs sur site ne s’exprimant ni en français ni en anglais?
Si oui :
Préciser le nom et le gsm de la personne chargée d’assurer l’interface ;
Annexer les documents de sécurité traduits dans la langue des travailleurs
Sous-traitants
Noms des sous-traitants
Tout sous-traitant remettra un PPSS reprenant les informations demandées dans cette annexe
Fournir la déclaration Limosa et A1 dans le cas de travailleurs étrangers
Nom :
Gsm :
Doc annexés :
Oui / Non
Nom du responsable de la firme sous-traitante sur chantier
Ces sous-traitants sont-ils des sociétés belges ?
Coordonnées : tel + email
Nom des personnes habilitées / compétentes :
A porter les premiers secours (secouriste)
A conduire un chariot élévateur
Fournir la photocopie de la preuve de la formation +
Rapport de contrôle périodique en cours de validité
A conduire un élévateur à fourche télescopique
Fournir la photocopie de la preuve de la formation +
Rapport de contrôle périodique en cours de validité
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A conduire une nacelle autoélévatrice
Fournir la photocopie de la preuve de la formation +
Rapport de contrôle périodique en cours de validité
A conduire une grue + tonnage maximal de la grue
Fournir la photocopie de la preuve de la formation +
Rapport de contrôle périodique en cours de validité
A travailler dans des installations électriques (BA4)
Fournir la photocopie de la preuve de la formation
A travailler sur des installations électriques (BA5)
Fournir la photocopie de la preuve de la formation
A souder (type de soudage et position)
Fournir la photocopie de la preuve de la formation
A contrôler un échafaudage pour son utilisation
Fournir la photocopie de la preuve de la formation
A suivre certains travaux spécifiques
(à préciser)
Fournir la photocopie de la preuve de la formation
A suivre les conditions météorologiques pour autoriser / arrêter le travail
Organisation des postes de travail et prévention des risques
Risques de chute identifiés et mesures prévues pour y remédier ?
Travail en hauteur prévu (supérieur à 2m) ? Moyens d’accès prévus ?
Mesures prévues pour l’éclairage des postes de travail
Mesures prévues pour la manutention du matériel et des produits ? (dont les pièces à démonter)
Mesures prévues pour le levage de matériel et de produits ?
Délimitation de la zone de travail nécessaire ?
Par quel moyen ?
Stockages nécessaires ? Protection de ces stockages ?
Couvertures ignifugées prévues
Ecrans de soudeurs prévus
Détail des quantités de matériel de livraison et de leurs points de déchargement ? Moyens de déchargement ?
Activités nécessitant des tests d’équipements : mise sous pression, mise en route …
Excavation nécessaire ?
Travail en espace confiné nécessaire ? Qui fournit les guetteurs ?
Travail superposé prévu
Utilisation de flamme ? point chaud ? meulage ?
Utilisation de substances dangereuses ? peintures ? solvants ? gaz ?
Nom + Usage + Fiche de sécurité
+ méthodes d’application.
Stockage de produits dangereux et de bouteilles de gaz
Quantités sur site, mode de stockage, moyen de manutention jusqu’au poste de travail
Mesures prises pour limiter les quantités de produits dangereux aux besoins d’un poste de travail
Emission de bruit > 80 décibels ?
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Par quelles activités ? Protections prévues ?
Equipements de protection individuelle propres à l’activité ?
Fourniture d’électricité
Type et quantité de déchets prévus
Annexer le plan de montage/démontage et le calcul de stabilité des échafaudages ayant une configuration prédéfinie
Outre les éléments requis ci-dessus, le PPSS de l’entreprise extérieure doit reprendre l’inventaire des risques liés aux travaux ainsi que les mesures de prévention déterminées.
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IX.5 Formulaire de prêt de matériel
Convention de mise à disposition d’équipements de travail par Beneo-Orafti
Nom de la firme extérieure :
Nom de l’emprunteur :
Matériel mis à disposition :
Date et Heure de prêt : le …./…./……..
Période de prêt : du …./…./……..
à ….h…. au …./…./……..
1. Le prêt à une entreprise extérieure de tout engin est interdit excepté la nacelle lors de travaux planifiés inférieur à 4 heures.
2. L’entreprise extérieure s’engage à utiliser l’équipement de travail en bon père de famille, c’est-àdire avec la compétence et la prudence requise, et se conformer aux instructions de travail existantes dont il prendra connaissance.
3. L’entreprise extérieure s’assure que toutes les informations et instructions utiles aux caractéristiques techniques de l’équipement de travail en question lui ont été communiquées par les responsables Beneo.
4. L’entreprise extérieure s’engage préalablement à l’utilisation de l’équipement de travail à transmettre à son personnel et à ses sous-traitants toutes les informations et instructions appropriées.
5. A la réception de l’équipement de travail, l’entrepreneur contrôle la conformité à la législation de l’équipement et s’assure de son bon état d’entretien et de fonctionnement.
6. L’utilisation de l’équipement de travail se fera aux risques et sous l’entière responsabilité de l’entrepreneur. Celui-ci aura la garde de cet équipement de travail pendant toute la durée de sa mise à disposition au sens de l’article 1384, alinéa premier, du Code Civil.
7. L’équipement de travail confié ne pourra être utilisé que par des personnes formées et compétentes. Les preuves de cette formation doivent être fournies avec ce document. Dans le cas du prêt d’un engin, la photocopie du brevet ou certificat d’aptitudes doit être fournie et intégrée aux documents de l’ouverture de chantier.
8. Dans le cas de l’utilisation de la nacelle, un permis de travail en hauteur est obligatoire.
9. L’équipement de travail ne peut être ni loué, ni prêté à des tiers par l’entrepreneur.
10. Beneo-Orafti se réserve le droit d’exiger à tout moment la restitution de l’équipement de travail mis à disposition.
11. L’équipement de travail confié devra être restitué dans le même état qu’à la mise à disposition. Le matériel égaré ou endommagé sera remplacé ou réparé aux frais de l’entreprise extérieure.
Pour accord,
Beneo-Orafti
Nom : ...................................
La firme extérieure,
Nom de la firme : .............................
Nom de l’emprunteur : ..............................
Visa :
Visa :
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IX.6 Plan PGSSE
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IX.7 Analyse de risques lors d’une ouverture de chantier
PROCES VERBAL D’OUVERTURE DE CHANTIER
SERVICE INTERNE DE PREVENTION ET DE PROTECTION (SIPP.) DE BENEO-ORAFTI
Tél. : 019/679 440 ou 448
Fax. : 019/678 335
Réunion d’ouverture de chantier
Commande N° ………………….. Tenue le :
Type :
Ponctuelle Annuelle
Entreprise d’Accueil :
Entreprise Extérieure (Entrepreneur) :
Entreprise Extérieure (Sous-traitant) :
Entreprise Extérieure (Sous-traitant) :
Entreprise Extérieure (Sous-traitant) :
Entreprise Extérieure (Sous-traitant) :
Représentée par :
Représentée par :
Représentée par :
Représentée par :
Représentée par :
Représentée par :
L'Ouverture de Chantier est une réunion de concertation :
entre la hiérarchie de l’entreprise et Beneo
entre un donneur d'ordre et la hiérarchie de son sous-traitant.
L’Ouverture de Chantier a pour objectif d’examiner le PPSS de l'entreprise afin de
confirmer le respect du plan PGSS,
coordonner les mesures de prévention spécifiques proposées,
donner et obtenir les précisions utiles,
le compléter si nécessaire,
Les sous-traitants de l’entreprise contractante peuvent être invités / convoqués à cette réunion d’ouverture de chantier mais l’entreprise contractante reste toujours responsable d’assurer le transfert des informations / instructions / formations vers ses sous-traitants.
Une confirmation écrite reprenant la liste des sujets traités et signée par tous les participants sanctionnera la tenue de l’Ouverture de Chantier et un exemplaire sera conservé par le SIPP de Beneo.
Entre un donneur d’ordre et ses sous-traitants, l'Ouverture de Chantier peut éventuellement faire office de PPSS si le donneur d’ordre responsable en juge ainsi. Une confirmation écrite et signée sanctionnant la tenue de cette
Ouverture de Chantier doit être remise au SIPP de Beneo avant le début des travaux.
En cas de présence permanente ou quasi-permanente sur le site, ou lors d’une venue courante pour des travaux répétitifs une Ouverture de chantier annuelle peut être réalisée.
Modification des risques au cours de l’exécution des travaux ou apparition de nouveaux risques dus au travail ou à la production :
Si, du fait du maître d’ouvrage ou du contractant et de ses sous-traitants éventuels, des risques non prévus initialement apparaissent, ceux-ci seront analysés et les mesures de prévention décidées seront annexées au P.V. d’ouverture de chantier initial.
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TRAVAUX COUVERTS : (à compléter par chaque entreprise et chaque sous-traitants)
1. La nature de l'ouvrage : (description détaillée des travaux à réaliser)
.................................................................................................................................................................................................
.................................................................................................................................................................................................
..............................................................................................
2. Le planning des travaux : (début, fin et planning détaillé par semaine, avec les différentes occupations)
.................................................................................................................................................................................................
.................................................................................................................................................................................................
.............................................................................................
3. Le personnel sur le chantier : (l’effectif du personnel utilisé sur le chantier)
.................................................................................................................................................................................................
.................................................................................................................................................................................................
.............................................................................................
4. L'installation de chantier : (un plan avec l'implantation du bureau de chantier, du container sanitaire, du réfectoire et du vestiaire).
.................................................................................................................................................................................................
.................................................................................................................................................................................................
..............................................................................................
- Chaque local doit être fermé après les heures de travail.
- Le nombre des ces locaux est fonction de l'effectif du personnel à prévoir sur le chantier. Pour cela nous nous référons à la législation.
5. Une description des appareils et machines utilisés : (tous les engins de levage : grues, treuils, palans..., tous les appareils électriques, tous les engins à pression).
.................................................................................................................................................................................................
.................................................................................................................................................................................................
..............................................................................................
- Les certificats de contrôle par un organisme agréé seront remis au SIPP de la RND avant le commencement des travaux.
6. Les zones de stockage du matériel : (les endroits désignés préalablement seront repris sur un plan).
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Domaines de dangers
Exemples de dangers
Exemples de risques
Exemples de mesures de prévention
Circulation :
Accès au chantier
Intérieur
Sur chantier
En élévation
Ouverture de plancher
Travaux de génie civil (Travaux de reprise en sous-
œuvre, terrassement, dénivellations) :
Engins
Conduites enterrées
Câbles électriques enterrées
Travail en fouille
Talus
Fouilles
Excavations
□
□
Encombrement
Sol glissant
Sol irrégulier
Escaliers/Échelles
Effondrement
Renversement d'engin
Chute de matériaux
Explosion
Contact avec réseau aérien
Éboulement
Sol en pente
Sol glissant
Collision
Chute de hauteur
Chute de plainpied
Ensevelissement
Collision
Heurt
Écrasement
Brûlure
Électrocution
Chute de hauteur
Chute de plainpied
Accès balisés selon le plan du chantier
Séparation circulation véhicules/piétons
Zones de stockage définies
Circulation propre et définie
Mise en place d'accès sécurisées
Mise en place en place d'obturateurs et de gardes-corps, balisage des zones à risques
Interférence avec l'exploitation de l'EA à éviter et/ou à limiter
Autres :
Établissement de modes opératoires et de notes de calcul
Emploi de matériel et d'engins conformes et vérifiés, utilisés par du personnel formé et habilité
Dans le cas d’utilisation d’un engin externe, l’EE doit fournir :
Rapport de contrôle périodique par un SECT en cours de validité
Preuve de formation du conducteur
Consignation des réseaux
Instruction de travail EHS « Consignation » + Annexe1
« Formulaire de Consignation-Déconsignation »
Repérage, balisage des réseaux
Permis d’excavation
Balisage des zones à risques
Balisage des crêtes de talus
Respect des distances de sécurité
Blindage/Etayage des fouilles et/ou talutage
Mise en place de clôtures et dispositifs de franchissement
Autres :
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Beneo-
Orafti
Entreprise chargée de l'application
EE
Précisions
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Travaux en hauteur (> 2m) :
Toiture
Terrasse
Échelle
Ouverture de plancher
Portes palières ascenseur
Plate-forme élévatrices Mobiles de
Personnes (Nacelle)
Charpente
Échafaudage
Réseaux aériens (fluide, électrique)
Manutention mécanisée et/ou manuelle :
Monte-charge
Treuil
Elingue
Tables élévatrices
Grue
Mani-tout
□
□
Matériaux fragiles
Chute d'objets
Mouvement de charge
Renversement d'engin
Chute de hauteur
Chute au travers de matériaux fragiles
Écrasement
Collision
Heurt
Écrasement
TMS
Mise en place d'accès sécurisés
Balisage délimitation de zones à risque
Emploi de matériels conformes et vérifiés, utilisés par du personnel formé et habilité
Dans le cas d’utilisation d’une nacelle externe, l’EE doit fournir :
Rapport de contrôle périodique par un SECT en cours de validité
Preuve de formation du conducteur
Dans le cas d’utilisation d’un échafaudage, l’EE doit fournir :
Preuve de formation du monteur
Preuve de formation de l’utilisateur
Consignation des réseaux
Instruction de travail EHS « Consignation » + Annexe1
« Formulaire de Consignation-Déconsignation »
Repérage, balisage des réseaux
Instructions de travail EHS « Nacelles, paniers, et autoleveurs avec plate-forme pour des personnes »
Instructions de travail EHS « Echelles »
Instructions de travail EHS « Echafaudages »
Permis de travail en hauteur
Mise en place de filets de protection (anti-chute)
Mise en place d'obturateurs et de garde-corps
Protection zone porte palière avec barrières plastiques jaunes
Autres :
Emploi de matériels conformes et vérifiés et utilisés par du personnel formé et habilité
Dans le cas d’utilisation d’un appareil de levage externe, l’EE doit fournir :
Rapport de contrôle périodique par un SECT en cours de validité
Preuve de formation du conducteur
Instructions de travail EHS « Appareils de levage et accessoires »
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Pont roulant
Chariot élévateur
Manutention manuelle (Port de charges)
Outils portatifs
Électriques/Thermiques/Pneumatiques
Perceuse
Disqueuse
Meuleuse
Tronçonneuse
Perforateurs
Marteau piqueur
Pistolet de scellement
Outils à main
Travaux d'ordre électrique :
Haute et basse tension
Chapelle et allonges électriques
□
Pièces en mouvement
Bruit
Projections
□
Électricité
Électrisation
Électrocution
Coupure
Choc
Brûlure
Perforation
Surdité
T.M.S.
Électrisation
Électrocution
Instructions de travail EHS « Manutentions
– Elinguage »
Balisage des zones à risques
Respect des interdictions de survol
Autres :
Emploi de matériels conformes et vérifiés, utilisés par du personnel formé et habilité
Instructions de travail EHS « Machines (Perçeuses, disqueuses, scies…) »
Instructions de travail EHS « Outils à main et pistolets de scellement »
Instruction de travail EHS « Risque électrique »
Balisage des zones à risques
E.P.I. adaptés
Autres :
Consignation des installations
Instruction de travail EHS « Consignation » + Annexe1
« Formulaire de Consignation-Déconsignation »
Emploi de matériels conformes et vérifiés et utilisés par du personnel formé et habilité
Dans le cas d’utilisation de chapelle externe, l’EE doit fournir :
Certificat de réception par un SECT (à réaliser sur le site
Beneo-Orafti)
Instruction de travail EHS « Risque électrique »
Personnel formé et habilité (BA4)
Personnel formé et habilité (BA5)
Autres :
Emploi de matériels conformes et vérifiés utilisés par du personnel formé et habilité
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Travaux par point chaud :
Soudure à l'arc
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Incendie/Explosion
Fumées
Brûlure
Intoxication
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Soudure à l'argon
Tronçonnage
Meulage
Chalumeau
Présence de mécanismes en mouvement :
Machine en mouvement
Moteur
Poulie, câble, courroie
Pompes
Tapis et bandes transporteur
Convoyeur
Arbre de transmission
Alvéolaires
Vis sans fin
Emploi de produits dangereux :
Nocifs
Toxiques
Corrosifs
Inflammables
Mutagènes
Cancérogènes
Reprotoxiques
□
□
Projections de particules incandescentes
Démarrage accidentel
Éclatement
Projection
Atteinte oculaire
Projection
Entraînement
Écrasement
Irritation
Intoxication
Brûlure
Atteinte à la santé
Instructions de travail EHS « Risques liés aux travaux de soudage et découpage avec chalumeau »
Instructions de travail EHS « Risques liés aux travaux de soudage et découpage à l’arc »
Extincteur au poste de travail
Permis feu + instructions de travail EHS « Consignes générales du Permis Feu »
Instructions de travail EHS « Gaz et fluides dangereux »
Suppression des matières inflammables / combustibles proches
Ventilation des locaux
Aspirateur industriel
Écrans de protections
E.P.I. adaptés
Autres :
Consignation électrique et mécanique
Instruction de travail EHS « Consignation » + Annexe1
« Formulaire de Consignation-Déconsignation »
Écran de protection mécanique
Instruction de travail EHS « Engins à démarrage automatique »
Balisage et matérialisation du risque
Autres :
Personnel formé, habilité, suivi médicalement
Instructions de travail EHS « Gaz et fluides dangereux »
Instructions de travail EHS « Substances dangereuses »
Respect des Fiches de Données de Sécurité (F.D.S.)
E.P.I. adaptés
Limitation des temps d'exposition
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Présence dans les bâtiments :
de plomb d'amiante friable éventuel d'amiante non friable éventuel
(selon D.T.A. disponible dans l'E.U. non exhaustif
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Amiante
Plomb
Conditions de travail particulières :
Espace confiné
Espace isolé
Travail de nuit
Travail au dessus d’un bassin
□
Manque de secours
Saturnisme
Plombémie
Cancer
Asphyxie
Intoxication
Atteinte à la santé
Risque d'accident accru
Noyade
Balisage et matérialisation du risque
Stockage en locaux spécifiques fermés
Autres :
Diagnostic et analyse de risque préalable : D.T.A. à consulter
Pas d'intervention à proximité de M.C.A. (Matériaux
Contenant de l'Amiante) sans évaluation des risques préalables
Si suspicion , repérage plus exhaustif
Personnel formé, habilité, suivi médicalement
E.P.I. adaptés
Rédaction d' un plan de retrait si nécessaire
Autres :
Rédaction d'un protocole spécifique d'intervention
Permis pour espace confiné + instructions de travail EHS
« Travaux en enceintes conductrices et confinées »
Instruction de travail EHS « Risque électrique »
Consignation et aération du volume creux
Instruction de travail EHS « Consignation » + Annexe1
« Formulaire de Consignation-Déconsignation »
Utilisation d’un détecteur gaz/oxygène
Matériel électrique conforme (voir Permis pour espace confiné)
Mise à disposition d’un moyen de communication
Utilisation d’un PTI
Port du gilet de sauvetage
Autres :
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Opérations de déchargement et de chargement ponctuelle :
Matériel
Machine
Treuil
Travaux à proximité (< 5m) :
Réseau électrique basse et haute tension
Réseau de fluide sous pression
Réseau de vapeur
Réseau d'eau surchauffée
Réseau de produit corrosif
Réseau de produit inflammable
Réseau de produit explosif
Réseau de produit toxique
Réseau de matière infectée
Travaux sur:
Réseau de vapeur
Réseau d'eau surchauffée
Réseau de produit corrosif
Réseau de produit inflammable
Réseau de produit explosif
Réseau de produit toxique
Réseau de matière infectée
Réseau de fluide sous pression
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Chute de charge
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Explosion
Projection de fluide
Incendie
Explosion
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Incendie
Explosion
Projection de fluide
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Collision
Chute
Heurt
Écrasement
Électrisation
Électrocution
Choc
Brûlure
Intoxication
Infection
Brûlure
Intoxication
Infection
Rédaction d'un protocole spécifique
Instructions de travail EHS « Appareils de levage et accessoires »
Accueil et aide au déchargement
Autres :
Consignation des réseaux
Instruction de travail EHS « Consignation » + Annexe1
« Formulaire de Consignation-Déconsignation »
Protection mécanique des réseaux
Personnel formé et habilité
Permis feu + instructions de travail EHS « Consignes générales du Permis Feu »
Instructions de travail EHS « Signalisation générale de sécurité et signalisation spécifique sur le site Beneo-
Orafti »
Instructions de travail EHS « Gaz et fluides dangereux »
Instructions de travail EHS « Canalisations de gaz naturel »
Ventilation des locaux
Utilisation d’un détecteur gaz/oxygène
E.P.I. adaptés
Autres :
Consignation et inertage des réseaux
Instruction de travail EHS « Consignation » + Annexe1
« Formulaire de Consignation-Déconsignation »
Personnel formé et habilité
Permis feu + instructions de travail EHS « Consignes générales du Permis Feu »
Instructions de travail EHS « Signalisation générale de sécurité et signalisation spécifique sur le site Beneo-
Orafti »
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Présence de produits insalubres
Objets en stockage
Travaux de démolition :
Stabilité de la construction
Engins
Réseaux
Montage d'éléments préfabriqués lourds :
Engins de levage
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Chute d'objets
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Effondrement
Renversement d'engin
Chute de matériaux
Explosion
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Effondrement
Chute d'objets
Renversement
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Infection
Risque biologique
Écrasement
Heurt
Chute de plainpied
Ensevelissement
Collision
Heurt
Écrasement
Brûlure
Électrocution
Collision
Heurt
Écrasement
Instructions de travail EHS « Gaz et fluides dangereux »
Instructions de travail EHS « Canalisations de gaz naturel »
Ventilation des locaux
Utilisation d’un détecteur gaz/oxygène
E.P.I. adaptés
Autres :
Limitation des temps d'exposition
Balisage et matérialisation du risque
Autres :
Respect des zones de stockage
Limitation du stockage
Stockage en conteneur spécifiques
Limitation du gerbage
Autres :
Établissement de modes opératoires et de notes de calcul
Emploi de matériel et d'engins conformes et vérifiés, utilisés par du personnel formé et habilité
D.I.C.T. et neutralisation des réseaux
Clôture des zones à risques
Autres :
Établissement de modes opératoires et de notes de calcul
Emploi de matériel et d'engins conformes et vérifiés, utilisés par du personnel formé et habilité
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Ambiance physique :
Bruit
Éclairage
Froid
Chaleur
Poussières
Fumées
Rayonnement
Électromagnétisme
Travaux haute pression :
Sablage
Nettoyage
Travaux à proximité ou emploi d'appareil dangereux :
À laser
À source radioactive
Travaux en Zone ATEX :
□
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Chute de charge
Projection de particules à haute vitesse
Incendie
Chute
Atteinte auditive
Atteinte oculaire
Atteinte à la santé
Atteinte pulmonaire
Irritation
Intoxication
Irradiation
Cancer
Heurt par flexible
Inhalation de poussières
Atteinte aux yeux
Irradiation
Brûlures
Instructions de travail EHS « Appareils de levage et accessoires »
Respect des interdictions de survol
Balisage des zones à risques
Autres :
Personnel formé, habilité, suivi médicalement
E.P.I. adaptés
Limitation des temps d'exposition
Balisage et matérialisation du risque
Autres :
Emploi de matériel conformes et vérifiés, utilisés par du personnel formé
E.P.I. adaptés
Balisage des zones à risques
Autres :
Matériel conforme et vérifié
Personnel formé, habilité, suivi médicalement
Instructions de Travail EHS « Radiations ionisantes »
E.P.I. adaptés
Limitation des temps d'exposition
Balisage et matérialisation du risque
Autres :
Mise à disposition du Plan ATEX et réseaux dangereux
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Travaux dans toute Zone reprise dans le Plan ATEX
Travaux à une distance < 5m d’un réseau de gaz
(Voir Plan ATEX et réseaux dangereux)
Autres :
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Autres :
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T.M.S. : Trouble Musculo-Squelettique
E.P.I. : Équipement de Protection Individuelle
ENTREPRISE D’ACCUEIL : BENEO-ORAFTI
Nom et contact du Coordinateur Sécurité des Travaux :
Date et Visa :
Explosion Choc Consignation des installations et nettoyage ou inertage de la zone de travail
Instruction de travail EHS « Consignation » + Annexe1
« Formulaire de Consignation-Déconsignation »
Travaux par flamme et point chaud exécutés à l’extérieur de la zone
Matériel / outils conformes ATEX
Permis feu + instructions de travail EHS « Consignes générales du Permis Feu »
Permis en Tour d’Atomisation
Autres :
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E.E. : Entreprise Extérieure
D.T.A.: Dossier Technique Amiante
CONTRACTANT :
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Nom et contact du Responsable de Chantier :
Date et Visa :
SOUS-TRAITANT :
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Nom et contact du Responsable de la firme sur chantier :
Date et Visa :
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AUTRE :
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Nom et contact du Responsable de la firme sur chantier :
Date et Visa :
AUTRE :
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Nom et contact du Responsable de la firme sur chantier :
Date et Visa :
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Nom et contact du Responsable de la firme sur chantier :
Date et Visa :
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IX.8 Permis de Travail Beneo-Orafti
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IX.9 Prise de connaissance du Plan Général de Sécurité et Santé
PLAN GÉNÉRAL DE SÉCURITÉ, SANTE ET ENVIRONNEMENT
POUR LES ENTREPRISES EXTÉRIEURES
PRISE DE CONNAISSANCE :
Je soussigné ......................................................................, fondé de pouvoir de
Nom de l’entreprise : ............................................................................................
Adresse : ................................................................................................................... déclare avoir reçu et pris connaissance du document, et s’engage à respecter le "Plan général de santé, sécurité et environnement pour les entreprises extérieures" et ses annexes de la société
Beneo-Orafti.
Lors de chaque chantier sur le site Beneo-Orafti, je m'engage à transmettre aux travailleurs auxquels je confierai l'exécution des travaux à réaliser dans le cadre de ces commandes ainsi qu'à mes sous-traitants, toutes les informations qui y sont contenues, de même que les instructions appropriées, notamment sur les risques pour la sécurité, la santé et l’environnement. Je vérifierai avant le début du travail qu'elles ont été bien comprises par chacun d'eux.
Je confirme par ailleurs que je ne mettrai sur le chantier que du matériel conforme à la législation et aux clauses du présent PGSS ainsi que le personnel compétent et physiquement apte pour effectuer les tâches requises pour l'exécution des travaux commandés par Beneo-
Orafti.
Je m'engage à remettre un PPSS (Plan Particulier de Santé et Sécurité) résultant de ma propre analyse des risques des postes de travail préalablement à l'exécution des travaux par mon personnel et ce conformément à la loi du Bien-être au travail du 4 août 1996 et de procéder à la sécurisation du poste de travail suivant cette analyse.
Fait à : ........................................
Date : ..........................................
Signature : .......................................................................................
(faire précéder la signature par les mots “lu et approuvé”)
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