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Produits chimiques cancérogènes,
mutagènes, toxiques pour la reproduction
Classification réglementaire
ED 976
AIDE-MÉMOIRE TECHNIQUE
L’Institut national de recherche et de sécurité (INRS)
Dans le domaine de la prévention des risques
professionnels, l’INRS est un organisme scientifique
et technique qui travaille, au plan institutionnel,
avec la CNAMTS, les CARSAT, CRAM, CGSS
et plus ponctuellement pour les services de l’État
ainsi que pour tout autre organisme s’occupant
de prévention des risques professionnels.
Il développe un ensemble de savoir-faire pluridisciplinaires
qu’il met à la disposition de tous ceux qui, en entreprise,
sont chargés de la prévention : chef d’entreprise,
médecin du travail, CHSCT, salariés.
Face à la complexité des problèmes, l’Institut
dispose de compétences scientifiques,
techniques et médicales couvrant
une très grande variété de disciplines, toutes
au service de la maîtrise des risques professionnels.
Ainsi, l’INRS élabore et diffuse des documents
intéressant l’hygiène et la sécurité du travail :
publications (périodiques ou non), affiches,
audiovisuels, multimédias, site Internet… Les publications
de l’INRS sont distribuées par les CARSAT.
Pour les obtenir, adressez-vous au service Prévention
de la caisse régionale ou de la caisse générale
de votre circonscription, dont l’adresse
est mentionnée en fin de brochure.
L’INRS est une association sans but lucratif (loi 1901)
constituée sous l’égide de la CNAMTS et soumise
au contrôle financier de l’État. Géré par un conseil
d’administration constitué à parité d’un collège
représentant les employeurs et d’un collège
représentant les salariés, il est présidé alternativement
par un représentant de chacun des deux collèges.
Son financement est assuré en quasi-totalité
par le Fonds national de prévention des accidents
du travail et des maladies professionnelles.
Les caisses d’assurance retraite et de la santé au travail (CARSAT),
les caisses régionales d’assurance maladie (CRAM)
et caisses générales de sécurité sociale (CGSS)
Les caisses d’assurance retraite et de la santé
au travail, les caisses régionales d’assurance
maladie et les caisses générales de sécurité sociale
disposent, pour participer à la diminution
des risques professionnels dans leur région,
d’un service Prévention composé d’ingénieurs-conseils
et de contrôleurs de sécurité. Spécifiquement
formés aux disciplines de la prévention des risques
professionnels et s’appuyant sur l’expérience
quotidienne de l’entreprise, ils sont en mesure
de conseiller et, sous certaines conditions,
de soutenir les acteurs de l’entreprise (direction,
médecin du travail, CHSCT, etc.) dans la mise
en œuvre des démarches et outils de prévention
les mieux adaptés à chaque situation.
Ils assurent la mise à disposition
de tous les documents édités par l’INRS.
Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’INRS,
de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite.
Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction,
par un art ou un procédé quelconque (article L. 122-4 du code de la propriété intellectuelle).
La violation des droits d’auteur constitue une contrefaçon punie d’un emprisonnement de trois ans
et d’une amende de 300 000 euros (article L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle).
© INRS, 2012.
Produits chimiques
cancérogènes,
mutagènes, toxiques
pour la reproduction
Classification réglementaire
ette brochure présente la liste des substances classées cancérogènes, mutagènes ou toxiques
pour la reproduction dans la réglementation de l’Union européenne. Ces substances figurent
à l’annexe VI, partie 3 du règlement (CE) n° 1272/2008 du 16 décembre 2008, dit règlement
« CLP » (acronyme anglais de « Classification, Labelling, Packaging », c’est-à-dire « classification,
étiquetage, emballage »), ainsi que dans les 1re et 2e adaptations au progrès technique et scientifique
du règlement CLP (respectivement règlements (CE), n° 790/2009 du 10 août 2009 et n° 286/2011
du 10 mars 2011).
Les substances cancérogènes, mutagènes et/ou toxiques pour la reproduction sont classées par ordre
alphabétique et par numéro CAS. Les tableaux correspondants sont précédés des définitions et critères
de classement selon les deux systèmes (règlement CLP modifié et directive 67/548/CEE modifiée).
C
Stéphane Cadou, INRS.
ED 976
SOMMAIRE
1. Classification et étiquetage selon le système réglementaire
préexistant (directive 67/548/CEE modifiée) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
4
1.1. Substances cancérogènes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
1.2. Substances mutagènes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
1.3. Substances toxiques pour la reproduction. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
1.4. Étiquetage . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
4
5
6
8
2. Classification et étiquetage selon le règlement CLP modifié
(règlement (CE) n° 1272/2008) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
9
2.1. Cancerogénicité . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
2.2. Mutagénicité sur les cellules germinales . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
2.3. Toxicité pour la reproduction . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
2.4. Étiquetage . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
9
11
12
15
3. Dispositions réglementaires . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 16
3.1. Interdiction de mise à la disposition du grand public . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
3.2. Règles particulières de prévention . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
3.3. Procédure d’autorisation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
4. Listes
16
16
16
............................................................................
17
©b{principale des substances cancérogènes, mutagènes et toxiques
pour la reproduction (autres que les substances complexes dérivées
du pétrole et du charbon) ; classement par ordre alphabétique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
18
©b{des substances cancérogènes, mutagènes et toxiques
pour la reproduction (autres que les substances complexes
dérivées du pétrole et du charbon) ; classement par n° CAS . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
51
©b{générale des substances complexes dérivées du pétrole et
du charbon cancérogènes et mutagènes de catégorie 1A, 1B ou 2
(1, 2 ou 3 selon la directive 67/548/CEE) (numéro Index
commençant par 648 et 649) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
59
Annexes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 85
3
Introduction
Évolution du contexte réglementaire
b
{ }{{ {
{ Ybf w x {
31 décembre 2008 au Journal officiel de
l’Union européenne. Ce texte organise, dans
les secteurs du travail et de la consommation,
l’application en Europe du Système général harmonisé
de classification et d’étiquetage des produits chimiques
(SGH) et va progressivement remplacer le système de
classification et d’étiquetage préexistant (directive
67/548/CEE modifiée transposée en droit français par
l’arrêté du 20 avril 1994 modifié pour les substances et
directive 1999/45/CE transposée en droit français par
l’arrêté du 9 novembre 2004 modifié pour les préparations).
{{
{y{z}{{Ybf
z¢DY{{
brochure présente donc les critères de classification des cancérogènes, mutagènes et toxiques pour
la reproduction selon les deux systèmes (directive
LMEKJNEY[[
z¢{ { }{{ Ybf
z¢?D b{
Ybf{}{{B{y{{wz{w
sition en droit français, il est donc applicable directement dans tous les États membres.
On trouvera reproduits ci-après les critères de classification des substances cancérogènes, mutagènes
et toxiques pour la reproduction tels qu’ils figurent
=w{{ l_ z{ w z{y{ LMEKJNEY[[
z¢{
relative à la classification, l’emballage et l’étiquetage
des substances dangereuses (transposée en droit
|wÌw w =w{{ l_ z{ =w z HF w GOOJ
modifié) ainsi que les critères de classification de ces
mêmes substances tels qu’ils figurent à l’annexe I du
}{{Ybf
z¢D
b=w{{ l_B w{ I z }{{ Ybf wx
}{
et remplace l’annexe I de la directive 67/548/CEE
z¢{D Y{{ w{{ l_B w{ IB { z{ {
deux parties : le tableau 3.1, qui liste les substances
classées de manière harmonisée selon les critères du
}{{ Ybf
z¢ { { wx{w IDH { {
selon les critères du système réglementaire préexisw >z{y{ LMEKJNEY[[
z¢{?D b{ wx{w
3.2 n’est pas totalement similaire à l’annexe I de la
directive 67/548/CEE modifiée car lors du transfert
z{w{By{w{y
{y
w
{Db{
modifications de cette annexe I introduites dans les
trentième et trente et unième adaptations au progrès
technique de la directive 67/548/CEE modifiée sont
reprises dans le règlement (CE) n° 790/2009 portant
première adaptation au progrès technique et scien¢{ z }{{ Ybf x { GF w
HFFOD b{
règlement (CE) n° 286/2011 portant deuxième adaptation au progrès technique et scientifique du règlement
Ybfwx{GFwHFGGD
bw z¢
}{{w{ z{ xwy{ ywyrogènes, mutagènes et toxiques pour la reproduction
{
{ }{{ Ybf
z¢B x{ { x{{
différemment, est au final peu différente de celle de
wz{y{LMEKJNEY[[
z¢{Db{zw}{ywyrogènes, mutagènes et toxiques pour la reproduc
{
{}{{Ybf
z¢
z
yw
identiques à ceux du système européen préexistant.
b=ww
z
{{
{ z{
z
l’homme prend en compte les données fournies par
différents types d’études : études épidémiologiques,
études chez l’animal (in vivo), études toxicologiques
in vitro, ainsi que d’autres études et/ou informations
disponibles validées.
À compter du 1er décembre 2010 et jusqu’au 1er juin
2015 (sauf exemption pour les substances déjà
mises sur le marché avant le 1er décembre 2010), les
substances sont classées à la fois selon les critères du
système préexistant (directive 67/548/CEE modifiée)
Afin de tenir compte de l’importance des effets et de
caractériser le niveau d’évidence des résultats de ces
études, différentes catégories de substances cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction
sont distinguées.
4
1. Classification et étiquetage selon le système réglementaire
préexistant (directive 67/548/CEE modifiée)
1.1. Substances cancérogènes
Catégorie 1 (R45 ou R49)
쐍쐍 Substances que l’on sait être cancérogènes pour l’homme.
On dispose de suffisamment d’éléments pour
établir l’existence d’une relation de cause à effet
entre l’exposition de l’homme à de telles substances et l’apparition d’un cancer.
pour entraîner le classement dans la catégorie 2. Par
ailleurs, des expériences complémentaires ne seraient
pas susceptibles d’apporter d’autres informations pertinentes pour la classification.
b) substances insuffisamment étudiées, les données
disponibles sont inadéquates, mais sont préoccupantes
pour l’homme. Cette classification est provisoire ; des
expériences complémentaires sont nécessaires avant
de prendre la décision finale.
Catégorie 2 (R45 ou R49)
쐍쐍 Substances devant être assimilées à des substances cancérogènes pour l’homme.
On dispose de suffisamment d’éléments pour
justifier une forte présomption que l’exposition
de l’homme à de telles substances peut provoquer
un cancer. Cette présomption est généralement
fondée sur :
sDESÏTUDESAPPROPRIÏESÌLONGTERMESURLANIMAL
sDAUTRESINFORMATIONSAPPROPRIÏES
Catégorie 3 (R40)
쐍쐍 Substances préoccupantes pour l’homme en raison d’effets cancérogènes possibles mais pour lesquelles les informations disponibles ne
permettent pas une évaluation satisfaisante (preuves insuffisantes).
Il existe des informations issues d’études adéquates
sur les animaux, mais elles sont insuffisantes pour
classer la substance dans la catégorie 2.
1.1.1. Principes
b{yw{{zw={z{y{
yw}
{={|fectue sur la base des principes suivants :
쐌 l’introduction d’une substance dans la catégorie 1
repose sur des données épidémiologiques ;
쐌 l’introduction dans les catégories 2 et 3 s’effectue
essentiellement à partir de résultats expérimentaux
sur des animaux.
1.1.2. Classement d’une substance dans la catégorie 1
bwyw¢yw
z={xwy{zwwyw}
{G
pour ses effets cancérogènes repose sur des données
épidémiologiques.
1.1.3. Classement d’une substance dans la catégorie 2
Il faut disposer soit de résultats positifs pour deux
espèces animales, soit d’éléments positifs indiscutables
pour une espèce, étayés par des éléments secondaires
tels que des données sur la génotoxicité, des études
métaboliques ou biochimiques, l’induction de tumeurs
bénignes, les relations structurelles avec d’autres substances cancérogènes connues ou des données tirées
d’études épidémiologiques suggérant une association.
1.1.4. Classement d’une substance dans la catégorie 3
bw yw}
{ I y
{z { w z{
Cywgories :
a) substances suffisamment étudiées, mais pour lesquelles il n’existe pas d’effets tumorigènes suffisants
1.1.5. Distinction entre la catégorie 2 et la catégorie 3
Sont considérés comme pertinents les arguments
ci-après qui réduisent le caractère significatif de l’induction expérimentale d’une tumeur en ce qui concerne
une exposition éventuelle de l’homme. Ces arguments,
surtout associés, aboutiraient dans la plupart des cas
à une classification dans la catégorie 3, même si des
tumeurs ont été induites chez des animaux :
쐍쐍 Effets cancérogènes uniquement à très fortes doses
{yzwwz
{ww{
{Dbwz
{ww{
tolérée se caractérise par des effets toxiques, qui même
s’ils ne modifient pas encore la durée de vie, s’accompagnent de modifications physiques telles qu’un retard
de 10 % environ du gain de poids.
쐍쐍 Apparition de tumeurs, surtout à fortes doses, uniquement dans des organes particuliers de certaines
espèces connues pour leur propension à la formation
d’un nombre important de tumeurs spontanées.
쐍쐍 Apparition de tumeurs, uniquement au site d’application, dans des systèmes d’essai très sensibles (par
exemple, application intrapéritonéale ou sous-cutanée
de certains composés actifs localement), si cette cible
particulière n’est pas applicable à l’homme.
쐍쐍 Absence de génotoxicité lors des essais à court
terme in vivo et in vitro.
쐍쐍 Existence d’un mécanisme secondaire d’action n’apparaissant qu’à partir d’un certain seuil (par exemple,
effets hormonaux sur des organes cibles ou sur des
mécanismes de régulation physiologique, stimulation
chronique de la prolifération des cellules).
쐍쐍 Existence d’un mécanisme spécifique de l’espèce
pour la formation de tumeurs (par exemple, par des
voies métaboliques spécifiques), non applicable à
l’homme.
1.1.6. Distinction entre une classification
dans la catégorie 3 et aucune classification
Sont considérés comme pertinents, les arguments
excluant une préoccupation pour l’homme :
쐍쐍 Une substance ne doit être classée dans aucune des
catégories si le mécanisme de formation expérimentale
de tumeurs est clairement identifié, avec des éléments
indiquant bien que ce processus ne peut être extrapolé
à l’homme.
쐍쐍 Si les seules données disponibles sur les tumeurs
concernent des tumeurs du foie sur certaines souches
5
de souris, sans autre indication complémentaire,
la substance peut n’être classée dans aucune des catégories.
쐍쐍 Il faut accorder une attention particulière aux cas
pour lesquels les seules données disponibles sur les
tumeurs concernent l’apparition de néoplasmes sur
des sites et des souches où il est bien connu qu’ils apparaissent spontanément avec une incidence élevée.
1.2. Substances mutagènes
Catégorie 1 (R46)
쐍쐍 Substances que l’on sait être mutagènes pour l’homme.
On dispose de suffisamment d’éléments pour
établir l’existence d’une relation de cause à effet
entre l’exposition de l’homme à de telles substances et des défauts génétiques héréditaires.
Catégorie 2 (R46)
쐍쐍 Substances devant être assimilées à des substances mutagènes
pour l’homme.
쐍쐍 La mise au point des méthodes d’essai de la mutagénicité est
en constant développement. Pour de nombreux nouveaux essais,
il n’existe ni protocoles normalisés, ni critères d’évaluation. Pour
évaluer les données de mutagénicité, il faut considérer la qualité de
l’exécution de l’essai et le taux de validation de la méthode d’essai.
1.2.2. Classement d’une substance dans la catégorie 1
Pour classer une substance dans la catégorie 1, la mise
en évidence de mutations chez l’homme, issue d’études
épidémiologiques sur la mutation humaine, sera nécessaire. Des exemples de telles substances sont inconnus
à ce jour. On reconnaît qu’il est extrêmement difficile
d’obtenir des données fiables à partir d’études sur l’incidence des mutations dans des populations humaines ou
sur les augmentations possibles de leurs fréquences.
1.2.3. Classement d’une substance dans la catégorie 2
Il faut détenir des résultats positifs tirés d’études
montrant :
Catégorie 3 (R68)
a) des effets mutagènes ;
ou
b) d’autres interactions cellulaires significatives pour
la mutagénicité, dans les cellules germinales de mammifères in vivo ;
ou
c) des effets mutagènes dans les cellules somatiques
de mammifères in vivo, accompagnés d’éléments irréfutables indiquant que la substance, ou un métabolite
significatif, atteint les cellules germinales.
쐍쐍 Substances préoccupantes pour l’homme en raison d’effets
mutagènes possibles.
b{~
z{yCw
wy{{{y
z{
comme appropriées :
Des études appropriées de mutagénicité ont
fourni des éléments, mais ils sont insuffisants
pour classer ces substances dans la catégorie 2.
a) Essais de mutagénicité in vivo sur cellules
germinales :
On dispose de suffisamment d’éléments pour
justifier une forte présomption que l’exposition
de l’homme à de telles substances peut entraîner
des défauts génétiques héréditaires. Cette présomption est généralement fondée sur :
sDESÏTUDESAPPROPRIÏESSURLANIMAL
sDAUTRESINFORMATIONSAPPROPRIÏES
1.2.1. Principes
Définitions des termes
Une mutation est une modification permanente du
nombre ou de la structure du matériel génétique dans
un organisme, qui aboutit à une modification des caractéristiques phénotypiques de l’organisme.
b{ ww
{{ { }{ {B
un ensemble de gènes ou un chromosome entier.
b{ {||{ y
y{w z{ }{ { {{
résulter d’effets sur une seule des bases d’ADN (acide
désoxyribonucléique) (mutations ponctuelles) ou de
profondes modifications, y compris des délétions, au
{z}{Db{{||{z{y~
{{{
peuvent entraîner des modifications structurelles ou
numériques. Une mutation des cellules germinales
dans les organismes à reproduction sexuée peut être
transmise à la descendance. Un mutagène est un agent
qui augmente l’apparition de mutations.
Remarques
쐍쐍 Il faut remarquer que les substances sont classées comme
mutagènes en se référant spécifiquement aux défauts génétiques
héréditaires. Toutefois, le type de résultats menant à une classification des produits chimiques dans la catégorie 3, « induction
d’événements génétiquement importants dans les cellules somatiques », est généralement aussi considéré comme une alerte pour
une éventuelle activité cancérogène.
쐌 essai de mutation d’un locus spécifique ;
쐌 essai de translocation héréditaire ;
쐌 essai de mutation létale dominante.
Ces essais démontrent vraiment l’existence d’une
atteinte de la descendance ou d’un défaut de développement de l’embryon.
b) Essais in vivo montrant une interaction pertinente
avec les cellules germinales (habituellement l’ADN) :
쐌 essais d’anomalies chromosomiques, telles que
détectées par analyse cytogénétique, y compris
l’aneuploïdie, provoquée par une mauvaise ségrégation chromosomique ;
쐌 essais d’échanges de chromatides sœurs ;
쐌 essais de synthèse non programmée de l’ADN ;
쐌 essai de liaison (covalente) du mutagène à l’ADN de
la cellule germinale ;
쐌 essai d’autres types de défauts de l’ADN.
Ces essais fournissent des preuves plus ou moins
z{y{D b{ w
| z
{
w{ment être étayés par des résultats positifs tirés d’essais
in vivo de mutagénicité sur cellules somatiques, chez
des mammifères ou chez l’homme (voir en 1.2.4, de
préférence des méthodes en 1.2.4.a).
c) Essais in vivo montrant des effets mutagènes dans
les cellules somatiques de mammifères (voir en 1.2.4.a)
en combinaison avec des méthodes toxicocinétiques
6
ou d’autres méthodologies pouvant démontrer que
le composé ou un métabolite significatif atteint les
cellules germinales.
Pour les méthodes b et c des résultats positifs d’essais
avec hôte intermédiaire (host-mediated) ou la démonstration d’effets irréfutables lors d’essais in vitro peuvent
être considérés comme preuves supplémentaires.
쐍쐍 Substances connues pour provoquer des effets toxiques sur le
développement dans l’espèce humaine.
On dispose de suffisamment d’éléments pour
établir l’existence d’une relation de cause à effet
entre l’exposition humaine à la substance et des
effets toxiques ultérieurs sur le développement de
la descendance.
1.2.4. Classement d’une substance dans la catégorie 3
Il faut détenir des résultats positifs tirés d’essais
montrant :
a) des effets mutagènes
ou
b) une autre interaction cellulaire en rapport avec la
mutagénicité, dans les cellules somatiques de mammifères in vivo. Cette dernière surtout doit normalement
être étayée par des résultats positifs tirés d’essais de
mutagénicité réalisés in vitro.
En ce qui concerne les effets dans les cellules somatiques in vivo, on considère actuellement comme
appropriées les méthodes ci-après :
a) Essais in vivo de mutagénicité sur des cellules
somatiques :
쐌 essais du micronoyau sur cellule de moelle osseuse
ou analyse des métaphases ;
쐌 analyse des métaphases de lymphocytes périphériques ;
쐌 essai de taches colorées sur le pelage de souris (spottest).
b) Essais in vivo d’interaction avec l’ADN de cellules
somatiques :
쐌 essai d’échanges de chromatides sœurs dans des
cellules somatiques ;
쐌 essai de synthèse non programmée de l’ADN dans
des cellules somatiques ;
쐌 essai de liaison (covalente) du mutagène à l’ADN de la
cellule somatique ;
쐌 essai de défauts de l’ADN, par exemple par élution
alcaline, dans des cellules somatiques.
b{ xwy{
w z{ w
| quement dans un ou plusieurs essais de mutagénicité
in vitro ne doivent normalement pas être classées.
Toutefois, leur étude complémentaire par des essais
in vivo est vivement conseillée. Dans des cas exceptionnels, il faut envisager une classification dans la
catégorie 3, par exemple pour une substance qui
présente des réponses prononcées dans plusieurs
essais in vitro, pour laquelle on ne dispose d’aucune
information pertinente in vivo et qui présente une ressemblance avec des substances mutagènes/cancérogènes connues.
1.3. Substances toxiques pour la reproduction
Catégorie 1 (R60 ou R61)
쐍쐍 Substances connues pour altérer la fertilité dans l’espèce
humaine.
On dispose de suffisamment d’éléments pour
établir l’existence d’une relation de cause à effet
entre l’exposition de l’homme à la substance et
une altération de la fer tilité.
Catégorie 2 (R60 ou R61)
쐍쐍 Substances devant être assimilées à des substances altérant la
fertilité dans l’espèce humaine.
On dispose de suffisamment d’éléments pour
justifier une forte présomption que l’exposition
de l’homme à de telles substances peut altérer la
fertilité. Cette présomption se fonde sur :
sLAMISEENÏVIDENCENETTEDANSDESÏTUDESSUR
l’animal, d’une altération de la fertilité intervenant soit en l’absence d’effets toxiques, soit à
des niveaux de doses proches des doses toxiques,
mais qui n’est pas un effet non spécifique seconDAIREAUXEFFETSTOXIQUES
sDAUTRESINFORMATIONSPERTINENTES
쐍쐍 Substances devant être assimilées à des substances causant des
effets toxiques sur le développement dans l’espèce humaine.
On dispose de suffisamment d’éléments pour
justifier une forte présomption que l’exposition
humaine à de telles substances peut entraîner
des effets toxiques sur le développement. Cette
présomption se fonde généralement sur :
sLAMISEENÏVIDENCENETTEDANSDESÏTUDESSUR
l’animal, d’une altération de la fertilité intervenant soit en l’absence d’effets toxiques, soit à
des niveaux de doses proches des doses toxiques,
mais qui n’est pas un effet non spécifique seconDAIREAUXEFFETSTOXIQUES
sDAUTRESINFORMATIONSPERTINENTES
Catégorie 3 (R62 ou R63)
쐍쐍 Substances préoccupantes pour la fertilité dans l’espèce
humaine.
Généralement sur la base :
s DE RÏSULTATS DÏTUDES APPROPRIÏES SUR LANIMAL
qui fournissent suffisamment d’éléments pour
entraîner une forte suspicion d’une altération de
la fertilité intervenant soit en l’absence d’effets
toxiques, soit à des niveaux de doses proches
des doses toxiques, mais qui n’est pas un effet
non spécifique secondaire aux effets toxiques,
ces preuves étant toutefois insuffisantes pour
CLASSER LA SUBSTANCE DANS LA CATÏGORIE sDAUTRESINFORMATIONSPERTINENTES
쐍쐍 Substances préoccupantes pour l’homme en raison d’effets
toxiques possibles sur le développement.
Généralement sur la base :
s DE RÏSULTATS DÏTUDES APPROPRIÏES SUR LANIMAL
qui fournissent suffisamment d’éléments pour
entraîner une forte suspicion de toxicité pour le
développement soit en l’absence de signes de
toxicité maternelle marquée, soit à des niveaux de
7
doses proches des doses toxiques, mais qui n’est
pas un effet non spécifique secondaire aux effets
toxiques, les preuves étant toutefois insuffisantes
POURCLASSERLASUBSTANCEDANSLACATÏGORIE
sDAUTRESINFORMATIONSAPPROPRIÏES
1.3.1. Principes
bw
y
w {
zy
y
{z =wration des fonctions ou de la capacité de reproduction chez l’homme ou la femme et l’induction d’effets
néfastes non héréditaires sur la descendance.
b{{||{w|{wy{
|{y
prennent les effets néfastes sur la libido, le comportement sexuel, les différents aspects de la spermatogenèse ou de l’oogenèse ou sur l’activité hormonale ou
la réponse physiologique qui perturberaient la capacité
de fécondation, la fécondation elle-même ou le développement de l’ovule fécondé jusqu’à et y compris l’implantation.
bw
y
{ z{
{{ { y
z{
dans son sens le plus large, y compris tout effet perturbant le développement normal, aussi bien avant
qu’après la naissance. Elle englobe tant les effets qui sont
induits ou se manifestent avant la naissance que ceux
qui se manifestent après la naissance. Cela comprend
les effets embryotoxiques/fœtotoxiques tels que la
réduction du poids corporel, le retard de croissance et
de développement, la toxicité pour les organes, la mort,
l’avortement, les anomalies structurelles (effets tératogènes), les anomalies fonctionnelles, les anomalies péri
ou postnatales ainsi que l’altération du développement
mental ou physique après la naissance, jusqu’à et y
compris le développement pubertaire normal.
Remarque
La classification des produits chimiques comme toxiques pour
la reproduction est destinée à être utilisée pour les produits
chimiques qui présentent une propriété intrinsèque ou spécifique
de produire de tels effets toxiques. Il n’y a pas lieu de classer
les produits chimiques comme toxiques pour la reproduction si
ces effets interviennent uniquement en tant que conséquence
secondaire non spécifique d’autres effets toxiques. Les produits
chimiques les plus préoccupants sont ceux qui sont toxiques pour
la reproduction à des niveaux d’exposition qui ne donnent pas
d’autres signes de toxicité.
1.3.2. Classement d’une substance dans la catégorie 1
bwyw¢yw
z={xwy{zwwyw}
{G
pour les effets sur la fertilité ou la toxicité pour le développement repose sur des données épidémiologiques.
1.3.3. Classement d’une substance dans la catégorie 2
ou la catégorie 3
bw yw¢yw
zw { yw}
{ H { I ={||{y{{{{{{wz{z
{ww{Db{
données d’études in vitro, ou d’études sur des œufs
aviens, sont considérées comme des « preuves complémentaires » et ne pourraient qu’exceptionnellement
autoriser une classification en l’absence de données
in vivo.
Comme la plupart des autres types d’effet toxique,
il est vraisemblable que les substances manifestant
une toxicité pour la reproduction auront un seuil sous
lequel les effets néfastes ne seraient pas démontrés.
Même lorsque des effets nets ont été démontrés dans
des études sur l’animal, l’extrapolation à l’homme
peut être incertaine du fait des doses administrées,
par exemple lorsque des effets se sont manifestés uniquement à des doses élevées, que les toxicocinétiques
sont nettement différentes ou que la voie d’administration est inadéquate. Pour ces raisons ou d’autres
raisons analogues, il se peut que la classification dans
la catégorie 3, voire l’absence de classification, soit
justifiée.
b{}{{áJJFEHFFNz{wY
y
y{nant les méthodes d’essai, tel que spécifié à l’article
13, paragraphe 2, du règlement (CE) n° 1907/2006
prévoit un essai de limite dans le cas des substances de
faible toxicité. Si une dose d’au moins 1 000 mg/kg par
voie orale ne produit aucun signe de toxicité pour la
reproduction, les études à d’autres doses peuvent être
considérées comme inutiles. S’il existe des données
d’études effectuées à des doses supérieures à la dose
limite précitée, ces données doivent être prises en
compte avec les autres informations pertinentes. Dans
des circonstances normales, on considère que les effets
constatés uniquement à des doses supérieures à la
dose limite n’entraînent pas nécessairement une classification comme toxique pour la reproduction.
쐍쐍 Altération de la fertilité – Classification dans la
catégorie 2
Il doit normalement exister des preuves manifestes
sur une espèce animale, accompagnées de preuves
complémentaires sur le mécanisme ou le site d’action,
ou sur l’existence d’une analogie chimique avec
d’autres agents d’« antifertilité » connus, ou d’autres
informations chez l’homme qui permettent de conclure
que des effets seraient susceptibles d’être observés
y~{=~
{Db
={{z{z{{{{
espèce, sans autres preuves complémentaires appropriées, la classification dans la catégorie 3 peut alors
s’avérer adéquate.
Étant donné que l’altération de la fertilité peut
survenir de façon non spécifique et secondairement
à une toxicité générale sévère ou en cas d’inanition
grave, la classification dans la catégorie 2 doit uniquement s’effectuer lorsqu’il est prouvé qu’il existe
un certain degré de spécificité de la toxicité pour le
système reproducteur. S’il a été démontré dans des
études sur l’animal que l’altération de la fertilité était
due à un échec de l’accouplement, la classification
dans la catégorie 2 requiert normalement la mise en
évidence du mécanisme d’action afin de déterminer
si un effet adverse tel qu’une altération du schéma de
production hormonale est susceptible de se produire
dans l’espèce humaine.
쐍쐍 Toxicité pour le développement – classification dans
la catégorie 2
Il doit exister des preuves manifestes d’effets néfastes
dans des études correctement menées sur une ou
plusieurs espèces. Comme les effets néfastes survenus
8
pendant la grossesse ou en période postnatale peuvent
être une conséquence secondaire de la toxicité pour la
mère, d’une absorption réduite de nourriture ou d’eau,
du stress maternel, du manque de soins maternels,
de déficits alimentaires spécifiques, de conditions
d’élevage médiocres, d’infections intercurrentes, etc.,
il importe que les effets observés interviennent dans
des études correctement menées et à des doses non
w
y{ {
y w{{{ w{D bw
{
d’exposition est également importante. En particulier,
l’injection intrapéritonéale de substance irritante peut
provoquer des lésions locales de l’utérus et de son
contenu, et les résultats de telles études doivent être
interprétés avec prudence et n’entraînent normalement pas à eux seuls une classification.
쐍쐍 Classification dans la catégorie 3
bwyw¢yw
zwwyw}
{I{|
z{z{
critères similaires à ceux de la catégorie 2, mais elle
peut être utilisée lorsque le protocole expérimental
présente des défauts qui rendent les conclusions moins
convaincantes, ou lorsqu’il est impossible d’exclure
que les effets puissent être dus à des facteurs non spécifiques tels qu’une toxicité générale.
En général, la classification dans la catégorie 3 ou
la non-classification est décidée sur une base ad hoc
lorsque les seuls effets enregistrés sont des modifications réduites de l’incidence des défauts spontanés, des
proportions des variations courantes observées dans
les examens du squelette ou des différences réduites
dans l’appréciation du développement postnatal.
Remarque : effets durant la lactation
En ce qui concerne la classification, les effets toxiques sur la
descendance résultant uniquement de l’exposition via le lait
maternel ou les effets toxiques résultant de l’exposition directe
des enfants ne seront pas considérés comme « toxiques pour la
reproduction », sauf si ces effets entraînent une altération du
développement de la descendance.
Classement
Symbole
Cancérogène catégorie 1
Cancérogène catégorie 2
T - Toxique
Cancérogène catégorie 3
1.4. Étiquetage
b{xwy{ywy
}{w}{{
{
pour la reproduction pour lesquelles un classement
harmonisé a été établi au niveau communautaire
z
{ { {{ {
=w{{ l_B w{ IDG
z }{{ Ybf
z¢D j
{|
B y{w{ xtances étiquetées selon le système préexistant peuvent
encore se retrouver sur le marché. En effet, une dispo
zYbf
z¢z{{B=wG{zy{x{
2012, de réétiquetage et de réemballage conformément
w Ybf
z¢ { xwy{ yw{B {{ {
emballées selon le système préexistant ayant été mises
{ wy~ ww { G{ zy{x{ HFGFD b{ z
x{
{w}{>{
{{{w{{
{Ybf
modifié), n’est pas autorisé.
b{ w}{ >ww
@? y
{w y{ xtances doivent également être étiquetés si la teneur de
ces substances est égale ou supérieure aux limites de
concentration fixées dans la réglementation.
Jusqu’au 1er juin 2015, les mélanges sont étiquetés
selon le système préexistant. Il est néanmoins possible
d’ajouter, sur la fiche de données de sécurité, la clas¢yw
zw w y{ z }{{ Ybf
modifié.
Sur la base du volontariat, les fournisseurs peuvent
mettre en œuvre les règles de classification et les règles
d’emballage et d’étiquetage du nouveau système avant
w zw{ x
z G{ HFGKD b{ z
x{ {w}{
>{
{{{w{{
{Ybf
z¢?B
n’est pas autorisé.
b{ wx{w yCz{
{{zB
y~w{
catégorie, le symbole, la ou les phrases de risque ainsi
que le seuil de concentration déterminant la classification d’un mélange selon l’arrêté du 9 novembre 2004
modifié, définissant les critères de classification et les
conditions d’étiquetage et d’emballage des préparations dangereuses (sauf indication contraire figurant à
=w{{l_wx{wIDHz}{{Ybf
z¢?D
Seuil (1)
Seuil (2)
R45 ou R49
* 0,1 %
* 0,1 %
R45 ou R49
* 0,1 %
* 0,1 %
R40
*1%
*1%
R46
* 0,1 %
* 0,1 %
R46
* 0,1 %
* 0,1 %
R68
*1%
*1%
R60 et/ou R61
* 0,5 %
* 0,2 %
R60 et/ou R61
* 0,5 %
* 0,2 %
R62 : Risque possible d’altération de la
fertilité.
*1%
R63 : Risque possible pendant la
grossesse d’effets néfastes pour
l’enfant.
Xn - Nocif
Mutagène catégorie 1
Mutagène catégorie 2
T - Toxique
Mutagène catégorie 3
Toxique pour la reproduction catégorie 2
T - Toxique
R62 et/ou R63
Toxique pour la reproduction catégorie 3
Xn - Nocif
R40 : Effet cancérogène suspecté –
preuves insuffisantes.
R45 : Peut causer le cancer.
Xn - Nocif
Toxique pour la reproduction catégorie 1
(1) Mélanges autres que gazeux.
(2) Mélanges gazeux.
Phrases de
risque
*5%
R46 : Peut causer des altérations
génétiques héréditaires.
R49 : Peut causer le cancer par
inhalation.
R60 : Peut altérer la fertilité.
R61 : Risque pendant la grossesse
d’effets néfastes pour l’enfant.
R68 : Possibilité d’effets irréversibles.
@Z{={{{}{z}{{YbfB{{{ww
­w{wyw{{{w}{­wwz¢
{{z{{D
9
2. Classification et étiquetage selon le règlement CLP modifié
(règlement (CE) n° 1272/2008)
2.1. Cancérogénicité
2.1.1. Définition
Par « cancérogène », on entend une substance ou un
mélange de substances chimiques qui induisent des
ywy{
{w}{{=yz{y{Db{xwy{
qui ont provoqué des tumeurs bénignes et malignes
chez des animaux au cours d’études expérimentales
correctement réalisées sont aussi présumées cancérogènes ou susceptibles de l’être, sauf s’il apparaît clairement que le mécanisme de la formation des tumeurs
n’est pas pertinent pour l’être humain.
2.1.2. Critères de classification des substances
bw yw¢yw
w ywy
}y w
les substances entre deux catégories suivant la force
probante des données et d’autres considérations (poids
des indices). Dans certaines circonstances, une classification en fonction de la voie d’exposition peut être
justifiée, s’il peut être prouvé formellement qu’aucune
autre voie d’exposition ne conduit au même danger.
Catégorie 1
Cancérogènes avérés ou présumés pour l’être
humain. La classification d’une substance
comme cancérogène dans la catégorie 1 s’effectue sur la base de données épidémiologiques et/
ou de données issues d’études sur des animaux.
Une substance peut faire l’objet d’une distinction
supplémentaire et être classée dans la :
쐍쐍 Catégorie 1A (H350 ou H350i)
Réunissant les substances dont le potentiel cancérogène pour l’être humain est avéré, la classification dans cette catégorie s’appuyant largement
sur des données humaines.
쐍쐍 Catégorie 1B (H350 ou H350i)
Réunissant les substances dont le potentiel
cancérogène pour l’être humain est supposé, la
classification dans cette catégorie s’appuyant
largement sur des données animales.
La classification dans les catégories 1A et 1B est
fondée sur la force probante des données et sur
d’autres considérations (voir 2.1.3). Les données
peuvent provenir :
sDÏTUDESSURLÐTREHUMAINQUIFONTAPPARAÔTREUN
lien de causalité entre l’exposition humaine à une
substance et l’apparition du cancer (cancérogène
AVÏRÏPOURLÐTREHUMAIN
sDÏTUDESANIMALESDONTLESRÏSULTATSSONTSUFlsamment probants (voir 2.1.3) pour démontrer le
pouvoir cancérogène sur les animaux (cancérogène supposé pour l’être humain).
De plus, un jugement scientifique peut décider au
cas par cas d’assimiler une substance à un cancérogène supposé pour l’être humain s’il existe
des indications fournies à la fois par des études
humaines et des études animales.
Catégorie 2 (H351)
Substances suspectées d’être cancérogènes
pour l’homme.
La classification d’une substance dans la catégorie 2 repose sur des résultats provenant d’études
humaines et/ou animales mais insuffisamment
convaincants pour classer la substance dans la
catégorie 1A ou 1B et tient compte de la force
probante des données et d’autres considérations
(voir 2.1.3). Elle peut se fonder sur des indications (voir 2.1.3, partie « Autres considérations »)
provenant d’études sur la cancérogénicité réalisées
sur des êtres humains ou sur des animaux.
2.1.3. Considérations spécifiques relatives à la
classification des substances comme cancérogènes
bw yw¢yw
z= ywy
}{ {
{ z{
données obtenues par des études fiables et acceptables et vise les substances intrinsèquement capables
z{
{{ywy{Db{ww
=w{
toutes les données existantes, sur des études publiées
ayant fait l’objet d’un examen par des pairs et sur
d’autres données pouvant être acceptées.
bw yw¢yw
z={ xwy{ y
{ ywy
gène s’effectue en deux opérations connexes : l’évaluation de la force probante des données et l’examen de
toutes les autres informations utiles en vue de classer
dans différentes catégories de danger les substances
ayant des propriétés cancérogènes pour l’être humain.
b=ww
z{ w |
y{
xw{ z{ z
{
implique le recensement des tumeurs révélées par les
études humaines et animales, ainsi que l’établissement
z{ { z{} z{ }¢yw
w{D b=wyywtion de preuves suffisantes sur l’être humain établit le
lien de causalité entre l’exposition des êtres humains et
l’apparition de cancers, tandis qu’un nombre suffisant
de résultats positifs sur des animaux fait apparaître un
lien de causalité entre l’action de la substance et l’incidence accrue des tumeurs. Une corrélation positive
entre l’exposition humaine et les cancers constitue une
indication, mais ne suffit pas à établir une relation de
causalité. Une autre indication est fournie par les études
animales lorsque leurs résultats donnent à penser qu’il
existe un effet cancérogène, mais cette indication n’est
w |¢w{D b{ {{
{{ |¢w{ ­
et « indication » s’entendent au sens où elles ont été
définies par le Centre international de recherche sur le
cancer (CIRC), à savoir :
쐍쐍 Cancérogénicité pour l’être humain
b{ { w{{ w ywy
}y
provenant d’études sur l’être humain sont classés dans
l’une des deux catégories suivantes :
쐌 preuves suffisantes de cancérogénicité : un lien de
causalité est établi entre l’exposition à l’agent et des
cancers humains. En d’autres termes, une relation
10
positive a été observée entre l’exposition et le cancer
lors d’études dans lesquelles le hasard, les biais et
les facteurs de confusion ont pu être exclus avec un
degré de confiance raisonnable ;
쐌 indication de cancérogénicité : il a été observé entre
l’exposition à l’agent et les cancers une corrélation
positive telle que l’interprétation causale est considérée comme crédible, sans que le hasard, les biais et
les facteurs de confusion ne puissent cependant être
exclus avec un degré de confiance raisonnable.
쐍쐍 Cancérogénicité chez des animaux de laboratoire
bw ywy
}y y~{ z{ ww z{ wx
w
{
peut être évaluée au moyen d’essais biologiques conventionnels, d’essais biologiques sur des animaux génétiquement modifiés et d’autres essais biologiques in vivo
centrés sur un ou plusieurs stades critiques de la cancérogenèse. En l’absence de données provenant d’essais
biologiques conventionnels à long terme ou d’essais
aboutissant à une néoplasie, des résultats régulièrement
positifs dans plusieurs modèles traitant de plusieurs
stades du processus multistade de cancérogenèse
doivent être considérés en fonction de la force probante
des données relatives à la cancérogénicité chez des
wwz{wx
w
{Db{{z{{{{w|
la cancérogénicité chez des animaux de laboratoire sont
classés dans l’une des deux catégories suivantes :
쐌 preuves suffisantes de cancérogénicité : un lien de
causalité est établi entre l’agent et une incidence
accrue des néoplasmes malins ou d’une combinaison donnée de néoplasmes bénins et de néoplasmes
malins dans (a) au moins deux espèces animales ou
(b) au moins deux études indépendantes sur une
espèce effectuées à des périodes différentes ou dans
des laboratoires différents ou selon des protocoles
différents. Une incidence accrue de tumeurs chez les
deux sexes d’une même espèce dans une étude correctement réalisée, de préférence selon les bonnes
pratiques de laboratoire, peut aussi être retenue
comme un nombre suffisant de données. Une seule
étude menée sur une seule espèce et un seul sexe
peut être considérée comme fournissant des preuves
suffisantes de cancérogénicité si des néoplasmes
malins apparaissent à un degré inhabituel en ce qui
concerne l’incidence, le site, le type de tumeur ou
l’âge d’apparition, ou encore lorsque des tumeurs
sont constatées en grand nombre sur de multiples
sites ;
쐌 indication de cancérogénicité : les données suggèrent
un effet cancérogène mais sont trop limitées pour
permettre une évaluation définitive, étant donné
que, par exemple : (a) les éléments attestant la cancérogénicité proviennent d’une seule expérimentation ; (b) des questions se posent encore au sujet de
la pertinence de la conception, de la réalisation ou
de l’interprétation des études ; (c) l’agent n’accroît
que l’incidence des néoplasmes bénins ou que des
lésions dont le potentiel néoplasique est incertain ;
ou (d) les éléments attestant la cancérogénicité proviennent uniquement d’études qui démontrent
seulement une activité promotrice dans un nombre
restreint de tissus ou d’organes.
쐍쐍 Autres considérations (dans le cadre de la méthode
de la force probante des données – voir encadré p. 14).
Outre la détermination de la force probante des
données relatives à la cancérogénicité, il convient de
considérer plusieurs autres facteurs influençant la probabilité globale qu’une substance représente un effet
ywy
}{y~{={~wDbw{y
{z{
facteurs qui influencent cette probabilité serait très
longue, mais certains des facteurs les plus importants
sont examinés ici.
Ces facteurs peuvent accroître ou réduire les raisons
de craindre un effet cancérogène chez l’être humain.
b{
z {w| wx y~w{ |wy{ z{z z{
la quantité et de la cohérence des résultats qui se rapportent à chacun d’eux. Un complément d’information est généralement demandé en vue de calmer les
inquiétudes plutôt que de les accroître. Des considérations supplémentaires doivent être examinées lorsque
les conclusions concernant les tumeurs et les autres
facteurs sont évaluées au cas par cas.
Certains facteurs importants qui peuvent être pris en
considération lors de l’évaluation du niveau de risque
général sont :
a) le type de tumeur et l’incidence de base ;
b) les effets sur des sites multiples ;
c) l’évolution des lésions vers la malignité ;
d) la réduction de la latence tumorale ;
e) les effets apparaissant chez un seul des deux sexes
ou les deux ;
f) les effets touchant une seule espèce ou plusieurs ;
g) l’existence d’une analogie de structure avec une ou
plusieurs substances dont la cancérogénicité est bien
attestée ;
h) les voies d’exposition ;
i) la comparaison de l’absorption, de la distribution,
du métabolisme et de l’excrétion entre les animaux
d’essai et les êtres humains ;
j) la possibilité d’une toxicité excessive aux doses
d’essai qui peut conduire à une interprétation erronée
des résultats ;
k) le mode d’action et sa pertinence pour l’être
humain, par exemple la cytotoxicité avec stimulation
de prolifération, la mitogénèse, l’immunosuppression
et la mutagénicité.
Mutagénicité
Il est établi que les phénomènes génétiques jouent un rôle central
dans le processus général de développement du cancer. Aussi la
mise en évidence d’une activité mutagène in vivo peut-elle être
l’indication du potentiel cancérogène d’une substance.
Une substance dont la cancérogénicité n’a pas
fait l’objet d’essais peut, dans certains cas, être
classée dans la catégorie 1A, 1B ou 2, sur la base de
données faisant état de tumeurs provoquées par un
analogue de structure, largement étayées par d’autres
éléments importants, tels que la formation de métabolites communs significatifs, par exemple ceux des
colorants benzoïques.
11
b
z{wyw¢yw
B
{wz{z{ner si la substance est absorbée par une ou plusieurs
voies particulières, s’il n’existe que des tumeurs locales
au site d’administration pour la ou les voies d’exposition ayant fait l’objet d’essais et si l’absence de cancérogénicité par d’autres voies importantes d’absorption
est confirmée par des essais appropriés.
Il est important que toutes les connaissances disponibles au sujet des propriétés physico-chimiques, toxicocinétiques et toxicodynamiques des substances et
toutes les informations pertinentes sur les analogues
chimiques (relation structure-activité) soient prises en
considération lors de la classification.
2.2. Mutagénicité sur les cellules germinales
2.2.1. Définitions et considérations générales
Par « mutation », on entend un changement permanent
affectant la quantité ou la structure du matériel
}{z={y{{Db{{{w
­z}{
à la fois les changements génétiques héréditaires qui
peuvent se manifester au niveau phénotypique et les
modifications sous-jacentes de l’ADN lorsque celles-ci
sont connues (y compris un changement portant sur
une paire de bases déterminée ou des translocations
y~
{?Db{{{w}{­z}{{
agents qui augmentent la fréquence des mutations
dans des populations de cellules et/ou d’organismes.
b{{{}w}
{­{}
toxicité » se réfèrent aux agents ou processus qui
modifient la structure, le contenu informationnel ou la
séparation de l’ADN, et notamment ceux qui endommagent l’ADN en interférant avec le processus normal de
réplication ou qui altèrent sa réplication de façon non
~
}{>{
w{?Db{wz{{wz{
génotoxicité servent généralement d’indicateurs pour
les effets mutagènes.
2.2.2. Critères de classification des substances
Cette classe de danger englobe essentiellement les
substances qui peuvent induire dans les cellules germinales humaines des mutations transmissibles à la descendance. Toutefois, les résultats des essais de mutagénicité ou de génotoxicité pratiqués in vitro et sur
des cellules somatiques et germinales de mammifères
in vivo sont également pris en compte pour la classification des substances et des mélanges dans cette classe
de danger.
Catégorie 1
Substances dont la capacité d’induire des
mutations héréditaires est avérée ou qui sont à
considérer comme induisant des mutations héréditaires dans les cellules germinales des êtres
humains. Substances dont la capacité d’induire
des mutations héréditaires dans les cellules germinales des êtres humains est avérée.
쐍쐍 Catégorie 1A (H340)
La classification dans la catégorie 1A est fondée
sur des résultats positifs provenant d’études épidémiologiques humaines. Substances à considé-
rer comme induisant des mutations héréditaires
dans les cellules germinales des êtres humains.
쐍쐍 Catégorie 1B (H340)
La classification dans la catégorie 1B est fondée :
s SUR DES ESSAIS in vivo de mutagénicité héréditaire sur des cellules germinales de mammifères
qui ont donné un ou des résultats positifs, ou :
sSURDESESSAISin vivo de mutagénicité sur des
cellules somatiques de mammifères qui ont
donné un ou des résultats positifs, et sur certains
indices montrant que la substance peut provoquer
des mutations dans les cellules germinales. Ces
indices supplémentaires peuvent être dérivés
d’essais de mutagénicité/génotoxicité sur des
cellules germinales in vivo, ou de la démonstration que la substance ou ses métabolites sont
capables d’intéragir avec le matériel génétique
des cellules germinales, ou :
sSURDESESSAISQUIONTMONTRÏQUELASUBSTANCE
a des effets mutagènes sur les cellules germinales humaines, sans que la transmission de
ces mutations à la descendance n’ait été établie,
par exemple, une augmentation de la fréquence
de l’aneuploïdie dans les spermatozoïdes des
hommes exposés.
Catégorie 2 (H341)
Substances préoccupantes du fait qu’elles
pourraient induire des mutations héréditaires dans les cellules germinales des êtres
humains. La classification dans la catégorie
2 est fondée sur des résultats positifs d’expériences menées sur des mammifères et/ou, dans
certains cas, d’expériences in vitro obtenus lors :
s DESSAIS in vivo de mutagénicité sur des
cellules somatiques de mammifères, ou :
s DAUTRESESSAISin vivo de génotoxicité sur des
cellules somatiques, étayés par des résultats
positifs provenant d’autres essais de mutagénicité in vitro.
Note : on envisagera de classer comme agents mutagènes
de la catégorie 2, les substances qui donnent des résultats
positifs lors d’essais in vitro de mutagénicité sur des
cellules de mammifères et qui présentent une analogie
quant à la relation structure-activité avec des agents
mutagènes connus des cellules germinales.
2.2.3. Considérations particulières relatives à la
classification des substances comme agents mutagènes
sur les cellules germinales
bw yw¢yw
=w{ { w z={w
visant à déterminer les effets mutagènes et/ou génotoxiques sur des cellules germinales et/ou somatiques
z{ ww {
D b{ {||{ w}{ {E
génotoxiques révélés par des essais in vitro peuvent
également être pris en considération.
Ce système repose sur la notion de danger et classe
les substances en fonction de leur capacité intrinsèque
d’induire des mutations dans les cellules germinales. Il
ne convient donc pas à l’évaluation (quantitative) du
risque associé aux substances chimiques.
12
bwyw¢yw
z{xwy{
{{||{~ditaires sur les cellules germinales humaines repose sur
z{{wy
{y{{w{z{wzBz{
préférence conformes au règlement (CE) n° 440/2008
(modifié) adopté conformément à l’article 13, paragraphe 3, du règlement (CE) n° 1907/2006 (« règlement
relatif aux méthodes d’essai »), tels que ceux qui sont
yCz{
D b=ww
z{ w z{
essais fait appel au jugement d’experts et la classification est fondée sur le poids respectif de toutes les
données disponibles.
쐍쐍 Essais in vivo de mutagénicité héréditaire sur des
cellules germinales, tels que :
쐌 essai de mutation létale dominante chez le rongeur ;
쐌 essai de translocation héréditaire chez la souris.
쐍쐍 Essais in vivo de mutagénicité sur des cellules
somatiques, tels que :
쐌 essai d’aberration chromosomique sur moelle
osseuse de mammifère ;
쐌 spot test sur la souris ;
쐌 essai du micronoyau sur érythrocytes de mammifère.
쐍쐍 Essais de mutagénicité/génotoxicité sur des
cellules germinales, tels que :
a) essais de mutagénicité :
쐌 essai d’aberration chromosomique sur spermato-
gonies de mammifère ;
쐌 essai sur les micronoyaux des spermatides ;
b) essais de génotoxicité :
쐌 analyse des échanges de chromatides sœurs sur sper-
matogonies ;
쐌 essai de synthèse non programmée de l’ADN (UDS)
sur cellules testiculaires.
쐍쐍 Essais de génotoxicité sur des cellules somatiques,
tels que :
쐌 essai in vivo de synthèse non programmée de l’ADN
(UDS) sur cellules hépatiques ;
쐌 échanges de chromatides sœurs (SCE) sur moelle
osseuse de mammifère.
쐍쐍 Essais de mutagénicité in vitro, tels que :
쐌 essai in vitro d’aberration chromosomique sur cellule
de mammifère ;
쐌 essai in vitro de mutation génique sur cellules de
mammifère ;
쐌 essais bactériens de mutation réverse.
Chaque substance est classée par jugement d’experts
en fonction du poids respectif de l’ensemble des
données disponibles (voir encadré p. 14). Si la classification repose sur un seul essai correctement réalisé,
celui-ci doit avoir livré des résultats positifs clairs et
sans équivoque. De nouveaux essais correctement
validés peuvent eux aussi figurer dans l’ensemble des
données disponibles à prendre en considération. Il
convient également de prendre en compte la pertinence de la voie d’exposition retenue lors de l’étude
sur la substance au regard de la voie d’exposition sur
l’être humain.
2.3. Toxicité pour la reproduction
2.3.1. Définitions et considérations générales
bw
y
w{
zy
­{wzwz{
effets néfastes sur la fonction sexuelle et la fertilité des
hommes et des femmes adultes, ainsi que par des effets
indésirables sur le développement de leurs descendants.
b{z¢
ad hoc figurant dans le document n° 225
de la série « Critères d’hygiène de l’environnement » du
PISC, intitulé Principles for Evaluating Health Risks to
Reproduction Associated with Exposure to Chemicals,
ont été adaptées ci-dessous. En ce qui concerne la classification, les effets génétiques héréditaires observés
chez la descendance sont évoqués en partie 2.2 (Mutagénicité sur les cellules germinales) car, en l’état actuel
du système de classification, il est jugé plus approprié de
traiter ces effets dans une catégorie de danger distincte :
la mutagénicité sur les cellules germinales.
Dans ce système de classification, la toxicité pour la
reproduction est dès lors divisée en deux grandes catégories d’effets :
a) effets néfastes sur la fonction sexuelle et la fertilité ;
b) effets néfastes sur le développement des descendants.
Il est malaisé de classer sans ambiguïté certains effets
toxiques pour la reproduction comme des effets qui
altèrent la fonction sexuelle et la fertilité ou comme des
{||{
{
{z{
{{Db{xwy{
présentant ce type d’effets et les mélanges contenant
ces substances sont cependant classés comme toxiques
pour la reproduction.
Aux fins de la classification, la classe de danger
« Toxicité pour la reproduction » est différenciée en :
쐌 effets néfastes :
– sur la fonction sexuelle et la fertilité, ou
– sur le développement ;
쐌 effets sur ou via l’allaitement.
쐍쐍 Effets néfastes sur la fonction sexuelle et la fertilité
Il s’agit de tout effet d’une substance capable d’interférer avec la fonction sexuelle et la fertilité. Ceci
englobe notamment les altérations du système reproducteur mâle ou femelle, les effets néfastes sur le
commencement de la puberté, sur la production et le
transport de gamètes, sur le déroulement normal du
cycle reproducteur, sur le comportement sexuel, sur la
fertilité et la parturition, sur les résultats de la gestation,
sur la sénescence reproductive prématurée, ou sur des
modifications d’autres fonctions qui dépendent de l’intégrité du système reproducteur.
쐍쐍 Effets néfastes sur le développement des descendants
bw
y
{z{
{{z}{Bw{{
plus large, tous les effets interférant avec le développement normal de l’organisme conçu, avant ou après sa
naissance, et qui résultent soit de l’exposition d’un des
deux parents avant la conception, ou de l’exposition des
descendants au cours de leur développement prénatal
ou postnatal, jusqu’à la maturité sexuelle. On considère
cependant que la classification de substances dans la
catégorie de danger « toxicité pour le développement »
13
vise principalement à mettre en garde les femmes
enceintes, ainsi que les hommes et les femmes en âge
de procréer. Aussi, pour des raisons pratiques de classification, la toxicité pour le développement désigne
essentiellement les effets néfastes induits durant la
grossesse ou à la suite de l’exposition des parents. Ces
effets peuvent apparaître à n’importe quel stade de la
{z{=
}w{Db{yw{w|{w
z{w
toxicité pour le développement sont :
1) la mort de l’organisme en développement ;
2) les anomalies structurelles ;
3) les défauts de croissance ;
4) les déficiences fonctionnelles.
쐍쐍 Effets sur ou via l’allaitement
b{ {||{ |w{
w =ww{{ {{
être inclus dans la toxicité pour la reproduction, mais
ils sont traités séparément (voir le dernier paragraphe
du chapitre 2.3.2 ci-dessous). Il est en effet souhaitable
de pouvoir classer des substances spécifiquement en
fonction d’un effet indésirable sur l’allaitement afin
d’attirer l’attention des femmes allaitantes sur cet effet
particulier.
2.3.2. Critères de classification des substances
bw yw¢yw
w
y
w {
zytion répartit les substances entre deux catégories. Dans
chaque catégorie, les effets sur la fonction sexuelle et
la fertilité, d’une part, et sur le développement, d’autre
part, sont considérés séparément. De plus, les effets sur
l’allaitement sont classés dans une catégorie de danger
distincte.
Catégorie 1
Substances avérées ou présumées toxiques pour
la reproduction humaine.
Une substance est classée dans la catégorie 1
quand il est avéré qu’elle a des effets néfastes
sur la fonction sexuelle et la fertilité ou le développement des êtres humains ou s’il existe des
données provenant d’études animales, éventuellement étayées par d’autres informations, donnant
fortement à penser que la substance est capable
d’interférer avec la reproduction humaine. Il est
possible de faire une distinction supplémentaire
selon que les données ayant servi à la classification de la substance proviennent surtout d’études
humaines (cat. 1A) ou d’études animales (cat. 1B).
쐍쐍 Catégorie 1A (H360 ou H360F ou H360D ou H360FD ou H360Fd
ou H360fD)
Substances dont la toxicité pour la reproduction
humaine est avérée.
La classification d’une substance dans cette
catégorie s’appuie largement sur des études
humaines.
쐍쐍 Catégorie 1B (H360 ou H360F ou H360D ou H360FD ou H360Fd
ou H360fD)
Substances présumées toxiques pour la reproduction humaine.
La classification d’une substance dans cette
catégorie s’appuie largement sur des données
provenant d’études animales. Ces données
doivent démontrer clairement un effet néfaste sur
la fonction sexuelle et la fertilité ou sur le développement en l’absence d’autres effets toxiques,
ou, si d’autres effets toxiques sont observés,
que l’effet toxique sur la reproduction n’est pas
considéré comme une conséquence secondaire
non spécifique à ces autres effets toxiques.
Toutefois, s’il existe des informations relatives
au mécanisme des effets et mettant en doute
la pertinence de l’effet pour l’être humain, une
classification dans la catégorie 2 peut être plus
appropriée.
Catégorie 2 (H361 ou H 361f ou H361d ou H361fd)
Substances suspectées d’être toxiques pour la
reproduction humaine.
Une substance est classée dans la catégorie 2
quand des études humaines ou animales ont
donné des résultats – éventuellement étayés par
d’autres informations – qui ne sont pas suffisamment probants pour justifier une classification
de la substance dans la catégorie 1 mais qui font
apparaître un effet indésirable sur la fonction
sexuelle et la fertilité ou sur le développement.
Une étude peut comporter certaines failles
rendant les résultats moins probants, auquel cas
une classification dans la catégorie 2 pourrait
être préférable.
Ces effets doivent avoir été observés en
l’absence d’autres effets toxiques ou, si d’autres
effets toxiques sont observés, il est considéré
que l’effet toxique sur la reproduction n’est pas
une conséquence secondaire non spécifique à
ces autres effets toxiques.
쐍쐍 Effets sur ou via l’allaitement (H362)
Les effets sur ou via l’allaitement sont regroupés
dans une catégorie distincte. Il est reconnu que,
pour de nombreuses substances, les informations relatives aux effets néfastes potentiels sur
la descendance via l’allaitement sont lacunaires.
Cependant, les substances dont l’incidence sur
l’allaitement a été démontrée ou qui peuvent être
présentes (y compris leurs métabolites) dans
le lait maternel en quantités suffisantes pour
menacer la santé du nourrisson, sont classées
et étiquetées en vue d’indiquer le danger qu’elles
représentent pour les enfants nourris au sein.
Cette classification peut s’appuyer sur :
a) des résultats d’études menées sur des êtres
humains, montrant qu’il existe un danger pour les
bébés durant la période de l’allaitement, et/ou,
b) des résultats d’études menées sur une ou
deux générations d’animaux, démontrant sans
équivoque l’existence d’effets néfastes sur les
descendants, transmis par le lait, ou d’effets
néfastes sur la qualité du lait, et/ou,
c) des études sur l’absorption, le métabolisme,
la distribution et l’excrétion, indiquant que la
substance est probablement présente à des teneurs
potentiellement toxiques dans le lait maternel.
14
쐍쐍 Bases de la classification
bw yw¢yw
{
{ z{ y{ w
B
décrits plus haut, et sur une évaluation de la force
probante de l’ensemble des données (voir encadré
« Rôle et mise en œuvre du jugement d’experts et de
w |
y{
xw{ z{ z
{ ­ yCz{
?D bw ywsification d’une substance comme toxique pour la
reproduction s’applique aux substances qui possèdent
la propriété intrinsèque de nuire spécifiquement à la
{
zy
D b{ xwy{ {
z{ y{
effet que comme conséquence secondaire et non spécifique d’autres effets toxiques ne sont pas classées
dans cette catégorie.
bw yw¢yw
z={ xwy{ { z{ z{
catégories de danger selon l’ordre de priorité suivant :
catégorie 1A, catégorie 1B, catégorie 2 et catégorie
supplémentaire relative aux effets sur ou via l’allaitement. Si une substance remplit les critères de la classification dans l’une et l’autre catégorie principale
(par exemple la catégorie 1B relative aux effets sur la
fonction sexuelle et la fertilité ainsi que la catégorie
2 relative au développement), les deux différenciations de danger figurent sur l’une ou l’autre mention
z{ zw}{D bw yw¢yw
zw w yw}
{ mentaire des effets sur ou via l’allaitement est consi-
dérée indépendamment d’une classification dans la
catégorie 1A, la catégorie 1B ou la catégorie 2.
b
z{=ww
z{{||{
{wz{y{dance en développement, il importe de tenir compte
de l’influence possible de la toxicité maternelle (voir en
annexe III).
Pour qu’une substance soit classée dans la catégorie
1A essentiellement sur la base d’études humaines, il est
nécessaire de disposer de résultats fiables montrant un
{||{|w{w{
zy
~w{Db{w
utilisés aux fins de la classification proviennent de
préférence d’études épidémiologiques correctement
réalisées, incluant des témoins appropriés et ayant fait
l’objet d’une évaluation équilibrée au cours de laquelle
wz{{y
{z{yw{z{xw{z{
|wy{z{y
|
{{Db{wz=z{
humaines obtenus dans des conditions moins rigoureuses doivent être étayés par des données adéquates
provenant d’études sur des animaux de laboratoire et
peuvent, le cas échéant, donner lieu à une classification
dans la catégorie 1B.
Des informations complémentaires sur les éléments à
prendre en compte pour la classification sont données
en annexe III.
Rôle et mise en œuvre du jugement d’experts et de la force probante des données
La détermination de la force probante des données signifie que toutes les informations disponibles ayant
UNEINCIDENCESURLADÏTERMINATIONDUDANGERSONTPRISESENCONSIDÏRATIONCONJOINTEMENTTELLESQUEDES
résultats d’essais in vitro appropriés, de données pertinentes provenant d’essais sur des animaux, d’informations provenant de l’application de l’approche par catégories (regroupement, références croisées),
modèles de relations (quantitatives) structure-activité ((Q)SARs), des effets observés chez l’homme, par
exemple des données de la médecine du travail et des données provenant de bases de données sur les
accidents, des études épidémiologiques et cliniques, ainsi que d’informations obtenues par des études de
cas et des observations bien documentées. La qualité et la cohérence des données doivent être assurées de
manière appropriée. Les informations relatives aux substances ou aux mélanges faisant l’objet de la classification, ainsi que les résultats d’études portant sur le site d’action, le mécanisme ou le mode d’action sont
considérés comme appropriés. Les résultats positifs et négatifs sont rassemblés et l’ensemble est pris en
considération pour déterminer la force probante des données.
Aux fins de la classification des dangers pour la santé, les effets dangereux établis dans le cadre d’études
animales appropriées ou au vu de l’expérience sur l’homme qui répondent aux critères de classification permettent normalement de justifier la classification. Lorsque des données concluantes, provenant d’essais sur
l’homme et sur l’animal, existent et font apparaître des résultats divergents, la qualité et la fiabilité des deux
types de données sont évaluées afin de permettre la classification. D’une manière générale, des données
humaines appropriées, fiables et représentatives (notamment des études épidémiologiques, des études de
cas valides d’un point de vue scientifique ou des expériences statistiquement fondées) sont utilisées de préférence à d’autres données. Cependant, même des études épidémiologiques bien conçues et correctement
réalisées peuvent avoir porté sur un nombre d’individus trop réduit pour permettre de détecter des effets
relativement rares, mais significatifs, ou de discerner des facteurs de confusion potentiels. En l’absence
de données positives sur l’homme, les résultats positifs provenant d’études valables sur des animaux ne
doivent donc pas être écartés, mais il convient toutefois d’évaluer la robustesse, la qualité et la puissance
statistique des données humaines et animales.
Aux fins de la classification des dangers pour la santé, la voie d’exposition, l’information sur le mécanisme
et les études sur le métabolisme sont importantes pour déterminer la pertinence d’un effet chez l’être
humain. Lorsque de telles informations suscitent un doute quant à la pertinence de l’effet sur l’être humain,
mais qu’il n’existe pas de doute quant à la robustesse et à la qualité des données, une classification dans
une classe de danger inférieure peut être justifiée. Quand il est scientifiquement prouvé que le mécanisme
ou le mode d’action n’est pas pertinent pour l’être humain, la substance ou le mélange ne devraient pas
être classés.
15
2.4. Étiquetage
b{xwy{ywy
}{w}{{
{
pour la reproduction pour lesquelles un classement
harmonisé a été établi au niveau communautaire
z
{ { {{ {
=w{{ l_B w{ IDG
z}{{Ybf
z¢Dj
{|
By{w{xtances étiquetées selon le système préexistant peuvent
encore se retrouver sur le marché. En effet, une dispo
zYbf
z¢z{{B=wGer décembre
2012, de réétiquetage et de réemballage conformé{wYbf
z¢{xwy{yw{B{tées et emballées selon le système préexistant ayant
été mises sur le marché avant le 1er décembre 2010.
b{z
x{{w}{>{
{{{w{
{
{Ybf
z¢?B={ww
D
hw{
{ =w{{ l_ z }{{ Ybf
modifié n’est pas une liste exhaustive des substances
dangereuses. En effet, les prescriptions en matière
d’étiquetage s’appliquent également aux substances
qui, bien que ne figurant pas à cette annexe, peuvent
être classées dangereuses conformément aux critères
de classification au vu des données existantes. Des
substances ne figurant pas dans la liste établie pour
cette brochure peuvent donc être étiquetées cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction
w{|wxyw{
{}{{Ybf
z¢D
b{ }{{ Ybf
z¢ y{ }w{{ =
peut être nécessaire de compléter la classification
{ ={w}{ z zw y{{ w{{ l_ w
substance relève de classes de danger supplémentaires à celles couvertes par l’entrée figurant dans cette
annexe.
b{ w}{ y
{w y{ xwy{ z
{
également être étiquetés si la teneur de ces substances
est égale ou supérieure aux limites de concentration
fixées dans la réglementation.
À partir du 1er juin 2015, les mélanges doivent être
{{
{}{{Ybf
z¢D_y
{
z{
{ { ={w}{ {
{ }{ z Ybf
modifié peut être effectué avant le 1er juin 2015 sur la
base du volontariat. Il n’est pas accepté de double étiquetage (selon l’arrêté du 9 novembre 2004 modifié et
{
{}{{Ybf
z¢?D
b{ wx{w yCz{
{{zB
y~w{
catégorie, le pictogramme, la ou les mentions de
danger ainsi que le seuil de concentration déterminant la classification d’un mélange selon l’annexe I du
}{{Ybf
z¢Bz¢w{y{z{ywsification et les conditions d’étiquetage et d’emballage
des mélanges dangereux (sauf indication contraire
¢}w =w{{ l_ wx{w IDG z }{{ Ybf
modifié).
Mention
d’avertissement
Mention de danger
Seuil(1)
Cancérogène catégorie 1A
Danger
H350 ou H350i
* 0,1 %
Cancérogène catégorie 1B
Danger
H350 ou H350i
* 0,1 %
Classement
Pictogramme
Cancérogène catégorie 2
Mutagène catégorie 1A
Mutagène catégorie 1B
Mutagène catégorie 2
Attention
H351
*1%
Danger
H340
* 0,1 %
Danger
H340
* 0,1 %
Attention
H341
*1%
Toxique pour la reproduction catégorie 1A
Danger
Toxique pour la reproduction catégorie 1B
Danger
Toxique pour la reproduction catégorie 2
Ayant des effets sur ou via l’allaitement (catégorie
supplémentaire)
H350 : Peut provoquer le cancer(3)
H350i : 0EUTPROVOQUERLECANCERPARINHALATION
H351 : Susceptible de provoquer le cancer(3)
H340 : Peut induire des anomalies génétiques(3)
H341 : Susceptible d’induire des anomalies génétiques(3)
H360 : Peut nuire à la fertilité ou au fœtus(3)
H360F 0EUTNUIREÌLAFERTILITÏ
H360D 0EUTNUIREAUFTUS
H360FD0EUTNUIREÌLAFERTILITÏ0EUTNUIREAUFTUS
Attention
–
–
H360 ou H360F ou
H360D ou H360FD ou
H360Fd ou H360Df
H360 ou H360F ou
H360D ou H360FD ou
H360Fd ou H360Df
H361 ou H361f ou
H361d ou H361fd
H362
* 0,3 %(2)
* 0,3 %(2)
* 3 %(2)
* 0,3 %
H360Fd 0EUTNUIREÌLAFERTILITÏ3USCEPTIBLEDENUIREAUFTUS
H360Df 0EUTNUIREAUFTUS3USCEPTIBLEDENUIREÌLAFERTILITÏ
H361 : Susceptible de nuire à la fertilité ou au fœtus(3)
H361f 3USCEPTIBLEDENUIREÌLAFERTILITÏ
H361d 3USCEPTIBLEDENUIREAUFTUS
H361fd : Susceptible de nuire à la fertilité. Susceptible de nuire au
FTUS
H362 : Peut être nocif pour les bébés nourris au lait maternel
(1) En % poids/poids (solides et liquides) ou volume/volume (gaz).
>H?f
{w}{w{{}w{Bwy
y{w
{{w{}{{Ybf
z¢{{{{{{wD
(3) Indiquer la voie d’exposition s’il est formellement prouvé qu’aucune autre voie d’exposition ne conduit au même danger.
16
Il est important de noter que contrairement au système
préexistant de classification et d’étiquetage, dans les
cas ou les données d’essai disponibles sur le mélange
lui-même démontrent des effets mutagènes, cancéro-
gènes ou toxiques pour la reproduction qui n’ont pas été
identifiés grâce aux informations sur chacune des substances qu’il contient, ces données sont également prises
en compte en vue de la classification de ces mélanges.
3. Dispositions réglementaires
Sans procéder à une énumération exhaustive des
dispositions générales ou spécifiques prévues par les
textes réglementaires, nous rappelons ci-dessous les
exigences particulières qui découlent directement du
classement réglementaire cancérogène, mutagène et
toxique pour la reproduction.
3.1. Interdiction de mise à la disposition du
grand public
b{ xwy{ ywy
}{ z{ yw}
{ GW
1B (cancérogènes de catégorie 1ou 2), mutagènes de
catégorie 1A ou 1B (mutagènes de catégorie 1 ou 2) et
toxiques pour la reproduction de catégorie 1A ou 1B
(toxiques pour la reproduction de catégorie 1 ou 2) ne
peuvent être mises sur le marché ni utilisées :
쐌 en tant que substances ;
쐌 en tant que constituants d’autres substances ;
쐌 dans les mélanges.
Elles ne peuvent être destinées à être vendues au
grand public en concentration individuelle dans la
substance ou le mélange égale ou supérieure :
쐌 soit à la limite de concentration spécifique pertinente
{=w{{l_Bw{IBz}{{YbfQ
쐌 soit à la concentration pertinente spécifiée dans la
directive 1999/45/CE.
Cette interdiction ne s’applique pas :
쐌 aux médicaments à usage médical ou vétérinaire
au sens de la directive 2001/82/CE et de la directive
2001/83/CE ;
쐌 aux produits cosmétiques au sens de la directive
76/768/CEE ;
쐌 aux carburants et produits dérivés d’huiles suivants :
1) Carburants qui font l’objet de la directive 98/70/CE,
2) Produits dérivés des huiles minérales, prévus pour
être utilisés comme combustibles ou carburants dans
des installations de combustion mobiles ou fixes,
3) Combustibles vendus en systèmes fermés (par
exemple bonbonnes de gaz liquéfié) ;
쐌 aux couleurs pour artistes relevant de la directive
1999/45/CE.
Outre l’étiquetage mentionné précédemment, l’emballage de ces substances et mélanges doit porter la
mention visible, lisible et indélébile : « Réservé aux utilisateurs professionnels ».
3.2. Règles particulières de prévention
Toute activité susceptible de présenter un risque
d’exposition à une substance ou à un mélange cancérogène, mutagène ou toxique pour la reproduction de
catégorie 1A ou 1B (catégorie 1 ou 2) doit faire l’objet
des règles particulières de prévention prescrites par les
articles R. 4412-59 à R. 4412-93 du code du travail ainsi
que par la circulaire DRT n° 12 du 24 mai 2006 (non
parue au Journal officiel).
En particulier, l’employeur est tenu de réduire l’utilisation d’un agent cancérogène, mutagène ou toxique
pour la reproduction sur le lieu de travail, notamment
en le remplaçant dans la mesure ou cela est techniquement possible par une substance, un mélange ou un
procédé qui, dans ses conditions d’emploi, n’est pas
ou est moins dangereux pour la santé ou la sécurité
z{ ww{D b{ y
z{ z ww
{ {
femmes enceintes et les femmes allaitant ne peuvent
être affectées ou maintenues à des postes de travail les
exposant à des agents toxiques pour la reproduction
de catégorie 1A ou 1B (catégorie 1 ou 2), au benzène
et dans certaines conditions à certains dérivés d’hydrocarbures aromatiques.
Remarque
Certains travaux ou procédés peuvent entraîner des risques
d’exposition à des agents cancérogènes. Les travaux ou procédés
qui doivent faire l’objet des règles particulières de prévention
rappelées ci-dessus figurent dans l’arrêté du 5 janvier 1993
modifié et sont les suivants :
sFABRICATIONDAURAMINE
sTRAVAUXEXPOSANTAUXHYDROCARBURESPOLYCYCLIQUESAROMATIQUES
présents dans la suie de houille, le goudron de houille, la poix de
HOUILLELAFUMÏEOULESPOUSSIÒRESDELAHOUILLE
sTRAVAUXEXPOSANTAUXPOUSSIÒRESFUMÏESOUBROUILLARDSPRODUITS
LORSDUGRILLAGEETDELÏLECTRORAFlNAGEDESMATTESDENICKEL
sPROCÏDÏÌLACIDEFORTDANSLAFABRICATIONDALCOOLISOPROPYLIQUE
sTRAVAUXEXPOSANTAUXPOUSSIÒRESDEBOISINHALABLES
sTRAVAUXEXPOSANTAUFORMALDÏHYDE
3.3. Procédure d’autorisation
b{xwy{ywy
}{Bw}{{
{
pour la reproduction de catégorie 1A et 1B (catégorie 1
et 2), entre autres, peuvent être visées par la procédure
17
z=w
w
>{l__z}{{>Y[?áGOFMEHFFL
dit règlement « REACH »).
bw
yz{ z=w
w
{ }ww { {
risques résultant de substances extrêmement préoccupantes soient valablement maîtrisés et que ces
substances soient progressivement remplacées par
d’autres substances ou technologies appropriées,
lorsque celles-ci sont économiquement et techniquement viables.
k{xwy{y{=w{{n_lz}{{
(CE) n° 1907/2006 implique une demande d’autoriw
D bw z{wz{ z=w
w
B z{zw{ z
tonnage, porte sur les utilisations d’une substance. Tant
que l’autorisation n’a pas été octroyée, la substance ne
peut pas être mise sur le marché ni utilisée. Il est à noter
que la durée d’autorisation est limitée.
b{
y{ y
zw =y
z={
xwy{ =w{{ n_l w{ w
z{¢yw
et son inscription préalable dans la liste des « substances candidates ». Une substance inscrite dans la liste
candidate implique des obligations de communication
d’informations par les fournisseurs au destinataire.
Remarque
Plus de précisions sont disponibles dans les brochures
explicatives du service national d’assistance réglementaire
REACH (HELPDESK) :
Téléphone : 0 820 20 18 16
http ://www.ineris.fr/reach-info/
http ://echa.europa.eu/
4. Listes
En accord avec les classifications harmonisées
z{ =w{{ l_B w{ IB z }{{ Ybf
z¢
(règlement (CE) n° 1272/2008) la classification de
chaque substance est présentée selon les critères du
système réglementaire préexistant (directive 67/548/
Y[[?{{
{y{zYbf
z¢D
쐍쐍b{xwy{>w{{{xwy{y
{{
dérivées du pétrole et du charbon cancérogènes de
catégorie 1A, 1B ou 2 ou cancérogènes de catégorie 1,
2 ou 3) sont classées par ordre alphabétique. Sont mentionnés :
쐌 leur numéro CAS, leur numéro-index (n° ID), le
numéro de la dernière adaptation où elles apparaissent (n° ATP) ainsi que leur classification relative
aux effets cancérogènes, mutagènes ou toxiques
pour la reproduction. Si le numéro d’ATP n’est pas
mentionné, c’est que la substance apparaît dans la
{
}w{zYbfQ
쐌 dans le cas des substances toxiques pour la reproduc-
tion, la mention de danger (H) ou phrase(s) de risque
(R) associée(s) ont également été indiquées afin de
préciser les effets concernés (effets sur la fertilité ou
sur le développement) ;
쐌 dans le cas des substances rattachées à un tableau de
maladies professionnelles qui fait clairement mention
d’un effet cancérogène, le numéro du tableau (TMP)
a été rajouté après la classification cancérogène.
Cependant, seuls les tableaux faisant référence dans
leur intitulé à des affections résultant des propriétés
intrinsèques des substances et non pas des procédés
de mise en œuvre de ces substances ont été indiqués.
b{ z{ wx{w y
y{ ¢}{ {
annexe I de ce document.
쐌 pour les substances ayant plusieurs dénominations,
des renvois sont donnés pour les synonymes.
쐍쐍 b{ w
YWi z{ xwy{ >w{ {
les substances complexes dérivées du pétrole et du
charbon cancérogènes), fournie afin de faciliter l’accès
à la liste principale.
쐍쐍 b{wy{z{xwy{y
{{z{
du pétrole et du charbon cancérogènes ou mutagènes
dans certaines conditions (classement par numéro
CAS). Pour cette liste de substances complexes, aucun
tableau de maladies professionnelles n’a été indiqué.
Ces listes sont uniquement fournies dans le but d’aider les
personnes intéressées et ne peuvent se substituer en aucun
cas aux textes réglementaires existants.
Remarque
Il existe d’autres publications de listes de produits cancérogènes, mutagènes et toxiques pour la reproduction. Le CIRC, entre
autres, publie chaque année une liste non réglementaire d’agents
CANCÏROGÒNESCEDOCUMENTESTDISPONIBLEAUPRÒSDU
Centre international de recherche sur le cancer
Unité d’identification et d’évaluation des cancérogènes
150, cours Albert-Thomas
69372 Lyon cedex 08
Téléphone : 04 72 73 84 85
Télécopie : 04 72 73 85 75
http ://www.iarc.fr
60-35-5
110-49-6
70657-70-4
592-62-1
acétate de 2-méthoxyéthyle
acétate de 2-méthoxypropyle
acétate de méthyl-ONN-azoxyméthyle
777891-21-1
N-[2-(3-acétyl-5-nitrothiophén-2-ylazo)-5-diéthylaminophényl]
acétamide
11113-50-1
acide borique, brut naturel, ne contenant pas plus de
85 % de H3BO3 calculé en poids à sec (2)
acide borique, sel de disodium ­ tétraborate de disodium
anhydre
10043-35-3
acide borique
acide benzènesulfonique, dérivés mono-alkyles en C10-14
composés avec la (phénylazo)-4 benzènediamine-1,3 ­ dérivés
alkyles de chrysoïdine en C10-14
acide arsenique et ses sels, à l’exception de ceux
nommément désignés dans cette liste.
164058-22-4
[4’-(8-acétylamino-3,6-disulfonato-2-naphtylazo)-4’’(6-benzoylamino-3-sulfonato-2-naphtylazo)biphényl1,3’,3’’,1’’’-tétraolato-O,O’,O’’,O’’’]cuivre (II) de trisodium
acétate de triphénylétain ­ fentine-(acétate de) (ISO)
acétate de 4-(phénylazo)benzène-1,3-diamine ­ acétate de
chrysoïdine
acétate de méthylglycol ­ acétate de 2-méthoxyéthyle
acétate de méthylazoxyméthyle ­ acétate de méthyl-ONNazoxyméthyle
111-15-9
acétate de 2-éthoxyéthyle
acétate d’éthylglycol ­ acétate de 2-éthoxyéthyle
acétate d’éther monométhylique d’éthylène-glycol ­ acétate de
2-méthoxyéthyle
acétate d’éther monoéthylique d’éthylène-glycol ­ acétate de
2-éthoxyéthyle
79234-33-6
acétamide
acétate de chrysoïdine
75-07-0
N° CAS
acétaldéhyde
Nom de la substance
005-007-00-2
005-007-00-2
033-005-00-1
616-117-00-0
611-063-00-4
611-004-00-2
607-251-00-0
607-036-00-1
607-037-00-7
611-152-00-8
616-022-00-4
605-003-00-6
N° ID
1re
1re
1re
1re
1re
ATP
C1
C2
C2
C3
C3
CANC
M3
MUTA
R2 (R60-61)
R2 (R60-61)
R3 (R62)
R2 (R61)
R2 (R61)
R2 (R60-61)
R2 (R60-61)
REPRO (R)
Classification selon le système
règlementaire préexistant
20, 20bis
(*)
TMP
C1A
C1B
C1B
C2
C2
CANC
M2
MUTA
R1B
(H360FD)
R1B
(H360FD)
R2 (H361f)
R1B
(H360D)
R1B
(H360D)
R1B
(H360FD)
R1B
(H360FD)
REPRO (H) (1)
Classification selon
le CLP modifié
Les substances classées dans au moins une catégorie 1A ou 1B (catégorie 1 ou 2) sont de plus mises en évidence par une écriture en caractères gras.
Remarque : les désignations telles « tert », « N-», « R ou S », « cis ou trans », « E ou Z », « o- ou m- ou p- » ne doivent pas être prises en compte dans la recherche alphabétique.
LISTE PRINCIPALE DES SUBSTANCES CANCÉROGÈNES, MUTAGÈNES ET TOXIQUES POUR LA REPRODUCTION (AUTRES QUE
LES SUBSTANCES COMPLEXES DÉRIVÉES DU PÉTROLE ET DU CHARBON) ; CLASSEMENT PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE
18
22605-92-1
93107-30-3
acide citrique, sel de nickel
acide 1-cyclopropyl-6,7-difluoro-1,4-dihydro-4-oxoquinoline-3carboxylique
93983-68-7
19372-20-4
acide diméthylhexanoïque, sel de nickel
acide diphosphorique, sel de nickel (II)
15843-02-4
68134-59-8
84776-45-4
91697-41-5
acide 2-éthylhexanoïque, sel de nickel
acide formique, sel de nickel
acide formique, sel de nickel et de cuivre
acides gras en C8-18 et insaturés en C18, sels de nickel
acides gras, ramifiés en C6-19, sels de nickel
005-011-00-4
028-039-00-9
64485-90-1
72319-19-8
51818-56-5
14216-75-2
13840-56-7
20543-06-0
302-97-6
13517-20-9
13517-20-9
11138-47-9
acide (Z)-2-méthoxymino-2-[2-(tritylamino)thiazol-4-yl]
acétique
acide 2,7-naphthalènedisulfonique, sel de nickel (II)
acide néodécanoïque, sel de nickel
acide nitrique, sel de nickel
acide orthoborique, sel de sodium
acide oxalique, sel de nickel
acide-3-oxoandrost-4-ène-17 -carboxylique (2)
acide perborique (H3BO2(O2)), sel de monosodium
trihydraté (contenant < 0.1 % (m/m) de particules d’un
diamètre aérodynamique inférieur à 50 μm)
acide perborique (H3BO2(O2)), sel de monosodium
trihydraté (contenant ⱖ 0.1 % (m/m) de particules d’un
diamètre aérodynamique inférieur à 50 μm)
acide perborique, sel de sodium (contenant < 0.1 % (m/m)
de particules d’un diamètre aérodynamique inférieur à
50 μm) (2)
005-019-00-8
005-017-00-7
005-018-01-X
005-018-00-2
607-518-00-1
028-012-00-1
028-054-00-0
028-054-00-0
607-525-00-X
625-45-6
607-312-00-1
028-054-00-0
028-054-00-0
028-021-00-0
028-021-00-0
028-054-00-0
607-230-00-6
028-032-00-0
028-054-00-0
607-330-00-X
607-303-00-2
028-054-00-0
028-054-00-0
028-010-00-0
N° ID
acide méthoxyacétique
acide heptadécafluorooctano-1-sulfonique ­ acide
perfluorooctanesulfonique
149-57-5
7580-31-6
acide 2-éthylhexanoïque
acide dodécylbenzènesulfonique, composé avec 4-(phénylazo)
benzène-1,3-diamine (1 :1) ­ p-dodécylbenzènesulfonate de
chrysoïdine
79815-20-6
acide (S)-2,3-dihydro-1H-indole-2-carboxylique
acide dibutylnaphtalènesulfonique, composé avec
4-(phénylazo)benzène-1,3-diamine (1 :1) ­ composé de
chrysoïdine avec acide naphtalène sulfonique
18283-82-4
16337-84-1
N° CAS
acide citrique, sel d’ammonium et de nickel
acide carbonique, sel de nickel (2+) ­ nickel (carbonate de)
acide carbonique, sel de nickel
Nom de la substance
1re
1re
1re
1re
1re
C1
C1
1re
1
C1
re
C1
C1
1re
1re
C1
1re
1re
C1
1re
C3
C1
1re
1re
C1
C1
1re
1re
C1
C1
1re
1re
C1
C1
CANC
M3
M3
M3
M3
M3
M3
M3
M3
M3
M3
M3
M3
MUTA
R2-R3 (R61-62)
R2-R3 (R61-62)
R2-R3 (R61-62)
R3 (R62)
R2 (R60-61)
R2 (R61)
R2 (R61)
R2 (R61)
R2 (R60-61)
R2 (R61)
R2 (R61)
R2 (R61)
R2 (R61)
R2 (R61)
R3 (R63)
R2 (R61)
R3 (R62)
R3 (R62)
R2 (R61)
R2 (R61)
R2 (R61)
REPRO (R)
Classification selon le système
règlementaire préexistant
1re
1
re
ATP
TMP
C1A
C1A
C1A
C1A
C2
C1A
C1A
C1A
C1A
C1A
C1A
C1A
C1A
C1A
C1A
CANC
M2
M2
M2
M2
M2
M2
M2
M2
M2
M2
M2
M2
MUTA
R1B (H360Df)
R1B (H360Df)
R1B (H360Df)
R1A (H361f)
R1B
(H360FD)
R1B (H360D)
R1B (H360D)
R1B (H360D)
R1B
(H360FD)
R1B (H360D)
R1B (H360D)
R1B (H360D)
R1B (H360D)
R1B (H360D)
R2 (H361d)
R1B (H360D)
R2 (H361f)
R2 (H361f)
R1B
(H360D)
R1B
(H360D)
R1B
(H360D)
REPRO (H) (1)
Classification selon
le CLP modifié
19
11138-47-9
12040-72-1
12040-72-1
10332-33-9
10332-33-9
37244-98-7
37244-98-7
10486-00-7
10486-00-7
acide perborique, sel de sodium (contenant ⱖ 0.1 % (m/m)
de particules d’un diamètre aérodynamique inférieur à
50 μm) (2)
acide perborique, sel de sodium, monohydraté
(contenant < 0.1 % (m/m) de particules d’un diamètre
aérodynamique inférieur à 50 μm) (2)
acide perborique, sel de sodium, monohydraté
(contenant ⱖ 0.1 % (m/m) de particules d’un diamètre
aérodynamique inférieur à 50 μm) (2)
acide perborique (HBO(O2)), sel de sodium, monohydraté
(contenant < 0.1 % (m/m) de particules d’un diamètre
aérodynamique inférieur à 50 μm) (2)
acide perborique (HBO(O2)), sel de sodium, monohydraté
(contenant ⱖ 0.1 % (m/m) de particules d’un diamètre
aérodynamique inférieur à 50 μm) (2)
acide perborique, sel de sodium tétrahydraté (contenant
< 0.1 % (m/m) de particules d’un diamètre aérodynamique
inférieur à 50 μm)
acide perborique, sel de sodium tétrahydraté (contenant
ⱖ 0.1 % (m/m) de particules d’un diamètre aérodynamique
inférieur à 50 μm)
acide perborique (HBO(O2)), sel de sodium tétrahydraté
(contenant < 0.1 % (m/m) de particules d’un diamètre
aérodynamique inférieur à 50 μm)
acide perborique (HBO(O2)), sel de sodium tétrahydraté
(contenant ⱖ 0.1 % (m/m) de particules d’un diamètre
aérodynamique inférieur à 50 μm)
37321-15-6
68130-19-8
acide silicique, sel de nickel
acide silicique, sel de plomb et nickel
alachlore (ISO)
aldrine (ISO)
aldéhyde formique ­ formaldéhyde
alcool fulfurylique
alcool 2,4’-dichloro-␣-(pyrimidine-5-yl)benzhydrylique
­ fénarimol
309-00-2
98-00-0
15972-60-8
602-048-00-3
603-018-00-2
616-015-00-6
608-003-00-4
107-13-1
AEEA ­ 2-(2-aminoéthylamino)éthanol
acrylonitrile
607-190-00-X
77402-03-0
acrylamidométhoxyacétate de méthyle (contenant
ⱖ 0,1 % d’acrylamide)
607-210-00-7
77402-05-2
616-003-00-0
028-050-00-9
028-036-00-2
015-198-00-4
607-624-00-8
005-018-01-X
005-018-00-2
005-018-01-X
005-018-00-2
005-019-01-5
005-017-01-4
005-019-00-8
005-017-00-7
005-019-01-5
005-017-01-4
005-019-00-8
005-017-00-7
005-019-01-5
005-017-01-4
N° ID
acrylamidoglycolate de méthyle (contenant ⱖ 0,1 %
d’acrylamide)
79-06-1
86552-32-1
acide (4-phénylbutyl)phosphinique
acrylamide
1763-23-1
acide perfluorooctanesulfonique
acide perchlorique, sel de nickel(II) ­ nickel (diperchlorate de)
N° CAS
Nom de la substance
C1
C1
1re
1re
1re
C3
C3
C3
C3
C2
C2
C2
C2
C3
1re
CANC
M2
M2
M2
MUTA
R3 (R62)
R1-R3 (R61-62)
R2 (R61)
R2-R3 (R61-62)
R2-R3 (R61-62)
R2-R3 (R61-62)
R2-R3 (R61-62)
R2-R3 (R61-62)
R2-R3 (R61-62)
R2-R3 (R61-62)
R2-R3 (R61-62)
R2-R3 (R61-62)
REPRO (R)
Classification selon le système
règlementaire préexistant
1re
1re
1re
1re
1re
1re
1re
1re
1re
1re
ATP
TMP
C2
C2
C2
C1B
C1B
C1B
C1B
C1A
C1A
C2
C2
CANC
M1B
M1B
M1B
MUTA
R2 (H361f)
R1A
(H360Df)
R1B (H360D)
R1B (H360Df)
R1B (H360Df)
R1B (H360Df)
R1B (H360Df)
R1B (H360Df)
R1B (H360Df)
R1B (H360Df)
R1B (H360Df)
R1B (H360Df)
REPRO (H) (1)
Classification selon
le CLP modifié
20
95-55-6
123-30-8
2-aminophénol
4-aminophénol
15375-21-0
androsta-1,4,9(11)-triène-3,17-dione
612-096-00-7
611-140-00-2
68049-83-2
492-80-8
auramine
033-003-00-0
033-004-00-6
azafenidin (ISO)
1327-53-3
arsenic (trioxyde de di-)
612-097-00-2
1303-28-2
arsenic (pentaoxyde de di-)
601-067-00-4
006-008-00-0
051-005-00-X
612-009-00-2
612-008-00-7
606-134-00-1
024-003-00-1
613-011-00-6
612-128-00-X
612-033-00-3
612-280-00-7
auramine (sels d’)
15606-95-8
86-88-4
antu (ISO)
arséniate de triéthyle
1309-64-4
antimoine (trioxyde de di-)
o-anisidine ­ 2-méthoxyaniline
aniline (sels d’)
62-53-3
7789-09-5
ammonium (dichromate d’)
aniline
61-82-5
amitrole (ISO)
aminotriazole ­ amitrole (ISO)
4-aminotoluène ­ p-toluidine
p-aminophényléther ­ 4,4’-oxydianiline
132-32-1
3-amino-9-éthylcarbazole
612-279-00-1
144177-62-8
(R,S)-2-amino-3,3-diméthylbutanamide
612-072-00-6
612-073-00-1
92-67-1
611-008-00-4
604-028-00-X
399-95-1
60-09-3
603-194-00-0
650-013-00-6
603-038-00-1
N° ID
111-41-1
106-92-3
12001-28-4
132207-32-0
12172-73-5
77536-66-4
77536-68-6
77536-67-5
12001-29-5
N° CAS
4-aminobiphényle (sels de)
4-aminobiphényle
o-aminoazotoluène ­ 4-o-tolylazo-o-toluidine
4-aminoazobenzène
2-amino-4-(hydroxyméthylphosphinyl)butyrate d’ammonium ­
glufosinate d’ammonium
4-amino-3-fluorophénol
2-(2-aminoéthylamino)éthanol
4-amino-2’,3-diméthylazobenzène ­ 4-o-tolylazo-o-toluidine
4-amino-3-[[4’-[(2,4-diaminophényl)azo][1,1’-biphényl]-4-yl]azo]5-hydroxy-6-(phénylazo)naphtalène-2,7-disulfonate de disodium
­ C.I. Direct Black 38
amiante
1-allyloxy-2,3-époxypropane
5-allyl-1,3-benzodioxole ­ safrole
Nom de la substance
1re
1re
1re
1re
ATP
C3
C3
C1
C1
C1
C3
C3
C3
C3
C2
C2
C1
C1
C2
C2
C1
C3
CANC
M3
M3
M2
M3
M3
M3
MUTA
R2-R3
(R61-62)
R3 (R62)
R2 (R60-61)
R3 (R63)
R3 (R62)
R2-R3
(R61-62)
R3 (R62)
REPRO (R)
Classification selon le système
règlementaire préexistant
15ter
20, 20bis
20, 20bis
15ter
15ter
30, 30bis
TMP
C2
C2
C1A
C1A
C1A
C2
C2
C2
C2
C1B
C1B
C1A
C1A
C1B
C1B
C1A
C2
CANC
M2
M2
M1B
M2
M2
M2
MUTA
R1B
(H360Df)
R2 (H361f)
R1B
(H360FD)
R2 (H361d)
R2 (H361f)
R1B
(H361Fd)
R2 (H361f)
REPRO (H) (1)
Classification selon
le CLP modifié
21
92-87-5
531-85-1
benzidine
benzidine (sels de)
601-049-00-6
650-010-00-X
004-001-00-7
192-97-2
1694-09-3
7440-41-7
benzo[e]pyrène
603-060-00-1
1464-53-5
91-95-2
90-41-5
2,2’-bioxiranne
3,3’-[[1,1’-biphényl]-4,4’-diylbis(azo)]bis[5-amino-4hydroxynaphtalène-2,7-disulfonate] de tétrasodium ­ C.I. Direct
Blue 6
3,3’-[[1,1’-biphényl]-4,4’-diylbis(azo)]bis(4-aminonaphtalène-1sulfonate) de disodium ­ C.I. Direct Red 28
biphényl-3,3’,4,4’-tétrayltétraamine
biphényl-2-ylamine
4-biphénylylamine (sels de) ­ 4-aminobiphényle (sels de)
bis(7-acétamido-2-(4-nitro-2-oxydophénylazo)-3-sulfonato-1naphtolato)chromate(1-) de trisodium
bis(arsénate) de trinickel
bis(arsénite) de trinickel
4,4’-bis(N-carbamoyl-4-méthylbenzensulfonamide)
diphénylméthane
4-biphénylylamine ­ 4-aminobiphényle
609-024-00-1
485-31-4
binapacryl (ISO)
028-038-00-3
028-042-00-5
601-075-00-8
13477-70-8
74646-29-0
151882-81-4
024-012-00-0
612-239-00-3
612-142-00-6
004-003-00-8
1304-56-9
béryllium (oxyde de)
béryllium (composés de) à l’exception des silicates
doubles d’aluminium et de béryllium et à l’exclusion de
ceux nommément désignés dans cette liste
béryllium
benzyl violet 4B
004-002-00-2
601-032-00-3
50-32-8
benzo[a]pyrène
benzo[j]fluoranthène
601-035-00-X
601-036-00-5
601-034-00-4
601-033-00-9
205-82-3
207-08-9
205-99-2
56-55-3
21136-70-9
36341-27-2
612-070-00-5
612-042-00-2
604-009-00-6
601-020-00-8
613-049-00-3
006-088-00-7
611-001-00-6
N° ID
benzo[k]fluoranthène
benzo[d,e,f]chrysène ­ benzo[a]pyrène
benzo[a]anthracène
benzo[e]acéphenanthrylène
benzimidazol-2-ylcarbamate de méthyle ­ carbendazine (ISO)
87-66-1
531-86-2
71-43-2
1,2,3-benzènetriol
17804-35-2
bénomyl (ISO)
benzène
82560-54-1
103-33-3
N° CAS
benfuracarbe (ISO)
BBP ­ phtalate de butyle et de benzyle
azobenzène
aziridine ­ éthylèneimine
Nom de la substance
20, 20bis
C3
1re
15ter
15ter
4
20, 20bis
R2 (R61)
R2 (R60-61)
R2 (R60-61)
R3 (R62)
REPRO (R)
C1
M3
M3
M2
M2
M3
M2
M2
M3
MUTA
TMP
C1
C3
C2
C2
C2
C2
C2
C3
C2
C2
C2
C2
C2
C2
C1
C1
C1
C2
CANC
Classification selon le système
règlementaire préexistant
1
1re
re
1re
1re
1re
ATP
C2
C1A
C1A
C2
C1B
C1B
C1B
C1B
C1B
C2
C1B
C1B
C1B
C1B
C1B
C1B
C1A
C1A
C1A
C1B
CANC
M2
M2
M1B
M1B
M2
M1B
M1B
M2
MUTA
R1B
(H360D)
R1B
(H360FD)
R1B
(H360FD)
R2 (H361f)
REPRO (H) (1)
Classification selon
le CLP modifié
22
603-065-00-9
101-90-6
1,3-bis(2,3-époxypropoxy)benzène
028-017-00-9
616-142-00-7
612-041-00-7
13842-46-1
93629-90-4
119-93-7
bis(sulfate) de nickel et dipotassium
1,3-bis(vinylsulfonylacétamido)propane
602-092-00-3
602-055-00-1
602-024-00-2
602-002-00-2
613-201-00-9
602-019-00-5
602-085-00-5
608-006-00-0
607-427-00-7
608-017-00-0
138526-69-9
74-96-4
593-60-2
74-83-9
143322-57-0
106-94-5
75-26-3
1689-84-5
56634-95-8
1689-99-2
1-bromopropane
2-bromopropane
bromure de 3,8-diamino-1-éthyl-6-phénylphénantridinium ­
bromure d’éthidium
bromoxynil octanoate (ISO)
bromoxynil heptanoate (ISO)
bromoxynil (ISO)
(R)-5-bromo-3-(1-méthyl-2-pyrrolidinylméthyl)-1H-indole
bromométhane
bromoéthylène
bromoéthane
1-bromo-3,4,5-trifluorobenzène
028-014-00-2
92129-57-2
boues et sédiments, d’affinage électrolytique du cuivre,
décuivrés, contenant du sulfate de nickel
028-015-00-8
94551-87-8
boues et sédiments, d’affinage électrolytique du cuivre,
décuivrés
borure de trinickel
borure de dinickel
borax pentahydraté ­ tétraborate de disodium, pentahydraté
borax décahydraté ­ tétraborate de disodium, décahydraté
4,4’-bi-o-toluidine (sels de) ­ 3,3’-diméthylbenzidine (sels de)
4,4’-bi-o-toluidine
028-056-00-1
028-056-00-1
028-017-00-9
15699-18-0
bis(sulfate) de diammonium et nickel
12007-01-1
12007-02-2
028-032-00-0
604-030-00-0
10381-36-9
80-05-7
bis(orthophosphate) de trinickel
bisphénol A
603-176-00-2
112-49-2
1,2-bis(2-méthoxyéthoxy)éthane
bis(4-fluorophényle)(méthyle)(1H-1,2,4-triazol-1-ylméthyle)silane
­ flusilazole (ISO)
607-203-00-9
606-073-00-0
80387-97-9
90-94-8
607-686-00-6
(((3,5-bis(1,1-diméthyléthyl)-4-hydroxyphényl)méthyl)thio)
acétate de 2-éthylhexyle
4,4’-bis(diméthylamino)benzophénone
6,6’-bis(diazo-5,5’,6,6’-tétrahydro-5,5’-dioxo)[méthylène-bis(5(6-diazo-5,6-dihydro-5-oxo-1-naphtylsulphonyloxy)-6-méthyl-2phénylèno]di(naphtalène-1-sulfonate)
71957-07-8
bis(d-gluconato-O1,O2) nickel
028-054-00-0
022-003-00-6
125051-32-3
bis(5-cyclopentadiényl)bis(2,6-difluoro-3-[pyrrol-1-yl]phényl)
titanium
N° ID
007-022-00-X
N° CAS
bis(3-carboxy-4-hydroxybenzènesulfonate) d’hydrazine
Nom de la substance
2e
1re
1
re
1re
1re
C2
C3
C3
C1
C1
C1
C1
C2
C1
1re
1
C1
C1
C3
C2
C3
C1
C2
CANC
M3
M3
M3
M3
M3
M3
M3
M3
M3
MUTA
R1B
(H360D)
R1A
(H360D)
R1B
(H360D)
R1B
(H360D)
R2 (H361f)
R1B
(H360Df)
R1B
(H360D)
R1B
(H360D)
R2 (H361f)
REPRO (H) (1)
R3 (R63)
R3 (R63)
R3 (R63)
R1 (R60)
R2 (H361d)
R2 (H361d)
R2 (H361d)
R1A
(H360F)
R1B
(H360FD)
M2
M2
M2
M2
M2
M2
M2
M2
M2
MUTA
R2 (H361f)
C1B
C2
C2
C1A
C1A
C1A
C1A
C1B
C1A
C1A
C1A
C2
C1B
C2
C1A
C1B
CANC
Classification selon
le CLP modifié
R2-R3
(R60-63)
TMP
R3 (R62)
R2 (R61)
R1-R3
(R61-62)
R2 (R61)
R2 (R61)
R3 (R62)
R2-R3
(R61-62)
R2 (R61)
R2 (R61)
R3 (R62)
REPRO (R)
Classification selon le système
règlementaire préexistant
re
1re
1re
1re
1re
ATP
23
611-151-00-2
495-54-5
C.I Pigment Yellow 34 ­ plomb (jaune de sulfochromate de)
C.I Pigment Red 104 ­ plomb (rouge de chromate,
de molybdate et de sulfate de)
C.I. Disperse yellow 3
C.I. Disperse Blue 1
C.I. Direct Red 28
C.I. Direct Brown 95
C.I. Direct Blue 6
C.I. Direct Black 38
C.I. Basic Red 9
C.I. Basic Green 4
C.I. 77332 ­ périclase de cobalt et de nickel, gris
602-096-00-5
611-031-00-X
611-025-00-7
611-026-00-2
611-005-00-8
611-027-00-8
611-032-00-5
611-055-00-0
028-010-00-0
65405-96-1
[+-[carbonato(2-)-O :O’]] dihydroxytrinickel
569-64-2
569-61-9
1937-37-7
2602-46-2
16071-86-6
573-58-0
2475-45-8
2832-40-8
028-010-00-0
12607-70-4
[carbonato(2-)] tétrahydroxytrinickel
chrysoïdine
606-070-00-4
138164-12-2
5-(3-butyryl-2,4,6-triméthylphényl)-2-[1-(éthoxyimino)propyl]-3hydroxycyclohex-2-én-1-one
606-100-00-6
609-068-00-1
603-152-00-1
603-039-00-7
94723-86-1
81-15-2
5406-86-0
2426-08-6
2-butyryl-3-hydroxy-5-thiocyclohexane-3-yl-cyclohex-2ène-1-one
5-tert-butyl-2,4,6-trinitro-m-xylène
cis-4-[3-(p-tert-butylphényl)-2-méthylpropyl]-2,6diméthylmorpholine ­ fenpropimorph (ISO)
2-(4-tert-butylphényl)éthanol
2-tert-butyl-4,6-dinitrophénol ­ dinoterbe (ISO)
4’-tert-butyl-2’,6’-diméthyl-3’,5’-dinitroacétophénone ­ 3,5dinitro-2,6-diméthyl-4-tert-butylacétophénone
5-tert-butyl-3-[2,4-dichloro-5-(prop-2-y nyloxy)phényl]-1,3,4oxadiazol-2(3H)-one ­ oxadiargyl (ISO) (2)
1-(butylcarbamoyl)benzimidazol-2-ylcarbamate de méthyle ­
bénomyl
butroxydim (ISO) ­ 5-(3-butyryl-2,4,6-triméthylphényl)-2-[1(éthoxyimino)propyl]-3-hydroxycyclohex-2-én-1-one
1-butoxy-2,3-époxypropane
(E)-2-buténal ­ (E)-crotonaldéhyde
2-buténal ­ crotonaldéhyde
2-butanone-oxime
butane (contenant 6 0,1 % butadiène (203-450-8))
1,3-butadiène
bunsénite
bromure de n-propyle ­ 1-bromopropane
bromure de 1-éthyl-1-méthylpyrrolidinium
028-003-00-2
601-013-00-X
601-004-01-8
616-014-00-0
612-182-00-4
612-183-00-X
65756-41-4
69227-51-6
bromure de 1-éthyl-1-méthylmorpholinium
34492-97-2
106-99-0
106-97-8
96-29-7
612-278-00-6
1239-45-8
bromure d’éthidium
bromure d’éthyle ­ bromoéthane
N° ID
N° CAS
Nom de la substance
C3
C2
C2
C2
C2
C2
C2
C1
1re
1re
C1
C3
C3
C3
C1
C1
C1
CANC
M3
M3
M3
M3
M2
M2
M3
M3
M3
MUTA
R3 (R63)
R3 (R63)
R3 (R63)
R3 (R63)
R2 (R61)
R2 (R61)
R3 (R62-63)
R2 (R60)
R3 (R62)
REPRO (R)
Classification selon le système
règlementaire préexistant
1re
1
re
1re
1re
ATP
15ter
15ter
15ter
TMP
C2
C1B
C1B
C1B
C1B
C1B
C1B
C1A
C1A
C2
C2
C2
C1A
C1A
C1A
CANC
M2
M2
M2
M2
M1B
M1B
M2
M2
M2
MUTA
R2 (H361d)
R2 (H361d)
R2 (H361d)
R2 (H361d)
R1B
(H360D)
R1B
(H360D)
R2 (H361fd)
R1B
(H360F)
R2 (H361f)
REPRO (H) (1)
Classification selon
le CLP modifié
24
048-011-00-X
048-002-00-0
048-008-00-3
048-004-00-1
048-003-00-6
048-006-00-2
048-005-00-7
048-007-00-8
048-002-00-0
048-009-00-9
048-010-00-4
024-008-00-9
613-046-00-7
613-044-00-6
613-050-00-9
7440-43-9
7440-43-9
10108-64-2
542-83-6
4464-23-7
7790-79-6
17010-21-8
7790-80-9
1306-19-0
10124-36-4
1306-23-6
13765-19-0
2425-06-1
133-06-2
6804-07-5
cadmium (chlorure de)
cadmium (cyanure de) (2)
cadmium (diformiate de) (2)
cadmium (fluorure de)
cadmium (hexafluorosilicate de) (2)
cadmium (oxyde de) en poudre (stabilisé)
cadmium (sulfate de)
99464-83-2
carbonate de nickel basique ­ nickel (carbonate de)
carbonate de chloro-1-éthylcyclohexyle
chlorhydrate de vert malachite ­ C.I. Basic Green 4
cétone de Michler ­ 4,4’-bis(diméthylamino)benzophénone
chinométhionate (ISO)
chlordane (ISO)
chlordécone (ISO)
chlordiméforme (ISO)
chlordiméforme, monochlorhydrate
chlorhydrate de (4-hydrazinophényl)-N-méthylméthanesulfonamide
chlorhydrate de 4,4’-(4-iminocyclohexa-2,5-diénylidèneméthylène)
dianiline ­ C.I. Basic Red 9
chlorhydrate de phénylhydrazine
4,4’-carbonimidoylbis[N,N-diméthylaniline] (sels de) ­
auramine (sels d’)
4-[4-[7-(4-carboxylatoanilino)-1-hydroxy-3-sulfonato-2-naphtylazo]2,5-diméthoxyphénylazo]benzoate de triammonium
4,4’-carbonimidoylbis[N,N-diméthylaniline] ­ auramine
606-036-00-9
602-047-00-8
606-019-00-6
650-007-00-3
650-009-00-4
007-025-00-6
612-023-00-9
27140-08-5
611-156-00-X
2439-01-2
57-74-9
143-50-0
6164-98-3
19750-95-9
81880-96-8
221354-37-6
613-048-00-8
10605-21-7
carbendazine (ISO)
607-667-00-2
006-011-00-7
carbaryl (ISO)
63-25-2
carbamate d’éthyle ­ uréthane
carbadox
captane (ISO)
captafol (ISO)
calcium (chromate de)
cadmium (sulfure de)
cadmium (iodure de) (2)
cadmium en poudre (stabilisé)
cadmium en poudre (pyrophorique)
611-056-00-6
612-204-00-2
N° ID
612-205-00-8
842-07-9
548-62-9
N° CAS
548-62-9
C.I. Violet Base 3 avec * 0,1 % de cétone de Michler
(CE 202-027-5)
C.I. Violet Base 3
C.I. Solvent Yellow 14
C.I Pigment Yellow 157 ­ pridérite jaune pale de nickel, de barium
et de titane
Nom de la substance
1re
1re
1re
1re
ATP
C1B
C2
M3
C2
C3
C2
C2
C2
C1B
C2
C1B
C1B
C1B
C1B
C1B
C2
C2
C1B
C2
C2
C1B
C1B
C1B
C3
10ter
61bis
61bis
C1B
C2
C2
CANC
C3
R3 (R62)
R3 (R62)
R2
(R60-61))
R3 (R62-63)
R2 (R60-61)
R3 (R62-63)
R2 (R60-61)
R2 (R60-61)
R3 (R62-63)
R3 (R62-63)
REPRO (R)
C2
M3
M3
M2
M3
M2
M3
M2
M2
M3
M3
M3
MUTA
TMP
C3
C3
C2
C3
C2
C2
C2
C2
C2
C2
C2
C2
C2
C2
C3
C3
CANC
Classification selon le système
règlementaire préexistant
M2
M2
M2
M1B
M2
M1B
M2
M1B
M1B
M2
M2
M2
MUTA
R2 (H361f)
R2 (H361f)
R1B (H360
FD)
R2 (H361fd)
R1B
(H360FD)
R2 (H361fd)
R1B
(H360FD)
R1B
(H360FD)
R2 (H361fd)
R2 (H361fd)
REPRO (H) (1)
Classification selon
le CLP modifié
25
(2RS,3SR)-3-(2-chlorophényl)-2-(4-fluorophényl)-[(1H-1,2,4triazol-1-yl)méthyl]oxiranne
(3-chlorophényl)-(4-méthoxy-3-nitrophényl)méthanone
N2-(4-chloro-o-tolyl)-N1,N1-diméthylformamidine ­
chlordiméforme (ISO)
N2-(4-chloro-o-tolyl)-N1,N1-diméthylformamidine,
chlorhydrate ­ chlordiméforme, chlorhydrate
chloroforme ­ trichlorométhane
chlorométhane
1-chloro-4-nitrobenzène
(+/-) (R)-2-[4-(6-chloroquinoxalin-2-yloxy)-phényloxy]
propanoate de tétrahydrofurfuryle
2-{(EZ)-1-[(2RS)-2-(4-chlorophénoxy)propoxyimino]butyl}-3hydroxy-5-(thian-3-yl)cyclohex-2-en-1-one ­ profoxydim (ISO)
(2RS,3RS,2RS,3SR)-2-(4-chlorophényl)-3-cyclopropyl-1(1H-1,2,4-triazol-1-yl)butan-2-ol ­ cyproconazole (ISO)
1-(4-chlorophényl)-4,4-diméthyl-3-(1,2,4-triazol-1-ylméthyl)
pentan-3-ol
3-(4-chlorophényl)-1,1-diméthylurée ­ monuron (ISO)
606-061-00-5
66938-41-8
603-197-00-7
107534-96-3
613-175-00-9
607-373-00-4
119738-06-6
133855-98-8
602-001-00-7
610-005-00-5
612-266-00-0
604-082-00-4
202197-26-0
2040-90-6
74-87-3
100-00-5
014-014-00-X
603-026-00-6
603-166-00-8
602-009-00-0
37894-46-5
106-89-8
51594-55-9
75-00-3
6-chloro-N2,N4-diisopropyl-1,3,5-triazine-2,4-diamine ­
propazine (ISO)
1-chloro-2,3-époxypropane
(R)-1-chloro-2,3-époxypropane
chloroéthane
chloroéthylène ­ chlorure de vinyle
6-(2-chloroéthyl)-6-(2-méthoxyéthoxy)-2,5,7,10-tétraoxa-6silaundécane
3-chloro-4-(3-fluorobenzyloxy)aniline
2-chloro-6-fluoro-phénol
17630-75-0
2-chloro-2’,6’-diéthyl-N-(méthoxyméthyl)acétanilide ­
alachlore (ISO)
6-chloro-N2,N4-diéthyl-1,3,5-triazine-2,4-diamine ­ simazine
(ISO)
5-chloro-1,3-dihydro-2H-indol-2-one
3-chlorocarbanilate-d’isopropyle ­ chlorprophame (ISO)
(Z)-2-chloro-3-[2-chloro-5-(cyclohex-1-ène-1,2-dicarboximido)
phényl]acrylate d’éthyle ­ cinidon-éthyle (ISO)
613-172-00-2
612-137-00-9
106-47-8
2-chloro-1,3-butadiène ­ chloroprène (stabilisé)
605-025-00-6
616-036-00-0
602-080-00-8
107-20-0
79-07-2
85535-84-8
chloroacétaldéhyde
2-chloroacétamide
chloroalcanes en C10-13
(EZ)(RS)-2-(1-[(2E)-3-chloroallyloxyimino]propyl)-3-hydroxy-5perhydropyran-4-ylcyclohex-2-en-1-one ­ tepraloxydim (ISO)
4-chloroaniline
(1RS,5RS ;1RS,5SR)-5-(4-chlorobenzyl)-2,2-diméthyl-1-(1H1,2,4-triazol-1-ylméthyl)cyclopentanol ­ metconazole (ISO)
N° ID
N° CAS
Nom de la substance
1re
1re
1re
ATP
C3
C3
C3
M3
M3
M3
R3 (R62-63)
R3 (R63)
R2-R3
(R61-62)
C2
C2
C2
C2
R3 (R62)
C1B
C3
C1B
C2
C2
CANC
C1B
R2 (R61)
R3 (R62)
R3 (R62)
REPRO (R)
C2
M3
M2
MUTA
TMP
C2
C2
C3
C3
CANC
Classification selon le système
règlementaire préexistant
M2
M2
M2
M2
M1B
MUTA
R2 (H361fd)
R2 (H361d)
R1B
(H360Df)
R2 (H361f)
R1B
(H360D)
R2 (H361f)
R2 (H361f)
REPRO (H) (1)
Classification selon
le CLP modifié
26
chlorhydrate de N,N-(diméthylamino)thioacétamide
chlorure de vinylidène ­ 1,1-dichloroéthylène
chlorure d’hydroxylammonium
chlorhydrate de 1-(2-amino-5-chlorophényl)-2,2,2trifluoro-1,1-éthanediol (contenant 6 0.1 % 4-chloroaniline
(CE No 203-401-0))
chlorure de méthylène ­ dichlorométhane
chlorure de morpholine-4-carbonyle
chlorure de 1-(1-naphtylméthyl)quinoléinium
chlorure de phénylhydrazinium
chlorure de p-toluidinium
chlorure de vinyle
chlorure de méthyle ­ chlorométhane
chlorure d’éthylène ­ 1,2-dichloroéthane
chlorure de glycidyl-triméthylammonium ... % ­ chlorure de
2,3-époxypropyltriméthylammonium... %
616-180-00-4
603-221-01-3
214353-17-0
27366-72-9
612-123-00-2
613-041-00-X
613-182-00-7
612-023-00-9
612-160-00-4
602-023-00-7
612-238-00-8
607-229-00-0
006-041-00-0
016-033-00-9
603-211-00-1
5470-11-1
15159-40-7
65322-65-8
59-88-1
540-23-8
75-01-4
3327-22-8
88-10-8
79-44-7
13360-57-1
3033-77-0
chlorure de (3-chloro-2-hydroxypropyl) triméthylammonium ... %
chlorure de diéthylcarbamoyle
chlorure de diméthylcarbamoyle
chlorure de diméthylsulfamoyle
chlorure de 2,3-époxypropyltriméthylammonium... %
612-250-00-3
612-251-00-9
51229-78-8
3724-43-4
612-246-00-1
40722-80-3
chlorure de chloro-N,N-diméthylformiminium
chlorure de benzylidène ­ ␣,␣-dichlorotoluène
chlorure de 4-[4,4’-bis(diméthylamino)
benzhydrylidène]cyclohexa-2,5-dien-1-ylidène]
diméthylammonium ­ C.I. Violet Base 3
chlorure de (2-chloroéthyl)(3-hydroxypropyl)ammonium
chlorure de cis-1-(3-chloroallyl)-3,5,7-triaza-1azoniaadamantane
chlorure de benzyle ­ ␣-chlorotoluène
chlorure de benzényle ­ ␣,␣,␣-trichlorotoluène
006-096-00-0
101-21-3
3-(3-chloro-p-tolyl)-1,1-diméthylurée ­ chlorotoluron
chlorprophame (ISO)
chlorure d’allyle ­ 3-chloropropène
612-196-00-0
616-105-00-5
95-69-2
15545-48-9
608-014-00-4
602-037-00-3
1897-45-6
1-(2-chloro-4-pyridyl)-3-phénylurée ­ forchlorfenuron (ISO)
chlorothalonil (ISO)
602-036-00-8
602-029-00-X
100-44-7
126-99-8
107-05-1
2-p-chlorophényl-2-(1H-1,2,4-triazol-1-ylméthyl)hexanenitrile ­
myclobutanil (ISO)
p-chlorophényltrichlorométhane ­ ␣,␣,␣,4-tétrachlorotoluène
chloroprène (stabilisé)
3-chloropropène
N° ID
␣-chlorotoluène
4-chloro-o-toluidine
chlorotoluron (ISO)
N° CAS
Nom de la substance
52
C2
1re
R2 (R61)
C1B
C2
C2
C1A
C1
C1B
C2
C2
C3
C2
C3
C3
M3
M3
C2
C1B
C1B
C2
C2
C2
C1B
C3
C3
1re
R3 (R62)
C1B
C2
C2
C1B
C1B
C2
C2
C1B
CANC
C2
M3
15ter
TMP
C3
1re
1re
1re
R2 (R61)
R3 (R63)
REPRO (R)
1re
M2
M3
M3
MUTA
R3 (R63)
C2
C3
C3
C2
C2
C3
C3
C2
CANC
Classification selon le système
règlementaire préexistant
1re
1re
1re
1re
ATP
M2
M2
M2
M1B
M2
M2
MUTA
R1B
(H360D)
R2 (H361f)
R1B
(H360D)
R2 (H361d)
R2 (H361d)
REPRO (H) (1)
Classification selon
le CLP modifié
27
7646-79-9
10141-05-6
10124-43-3
cobalt (dichlorure de)
cobalt (nitrate de) (2)
cobalt (sulfate de)
81-81-2
4170-30-3
123-73-9
coumafène
p-crésidine ­ 6-méthoxy-m-toluidine
crotonaldéhyde
(E)-crotonaldéhyde
94247-67-3
64-86-8
513-79-1
cobalt (carbonate de)
colchicine
colorants azoïques dérivant de l’o-dianisidine ;
colorants de 4,4’-diarylazo-3,3’-diméthoxybiphényle à
l’exception de ceux nommément désignés dans cette
liste (voir liste non exhaustive en annexe II)
colorants azoïques dérivant de l’o-tolidine ; colorants
de 4,4’-diarylazo-3,3’-diméthylbiphényle à l’exception de
ceux nommément désignés dans cette liste (voir liste
non exhaustive en annexe II)
colorants azoïques dérivant de la benzidine ; colorants de
4,4’-diarylazobiphényle à l’exception de ceux
nommément désignés dans cette liste (voir liste non
exhaustive en annexe II)
complexe (polymérisé) d’éthylène-bis (dithiocarbamate) de
manganèse avec sel de zinc ­ mancozeb( ISO)
composés de beryllium (glucinium), à l’exception des
silicates doubles d’aluminium et de béryllium, et à
l’exclusion de ceux nommément désignés dans cette
liste
composé de chrysoïdine avec acide naphtalène sulfonique
71-48-7
218-01-9
142891-20-1
6094-40-2
87691-88-1
19398-06-2
84332-86-5
1333-82-0
24613-89-6
N° CAS
cobalt (acétate de) (2)
clofénotane (INN) ­ DDT
chlorhydrate d’hydroxylamine ­ chlorure d’hydroxylammonium
chlorhydrate de pipérazine
chlorhydrate de 3-(pipérazin-1-yl)-benzo[d]isothiazole
chlorhydrate de 2-éthylphénylhydrazine
chlozolinate (ISO)
chrome (trioxyde de)
chrome (tris(chromate) de di-)
chrome(VI) (composés de), à l’exception du chromate de
baryum et de ceux nommément désignés dans cette liste
chrysène
cinidon-éthyle (ISO)
Nom de la substance
C2
C2
C2
1re
1re
1re
C2
C2
611-024-00-1
004-002-00-2
605-009-00-9
605-009-00-9
607-056-00-0
1re
C2
611-030-00-4
611-153-00-3
C2
1
C2
1re
re
C2
C3
C2
1re
1re
611-029-00-9
614-005-00-6
027-005-00-0
027-009-00-2
027-004-00-5
027-010-00-8
027-006-00-6
601-048-00-0
616-107-00-6
C2
M3
M3
M3
M2
M3
M3
M3
M3
M3
M3
R1 (R61)
R2 (R60)
R2 (R60)
R2 (R60)
R2 (R60)
R2 (R60)
C1B
C1B
C1B
C1B
C1B
C1B
C1B
C1B
C1B
C2
C1B
C1B
C1B
C1A
C2
C1
R3 (R62)
CANC
C2
R3 (R62-63)
R3 (R62)
REPRO (R)
C3
M2
MUTA
TMP
C3
024-017-00-8
CANC
Classification selon le système
règlementaire préexistant
C2
1re
1re
1re
ATP
612-241-00-4
612-244-00-0
612-245-00-6
607-306-00-9
024-001-00-0
024-010-00-X
N° ID
M2
M2
M2
M1B
M2
M2
M2
M2
M2
M2
M1B
MUTA
R1A
(H360D)
R1B
(H360F)
R1B
(H360F)
R1B
(H360F)
R1B
(H360F)
R1B
(H360F)
R2 (H361f)
R2 (H361fd)
R2 (H361f)
REPRO (H) (1)
Classification selon
le CLP modifié
28
4,4’-diaminobiphényle ­ benzidine
611-099-00-0
118658-99-4
607-376-00-0
602-010-00-6
602-088-00-1
609-056-00-6
612-249-00-8
23085-60-1
106-93-4
96-13-9
2,3-dibromo-1-propanol ­ 2,3-dibromopropan-1-ol
2,4-dibromobutanoate de benzyle
1,2-dibromoéthane
2,3-dibromopropan-1-ol
006-068-00-8
601-041-00-2
602-021-00-6
612-151-00-5
612-051-00-1
159939-85-2
69094-18-4
3,5-dibromo-4-hydroxybenzonitrile ­ bromoxynil (ISO)
2,2-dibromo-2-nitroéthanol
DBTC ­ dichlorure de dibutylétain
dichlorhydrate de 4-[(3-chlorophényl)(1H-imidazol-1-yl)
méthyl]-1,2-benzènediamine
dichlorhydrate de dichlorure de (méthylènebis
(4,1-phénylèneazo(1-(3-(diméthylamino)propyl)-1,2dihydro-6-hydroxy-4-méthyl-2-oxopyridine-5,3-diyl)))-1,1’dipyridinium
334-88-3
53-70-3
96-12-8
o-dianisidine (sels de) ­ 3,3’-diméthoxybenzidine (sels de)
diazométhane
dibenzo[a,h]anthracène
1,2-dibromo-3-chloropropane
o-dianisidine ­ 3,3’-diméthoxybenzidine
4,4’-diaminobiphényle (sels de) ­ benzidine (sels de)
4,4’-diaminodiphénylméthane
diaminotoluène (produit technique – mélange du
4-méthyl-m-phénylènediamine (CE N° 202-453-1) et
2-méthyl-m-phénylènediamine (CE N° 212-513-9)
101-77-9
85407-90-5
613-35-4
2303-16-4
615-05-4
DEHP ­ phtalate de bis(2-éthylhexyle)
dérivés alkyles de chrysoïdine en C10-14
N,N’-diacétylbenzidine
diallate (ISO)
2,4-diaminoanisole
diaminobenzidine ­ biphényl-3,3’,4,4’-tétrayltétraamine
028-045-00-1
15780-33-3
611-153-00-3
612-044-00-3
006-019-00-0
612-200-00-0
602-045-00-7
650-032-00-X
94361-06-5
50-29-3
612-050-00-6
006-070-00-9
613-140-00-8
N° ID
108-91-8
60568-05-0
66-81-9
N° CAS
DBP ­ phtalate de dibutyle
DDT
décachloropentacyclo[5.2.1.02,6.03,9.05,8]décane-4-one ­
chlordécone (ISO)
décaoxyde de nickel et de triuranium
cyclohexylamine
N-cyclohexyl-N-méthoxy-2,5-diméthyl-3-furamide
5-cyclopropyl-1,2-oxazol-4-yl-␣,␣,␣-trifluoro-2-mesyl-p-tolyl
ketone ­ isoxaflutole
cyproconazole (ISO)
cycloheximide (ISO)
crotonates de (RS)-2,6-dinitro-4-octylphényl et crotonates
de (RS)-2,4-dinitro-6-octylphényl dans lesquels l’“octyle” est
un mélange de groupes de 1-méthylheptyl, 1-éthylhexyl et de
1-propylpentyl ­ dinocap (ISO)
Nom de la substance
1re
1re
1re
1re
1re
1re
1re
ATP
C2
C2
C2
C3
C2
C2
C2
C2
C2
C2
C3
C2
C1
C3
C3
CANC
M2
M3
M3
M3
M3
M3
M3
MUTA
R3 (R62)
R3 (R62)
R3 (R62)
R1 (R60)
R3 (R62)
R3 (R63)
R3 (R62)
R2 (R61)
REPRO (R)
Classification selon le système
règlementaire préexistant
TMP
C1B
C1B
C1B
C2
C1B
C1B
C1B
C1B
C1B
C1B
C2
C1B
C1A
C2
C2
CANC
M1B
M2
M2
M2
M2
M2
M2
MUTA
R2 (H361f)
R2 (H361f)
R2 (H361f)
R1A (H360F)
R2 (H361f)
R2 (H361d)
R1B
(H360D)
R2 (H361f)
REPRO (H) (1)
Classification selon
le CLP modifié
29
107-06-2
75-35-4
75-09-2
602-058-00-8
024-005-00-2
050-022-00-X
611-152-00-8
98-87-3
14977-61-8
683-18-1
83968-67-6
1303-86-2
60-57-1
dicophane ­ DDT
dibore (trioxyde de)
dieldrine (ISO)
diépoxyde de 4-vinylcyclohexène ­ 1,2-époxy-4-époxyéthylcyclohexane
diesters alkyliques en C6-8 ramifiés, riches en C7 de l’acide
1,2-benzènedicarboxylique
diesters alkyliques en C7-11 ramifiés et linéaires de l’acide
1,2-benzènedicarboxylique
1,2,3,4-diépoxybutane ­ 2,2’-bioxiranne
602-079-00-2
78-88-6
607-483-00-2
607-480-00-6
71888-89-6
68515-42-4
005-008-00-8
602-049-00-9
607-626-00-9
103112-35-2
602-012-00-7
602-025-00-8
602-004-00-3
612-078-00-9
612-079-00-4
602-064-00-0
612-068-00-4
612-069-00-X
602-073-00-X
612-241-00-4
602-069-00-8
602-035-00-2
N° ID
3-(3,4-dichlorophényl)-1-méthoxy-1-méthylurée ­ linuron
(RS)-3-(3,5-dichlorophényl)-5-méthyl-2,4-dioxo-oxazolidine-5carboxylate d’éthyle ­ chlozolinate (ISO)
N-3,5-dichlorophényl-5-méthyl-5-vinyl-1,3-oxazolidine-2,4-dione
­ vinclozolin (ISO)
1-(2,4-dichlorophényl)-5-(trichlorométhyl)-1H-1,2,4-triazol3-carboxylate d’éthyle
2,3-dichloropropène
3-[2,4-dichloro-5-(2-propynyloxy)phényl]-5-(1,1-diméthyléthyl)1,3,4-oxadiazol-2(3H)-one ­ oxadiargyl (ISO)
␣,␣-dichlorotoluène
dichlorure de chromyle
dichlorure de dibutylétain
dichlorhydrate de chrysoïdine
3-(3,4-dichlorophényl)-1,1-diméthylurée ­ diuron (ISO)
3-(3,5-dichlorophényl)-2,4-dioxo-N-isopropylimidazolidine-1carboxamide ­ iprodione (ISO)
1-[4-[4-[[(2SR,4RS)-2-(2,4-dichlorophényl)-2-(imidazol-1ylméthyl)-1,3-dioxolan-4-yl]méthoxy]phényl]pipérazin-1-yl]
éthanone ­ kétoconazole
96-23-1
dichlorodiphényltrichloroéthane ­ DDT
1,2-dichloroéthane
1,1-dichloroéthylène
dichlorométhane
101-14-4
764-41-0
91-94-1
142-64-3
7572-29-4
106-46-7
N° CAS
3,5-dichloro-N-(1,1-diméthylprop-2-ynyl)benzamide ­
propyzamide (ISO)
2,2’-dichloro-4,4’-méthylènedianiline
2,2’-dichloro-4,4’-méthylènedianiline (sels de)
1,3-dichloro-2-propanol
p-dichlorobenzène ­ 1,4-dichlorobenzène
3,3’-dichlorobenzidine
3,3’-dichlorobenzidine (sels de)
1,4-dichlorobut-2-ène
dichlorhydrate de pipérazine
dichloroacétylène
1,4-dichlorobenzène
Nom de la substance
1re
1re
1re
1re
1re
1re
ATP
C3
C3
C2
C2
C2
C3
C3
C2
C2
C2
C2
C2
C2
C3
C3
CANC
M2
M3
M3
M3
MUTA
R2-R3
(R61-62)
R2 (R61)
R2 (R60-61)
R2 (R60-61)
R3 (R62-63)
REPRO (R)
Classification selon le système
règlementaire préexistant
15ter
15ter
TMP
C2
C2
C1B
C1B
C1B
C2
C2
C1B
C1B
C1B
C1B
C1B
C1B
C2
C2
CANC
M1B
M2
M2
M2
MUTA
R1B
(H360D)
R1B
(H360Df)
R1B (H360FD)
R1B (H360FD)
R2 (H361fd)
REPRO (H) (1)
Classification selon
le CLP modifié
30
616-148-00-X
84245-12-5
26471-62-5
2,4-diisocyanate de toluylène ­ diisocyanate de 2-méthyl-mphénylène
2,6-diisocyanate de toluylène ­ diisocyanate de 4-méthyl-mphénylène
diisocyanate de m-tolylidène
119-90-4
3,3’-diméthoxybenzidine
3,3’-diméthoxybenzidine (sels de)
127-19-5
82413-20-5
N,N-diméthylacétamide
(E)-3-[1-[4-[2-(diméthylamino)éthoxy]phényl]-2phénylbut-1-ényl]phénol
2,6-diméthyl-4-tridécylmorpholine ­ tridémorphe
110-71-4
1,2-diméthoxyéthane
diisopropylthiocarbamate de S-2,3-dichloroallyle ­ diallate
diisocyanate de toluylène ­ diisocyanate de m-tolylidène
26447-40-5
2536-05-2
101-68-8
91-08-7
584-84-9
604-073-00-5
616-011-00-4
612-036-00-X
612-037-00-5
603-031-00-3
615-006-00-4
615-005-00-9
615-005-00-9
615-005-00-9
615-006-00-4
615-006-00-4
603-121-00-2
612-237-00-2
19098-16-9
114565-66-1
616-143-00-2
603-208-00-5
N° ID
149591-38-8
629-14-1
N° CAS
4,4’-diisocyanate de diphénylméthane ­ diisocyanate de
4,4’-méthylènediphényle
diisocyanate de méthylènediphényle
diisocyanate de 2,2’-méthylènediphényle
diisocyanate de 4,4’-méthylènediphényle
diisocyanate de 2-méthyl-m-phénylène
diisocyanate de 4-méthyl-m-phénylène
2,4’-diisocyanate de diphénylméthane ­ isocyanate de o(p-isocyanatobenzyl)phényle
1,4-dihydroxybenzène ­ hydroquinone
4-(4-(1,3-dihydroxyprop-2-yl)phénylamino)-1,8-dihydroxy-5nitroanthraquinone
2,2’-diisocyanate de diphénylméthane ­ diisocyanate de
2,2’-méthylènediphényle
diéthyldithiocarbamate de 2-chloroallyle ­ sulfallate (ISO)
N,N’-dihexadécyl-N,N’-bis(2-hydroxyéthyl)propanediamide
N-[2,3-dihydro-2,2-diméthylbenzofuran-7-yloxycarbonyl(méthyl)
aminothio]-N-isopropyl--alaninate d’éthyle ­ benfuracarbe
(ISO)
dihydrogénophosphate d’hydroxylamine
N-[6,9-dihydro-9-[[2-hydroxy-1-(hydroxyméthyl)éthoxy]
méthyl]-6-oxo-1H-purin-2-yle] acétamide
(E)-4,5-dihydro-6-méthyl-4-(3-pyridylméthylèneamino)-1,2,4triazin-3(2H)-one ­ pymétrozine (ISO)
{5-[(4’-((2,6-dihydroxy-3-((2-hydroxy-5-sulfophényl)azo)phényl)
azo)(1,1’-biphényl)-4-yl)azo]salicylato(4-)}cuprate(2-) de
disodium ­ C.I. Direct Brown 95
␣-(diéthoxyphosphinothioylimino)phénylacétonitrile ­ phoxime
(ISO)
1,2-diéthoxyéthane (2)
Nom de la substance
1re
1re
1re
1re
C2
1re
C3
C2
C2
C3
C3
C3
C3
C3
C3
C3
C3
CANC
M2
MUTA
R2 (R60)
R2 (R61)
R2 (R60-61)
R2 (R60-61)
R3 (R62)
R2-R3
(R61-62)
REPRO (R)
Classification selon le système
règlementaire préexistant
1re
1
re
ATP
15ter
15ter
TMP
C2
C1B
C1B
C2
C2
C2
C2
C2
C2
C2
C1B
C2
CANC
M1B
MUTA
R1B
(H360D)
R1B
(H360F)
R1B
(H360FD)
R1B
(H360FD)
R2 (H361f)
R1A
(H360Df)
REPRO (H) (1)
Classification selon
le CLP modifié
31
39300-45-3
88-85-7
dinocap (ISO)
dinosèbe (ISO)
603-024-00-5
616-089-00-X
028-057-00-7
41107-56-6
12031-65-1
58591-45-0
14448-18-1
102-06-7
1,4-dioxyde du 3-(quinoxaline-2-ylméthylène)carbazate de
méthyle ­ carbadox
dioxyde de nickel et de cobalt
diphosphate de dinickel
1,3-diphénylguanidine
028-043-00-0
028-032-00-0
612-149-00-4
609-031-00-X
123-91-1
1,4-dioxane
5-(2,4-dioxo-1,2,3,4-tétrahydropyrimidine)-3-fluoro-2hydroxyméthyltétrahydrofuran
dioxyde de lithium et de nickel
609-030-00-4
dinoterbe (ISO)
dinoterbe (sels et esters de)
609-026-00-2
609-025-00-7
dinosèbe (sels et esters de), à l’exclusion de ceux
nommément désignés dans cette liste
1420-07-1
609-007-00-9
609-050-00-3
609-007-00-9
609-055-00-0
609-049-00-8
609-051-00-9
609-052-00-4
25321-14-6
602-01-7
121-14-2
619-15-8
606-20-2
610-39-9
618-85-9
609-023-00-6
609-069-00-7
81-14-1
616-164-00-7
007-013-00-0
007-012-00-5
612-077-00-3
616-001-00-X
612-016-00-0
612-081-00-5
N° ID
4,6-dinitro-o-crésol ­ DNOC
3,5-dinitro-2,6-diméthyl-4-tert-butylacétophénone
2,6-dinitro-N,N-dipropyl-4-trifluorométhylaniline (contenant
< 0,5 ppm) ­ trifluraline (ISO) (teneur en NPDA < 0,5 ppm)
dinitrotoluène
2,3-dinitrotoluène
2,4-dinitrotoluène
2,5-dinitrotoluène
2,6-dinitrotoluène
3,4-dinitrotoluène
3,5-dinitrotoluène
2,6-diméthyl-4-tridécylmorpholine ­ tridémorphe (ISO)
dimoxystrobine (ISO)
149961-52-4
540-73-8
57-14-7
62-75-9
1,2-diméthylhydrazine
N,N-diméthylhydrazine
diméthylnitrosoamine
diméthylpropylèneurée ­ tétrahydro-1,3-diméthyl-1Hpyrimidin-2-one
68-12-2
121-69-7
612-82-8
64969-36-4
74753-18-7
N° CAS
N,N-diméthylformamide
3,3’-diméthylbenzidine (sels de)
2,6-diméthylaniline ­ 2,6-xylidine
N,N-diméthylaniline
␣-[4-(4-diméthylamino-_-{4-[éthyl(3-sodiosulphonatobenzyl)
amino] phényl}benzylidène)cyclohexa-2,5-diénylidène(éthyl)
ammonio]toluène-3-sulfonate ­ benzyl violet 4B
Nom de la substance
1re
1re
1re
1re
C1
C1
C1
C3
C2
C2
C2
C2
C2
C2
C2
1re
1re
C3
C3
C2
C2
C2
C3
C2
CANC
M3
M3
M3
M3
M3
M3
M3
M3
MUTA
R3 (R62)
R2 (R61)
R2 (R61)
R2-R3
(R61-62)
R2-R3
(R61-62)
R2 (R61)
R3 (R62)
R3 (R62)
R3 (R62)
R3 (R62)
R3 (R62)
R3 (R62)
R3 (R62)
R3 (R63)
R2 (R61)
REPRO (R)
Classification selon le système
règlementaire préexistant
1re
1re
ATP
15ter
TMP
C1A
C1A
C1A
C2
C1B
C1B
C1B
C1B
C1B
C1B
C1B
C2
C2
C1B
C1B
C1B
C2
C1B
CANC
M2
M2
M2
M2
M2
M2
M2
M2
MUTA
R2 (H361f)
R2 (H361f)
R2 (H361f)
R2 (H361f)
R2 (H361f)
R2 (H361f)
R2 (H361f)
R2 (H361f)
R1B
(H360D)
R1B
(H360Df)
R1B
(H360Df)
R1B
(H360D)
R1B
(H360D)
R2 (H361d)
R1B
(H360D)
REPRO (H) (1)
Classification selon
le CLP modifié
32
84852-39-1
(2-éthylhexanoato-O)(isodécanoato-O)nickel
028-054-00-0
607-622-00-7
014-029-00-1
156145-66-3
7425-14-1
606-131-00-5
607-426-00-1
84777-06-0
5571-36-8
603-063-00-8
603-143-00-2
650-012-00-0
603-067-00-X
122-60-1
556-52-5
57044-25-4
12510-42-8
603-066-00-4
603-102-00-9
602-063-00-5
006-003-00-3
006-015-00-9
609-020-00-X
611-152-00-8
602-077-00-1
N° ID
106-87-6
106-88-7
1024-57-3
75-15-0
330-54-1
534-52-1
63681-54-9
2385-85-5
N° CAS
éther monométhylique d’éthylène-glycol ­ 2-méthoxyéthanol
2-éthylhexanaote de 2-éthylhexyle
éther monoéthylique d’éthylène-glycol ­ 2-éthoxyéthanol
éther méthylique du triéthylène-glycol ­ 1,2-bis(2méthoxyéthoxy)éthane
éther chlorodiméthylique ­ oxyde de chlorométhyle et de
méthyle
éther diglycidique du résorcinol ­ 1,3-bis(2,3-époxypropoxy)
benzène
éther diméthylique d’éthylène-glycol ­ 1,2-diméthoxyéthane
éther bis(chlorométhylique) ­ oxyde de bis(chlorométhyle)
éther bis(2-chloroéthylique) ­ oxyde de bis(2-chloroéthyle)
éthanedial.. % ­ glyoxal... %
3-(1,2-éthanediylacétal)-estra-5(10),9(11)-diène-3,17-dione,
cyclique
O,O’-(éthénylméthylsilylène)di[(4-méthylpentan-2-one)oxime]
1,2-époxypropane ­ oxyde de propylène
2,3-époxypropan-1-ol
(R)-2,3-époxypropan-1-ol
érionite
ester dipentylique (ramifié et linéaire) de l’acide
1,2-benzènedicarboxylique
etacelasil (ISO) ­ 6-(2-chloroéthyl)-6-(2-méthoxyéthoxy)2,5,7,10-tétraoxa-6-silaundécane
éthanal ­ acétaldéhyde
(époxyéthyl)benzène ­ oxyde de styrène
1,2-époxy-4-époxyéthylcyclohexane
2,3-époxy-1,4,5,6,7,8,8-heptachloro-3a,4,7,7a-tétrahydro-4,7méthanoindane ­ époxyde d’heptachlore
1,2-époxy-3-phénoxypropane
épichlorhydrine ­ 1-chloro-2,3-époxypropane
1,2-époxybutane
époxyde d’heptachlore
EGDME ­ 1,2-diméthoxyéthane
1,2-diphénylhydrazine ­ hydrazobenzène
N,N-dipropyl-2,6-dinitro-4-trifluorométhylaniline (teneur en
NPDA < 0,5 ppm) ­ trifluraline (ISO) (teneur en NPDA
< 0,5 ppm)
disulfure de carbone
diuron (ISO)
DNOC (ISO)
p-dodécylbenzènesulfonate de chrysoïdine
dodécachloropentacyclo[5.2.1.02,6.03,9.05,8 ]décane
Nom de la substance
1
R2 (R61)
R3 (R62)
R2 (R60)
R2 (R60-61)
R2 (R60)
R2 (R60)
R3 (R62-63)
R3 (R62-63)
REPRO (R)
R3 (R63)
M3
M3
M3
M3
M3
M3
MUTA
re
C1
C2
C2
C1
C2
C3
C3
C3
C3
C3
CANC
Classification selon le système
règlementaire préexistant
1re
1re
1re
1re
1re
ATP
TMP
C1A
C1B
C1B
C1A
C1B
C2
C2
C2
C2
C2
CANC
M2
M2
M2
M2
M2
M2
MUTA
R2 (H361d)
R1B
(H360D)
R2 (H361f)
R1B (H360F)
R1B
(H360FD)
R1B (H360F)
R1B (H360F)
R2 (H361fd)
R2 (H361fd)
REPRO (H) (1)
Classification selon
le CLP modifié
33
156-43-4
4-éthoxyaniline
N-éthoxy carbonylthiocarbamate de O-hexyle
N-éthoxy carbonylthiocarbamate de O-isobutyle
4’-éthoxy-2-benzimidazolanilide
5-éthoxy-3-trichlorométhyl-1,2,4-thiadiazole
N-éthoxycarbonyl-N-(p-tolylsulfonyl)azanide
d’hexahydrocyclopenta[c]pyrrole-1-(1H)-ammonium
79241-46-6
103361-09-7
fluazifop-P-butyl (ISO)
flumioxazine (ISO)
11132-10-8
85509-19-9
fluorure de nickel et de potassium
flusilazole (ISO)
N-(7-fluoro-3,4-dihydro-3-oxo-4-prop-2-ynyl-2H-1,4-benzoxazin-6yl)cyclohex-1-ène-1,2-dicarboxamide ­ flumioxazine
69806-50-4
60168-88-9
67564-91-4
55-38-9
900-95-8
76-87-9
fluazifop-butyl (ISO)
etridiazole (ISO) ­ 5-éthoxy-3-trichlorométhyl-1,2,4thiadiazole
fénarimol (ISO)
fenpropimorph (ISO)
fenthion (ISO)
fentine (acétate de) (ISO)
fentine (hydroxyde de) (ISO)
fibres à usage spécial à l’exception de celles spécifiées
ailleurs dans cette liste. (a)
fibres céramiques réfractaires à l’exception de celles
spécifiées ailleurs dans cette liste. (a)
3-éthyl-2-méthyl-2-(3-méthylbutyl)-1,3-oxazolidine
éthylméthylcétoxime ­ 2-butanone-oxime
143860-04-2
96-45-7
ethylènethiourée
éthylglycol ­ 2-éthoxyéthanol
151-56-4
105024-66-6
110-80-5
éthylène-bis(dithiocarbamate) de manganèse (polymérisé) ­
manebe (ISO)
ethylèneimine
9-éthylcarbazol-3-ylamine ­ 3-amino-9-éthylcarbazole
(4-éthoxyphényl)(3-(4-fluoro-3-phénoxyphényl)propyl)
diméthylsilane
2-éthoxyéthanol
85135-77-9
(2-éthylhexanoato-O)(néodécanoato-O)nickel
103122-66-3
120187-29-3
2593-15-9
85508-45-8
N° CAS
(2-éthylhexanoato-O)(isononanoato-O)nickel
Nom de la substance
014-017-00-6
028-029-00-4
613-166-00-X
607-305-00-3
1re
C3
C1
C2
1re
650-017-00-8
1re
C2
1re
650-017-00-8
607-304-00-8
C3
C3
C2
C3
1re
1re
1re
1re
1re
1re
C2
C2
C1
1re
1
C1
CANC
M3
M3
M2
M3
M3
M2
M2
M3
M3
M3
MUTA
R2 (R61)
R2 (R61)
R2 (R61)
R3 (R63)
R2 (R61)
R3 (R63)
R3 (R63)
R3 (R62-63)
R3 (R63)
R2 (R60)
R2 (R61)
R2 (R60)
R2 (R60-61)
R2 (R61)
R2 (R61)
REPRO (R)
Classification selon le système
règlementaire préexistant
re
ATP
603-104-00-X
613-124-00-0
015-048-00-8
050-003-00-6
050-004-00-1
613-191-00-6
613-039-00-9
613-001-00-1
014-036-00-X
603-012-00-X
016-081-00-0
612-207-00-9
006-102-00-1
006-094-00-X
616-073-00-2
613-133-00-X
028-054-00-0
028-054-00-0
N° ID
TMP
C2
C1A
C1B
C1B
C2
C2
C1B
C2
C1B
C1B
C1A
C1A
CANC
M2
M2
M1B
M2
M2
M1B
M1B
M2
M2
M2
MUTA
R1B
(H360D)
R1B
(H360D)
R1B
(H360D)
R2 (H361d)
R1B
(H360D)
R2 (H361d)
R2 (H361d)
R2 (H361fd)
R2 (H361d)
R1B
(H360F)
R1B
(H360D)
R1B
(H360F)
R1B
(H360FD)
R1B
(H360D)
R1B
(H360D)
REPRO (H) (1)
Classification selon
le CLP modifié
34
74195-78-1
14874-78-3
591-78-6
110-54-3
52502-12-2
302-01-2
hexacyanoferrate de dinickel
hexaméthylphosphoramide ­ triamide
hexaméthylphosphorique
hexan-2-one
n-hexane
hexaoxyde de nickel et de divanadium
hydrazine
hydrazine (sels de)
hydrazine-tri-nitrométhane
118-74-1
hexachlorobenzène
1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexanes à l’exception de ceux
nommément désignés dans cette liste
hexacyanoferrate de diammonium et de nickel
12267-73-1
107-22-2
12035-71-1
76-44-8
77182-82-2
heptaoxyde de tétrabore et de disodium, hydraté
heptanoate de 2,6-dibromo-4-cyanophényle ­ bromoxynil
heptanoate (ISO)
glycidol ­ 2,3-époxypropan-1-ol
glyoxal... %
heazlewoodite
heptachlor (ISO)
1,4,5,6,7,8,8-heptachloro-3a,4,7,7a-tétrahydro-4,7-méthanoindène
­ heptachlor (ISO)
heptadécafluorooctanesulfonate d’ammonium
­ perfluorooctanesulfonate d’ammonium
heptadécafluorooctanesulfonate de lithium
­ perfluorooctanesulfonate de lithium
heptadécafluorooctane-1-sulfonate de potassium
­ perfluorooctanesulfonate de potassium
glufosinate d’ammonium (ISO)
furmecyclox (ISO) ­ N-cyclohexyl-N-méthoxy-2,5-diméthyl-3furamide
glucinium ­ béryllium
68157-60-8
98-01-1
110-00-9
108225-03-2
75-12-7
formamide
formate de (6-(4-hydroxy-3-(2-méthoxyphénylazo)2-sulfonato-7-naphtylamino)-1,3,5-triazine-2,4-diyl)
bis[(amino-1-méthyléthyl)ammonium]
formiate de 2-{4-(2-ammoniopropylamino)-6-[4-hydroxy-3-(5méthyl-2-méthoxy-4-sulfamoylphénylazo)-2-sulfonatonapht-7ylamino]-1,3,5-triazin-2-ylamino}-2-aminopropyle
forchlorfenuron (ISO)
2-furaldéhyde
furane
133-07-3
50-00-0
N° CAS
folpet (ISO)
formaldéhyde … %
Nom de la substance
606-030-00-6
601-037-00-0
028-057-00-7
007-008-00-3
007-014-00-6
609-053-00-X
028-037-00-8
1re
1re
1re
C1
C2
C2
C2
C1
C1
C3
028-033-00-6
C2
C1
C3
C3
C3
C2
C2
C3
C3
CANC
M3
M3
M3
MUTA
R3 (R62)
R3 (R62)
R2 (R60-61)
R2-R3
(R60-63)
R3 (R62)
R2 (R61)
REPRO (R)
Classification selon le système
règlementaire préexistant
602-042-00-0
1re
1re
1re
1re
1re
1re
ATP
602-065-00-6
005-011-00-4
605-016-00-7
028-007-00-4
602-046-00-2
015-155-00-X
613-254-00-8
605-010-00-4
603-105-00-5
611-136-00-0
611-058-00-7
616-052-00-8
613-045-00-1
605-001-00-5
N° ID
43bis
TMP
C1A
C1B
C1B
C1B
C1A
C1A
C2
C1B
C1A
C2
C2
C2
C1B
C1B
C2
C2
CANC
M2
M2
M2
MUTA
R2 (H361f)
R2 (H361f)
R1B
(H360FD)
R1B
(H360Fd)
R2 (H361f)
R1B
(H360D)
REPRO (H) (1)
Classification selon
le CLP modifié
35
imidazolidine-2-thione ­ éthylènethiourée
6807-17-6
5873-54-1
624-83-9
83056-32-0
84852-36-8
4,4’-isobutyléthylidènediphénol
isocyanate de o-(p-isocyanatobenzyl)phényle
isocyanate de méthyle
2-(isocyanatosulfonylméthyl)benzoate de méthyle
(isodécanoato-O)(isononanoato-O)nickel
028-054-00-0
615-001-00-7
615-023-00-7
615-005-00-9
604-024-00-8
601-004-01-8
602-005-00-9
608-007-00-6
608-018-00-6
616-054-00-9
74-88-4
1689-83-4
3861-47-0
36734-19-7
75-28-5
613-162-00-8
isobutane (contenant 6 0,1 % butadiène (203-450-8))
iodométhane ­ iodure de méthyle
iodure de (6R-trans)-1-((7-ammonio-2-carboxylato-8-oxo-5thia-1-azabicyclo-[4.2.0]oct-2-ène-3-yle)méthyl)pyridinium
iodure de méthyle
ioxynil (ISO)
ioxynil octanoate (ISO)
iprodione (ISO)
100988-63-4
607-056-00-0
5543-57-7
2-imidazoline-2-thiol ­ éthylènethiourée
(S)-4-hydroxy-3-(3-oxo-1-phénylbutyl)-2-benzopyrone
612-122-00-7
612-122-01-4
7803-49-8
7803-49-8
607-056-00-0
611-057-00-1
85136-74-9
5543-58-8
604-056-00-2
99610-72-7
611-131-00-3
(R)-4-hydroxy-3-(3-oxo-1-phénylbutyl)-2-benzopyrone
N-[4-[(2-hydroxy-5-méthylphényl)azo]phényl]acétamide ­ C.I.
Disperse yellow 3
4-hydroxy-3,5-diiodobenzonitrile ­ ioxynil (ISO)
2-(2-hydroxy-3,5-dinitroanilino)éthanol
6-hydroxy-1-(3-isopropoxypropyl)-4-méthyl-2-oxo-5-[4(phénylazo)phénylazo]-1,2-dihydro-3-pyridinecarbonitrile
hydroxylamine ... % (> 55 % en solution aqueuse)
hydroxylamine ... % () 55 % en solution aqueuse)
151798-26-4
1re
1re
1re
1re
1
1re
re
1re
607-504-00-5
C1
C3
C1
C3
C3
C3
C3
C2
C1
1
028-036-00-2
C3
re
C3
C2
C2
C3
C2
CANC
M3
M3
M2
M3
M3
M3
M3
MUTA
R2 (R61)
R3 (R63)
R2 (R60)
R3 (R63)
R3 (R63)
R1 (R61)
R1 (R61)
R3 (R62)
R2 (R61)
R3 (R62)
R2 (R60-61)
REPRO (R)
Classification selon le système
règlementaire préexistant
1re
1re
12519-85-6
612-237-00-2
1re
ATP
604-005-00-4
10046-00-1
hydrogénosulfate d’hydroxylammonium
005-006-00-7
007-021-00-4
612-196-00-0
612-210-00-5
612-197-00-6
N° ID
123-31-9
75113-37-0
hydrogénoborate de dibutylétain
hydrogénosulfate d’hydroxylammonium (2 :1) ­ sulfate de
bis(hydroxylammonium)
hydroquinone
hydroxybis[orthosilicato(4-)]trinickelate(3-) de
trihydrogène
1-hydroxy-2-(4-(4-carboxyphénylazo)-2,5-diméthoxyphénylazo)7-amino-3-naphtalène sulfonate de diammonium (2)
2-[2-hydroxy-3-(2-chlorophényl)carbamoyl-1-naphtylazo]7-[2-hydroxy-3-(3-méthylphényl)carbamoyl-1-naphtylazo]
fluorén-9-one
hydroxyde de triphénylétain ­ fentine (hydroxyde de) (ISO)
122-66-7
3165-93-3
51085-52-0
21436-97-5
N° CAS
hydrazobenzène
hydrochlorure de 4-chloro-o-toluidine
hydrochlorure de 5-nitro-o-toluidine
hydrochlorure de 2,4,5-triméthylaniline
Nom de la substance
15ter
TMP
C1A
C2
C1A
C2
C2
C2
C2
C1B
C1A
C2
C2
C1B
C1B
C2
C1B
CANC
M2
M2
M1B
M2
M2
M2
M2
MUTA
R1B
(H360D)
R2 (H361d)
R1B
(H360F)
R2 (H361d)
R2 (H361d)
R1A
(H360D)
R1A
(H360D)
R2 (H361f)
R1B
(H360D)
R1A (H361f)
R1B
(H360FD)
REPRO (H) (1)
Classification selon
le CLP modifié
36
mélange de : 4-allyl-2,6-bis(2,3-époxypropyl)phénol ;
4-allyl-6-[3-[6-[3-[6-[3-(4-allyl-2,6-bis(2,3-époxypropyl)
phénoxy)-2-hydroxypropyl]-4-allyl-2-(2,3-époxypropyl)
phénoxy]-2-hydroxypropyl]-4-allyl-2-(2,3-époxypropyl)
phénoxy]-2-hydroxypropyl]-2-(2,3-époxypropyl)
phénol ; 4-allyl-6-[3-(4-allyl-2,6-bis(2,3-époxypropyl)
phénoxy)-2-hydroxypropyl]-2-(2,3-époxypropyl)phénol ;
4-allyl-6-[3-[6-[3-(4-allyl-2,6-bis(2,3-époxypropyl)
phénoxy)-2-hydroxypropyl]-4-allyl-2-(2,3-époxypropyl)
phénoxy]-2-hydroxypropyl]-2-(2,3-époxypropyl)phénol
611-129-00-2
163879-69-4
603-165-00-2
607-613-00-8
006-076-00-1
006-077-00-7
028-013-00-7
8018-01-7
12427-38-2
69012-50-6
mancozebe (ISO)
manebe (ISO)
matte de nickel
mélange de : acide 5-[(4-[(7-amino-1-hydroxy-3-sulfo-2naphtyl)azo]-2,5-diéthoxyphényl)azo]-2[(3-phosphonophényl)azo]benzoïque ; acide 5[(4-[(7-amino-1-hydroxy-3-sulfo-2-naphtyl)azo]- 2,5diéthoxyphényl)azo]-3-[(3-phosphonophényl)azo]benzoïque
mélange de : acide succinique, acide monopersuccinique ;
acide dispersuccinique ester monométhylique d’acide
succinique ester monométhylique d’acide persuccinique
succinate de diméthyle acide glutarique ; acide
monoperglutarique acide diperglutarique ester
monoéthylique d’acide glutarique ester monométhylique
d’acide perglutarique glutarate de diméthyle acide adipique
acide monoperadipique acide diperadipique ester
monométhylique d’acide adipique ester monométhylique
d’acide peradipique adipate de diméthyle peroxyde
d’hydrogène méthanol eau
006-021-00-1
330-55-2
650-016-00-2
607-310-00-0
613-283-00-6
006-044-00-7
606-054-00-7
601-014-00-5
028-054-00-0
028-054-00-0
028-054-00-0
028-054-00-0
N° ID
linuron (ISO)
65277-42-1
143390-89-0
78-79-5
isophorone ­ 3,5,5-triméthylcyclohex-2-énone
isoprène (stabilisé)
krésoxim-méthyl (ISO)
laine minérale à l’exception de celles spécifiées ailleurs dans
cette liste. (b)
84852-35-7
(isooctanoato-O)(néodécanoato-O)nickel
kétoconazole
85551-28-6
(isononanoato-O)(néodécanoato-O)nickel
34123-59-6
141112-29-0
85508-46-9
(isononanoato-O)(isooctanoato-O)nickel
4,4’-isopropylidènediphénol ­bisphénol A
3-(4-isopropylphényl)-1,1-diméthylurée ­isoproturon (ISO)
isoproturon (ISO)
isoxaflutole (ISO)
85166-19-4
N° CAS
(isodécanoato-O)(isooctanoato-O)nickel
Nom de la substance
C1
C1
1re
1re
1re
1re
1re
1re
1re
1
re
C1
C3
C3
C3
C3
C2
C1
1re
1
C1
CANC
M3
M3
M3
M3
M3
M3
M3
MUTA
R3 (R62)
R2-R3
(R61-62)
R3 (R63)
R3 (R63)
R2 (R60)
R3 (R63)
R2 (R61)
R2 (R61)
R2 (R61)
R2 (R61)
REPRO (R)
Classification selon le système
règlementaire préexistant
re
ATP
TMP
C1A
C2
C2
C2
C2
C1B
C1A
C1A
C1A
C1A
CANC
M2
M2
M2
M2
M2
M2
M2
MUTA
R2 (H361f)
R1B
(H360Df)
R2 (H361d)
R2 (H361d)
R2 (H361d)
R1B
(H360F)
R1B
(H360D)
R1B
(H360D)
R1B
(H360D)
R1B
(H360D)
REPRO (H) (1)
Classification selon
le CLP modifié
37
mélange de : N-[3-hydroxy-2-(2-méthylacryloylaminométhoxy)-propoxyméthyl]-2-méthyl-acrylamide ;
N-[2,3-bis(2-méthyl-acryloylamino-méthoxy)
propoxyméthyl]-2-méthylacrylamide ; méthacrylamide ;
2-méthyl-N-(2-méthyl-acryloylamino-méthoxy-méthyl)acrylamide ; N-(2,3-dihydroxy-propoxyméthyl)-2-méthylacrylamide
mélange de : produit de réaction de 4,4’-méthylènebis[2(4- hydroxybenzyl)-3,6-diméthylphénol] et de l’acide 6diazo-5,6-dihydro-5-oxonaphtalènesulfonique (1 :2) ;
produit de réaction de 4,4’-méthylènebis[2-(4-hydroxybenzyl)3,6-diméthylphénol] et de l’acide 6-diazo-5,6-dihydro-5oxonaphtalènesulfonique (1 :3)
mélange de : 4-(3-éthoxycarbonyl-4-(5(3-éthoxycarbonyl-5-hydroxy-1-(4-sulfonatophényl)
pyrazol-4-yl)penta-2,4-diénylidène)-4,5-dihydro-5oxopyrazol-1-yl)benzènesulfonate de disodium ;
4-(3-éthoxycarbonyl-4-(5-(3-éthoxycarbonyl-5-oxydo-1-(4sulfonatophényl)pyrazol-4-yl)penta-2,4-diénylidène)-4,5dihydro-5-oxopyrazol-1-yl)benzènesulfonate de trisodium
mélange de : (2-(hydroxyméthylcarbamoyl)éthyl)
phosphonate de diméthyle ;
(2-(hydroxyméthylcarbamoyl)éthyl)phosphonate
de diéthyle ; (2-(hydroxyméthylcarbamoyl)éthyl)
phosphonate de méthyle
C3
016-095-00-7
C2
C3
C3
C3
CANC
M3
M2
MUTA
R2 (R61)
R3 (R62)
R2 (R61)
R3 (R62)
REPRO (R)
Classification selon le système
règlementaire préexistant
C2
1re
1re
1re
1re
1re
ATP
616-057-00-5
015-196-00-3
607-487-00-4
607-491-00-6
mélange de : diester de 4,4’-méthylènebis [2-(2-hydroxy-5méthylbenzyl)-3,6-diméthylphénol] et acide 6-diazo-5,6dihydro-5-oxonaphtalène-1-sulfonique (1 :2) et de triester
de 4,4’-méthylènebis [2-(2-hydroxy-5-méthylbenzyl)-3,6diméthylphénol] et acide 6-diazo-5,6-dihydro-5oxonaphtalène-1-sulfonique (1 :3)
016-092-00-0
014-019-00-7
611-172-00-7
N° ID
616-202-00-2
N° CAS
mélange de : 2,2’-[(3,3’-dichloro[1,1’-biphényl]-4,4’-diyl)
bis(azo)]bis[N-(2,4-diméthylphényl)]-3-oxo-butanamide
2-[[3,3’-dichloro-4’-[[1[[(2,4-diméthylphényl)amino]
carbonyl]-2-oxopropyl]azo][1,1’-biphényl]-4-yl]azo]-N(2-méthylphényl)-3-oxo-butanamide 2-[[3,3’-dichloro-4’[[1[[(2,4-diméthylphényl)amino]carbonyl]-2-oxopropyl]azo]
[1,1’-biphényl]-4-yl]azo]-N-(2-carboxylphényl)-3-oxobutanamide
mélange de : 6-amino-3-((2,5-diéthoxy-4(3-phosphonophényl)azo)phényl)azo-4-hydroxy-2naphtalènesulfonate de triammonium et de 3-((4((7-amino-1-hydroxy-3-sulfo-naphtalène-2-yl)azo)-2,5diéthoxyphényl)azo)benzoate de diammonium
mélange de : 4-[[bis-(4-fluorophényl)méthylsilyl]-methyl]4H-1,2,4-triazole ; 1-[[bis-(4-fluorophényl)méthylsilyl]methyl]-1H-1,2,4-triazole
mélange de : 4,7-bis(mercaptométhyl)-3,6,9-trithia-1,11undécanedithiol ; 4,8-bis(mercaptométhyle)-3,6,9trithia-1,11-undécanedithiol ; 5,7-bis(mercaptométhyle)-3,6,9trithia-1,11-undécanedithiol (2)
Nom de la substance
TMP
C2
C1B
C1B
C2
C2
C2
CANC
M2
M1B
MUTA
R1B
(H360D)
R1A (H361f)
R1B
(H360D)
R2 (H361f)
REPRO (H) (1)
Classification selon
le CLP modifié
38
7487-94-7
1671-49-4
125116-23-6
90-04-0
mercure (chlorure de) ­ mercure (dichlorure de)
mercure (dichlorure de)
4-mésyl-2-nitrotoluène
metconazole (ISO)
2-méthoxyaniline
3-méthylcrotonate de 2-sec-butyl-4,6-dinitrophényle ­
binapacryl (ISO)
6-méthyl-1,3-dithiolo[4,5-b]quinoxalin-2-one ­chinométhionate
méthylcarbamate de 1-naphtyle ­ carbaryl (ISO)
méthylbutylcétone ­ hexane-2-one
2-méthyl-5-tert-butylthiophénol
2-méthyl-1,3-butadiène ­ isoprène (stabilisé)
75-55-8
53933-48-5
70987-78-9
79-16-3
N-méthylacétamide
2-méthylaniline ­ o-toluidine
2-méthylaziridine
4-méthylbenzènosulfonate d’hydroxylamine
4-méthylbenzènesulfonate de (S)-oxyraneméthanol
120-71-8
6-méthoxy-m-toluidine
604-089-00-2
613-033-00-6
612-237-00-2
607-411-00-X
616-053-00-3
612-209-00-X
603-106-00-0
612-253-01-7
199327-61-2
1589-47-5
603-011-00-4
603-107-00-6
109-86-4
111-77-3
2-méthoxypropanol
4-méthoxy-m-phénylènediamine ­ 2,4-diaminoanisole
2-(méthoxycarbonylhydrazonométhyl)quinoxaline-1,4-dioxyde ­
carbadox
2-méthoxyéthanol
2-(2-méthoxyéthoxy)éthanol
(E)-2-(méthoxyimino)-N-méthyl-2-[_-(2,5-xylyloxy)-o-tolyl]
acétamide ­ dimoxystrobine (ISO)
(E)-2-méthoxyimino-2[2-(o-tolyloxyméthyl)phényl]acétate de
méthyle ­ krésoxim-méthyl (ISO)
7-méthoxy-6-(3-morpholin-4-yl-propoxy)-3H-quinazolin-4one contenant * 0.5 % de formamide (CE N° 200-842-0)
612-229-00-9
080-001-00-0
110235-47-7
7439-97-6
080-010-00-X
609-072-00-3
613-284-00-1
612-035-00-4
016-093-00-6
613-199-00-X
607-397-00-5
N° ID
140698-96-0
N° CAS
mélange (2 :1) de : tris(6-diazo-5,6-dihydro-5-oxonaphtalène1-sulfonate de 4-(7-hydroxy-2,4,4-triméthyl-2-chromanyl)
résorcinol-4-yle ; bis-(6-diazo-5,6-dihydro-5-oxonaphtalène1-sulfonate de 4-(7-hydroxy-2,4,4-triméthyl-2-chromanyl)
résorcinol
mépanipyrim
mercure
mélange de salicylates de calcium (alkyles avec C10- 14 et
C18- 30 ramifiés), de phénates de calcium (alkyles avec C10- 14
et C18- 30 ramifiés) et de phénates de calcium sulfurés (alkyles
avec C10- 14 et C18- 30 ramifiés)
mélange de : 1,3,5-tris(3-aminométhylphényl)-1,3,5(1H,3H,5H)-triazine-2,4,6-trione ; mélange d’oligomères
de 3,5-bis(3-aminométhylphényl)-1-poly[3,5-bis(3aminométhylphényl)-2,4,6-trioxo-1,3,5- (1H,3H,5H)-triazin1-yl]-1,3,5-(1H,3H,5H)-triazine-2,4,6-trione
Nom de la substance
1re
1re
1re
1re
1re
1re
1re
1re
1re
ATP
C2
C3
C2
C2
C2
C3
C3
C2
CANC
M3
M3
M3
MUTA
R3 (R63)
R2 (R61)
R2 (R61)
R2 (R61)
R2 (R60-61)
R3 (R63
R3 (R62)
R3 (R62)
R3 (R63)
R2 (R61)
R2 (R61)
R3 (R62)
REPRO (R)
Classification selon le système
règlementaire préexistant
TMP
C1B
C2
C1B
C1B
C1B
C2
C2
C1B
CANC
M2
M2
M2
MUTA
R2 (H361d)
R1B
(H360D)
R1B
(H360D)
R1B
(H360D)
R1B (H360FD)
R2 (H361d)
R2 (H361f)
R2 (H361f)
R2 (H361d)
R1B (H360D)
R1B (H360D)
R2 (H361f)
REPRO (H) (1)
Classification selon
le CLP modifié
39
musc xylène ­ 5-tert-butyl-2,4,6-trinitro-m-xylène
myclobutanil (ISO)
monuron-TCA ­trichloroacétate de 3-(4-chlorophényl)-1,1diméthyluronium
musc cétone ­3,5-dinitro-2,6-diméthyl-4-tertbutylacétophénone
613-134-00-5
006-001-00-2
006-042-00-6
630-08-0
150-68-5
88671-89-0
015-178-00-5
611-152-00-8
607-377-00-6
25383-07-7
532-82-1
90657-55-9
monoacétate de 4-(phénylazo)benzène-1,3-diamine ­
monoacétate de chrysoïdine
monochlorhydrate de chrysoïdine
monochlorhydrate de trans-4-cyclohexyl-L-proline
613-051-00-4
611-152-00-8
028-006-00-9
015-072-00-9
2212-67-1
75660-25-2
mirex ­dodécachloropentacyclo[5.2.1.02,6.03,9.05,8 ] décane
molinate (ISO)
monoacétate de chrysoïdine
606-021-00-7
6923-22-4
1314-04-1
1-méthyl-2-pyrrolidone ­N-méthyl-2-pyrrolidone
millérite
monochlorhydrate-de-4-phénylazophénylène-1,3-diamine ­
monochlorhydrate de chrysoïdine
monocrotophos (ISO)
monohydrate de (-)-(1R,2S)-(1,2-époxypropyl)phosphonate de
(R)-␣-phényléthylammonium
monoxyde de carbone
monuron (ISO)
872-50-4
612-111-00-7
612-099-00-3
612-083-00-6
70-25-7
823-40-5
95-80-7
613-286-01-X
612-085-00-7
616-056-00-X
612-141-00-0
N° ID
183196-57-8
2-(1-méthylpropyl)-4,6-dinitrophénol ­dinosèbe (ISO)
N-méthyl-2-pyrrolidone
4-méthyl-N-phényl-6-(1-propynyl)-2-pyrimidinamine ­
mépanipyrim
méthyl-phénylènediamine ­diaminotoluène
2-méthyl-m-phénylènediamine
4-méthyl-m-phénylènediamine
méthyloxirane ­oxyde de propylène
méthylglycol ­2-méthoxyéthanol
1-méthyl-3-morpholinocarbonyl-4-[3-(1-méthyl-3morpholinocarbonyl-5-oxo-2-pyrazolin-4-ylidèno)-1propényl]pyrazol-5-olate de potassium [contenant 6 0.5
% de N,N-diméthylformamide (CE N° 200-679-5)]
1-méthyl-3-nitro-1-nitrosoguanidine
4,4’-méthylènedianiline ­4,4’-diaminodiphénylméthane
4,4’-méthylènedi-o-toluidine
N-méthylformamide
838-88-0
123-39-7
19900-65-3
4,4’-méthylènebis(2-chloroaniline) ­2,2’-dichloro-4,4’méthylènedianiline
4,4’-méthylènebis(2-chloraniline) (sels de) ­2,2’-dichloro-4,4’méthylènedianiline (sels de)
4,4’-méthylènebis(2-éthylaniline)
4,4’-méthylènebis(2-méthylaniline) ­4,4’-méthylènedi-otoluidine
N° CAS
Nom de la substance
1re
1re
1re
1re
1re
1re
1re
ATP
C3
C3
C1
C2
C2
C2
C3
CANC
M3
M3
M3
M3
M3
M3
MUTA
R3 (R63)
R1 (R61)
R3 (R62)
R3 (R62)
R3 (R62)
R2 (R61)
R3 (R62)
R2 (R61)
R2 (R61)
REPRO (R)
Classification selon le système
règlementaire préexistant
85
15ter
TMP
C2
C2
C1A
C1B
C1B
C1B
C2
CANC
M2
M2
M2
M2
M2
M2
MUTA
R2 (H361d)
R1A (H360D)
R2 (H361f)
R2 (H361f)
R2 (H361f)
R1B (H360D)
R2 (H361f)
R1B (H360D)
R1B (H360D)
REPRO (H) (1)
Classification selon
le CLP modifié
40
2243-62-1
7440-02-0
14998-37-9
27016-75-7
39819-65-3
52625-25-9
3906-55-6
18718-11-1
4454-16-4
84852-37-9
14507-36-9
14708-14-6
13770-89-3
12619-90-8
12007-00-0
3333-67-3
14721-18-7
373-02-4
12068-61-0
14550-87-9
13462-88-9
67952-43-6
7718-54-9
15586-38-6
557-19-7
553-71-9
10028-18-9
3349-06-2
12054-48-7
13462-90-3
16039-61-5
13138-45-9
12035-36-8
13637-71-3
12201-89-7
nickel (II) (arsénate de) ­ bis(arsénate) de trinickel
nickel (arséniure de)
nickel (bis(benzenesulfonate) de)
nickel (3,5-bis(tert-butyl)-4-hydroxybenzoate de) (1 :2)
nickel (bis(4-cyclohexylbutyrate) de)
nickel (bis(dihydrogénophosphate) de)
nickel (bis(2-éthylhexanoate) de)
nickel (bis(isononanoate) de)
nickel (bis(phosphinate) de)
nickel (bis(tétrafluoroborate) de)
nickel (bis(sulfamidate) de)
nickel (borure de)
nickel (borure de) (NiB)
nickel (carbonate de)
nickel carbonyle ­ tétracarbonylnickel
nickel (chromate de)
nickel (diacétate de)
nickel (diarséniure de)
nickel (dibromate de)
nickel (dibromure de)
nickel (dichlorate de)
nickel (dichlorure de)
nickel (dichromate de )
nickel (dicyanure de)
nickel (dibenzoate de)
nickel (difluorure de)
nickel (diformate de)
nickel (dihydroxyde de)
nickel (diiodure de)
nickel (dilactate de)
nickel (dinitrate de)
nickel (dioxyde de)
nickel (diperchlorate de)
nickel (disiliciure de)
91-59-8
553-00-4
612-52-2
91-20-3
N° CAS
N-2-naphtylaniline ­ N-phényl-2-naphtylamine
1,5-naphtylènediamine
nickel
nickel (acétate de)
2-naphtylamine (sels de)
1-(1-naphtyl)-2-thiourée ­ antu(ISO)
2-naphtylamine
naphtalène
Nom de la substance
028-035-00-7
028-022-00-6
028-051-00-4
028-053-00-5
028-029-00-4
028-053-00-5
028-011-00-6
028-047-00-2
028-034-00-1
028-024-00-7
028-029-00-4
028-021-00-0
028-008-00-X
028-029-00-4
028-027-00-3
028-012-00-1
028-004-00-8
028-016-00-3
028-056-00-1
028-051-00-4
028-054-00-0
028-054-00-0
028-025-00-2
028-032-00-0
028-054-00-0
028-054-00-0
028-032-00-0
028-019-00-X
028-018-00-4
028-056-00-1
028-056-00-1
028-010-00-0
612-089-00-9
028-002-00-7
028-022-00-6
612-071-00-0
612-022-00-3
601-052-00-2
N° ID
1re
1re
1re
1re
1re
1re
1re
1re
1re
1re
1re
1re
1re
1re
1re
1re
1re
1re
1re
1re
1re
1re
1re
1re
1re
1re
1re
1re
1re
1re
1re
1re
1re
1re
ATP
C1
C1
C1
C1
C1
C1
C1
C1
C1
C1
C1
C1
C1
C1
C1
C1
C1
C1
C1
C1
C1
C1
C1
C1
C1
C1
C1
C1
C1
C1
C1
C1
C3
C3
C1
C1
C1
C3
CANC
R2 (R61)
R2 (R61)
R2 (R61)
R2 (R61)
R2 (R61)
R2 (R61)
R2 (R61)
R2 (R61)
R2 (R61)
R2 (R61)
R2 (R61)
R2 (R61)
R2 (R61)
M3
M3
M3
M3
M3
M3
M3
M3
R2 (R61)
M3
M3
M3
M3
M3
M3
R2 (R61)
R2 (R61)
M3
M3
R2 (R61)
R2 (R61)
R2 (R61)
M3
M3
M3
R2 (R61)
R2 (R61)
R2 (R61)
R2 (R61)
REPRO (R)
M3
M3
M3
M3
MUTA
Classification selon le système
règlementaire préexistant
20,20bis
20,20bis
15ter
15ter
TMP
C1A
C1A
C1A
C1A
C1A
C1A
C1A
C1A
C1A
C1A
C1A
C1A
C1A
C1A
C1A
C1A
C1A
C1A
C1A
C1A
C1A
C1A
C1A
C1A
C1A
C1A
C1A
C1A
C1A
C1A
C1A
C1A
C2
C2
C1A
C1A
C1A
C2
CANC
M2
M2
M2
M2
M2
M2
M2
M2
M2
M2
M2
M2
M2
M2
M2
M2
M2
M2
M2
M2
M2
M2
M2
MUTA
R1B (H360D)
R1B (H360D)
R1B (H360D)
R1B (H360D)
R1B (H360D)
R1B (H360D)
R1B (H360D)
R1B (H360D)
R1B (H360D)
R1B (H360D)
R1B (H360D)
R1B (H360D)
R1B (H360D)
R1B (H360D)
R1B (H360D)
R1B (H360D)
R1B (H360D)
R1B (H360D)
R1B (H360D)
R1B (H360D)
R1B (H360D)
R1B (H360D)
R1B (H360D)
REPRO (H) (1)
Classification selon
le CLP modifié
41
12035-72-2
13689-92-4
26043-11-8
18721-51-2
14332-34-4
11113-74-9
85508-43-6
27637-46-3
29317-63-3
1313-99-1
85508-44-7
93920-10-6
93920-09-3
4995-91-9
547-67-1
11099-02-8
13654-40-5
36026-88-7
7440-02-0
3349-08-4
15060-62-5
10101-96-9
1314-05-2
21784-78-1
2223-95-2
7786-81-4
7757-95-1
11113-75-0
16812-54-7
12142-88-0
16083-14-0
1314-06-3
13465-08-2
5064-31-3
542-56-3
602-87-9
91-23-6
98-95-3
92-93-3
1836-75-5
nickel (II) (octadécanoate de) ­ Nickel (II) (stéarate de)
nickel (II) (octanoate de)
nickel (oxalate de)
nickel (oxyde de)
nickel (II) (palmitate de)
nickel (phosphinate de)
nickel (poudre de) diamètre des particules <1mm
nickel (II) (propionate de)
nickel (sélénate de)
nickel (II) (sélénite de)
nickel (séléniure de)
nickel (II) (silicate de)
nickel (stannate de) ­ Trioxyde d’étain et de nickel
nickel (II) (stéarate de)
nickel (sulfamate de) ­ nickel (bis(sulfamidate)de)
nickel (sulfate de)
nickel (II) (sulfite de)
nickel (sulfure de)
nickel (II) (sulfure de)
nickel (tellurure de)
nickel (II) (trifluoroacétate de)
nickel (trioxyde de di)
nitrate d’hydroxylammonium
nitrilotriacétate de trisodium
nitrite d’isobutyle
5-nitroacénaphtène
2-nitroanisole
nitrobenzène
4-nitrobiphényle
nitrofène (ISO)
N° CAS
nickel (disulfure de tri-)
nickel (dithiocyanate de)
nickel (hexafluorosilicate de)
nickel (II) (hydrogénocitrate de)
nickel (hydrogénophosphate de)
nickel (hydroxyde de)
nickel (II) (isodécanoate de)
nickel (isooctanoate de)
nickel (II) (isooctanoate de)
nickel (monoxyde de)
nickel (II) (néodécanoate de)
nickel (II) (néononanoate de)
nickel (II) (néoundécanoate)
Nom de la substance
028-009-00-5
028-055-00-6
028-006-00-9
028-006-00-9
028-040-00-4
028-054-00-0
028-005-00-3
007-028-00-2
607-620-00-6
007-017-00-2
609-037-00-2
609-047-00-7
609-003-00-7
609-039-00-3
609-040-00-9
028-026-00-8
028-028-00-9
028-039-00-9
028-003-00-2
028-054-00-0
028-032-00-0
028-002-01-4
028-054-00-0
028-031-00-5
028-048-00-8
028-049-00-3
028-036-00-2
028-007-00-4
028-046-00-7
028-030-00-X
028-054-00-0
028-032-00-0
028-008-00-X
028-054-00-0
028-054-00-0
028-054-00-0
028-003-00-2
028-054-00-0
028-054-00-0
028-054-00-0
N° ID
1re
1re
1re
1re
1re
1re
1re
1re
1re
1re
1re
1re
1re
1re
1re
1re
1re
1re
1re
1re
1re
1re
1re
1re
1re
1re
1re
1re
1re
1re
1re
1re
1re
1re
ATP
C1
C1
C1
C1
C1
C1
C1
C3
C3
C2
C2
C2
C3
C2
C2
C1
C1
C1
C1
C1
C1
C3
C1
C1
C1
C1
C1
C1
C1
C1
C1
C1
C1
C1
C1
C1
C1
C1
C1
C1
CANC
M3
M3
M3
M3
M3
R2 (R61)
R3 (R62)
R2 (R61)
R2 (R61)
R2 (R61)
R2 (R61)
R2 (R61)
M3
M3
M3
R2 (R61)
M3
R2 (R61)
R2 (R61)
R2 (R61)
M3
M3
M3
R2 (R61)
R2 (R61)
R2 (R61)
R2 (R61)
R2 (R61)
M3
M3
M3
M3
M3
R2 (R61)
R2 (R61)
R2 (R61)
REPRO (R)
M3
M3
M3
M3
MUTA
Classification selon le système
règlementaire préexistant
TMP
C1A
C1A
C1A
C1A
C1A
C1A
C1A
C2
C2
C1B
C1B
C1B
C2
C1B
C1B
C1A
C1A
C1A
C1A
C1A
C1A
C2
C1A
C1A
C1A
C1A
C1A
C1A
C1A
C1A
C1A
C1A
C1A
C1A
C1A
C1A
C1A
C1A
C1A
C1A
CANC
M2
M2
M2
M2
M2
M2
M2
M2
M2
M2
M2
M2
M2
M2
M2
M2
M2
M2
M2
M2
M2
MUTA
R1B (H360D)
R2 (H361f)
R1B (H360D)
R1B (H360D)
R1B (H360D)
R1B (H360D)
R1B (H360D)
R1B (H360D)
R1B (H360D)
R1B (H360D)
R1B (H360D)
R1B (H360D)
R1B (H360D)
R1B (H360D)
R1B (H360D)
R1B (H360D)
R1B (H360D)
R1B (H360D)
R1B (H360D)
REPRO (H) (1)
Classification selon
le CLP modifié
42
613-204-00-5
602-096-00-5
68016-03-5
68515-84-4
13775-54-7
39807-15-3
2437-29-8
oxadiargyl (ISO) (2)
111-96-6
107-30-2
oxyde de bis(2-méthoxyéthyle)
oxyde de n-butyle et de glucidyle ­ 1-butoxy-2,3-époxypropane
oxyde de chlorométhyle et de méthyle
oxyde de cobalt, lithium et nickel
26447-14-3
12673-58-4
oxyde de nickel (III) ­nickel (trioxyde de di)
603-056-00-X
2210-79-9
oxyde de 2,3-époxypropyle et de o-tolyle
oxyde de glycidyle et de phényle ­1,2-époxy-3phénoxypropane
oxyde de glycidyle et de tolyle
oxyde de molybdène et de nickel
603-056-00-X
028-057-00-7
602-094-00-4
603-075-00-3
028-058-00-2
603-139-00-0
603-029-00-2
603-046-00-5
32536-52-0
oxyde de diphényle, dérivé octabromé
oxyde de 2,4-dichlorophényle et de 4-nitrophényle ­ nitrofène
111-44-4
542-88-1
oxyde d’allyle et de 2,3-époxypropane ­ 1-allyloxy-2,3époxypropane
oxyde d’allyle et de glycidyle ­ 1-allyloxy-2,3-époxypropane
oxyde de bis(2-chloroéthyle)
oxyde de bis(chlorométhyle)
oxyde borique ­ dibore (trioxyde de)
oxybis(chlorométhane) ­ oxyde de bis(chlorométhyle)
oxirane ­ oxyde d’éthylène
oxalate de vert malachite
014-018-00-1
556-67-2
octanoate de 4-cyano-2,6-diiodophényle ­ioxynil octanoate
(ISO)
octanoate de 2,6-dibromo-4-cyanophényle ­ bromoxynil
octanoate (ISO)
octaoxyde de cobalt, de dimolybdène et de nickel
olivine, nickel vert
orthosilicate de dinickel
028-057-00-7
028-057-00-7
028-036-00-2
612-098-00-8
612-090-00-4
604-042-00-6
609-065-00-5
612-210-00-5
601-053-00-8
601-053-00-8
609-038-00-8
609-002-00-1
N° ID
621-64-7
1116-54-7
104-91-6
88-72-2
99-55-8
25154-52-3
84852-15-3
581-89-5
79-46-9
N° CAS
N-nitrosodiméthylamine ­diméthylnitrosoamine
nitrosodipropylamine
2,2’-(nitrosoimino)biséthanol
4-nitrosophénol
2-nitrotoluène
5-nitro-o-toluidine
nonylphénol
4-nonylphénol, ramifié
1,2,4,5,6,7,8,8-octachloro-3a,4,7,7a-tétrahydro-4,7-méthanoindan
­ chlordane
octaméthylcyclotétrasiloxane
2-nitronaphtalène
2-nitropropane
Nom de la substance
1ère
1re
1re
1re
1re
1re
1re
1re
1re
ATP
C1
C1
C1
C3
C1
C1
C1
C1
C2
C3
C2
C2
C2
C2
CANC
M3
M3
M3
M2
MUTA
R2-R3
(R61-R62)
R2 (R60-61)
R3 (R63)
R3 (R63)
R3 (R62)
R3 (R62-63)
R3 (R62-63)
R3 (R62)
REPRO (R)
Classification selon le système
règlementaire préexistant
81
TMP
C1A
C1A
C1A
C2
C1A
C1A
C1A
C1A
C1B
C2
C1B
C1B
C1B
C1B
CANC
M2
M2
M2
M1B
MUTA
R1B
(H360Df)
R1B
(H360FD)
R1A
(H360Fd)
R2 (H361d)
R2 (H361f)
R2 (H361fd)
R2 (H361fd)
R2 (H361f)
REPRO (H) (1)
Classification selon
le CLP modifié
43
70225-14-8
29457-72-5
2795-39-3
68186-89-0
perfluorooctanesulfonate de diéthanolamine
perfluorooctanesulfonate de lithium
perfluorooctanesulfonate de potassium
périclase de cobalt et nickel, gris
13595-25-0
108-45-2
95-54-5
541-69-5
615-28-1
100-63-0
135-88-6
96314-26-0
13171-21-6
1-phénylazo-2-naphtol ­C.I. Solvent Yellow 14
4,4’-(1,3-phénylène-bis(1-méthyléthylidène))bis-phénol
4,4’-(o-phényléne)bis(3-thioallophanate) de diméthyle ­
thiophanate-méthyl (ISO)
m-phénylènediamine
o-phénylènediamine
m-phénylènediamine, dichlorhydrate
o-phénylènediamine, dichlorhydrate
phénylhydrazine
N-phényl-2-naphtylamine
phényloxirane ­oxyde de styrène
trans-4-phényl-L-proline
phosphamidon (ISO)
4-(phénylazo)benzène-1,3-diamine, dichlorhydrate ­
dichlorhydrate de chrysoïdine
1-perhydroazépinecarbothioate de S-éthyle ­molinate (ISO)
phénol
phénolphtaléine
4-(phénylazo)benzène-1,3-diamine2chrysoïdine
108-95-2
77-09-8
29081-56-9
perfluorooctanesulfonate d’ammonium
p-phénétidine ­4-éthoxyaniline
12737-30-3
12653-76-8
12056-51-8
75-56-9
96-09-3
75-21-8
101-80-4
27610-48-6
76-01-7
87-86-5
7778-73-6
131-52-2
1314-62-1
N° CAS
oxyde de nickel (II) ­nickel (monoxyde de)
oxyde de nickel et de cobalt
oxyde de nickel et de titane
oxyde de potassium et de titane (K2Ti6O13)
oxyde de propylène
oxyde de styrène
oxyde d’éthylène
4,4’-oxydianiline et ses sels
oxyméthyloxirane de 6-glycidyloxynapht-1-yle
pentachloroéthane
pentachlorophénol
pentachlorophénolate de potassium
pentachlorophénolate de sodium
pentaoxyde de divanadium
oxyde de nickel (IV) ­nickel (dioxyde de)
Nom de la substance
607-413-00-0
015-022-00-6
612-147-00-3
612-145-00-2
612-148-00-9
612-146-00-8
612-023-00-9
612-135-00-8
604-079-00-8
604-001-00-2
604-076-00-1
028-043-00-0
607-624-00-8
607-624-00-8
607-624-00-8
607-624-00-8
028-043-00-0
028-057-00-7
022-004-00-1
603-055-00-4
603-084-00-2
603-023-00-X
612-199-00-7
603-113-00-9
602-017-00-4
604-002-00-8
604-003-00-3
604-003-00-3
023-001-00-8
N° ID
C3
C3
C1
1re
1re
re
1re
1re
C3
C2
C3
C3
C2
C3
1re
1
C3
C3
C3
C3
C3
C1
C1
C3
C2
C2
C2
C2
CANC
M3
M3
M3
M3
M3
M3
M3
M3
M3
M2
M2
M3
M2
MUTA
R3 (R62)
R3 (R62)
R3 (R62)
R2 (R61)
R2 (R61)
R2 (R61)
R2 (R61)
R3 (R63)
R3 (R62)
REPRO (R)
Classification selon le système
règlementaire préexistant
1re
1re
1re
1re
1re
1re
ATP
TMP
C2
C1B
C2
C2
C1B
C1A
C2
C2
C2
C2
C2
C2
C2
C2
C1A
C1A
C2
C1B
C1B
C1B
C1B
CANC
M2
M2
M2
M2
M2
M2
M2
M2
M2
M1B
M1B
M2
M1B
MUTA
R2 (H361f)
R2 (H361f)
R2 (H361f)
R1B
(H360D)
R1B
(H360D)
R1B
(H360D)
R1B
(H360D)
R2 (H361d)
R2 (H361f)
REPRO (H) (1)
Classification selon
le CLP modifié
44
115-96-8
20845-01-6
68130-36-9
12035-64-2
65229-23-4
14816-18-3
117-81-7
117-82-8
85-68-7
84-74-2
84-69-5
605-50-5
131-18-0
phosphate de tris(2-chloroéthyle)
phosphate d’hydroxylamine
phosphate-hydroxyde-oxyde de molybdène et nickel
phosphure de dinickel
phosphure de nickel et de bore
phoxime (ISO)
phtalate de bis(2-éthylhexyle)
phtalate de bis(2-méthoxyéthyle)
phtalate de butyle et de benzyle
phtalate de dibutyle
phtalate de diisobutyle
phtalate de diisopentyle
phtalate de di-n-pentyle
082-003-00-7
082-003-01-4
15245-44-0
1335-32-6
13424-46-9
13424-46-9
7446-27-7
plomb (2,4,6-trinitrorésorcinate de) (6 20 % de
flegmatisant) (2)
plomb (acétate de), basique
plomb (diazoture de)
plomb (diazoture de) (6 20 % de flegmatisant) (2)
plomb (bis(orthophosphate) de tri-)
082-006-00-3
082-007-00-9
609-019-01-1
15245-44-0
609-019-00-4
612-057-01-1
612-057-00-4
607-426-00-1
607-426-00-1
607-426-00-1
607-623-00-2
607-318-00-4
607-430-00-3
607-228-00-5
607-317-00-9
612-237-00-2
028-055-00-6
028-056-00-1
028-056-00-1
015-100-00-X
015-102-00-0
028-032-00-0
612-241-00-4
015-014-00-2
N° ID
plomb (2,4,6-trinitrorésorcinate de)
plomb (2,4,6-trinitro-m-phénylate de) (6 20 % de flegmatisant)
­plomb (2,4,6-trinitrorésorcinate de) (6 20 % de flegmatisant)
plomb (2,4,6-trinitro-m-phénylate de) ­plomb (2,4,6trinitrorésorcinate de)
110-85-0
110-85-0
pipérazine (solide)
pipérazine (liquide)
phtalate de n-pentyle et d’isopentyle
17169-61-8
1951-97-9
126-73-8
N° CAS
phosphate de diméthyle et de 2-chloro-2-(N,Ndiéthylcarbamoyl)-1-méthyl-vinyle ­phosphamidon (ISO)
phosphate de diméthyle et de cis-1-méthyl-2-(Nméthylcarbamoyl)vinyle ­monocrotophos (ISO)
phosphate de nickel et de calcium
phosphate de pipérazine
phosphate de tributyle
Nom de la substance
1
1re
re
C3
C3
C1
C1
C1
1re
1re
1re
1re
1re
1re
C3
C3
C1
CANC
MUTA
R1-R3
(R61-62)
R1-R3
(R61-62)
R1-R3
(R61-62)
R1-R3
(R61-62)
R3 (R62-63)
R3 (R62-63)
R2 (R60-61)
R2 (R60-61)
R2 (R60-61)
R2-R3
(R61-62)
R2-R3
(R61-62)
R2-R3
(R61-62)
R2-R3
(R61-62)
R2 (R60-61)
R3 (R62)
R2 (R60)
R3 (R62-63)
REPRO (R)
Classification selon le système
règlementaire préexistant
1re
1re
1re
ATP
TMP
C2
C2
C1A
C1A
C1A
C2
C2
C1A
CANC
MUTA
R1A
(H360Df)
R1A
(H360Df)
R1A
(H360Df)
R1A
(H360Df)
R1A
(H360Df)
R1A
(H360Df)
R2 (H361fd)
R2 (H361fd)
R1B
(H360Df)
R1B
(H360FD)
R1B
(H360FD)
R1B
(H360FD)
R2 (H361f)
R1B
(H360FD)
R1B
(H360Df)
R1B
(H360Df)
R1B
(H360Df)
R1B
(H360F)
R2 (H361fd)
REPRO (H) (1)
Classification selon
le CLP modifié
45
25808-74-6
7784-40-9
plomb (II) (hexafluorosilicate de)
plomb (hydrogénoarsénate de)
C3
015-179-00-0
650-018-00-3
7778-50-9
68610-24-2
166242-53-1
potassium (dichromate de)
pridérite jaune clair de nickel baryum et titane
produit de condensation UVCB de : chlorure de tétrakishydroxyméthylphosphonium, urée et de C16-18-suifalkylamine
hydrogénée distillée
produit de réaction de : acétophénone, formaldéhyde,
cyclohexylamine, méthanol et acide acétique
produits de réaction de la diisopropanolamine avec le
formaldéhyde (1 :4)
profoxydim (ISO)
1,3-propanesultone
3-propanolide
propargite (ISO)
propazine (ISO)
quinol ­hydroquinone
quinoline
safrole
91-22-5
94-59-7
2122-19-2
23950-58-5
123312-89-0
pyrogallol ­1,2,3-benzènetriol
158894-67-8
613-281-00-5
605-020-00-9
613-070-00-8
616-055-00-4
613-202-00-4
607-636-00-3
606-115-00-8
016-032-00-3
606-031-00-1
607-151-00-7
613-067-00-1
139001-49-3
1120-71-4
57-57-8
2312-35-8
139-40-2
propionate de 1-bromo-2-méthylpropyle
612-254-00-5
024-002-00-6
035-003-00-6
024-006-00-8
220444-73-5
propylènimine ­2-méthylaziridine
propylènethiourée
propyzamide (ISO)
pymétrozine (ISO)
1,3-propiolactone ­3-propanolide
C3
028-052-00-X
7758-01-2
7789-00-6
1re
C2
C2
C3
C3
C3
C3
C2
C2
C3
C3
1re
C3
1re
C1
1re
1re
C2
C2
C2
C2
potassium (bromate de)
potassium (chromate de)
082-010-00-5
1re
12656-85-8
plomb (rouge de chromate, de molybdate et de sulfate de)
082-008-00-4
17570-76-2
C2
Plomb (II) (méthanesulfonate de)
1re
C1
C2
CANC
M3
M3
M2
M2
MUTA
R3 (R63)
R3 (R63)
R2 (R60-61)
R1-R3
(R61-62)
R1-R3
(R61-62)
R1-R3
(R61-62)
R1-R3
(R61-62)
R1-R3
(R61-62)
R1-R3
(R61-62)
R1-R3
(R61-62)
R1-R3
(R61-62)
R1-R3
(R61-62)
REPRO (R)
Classification selon le système
règlementaire préexistant
1344-37-2
082-009-00-X
082-011-00-0
1
re
ATP
plomb (jaune de sulfochromate de)
Plomb (II) (fluosilicate de) ­plomb (II) (hexafluorosilicate de)
082-005-00-8
301-04-2
plomb (di(acétate) de)
009-014-00-1
082-002-00-1
plomb (dérivés alkylés du)
082-004-00-2
N° ID
082-001-00-6
7758-97-6
N° CAS
plomb (composés du), à l’exception de ceux
nommément désignés dans cette liste
plomb (chromate de)
Nom de la substance
10ter
10ter
20, 20bis
TMP
C1B
C1B
C2
C2
C2
C2
C1B
C1B
C2
C2
C2
C2
C2
C1A
C1B
C1B
C1B
C1B
C1B
C1A
C1B
CANC
M2
M2
M1B
M1B
MUTA
R2 (H361d)
R2 (H361d)
R1B
(H360FD)
R1A
(H360Df)
R1A
(H360Df)
R1A
(H360Df)
R1A
(H360Df)
R1A
(H360Df)
R1A
(H360Df)
R1A
(H360Df)
R1A
(H360Df)
R1A
(H360Df)
REPRO (H) (1)
Classification selon
le CLP modifié
46
TEGDME ­1,2-bis(2-méthoxyéthoxy)éthane
tepraloxydim (ISO)
tébuconazole(ISO) ­1-(4-chlorophényl)-4,4-diméthyl-3-(1,2,4triazol-1-ylméthyl)pentan-3-ol
TAZ ­tri(3-aziridinylpropanoate) de triméthylopropane
1,4,5,8-tétraaminoanthraquinone ­C.I. Disperse Blue 1
2,6-TDI ­diisocyanate de 4-méthyl-m-phénylène
2,4-TDI ­diisocyanate de 2-méthyl-m-phénylène
TDI ­diisocyanate de m-tolylidène
sulfate de bis[4-(phénylazo)benzène-1,3-diamine] ­sulfate de
chrysoïdine
sulfate de chrysoïdine
sulfate de 2,4-diaminoanisole
sulfate de diéthyle
sulfate de diméthyle
sulfate de phénylhydrazinium (1 :2)
sulfate de p-toluidine (1 :1)
sulfate de toluène-2,4-diammonium
sulfite de 2-(4-tert-butylphénoxy)cyclohexyle et de prop-2-ynyle
­propargite
sous-sulfure de nickel ­nickel (disulfure de tri)
strontium (chromate de)
sulfallate (ISO)
sulfate de bis(hydroxylammonium)
sodium (peroxométaborate de) (contenant 6 0.1 % (m/m)
de particules d’un diamètre aérodynamique inférieur à
50 m)
005-017-00-7
149979-41-9
84196-22-5
39156-41-7
64-67-5
77-78-1
52033-74-6
540-25-0
65321-67-7
7789-06-2
95-06-7
10039-54-0
7632-04-4
606-116-00-3
611-152-00-8
612-200-00-0
016-027-00-6
016-023-00-4
612-023-00-9
612-160-00-4
612-126-00-9
024-009-00-4
006-038-00-4
612-123-00-2
005-017-01-4
005-017-00-7
15120-21-5
sodium (perborate de) (contenant < 0.1 % (m/m) de
particules d’un diamètre aérodynamique inférieur à
50 m)
024-004-00-7
7632-04-4
10588-01-9
sodium (dichromate de)
024-018-00-3
028-036-00-2
028-056-00-1
612-088-00-3
005-017-01-4
7775-11-3
sodium (chromate de)
M2
REPRO (R)
M2
M2
M1B
M2
M2
M1B
R1B
(H360Df)
1re
1re
1re
1re
C3
C2
C2
C2
C2
C3
C2
R3 (R62-63)
R2-R3
(R61-62)
C2
C1B
C1B
C1B
C1B
C2
C1B
R2 (H361fd)
R1B
(H360Df)
R1B
(H360Df)
C1B
C1B
C2
C1B
R1B
(H360FD)
R1B
(H360FD)
R2-R3
(R61-62)
10ter
10ter
M1B
R2 (H361d)
R2 (H361d)
REPRO (H) (1)
1re
R2-R3
(R61-62)
R2 (R60-61)
C1B
MUTA
R1B
(H360Df)
M3
M3
M2
M3
M3
M2
10ter
C1A
C1A
C2
CANC
Classification selon
le CLP modifié
R2-R3
(R61-62)
C2
C2
C3
C2
R2 (R60-61)
TMP
1re
1re
1re
C2
R3 (R63)
C1
C1
C3
MUTA
608-066-00-8
1
1re
CANC
Classification selon le système
règlementaire préexistant
R3 (R63)
re
ATP
608-065-00-2
N° ID
15120-21-5
31748-25-1
12059-14-2
122-34-9
sels de bromoxynil à l’exception de ceux spécifiés ailleurs
dans cette liste.
sels d’ionoxynil à l’exception de ceux spécifiés ailleurs dans
cette liste
silicate de nickel (3 :4)
siliciure de dinickel
simazine (ISO)
sodium (perborate de) (contenant 6 0.1 % (m/m) de
particules d’un diamètre aérodynamique inférieur à
50 m)
sodium (peroxométaborate de) (contenant < 0.1 % (m/m)
de particules d’un diamètre aérodynamique inférieur à
50 m)
N° CAS
Nom de la substance
47
612-171-00-4
613-280-00-X
56-23-5
130728-76-6
7226-23-5
604-055-00-7
612-201-00-6
028-057-00-7
028-057-00-7
028-055-00-6
028-057-00-7
028-041-00-X
118612-00-3
85954-11-6
101-61-1
12004-35-2
14177-55-0
15852-21-8
14177-51-6
12137-12-1
62-55-5
tétrakis(pentafluorophényl)borate de N,N-diméthylanilinium
2,2’-((3,3’,5,5’-tétraméthyl-(1,1’-biphényl)-4,4’-diyl)
bis(oxyméthylène))bis-oxiranne
N,N,N’,N’-tétraméthyl-4,4’-méthylènedianiline
tétraoxyde de dialuminium et de nickel
tétraoxyde de molybdène et de nickel
tétraoxyde de nickel et de tellure
tétraoxyde de nickel et de tungstène
tétrasulfure de trinickel
TGIC ­1,3,5-tris(oxirannylméthyl)-1,3,5-triazine2,4,6(1H,3H,5H)-trione
thioacétamide
612-082-00-0
62-56-6
108-88-3
95-53-4
106-49-0
o-tolidine (sels de) ­3,3’-diméthylbenzidine (sels de)
toluène
toluène-2,4-diamine ­4-méthyl-m-phénylènediamine
toluène-2,6-diamine ­2-méthyl-m-phénylènediamine
o-toluidine
p-toluidine
612-091-00-X
612-160-00-4
601-021-00-3
612-198-00-1
006-069-00-3
139-65-1
23564-05-8
thiocarbamide ­thiourée
4,4’-thiodianiline et ses sels
thiophanate-méthyl (ISO)
thiophosphate de O,O-diméthyle et de O-(4-méthylthio-mtolyle) ­fenthion(ISO)
thiourée
616-026-00-6
005-010-00-9
61571-06-0
606-062-00-0
602-093-00-9
602-008-00-5
5216-25-1
602-028-00-4
tétrahydrothiopyrane-3-carboxaldéhyde
1,2,3,6-tétrahydro-N-(1,1,2,2-tétrachloroéthylthio)phtalimide ­
captafol (ISO)
␣,␣,␣,4-tétrachlorotoluène
tétrachlorure de carbone
N,N,N’,N’-tétraglycidyl-4,4’-diamino-3,3’diéthyldiphénylméthane
tétrahydro-1,3-diméthyl-1H-pyrimidin-2-one
tétrachlorométhane ­tétrachlorure de carbone
tétrachloroisophtalonitrile ­chlorothalonil (ISO)
028-001-00-1
127-18-4
13463-39-3
tétracarbonylnickel
005-011-02-9
616-066-00-4
12179-04-3
tétraborate de disodium, pentahydraté
005-011-01-1
005-011-00-4
N° ID
115662-06-1
1303-96-4
tétraborate de disodium, décahydraté
5,6,12,13-tétrachloroanthra(2,1,9-def :6,5,10-d’e’f’)
diisoquinoléine-1,3,8,10(2H,9H)-tétrone
tétrachloroéthylène
1330-43-4
N° CAS
tétraborate de disodium anhydre
Nom de la substance
1re
1re
1re
1re
1re
1re
1
re
2e
C2
C3
C3
C2
C2
C2
C1
C1
C1
C1
C1
C3
C3
C3
C2
C3
C3
M3
M3
R3 (R63)
R3 (R63)
R2 (R61)
R3 (R62)
R3 (R62)
R3 (R62)
R2 (R61)
R2 (R60-61)
1re
1
R2 (R60-61)
REPRO (R)
1re
MUTA
R2 (R60-61)
CANC
Classification selon le système
règlementaire préexistant
re
ATP
15ter
TMP
C1B
C2
C2
C1B
C1B
C1B
C1A
C1A
C1A
C1A
C1A
C2
C2
C2
C1B
C2
C2
CANC
M2
M2
MUTA
R2 (H361d)
R2 (H361d)
R1B
(H360D)
R2 (H361f)
R2 (H361f)
R2 (H361f)
R1B
(H360FD)
R1B
(H360FD)
R1B
(H360FD)
R1B
(H360D)
REPRO (H) (1)
Classification selon
le CLP modifié
48
88-06-2
96-18-4
98-07-7
N-(trichlorométhylthio)cyclohex-4-ène-1,2-dicarboximide ­
captane (ISO)
N-(trichlorométhylthio)phtalimide ­folpet (ISO)
2,4,6-trichlorophénol
1,2,3-trichloropropane
␣,␣,␣-trichlorotoluène
tricinate ­plomb (2,4,6-trinitrorésorcinate de)
602-086-00-0
2314-97-8
1582-09-8
137-17-7
78-59-1
110-88-3
1313-27-5
12035-38-0
15851-52-2
12035-39-1
70692-93-2
trifluoroiodométhane
␣,␣,␣-trifluoro-2,6-dinitro-N,N-dipropyl-p-toluidine (teneur en
NPDA < 0,5 ppm NPDA) ­trifluraline (ISO) (teneur en NPDA
< 0,5 ppm)
(R)-2-[4-(5-trifluorométhyl-2-pyridyloxy)phénoxy]propionate de
butyle ­fluazifop-P-butyl (ISO)
(RS)-2-[4-(5-trifluorométhyl-2-pyridyloxy)phénoxy]propionate
de butyle ­fluazifop-butyl (ISO)
trifluraline (ISO) (teneur en NPDA < 0,5 ppm)
triglyme ­1,2-bis(2-méthoxyéthoxy)éthane
2,4,5-triméthylaniline
3,5,5-triméthylcyclohex-2-énone
1,3,5-trioxanne
trioxyde de molybdène
trioxyde de nickel et étain
trioxyde de nickel et tellure
trioxyde de nickel et titane
trioxyde de nickel et zirconium
612-197-00-6
606-012-00-8
605-002-00-0
042-001-00-9
028-044-00-6
028-055-00-6
028-057-00-7
028-057-00-7
609-046-00-1
613-020-00-5
602-038-00-9
602-062-00-X
604-018-00-5
006-043-00-1
602-076-00-6
602-014-00-8
602-027-00-9
602-006-00-4
603-056-00-X
603-056-00-X
602-044-00-1
015-106-00-2
613-316-00-4
613-111-00-X
611-006-00-3
N° ID
24602-86-6
tridémorphe (ISO)
tricinate (6 20 % de flegmatisant) ­plomb (2,4,6trinitrorésorcinate de) (6 20 % de flegmatisant)
140-41-0
2431-50-7
79-00-5
79-01-6
67-66-3
2186-25-6
2186-24-5
8001-35-2
680-31-9
52234-82-9
288-88-0
97-56-3
N° CAS
1,1,1-trichloro-2,2-bis(4-chlorophényl)éthane ­DDT
trichloroacétate de 3-(4-chlorophényl)-1,1-diméthyluronium
2,3,4-trichlorobut-1-ène
1,1,2-trichloroéthane
trichloroéthylène
trichlorométhane
1,2,4-triazol-3-ylamine ­amitrole (ISO)
((tolyloxy)méthyl)oxiranne ­oxyde de glycidyle et de tolyle
((m-tolyloxy)méthyl)oxiranne
((p-tolyloxy)méthyl)oxiranne
toxaphène
triamide hexaméthylphosphorique
tri(3-aziridinylpropanoate) de triméthylopropane
1,2,4-triazole
4-o-tolylazo-o-toluidine
Nom de la substance
1re
1re
1re
1re
1re
1re
1re
1re
ATP
C3
C1
C1
C1
C1
C2
C3
C3
C2
C2
C3
C3
C3
C3
C2
C3
C3
C2
C2
CANC
M3
M3
M2
M3
M3
M3
MUTA
R3 (R63)
R2 (R61)
R2 (R60)
R3 (R63)
REPRO (R)
Classification selon le système
règlementaire préexistant
TMP
C2
C1A
C1A
C1A
C1A
C1B
C2
C2
C1B
C1B
C2
C2
C2
C2
C1B
C2
C2
C1B
C1B
CANC
M2
M2
M1B
M2
M2
M2
MUTA
R2 (H361d)
R1B
(H360D)
R1B
(H360F)
R2 (H361d)
REPRO (H) (1)
Classification selon
le CLP modifié
49
607-307-00-4
613-169-00-6
50471-44-8
1484-13-5
88-12-0
87-62-7
vinclozolin (ISO)
9-vinylcarbazole
1-vinyl-2-pyrrolidone
2,6-xylidine
zinc (chromates de), y compris le chromate de zinc et
potassium
1
re
C3
C2
M3
M2
M3
M2
MUTA
R2 (R60-61)
R3 (R62)
REPRO (R)
10ter
TMP
C1A
C2
C2
C2
C1B
CANC
M2
M1B
M2
M1B
MUTA
R2 (H361f)
R1B
(H360FD)
REPRO (H) (1)
Classification selon
le CLP modifié
(b) : Fibres (de silicates) vitreuses artificielles à orientation aléatoire, dont le pourcentage pondéral d’oxydes alcalins et d’oxydes alcalino-terreux (Na2O + K2eAYweAc}eAXwe?{{
}wGN;Dbwyw¢yw
comme cancérogène peut ne pas s’appliquer s’il peut être établi que la substance remplit l’une des conditions suivantes :
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(a) : Fibres (de silicates) vitreuses artificielles à orientation aléatoire, dont le pourcentage pondéral d’oxydes alcalins et d’oxydes alcalino-terreux (Na2O + K2eAYweAc}eAXwe?{|{
}wGN;Dbwyw¢yw
comme cancérogène peut ne pas s’appliquer aux fibres dont le diamètre moyen géométrique pondéré par la longueur, moins deux erreurs géométriques types, est supérieur à 6 μm (note R).
(2)b
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critères, la mention de danger générale peut être remplacée par la mention de danger indiquant la seule propriété suscitant une préoccupation, lorsque la fertilité ou les effets sur le développement ne sont manifestement pas
concernés.
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C1
607-149-00-6
616-025-00-0
51-79-6
20108-78-5
024-007-00-3
615-021-00-6
2451-62-9
1re
CANC
Classification selon le système
règlementaire préexistant
C3
C3
613-292-00-5
26157-73-3
ATP
613-168-00-0
612-161-00-X
616-091-00-0
N° ID
59653-74-6
N° CAS
trioxyméthylène ­1,3,5-trioxanne
1,3,5-tris[(2S et 2R)-2,3-époxypropyl]-1,3,5-triazine-2,4,6(1H,3H,5H)-trione
N,N’,N’’-tris(2-méthyl-2,3-époxypropyl)-perhydro-2,4,6-oxo1,3,5-triazine
1,3,5-tris(oxirannylméthyl)-1,3,5-triazine-2,4,6(1H,3H,5H)trione
uréthane (DCI)
valinamide
Nom de la substance
50
51
LISTE DES SUBSTANCES CANCÉROGÈNES, MUTAGÈNES ET TOXIQUES
POUR LA REPRODUCTION (AUTRES QUE LES SUBSTANCES COMPLEXES DÉRIVÉES
DU PÉTROLE ET DU CHARBON) ; CLASSEMENT PAR N° CAS
NOM DE LA SUBSTANCE
N° CAS
NOM DE LA SUBSTANCE
N° CAS
50-00-0
formaldéhyde … %
76-01-7
pentachloroéthane
50-29-3
DDT
76-44-8
heptachlor (ISO)
50-32-8
benzo[a]pyrène
76-87-9
fentine (hydroxyde de) (ISO)
51-79-6
uréthane (DCI)
77-09-8
phénolphtaléine
53-70-3
dibenzo[a,h]anthracène
77-78-1
sulfate de diméthyle
55-38-9
fenthion (ISO)
78-59-1
3,5,5-triméthylcyclohex-2-énone
56-23-5
tétrachlorure de carbone
78-79-5
isoprène (stabilisé)
56-55-3
benzo[a]anthracène
78-88-6
2,3-dichloropropène
57-14-7
N,N-diméthylhydrazine
79-00-5
1,1,2-trichloroéthane
57-57-8
3-propanolide
79-01-6
trichloroéthylène
57-74-9
chlordane (ISO)
79-06-1
acrylamide
59-88-1
chlorure de phénylhydrazinium
79-07-2
2-chloroacétamide
60-09-3
4-aminoazobenzène
79-16-3
N-méthylacétamide
60-35-5
acétamide
79-44-7
chlorure de diméthylcarbamoyle
60-57-1
dieldrine (ISO)
79-46-9
2-nitropropane
61-82-5
amitrole (ISO)
80-05-7
bisphénol A
62-53-3
aniline
81-14-1
3,5-dinitro-2,6-diméthyl-4-tert-butylacétophénone
62-55-5
thioacétamide
81-15-2
5-tert-butyl-2,4,6-trinitro-m-xylène
62-56-6
thiourée
81-81-2
coumafène
62-75-9
diméthylnitrosoamine
84-69-5
phtalate de diisobutyle
63-25-2
carbaryl (ISO)
84-74-2
phtalate de dibutyle
64-67-5
sulfate de diéthyle
85-68-7
phtalate de butyle et de benzyle
64-86-8
colchicine
86-88-4
antu (ISO)
66-81-9
cycloheximide (ISO)
87-62-7
2,6-xylidine
67-66-3
trichlorométhane
87-66-1
1,2,3-benzènetriol
68-12-2
N,N-diméthylformamide
87-86-5
pentachlorophénol
70-25-7
1-méthyl-3-nitro-1-nitrosoguanidine
88-06-2
2,4,6-trichlorophénol
71-43-2
benzène
88-10-8
chlorure de diéthylcarbamoyle
71-48-7
cobalt (acétate de)
88-12-0
1-vinyl-2-pyrrolidone
74-83-9
bromométhane
88-72-2
2-nitrotoluène
74-87-3
chlorométhane
88-85-7
dinosèbe (ISO)
74-88-4
iodure de méthyle
90-04-0
2-méthoxyaniline
74-96-4
bromoéthane
90-41-5
biphényl-2-ylamine
75-00-3
chloroéthane
90-94-8
4,4’-bis(diméthylamino)benzophénone
75-01-4
chlorure de vinyle
91-08-7
diisocyanate de 2-méthyl-m-phénylène
75-07-0
acétaldéhyde
91-20-3
naphtalène
75-09-2
dichlorométhane
91-22-5
quinoline
75-12-7
formamide
91-23-6
2-nitroanisole
75-15-0
disulfure de carbone
91-59-8
2-naphtylamine
75-21-8
oxyde d’éthylène
91-94-1
3,3’-dichlorobenzidine
75-26-3
2-bromopropane
91-95-2
biphényl-3,3’,4,4’-tétrayltétraamine
75-28-5
isobutane (contenant 6 0,1 % butadiène (203-450-8))
92-67-1
4-aminobiphényle
75-35-4
1,1-dichloroéthylène
92-87-5
benzidine
75-55-8
2-méthylaziridine
92-93-3
4-nitrobiphényle
75-56-9
oxyde de propylène
94-59-7
safrole
52
NOM DE LA SUBSTANCE
N° CAS
NOM DE LA SUBSTANCE
N° CAS
95-06-7
sulfallate (ISO)
108-45-2
m-phénylènediamine
95-53-4
o-toluidine
108-88-3
toluène
95-54-5
o-phénylènediamine
108-91-8
cyclohexylamine
95-55-6
2-aminophénol
108-95-2
phénol
95-69-2
4-chloro-o-toluidine
109-86-4
2-méthoxyéthanol
95-80-7
4-méthyl-m-phénylènediamine
110-00-9
furane
96-09-3
oxyde de styrène
110-49-6
acétate de 2-méthoxyéthyle
96-12-8
1,2-dibromo-3-chloropropane
110-54-3
n-hexane
96-13-9
2,3-dibromopropan-1-ol
110-71-4
1,2-diméthoxyéthane
96-18-4
1,2,3-trichloropropane
110-80-5
2-éthoxyéthanol
96-23-1
1,3-dichloro-2-propanol
110-85-0
pipérazine (solide)
96-29-7
2-butanone-oxime
110-88-3
1,3,5-trioxanne
96-45-7
ethylènethiourée
111-15-9
acétate de 2-éthoxyéthyle
97-56-3
4-o-tolylazo-o-toluidine
111-41-1
2-(2-aminoéthylamino)éthanol
98-00-0
alcool fulfurylique
111-44-4
oxyde de bis(2-chloroéthyle)
98-01-1
2-furaldéhyde
111-77-3
2-(2-méthoxyéthoxy)éthanol
98-07-7
␣,␣,␣-trichlorotoluène
111-96-6
oxyde de bis(2-méthoxyéthyle)
98-87-3
␣,␣-dichlorotoluène
112-49-2
1,2-bis(2-méthoxyéthoxy)éthane
98-95-3
nitrobenzène
115-96-8
phosphate de tris(2-chloroéthyle)
99-55-8
5-nitro-o-toluidine
117-81-7
phtalate de bis(2-éthylhexyle)
100-00-5
1-chloro-4-nitrobenzène
117-82-8
phtalate de bis(2-méthoxyéthyle)
100-44-7
␣-chlorotoluène
118-74-1
hexachlorobenzène
100-63-0
phénylhydrazine
119-90-4
3,3’-diméthoxybenzidine
101-14-4
2,2’-dichloro-4,4’-méthylènedianiline
119-93-7
4,4’-bi-o-toluidine
101-21-3
chlorprophame (ISO)
120-71-8
6-méthoxy-m-toluidine
101-61-1
N,N,N’,N’-tétraméthyl-4,4’-méthylènedianiline
121-14-2
2,4-dinitrotoluène
101-68-8
diisocyanate de 4,4’-méthylènediphényle
121-69-7
N,N-diméthylaniline
101-77-9
4,4’-diaminodiphénylméthane
122-34-9
simazine (ISO)
101-80-4
4,4’-oxydianiline et ses sels
122-60-1
1,2-époxy-3-phénoxypropane
101-90-6
1,3-bis(2,3-époxypropoxy)benzène
122-66-7
hydrazobenzène
102-06-7
1,3-diphénylguanidine
123-30-8
4-aminophénol
103-33-3
azobenzène
123-31-9
hydroquinone
104-91-6
4-nitrosophénol
123-39-7
N-méthylformamide
106-46-7
1,4-dichlorobenzène
123-73-9
(E)-crotonaldéhyde
106-47-8
4-chloroaniline
123-91-1
1,4-dioxane
106-49-0
p-toluidine
126-73-8
phosphate de tributyle
106-87-6
1,2-époxy-4-époxyéthylcyclohexane
126-99-8
chloroprène (stabilisé)
106-88-7
1,2-époxybutane
127-18-4
tétrachloroéthylène
106-89-8
1-chloro-2,3-époxypropane
127-19-5
N,N-diméthylacétamide
106-92-3
1-allyloxy-2,3-époxypropane
131-18-0
phtalate de di-n-pentyle
106-93-4
1,2-dibromoéthane
131-52-2
pentachlorophénolate de sodium
106-94-5
1-bromopropane
132-32-1
3-amino-9-éthylcarbazole
106-97-8
butane (contenant 6 0,1 % butadiène (203-450-8))
133-06-2
captane (ISO)
106-99-0
1,3-butadiène
133-07-3
folpet (ISO)
107-05-1
3-chloropropène
135-88-6
N-phényl-2-naphtylamine
107-06-2
1,2-dichloroéthane
137-17-7
2,4,5-triméthylaniline
107-13-1
acrylonitrile
139-40-2
propazine (ISO)
107-20-0
chloroacétaldehyde
139-65-1
4,4’-thiodianiline et ses sels
107-22-2
glyoxal... %
140-41-0
trichloroacétate de 3-(4-chlorophényl)-1,1-diméthyluronium
107-30-2
oxyde de chlorométhyle et de méthyle
142-64-3
dichlorhydrate de pipérazine
53
NOM DE LA SUBSTANCE
N° CAS
NOM DE LA SUBSTANCE
N° CAS
143-50-0
chlordécone (ISO)
602-01-7
2,3-dinitrotoluène
149-57-5
acide 2-éthylhexanoïque
602-87-9
5-nitroacénaphtène
150-68-5
monuron (ISO)
605-50-5
phtalate de diisopentyl
151-56-4
ethylèneimine
606-20-2
2,6-dinitrotoluène
156-43-4
4-éthoxyaniline
610-39-9
3,4-dinitrotoluène
192-97-2
benzo[e]pyrène
612-52-2
2-naphtylamine (sels de)
205-82-3
benzo[j]fluoranthène
612-82-8
3,3’-diméthylbenzidine (sels de)
205-99-2
benzo[e]acéphenanthrylène
613-35-4
N,N’-diacétylbenzidine
207-08-9
benzo[k]fluoranthène
615-05-4
2,4-diaminoanisole
218-01-9
chrysène
615-28-1
o-phénylènediamine, dichlorhydrate
288-88-0
1,2,4-triazole
618-85-9
3,5-dinitrotoluène
301-04-2
plomb (di(acétate) de)
619-15-8
2,5-dinitrotoluène
302-01-2
hydrazine
621-64-7
nitrosodipropylamine
302-97-6
acide-3-oxoandrost-4-ène-17-carboxylique
624-83-9
isocyanate de méthyle
309-00-2
aldrine (ISO)
625-45-6
acide méthoxyacétique
330-54-1
diuron (ISO)
629-14-1
1,2-diéthoxyéthane
330-55-2
linuron (ISO)
630-08-0
monoxyde de carbone
334-88-3
diazométhane
680-31-9
triamide hexaméthylphosphorique
373-02-4
nickel (diacétate de)
683-18-1
dichlorure de dibutylétain
399-95-1
4-amino-3-fluorophénol
764-41-0
1,4-dichlorobut-2-ène
485-31-4
binapacryl (ISO)
823-40-5
2-méthyl-m-phénylènediamine
492-80-8
auramine
838-88-0
4,4’-méthylènedi-o-toluidine
495-54-5
chrysoïdine
842-07-9
C.I. Solvent Yellow 14
513-79-1
cobalt (carbonate de)
872-50-4
N-méthyl-2-pyrrolidone
531-85-1
benzidine (sels de)
900-95-8
fentine (acétate de) (ISO)
531-86-2
benzidine (sels de)
1024-57-3
époxyde d’heptachlore
532-82-1
monochlorhydrate de chrysoïdine
1116-54-7
2,2’-(nitrosoimino)biséthanol
534-52-1
DNOC (ISO)
1120-71-4
1,3-propanesultone
bromure d’éthidium
540-23-8
chlorure de p-toluidinium
1239-45-8
540-25-0
sulfate de p-toluidine (1 :1)
1303-28-2
arsenic (pentaoxyde de di-)
540-73-8
1,2-diméthylhydrazine
1303-86-2
dibore (trioxyde de)
541-69-5
m-phénylènediamine, dichlorhydrate
1303-96-4
tétraborate de disodium, décahydraté
542-56-3
nitrite d’isobutyle
1304-56-9
béryllium (oxyde de)
542-83-6
cadmium (cyanure de)
1306-19-0
cadmium (oxyde de) en poudre (stabilisé)
542-88-1
oxyde de bis(chlorométhyle)
1306-23-6
cadmium (sulfure de)
547-67-1
nickel (oxalate de)
1309-64-4
antimoine (trioxyde de di-)
548-62-9
C.I. Violet Base 3
1313-27-5
trioxyde de molybdène
553-00-4
2-naphtylamine (sels de)
1313-99-1
nickel (monoxyde de)
553-71-9
nickel (dibenzoate de)
1314-04-1
millérite
556-52-5
2,3-époxypropan-1-ol
1314-05-2
nickel (séléniure de)
556-67-2
octaméthylcyclotétrasiloxane
1314-06-3
nickel (trioxyde de di)
557-19-7
nickel (dicyanure de)
1314-62-1
pentaoxyde de divanadium
569-61-9
C.I. Basic Red 9
1327-53-3
arsenic (trioxyde de di-)
569-64-2
C.I. Basic Green 4
1330-43-4
tétraborate de disodium anhydre
573-58-0
C.I. Direct Red 28
1333-82-0
chrome (trioxyde de)
581-89-5
2-nitronaphtalène
1335-32-6
plomb (acétate de), basique
584-84-9
diisocyanate de 4-méthyl-m-phénylène
1344-37-2
plomb (jaune de sulfochromate de)
591-78-6
hexan-2-one
1420-07-1
dinoterbe (ISO)
592-62-1
acétate de méthyl-ONN-azoxyméthyle
1464-53-5
2,2’-bioxiranne
593-60-2
bromoéthylène
1484-13-5
9-vinylcarbazole
54
NOM DE LA SUBSTANCE
N° CAS
NOM DE LA SUBSTANCE
N° CAS
1582-09-8
trifluraline (ISO) (teneur en NPDA < 0,5 ppm)
5064-31-3
1589-47-5
2-méthoxypropanol
5216-25-1
␣,␣,␣,4-tétrachlorotoluène
1671-49-4
4-mésyl-2-nitrotoluène
5406-86-0
2-(4-tert-butylphényl)éthanol
1689-83-4
ioxynil (ISO)
5470-11-1
chlorure d’hydroxylammonium
1689-84-5
bromoxynil (ISO)
5543-57-7
(S)-4-hydroxy-3-(3-oxo-1-phénylbutyl)-2-benzopyrone
1689-99-2
bromoxynil octanoate (ISO)
5543-58-8
(R)-4-hydroxy-3-(3-oxo-1-phénylbutyl)-2-benzopyrone
1694-09-3
benzyl violet 4B
5571-36-8
1763-23-1
acide perfluorooctanesulfonique
3-(1,2-éthanediylacétal)-estra-5(10),9(11)-diène-3,17dione, cyclique
1836-75-5
nitrofène (ISO)
5873-54-1
isocyanate de o-(p-isocyanatobenzyl)phényle
1897-45-6
chlorothalonil (ISO)
6094-40-2
chlorhydrate de pipérazine
6164-98-3
chlordiméforme (ISO)
6804-07-5
carbadox
1937-37-7
C.I. Direct Black 38
1951-97-9
phosphate de pipérazine
2040-90-6
2-chloro-6-fluoro-phénol
2122-19-2
propylènethiourée
2186-24-5
((p-tolyloxy)méthyl)oxiranne
2186-25-6
((m-tolyloxy)méthyl)oxiranne
2210-79-9
oxyde de 2,3-époxypropyle et de o-tolyle
2212-67-1
molinate (ISO)
2223-95-2
nickel (II) (stéarate de)
2243-62-1
1,5-naphtylènediamine
2303-16-4
diallate (ISO)
2312-35-8
propargite (ISO)
2314-97-8
trifluoroiodométhane
2385-85-5
dodécachloropentacyclo[5.2.1.02,6.03,9.05,8 ]décane
2425-06-1
captafol (ISO)
2426-08-6
1-butoxy-2,3-époxypropane
2431-50-7
2,3,4-trichlorobut-1-ène
2437-29-8
oxalate de vert malachite
2439-01-2
chinométhionate (ISO)
2451-62-9
1,3,5-tris(oxirannylméthyl)-1,3,5-triazine-2,4,6(1H,3H,5H)trione
2475-45-8
C.I. Disperse Blue 1
2536-05-2
diisocyanate de 2,2’-méthylènediphényle
2593-15-9
5-éthoxy-3-trichlorométhyl-1,2,4-thiadiazole
2602-46-2
C.I. Direct Blue 6
2795-39-3
perfluorooctanesulfonate de potassium
2832-40-8
C.I. Disperse yellow 3
nitrilotriacétate de trisodium
6807-17-6
4,4’-isobutyléthylidènediphénol
6923-22-4
monocrotophos (ISO)
7226-23-5
tétrahydro-1,3-diméthyl-1H-pyrimidin-2-one
7425-14-1
2-éthylhexanaote de 2-éthylhexyle
7439-97-6
mercure
7440-02-0
nickel
7440-41-7
béryllium
7440-43-9
cadmium en poudre (pyrophorique)
7440-43-9
cadmium en poudre (stabilisé)
7446-27-7
plomb (bis(orthophosphate) de tri-)
7487-94-7
mercure (dichlorure de)
7572-29-4
dichloroacétylène
7580-31-6
acide 2-éthylhexanoïque, sel de nickel
7632-04-4
sodium (peroxométaborate de) (contenant 6 0.1 %
(m/m) de particules d’un diamètre aérodynamique
inférieur à 50 m)
7632-04-4
sodium (peroxométaborate de) (contenant < 0.1 %
(m/m) de particules d’un diamètre aérodynamique
inférieur à 50 m)
7646-79-9
cobalt (dichlorure de)
7718-54-9
nickel (dichlorure de)
7757-95-1
nickel (II) (sulfite de)
7758-01-2
potassium (bromate de)
7758-97-6
plomb (chromate de)
7775-11-3
sodium (chromate de)
7778-50-9
potassium (dichromate de)
7778-73-6
pentachlorophénolate de potassium
7784-40-9
plomb (hydrogénoarsénate de)
7786-81-4
nickel (sulfate de)
7789-00-6
potassium (chromate de)
nickel (carbonate de)
7789-06-2
strontium (chromate de)
3349-06-2
nickel (diformate de)
7789-09-5
ammonium (dichromate d’)
3349-08-4
nickel (II) (propionate de)
7790-79-6
cadmium (fluorure de)
3724-43-4
chlorure de chloro-N,N-diméthylformiminium
7790-80-9
cadmium (iodure de)
3861-47-0
ioxynil octanoate (ISO)
7803-49-8
hydroxylamine ... % (⬎ 55 % en solution aqueuse)
3906-55-6
nickel (bis(4-cyclohexylbutyrate) de)
7803-49-8
hydroxylamine ... % (⭐ 55 % en solution aqueuse)
4170-30-3
crotonaldéhyde
8001-35-2
toxaphène
4454-16-4
nickel (bis(2-éthylhexanoate) de)
8018-01-7
mancozebe (ISO)
4464-23-7
cadmium (diformiate de)
10028-18-9
nickel (difluorure de)
4995-91-9
nickel (II) (octanoate de)
10039-54-0
sulfate de bis(hydroxylammonium)
3033-77-0
chlorure de 2,3-époxypropyltriméthylammonium... %
3165-93-3
hydrochlorure de 4-chloro-o-toluidine
3327-22-8
3333-67-3
chlorure de (3-chloro-2-hydroxypropyl) triméthylammonium
... %
55
NOM DE LA SUBSTANCE
N° CAS
NOM DE LA SUBSTANCE
N° CAS
10043-35-3
acide borique
12068-61-0
nickel (diarséniure de)
10046-00-1
hydrogénosulfate d’hydroxylammonium
12137-12-1
tétrasulfure de trinickel
10101-96-9
nickel (II) (sélénite de)
12142-88-0
nickel (tellurure de)
10108-64-2
cadmium (chlorure de)
12172-73-5
amiante
10124-36-4
cadmium (sulfate de)
12179-04-3
tétraborate de disodium, pentahydraté
10124-43-3
cobalt (sulfate de)
12201-89-7
nickel (disiliciure de)
10141-05-6
cobalt (nitrate de)
12267-73-1
heptaoxyde de tétrabore et de disodium, hydraté
10332-33-9
acide perborique (HBO(O2)), sel de sodium ,
monohydraté (contenant 6 0.1 % (m/m) de particules
d’un diamètre aérodynamique inférieur à 50 m)
12427-38-2
manebe (ISO)
12510-42-8
érionite
10332-33-9
acide perborique (HBO(O2)), sel de sodium ,
monohydraté (contenant < 0.1 % (m/m) de particules
d’un diamètre aérodynamique inférieur à 50 m)
12519-85-6
hydroxybis[orthosilicato(4-)]trinickelate(3-) de
trihydrogène
12607-70-4
[carbonato(2-)] tétrahydroxytrinickel
10381-36-9
bis(orthophosphate) de trinickel
12619-90-8
nickel (borure de)
10486-00-7
acide perborique (HBO(O2)), sel de sodium tétrahydraté
(contenant 6 0.1 % (m/m) de particules d’un diamètre
aérodynamique inférieur à 50 m)
12653-76-8
oxyde de nickel et de titane
12656-85-8
plomb (rouge de chromate, de molybdate et de sulfate de)
acide perborique (HBO(O2)), sel de sodium tétrahydraté
(contenant < 0.1 % (m/m) de particules d’un diamètre
aérodynamique inférieur à 50 m)
12673-58-4
oxyde de molybdène et de nickel
12737-30-3
oxyde de nickel et de cobalt
10486-00-7
10588-01-9
sodium (dichromate de)
10605-21-7
carbendazine (ISO)
11099-02-8
nickel (oxyde de)
11113-50-1
acide borique, brut naturel, ne contenant pas plus de
85 % de H3BO3 calculé en poids à sec
13138-45-9
nickel (dinitrate de)
13171-21-6
phosphamidon (ISO)
13360-57-1
chlorure de diméthylsulfamoyle
13424-46-9
plomb (diazoture de)
13462-88-9
nickel (dibromure de)
11113-74-9
nickel (hydroxyde de)
13462-90-3
nickel (diiodure de)
11113-75-0
nickel (sulfure de)
13463-39-3
tétracarbonylnickel
11132-10-8
fluorure de nickel et de potassium
13465-08-2
nitrate d’hydroxylammonium
11138-47-9
acide perborique, sel de sodium (contenant 6 0.1 %
(m/m) de particules d’un diamètre aérodynamique
inférieur à 50 m)
13477-70-8
bis(arsénate) de trinickel
13517-20-9
acide perborique (H3BO2(O2)), sel de monosodium
trihydraté (contenant 6 0.1 % (m/m) de particules d’un
diamètre aérodynamique inférieur à 50 m)
13517-20-9
acide perborique (H3BO2(O2)), sel de monosodium
trihydraté (contenant < 0.1 % (m/m) de particules d’un
diamètre aérodynamique inférieur à 50 m)
11138-47-9
acide perborique, sel de sodium (contenant < 0.1 %
(m/m) de particules d’un diamètre aérodynamique
inférieur à 50 m)
12001-28-4
amiante
12001-29-5
amiante
13595-25-0
4,4’-(1,3-phénylène-bis(1-méthyléthylidène))bis-phénol
12004-35-2
tétraoxyde de dialuminium et de nickel
13637-71-3
nickel (diperchlorate de)
12007-00-0
nickel (borure de) (NiB)
13654-40-5
nickel (II) (palmitate de)
12007-01-1
borure de dinickel
13689-92-4
nickel (dithiocyanate de)
12007-02-2
borure de trinickel
13765-19-0
calcium (chromate de)
12031-65-1
dioxyde de lithium et de nickel
13770-89-3
nickel (bis(sulfamidate) de)
12035-36-8
nickel (dioxyde de)
13775-54-7
orthosilicate de dinickel
12035-38-0
trioxyde de nickel et étain
13840-56-7
acide orthoborique, sel de sodium
12035-39-1
trioxyde de nickel et titane
13842-46-1
bis(sulfate) de nickel dipotassium
12035-64-2
phosphure de dinickel
14177-51-6
tétraoxyde de nickel et de tungstène
12035-71-1
heazlewoodite
14177-55-0
tétraoxyde de molybdène et de nickel
12035-72-2
nickel (disulfure de tri-)
14216-75-2
acide nitrique, sel de nickel
12040-72-1
acide perborique, sel de sodium , monohydraté
(contenant ⱖ 0.1 % (m/m) de particules d’un diamètre
aérodynamique inférieur à 50 m)
14332-34-4
nickel (hydrogénophosphate de)
14448-18-1
diphosphate de dinickel
acide perborique, sel de sodium , monohydraté
(contenant < 0.1 % (m/m) de particules d’un diamètre
aérodynamique inférieur à 50 m)
14507-36-9
nickel (bis(phosphinate) de)
14550-87-9
nickel (dibromate de)
14708-14-6
nickel (bis(tétrafluoroborate) de)
12040-72-1
12054-48-7
nickel (dihydroxyde de)
12056-51-8
oxyde de potassium et de titane (K2Ti6O13)
12059-14-2
siliciure de dinickel
14721-18-7
nickel (chromate de)
14816-18-3
phoxime (ISO)
14874-78-3
hexacyanoferrate de dinickel
56
NOM DE LA SUBSTANCE
N° CAS
NOM DE LA SUBSTANCE
N° CAS
14977-61-8
dichlorure de chromyle
25321-14-6
dinitrotoluène
14998-37-9
nickel (acétate de)
25383-07-7
15060-62-5
nickel (sélénate de)
monohydrate de (-)-(1R,2S)-(1,2-époxypropyl)phosphonate
de (R)-␣-phényléthylammonium
15120-21-5
sodium (perborate de) (contenant 6 0.1 % (m/m) de
particules d’un diamètre aérodynamique inférieur à 50 m)
25808-74-6
plomb (II) (hexafluorosilicate de)
26043-11-8
nickel (hexafluorosilicate de)
15120-21-5
sodium (perborate de) (contenant < 0.1 % (m/m) de
particules d’un diamètre aérodynamique inférieur à
50 m)
26157-73-3
N,N’,N’’-tris(2-méthyl-2,3-époxypropyl)-perhydro-2,4,6-oxo1,3,5-triazine
26447-14-3
oxyde de glycidyle et de tolyle
15159-40-7
chlorure de morpholine-4-carbonyle
26447-40-5
diisocyanate de méthylènediphényle
15245-44-0
plomb (2,4,6-trinitrorésorcinate de)
26471-62-5
diisocyanate de m-tolylidène
15375-21-0
androsta-1,4,9(11)-triène-3,17-dione
27016-75-7
nickel (arséniure de)
15545-48-9
chlorotoluron (ISO)
27140-08-5
chlorhydrate de phénylhydrazine
15586-38-6
nickel (dichromate de )
27366-72-9
chlorhydrate de N,N-(diméthylamino)thioacétamide
15606-95-8
arséniate de triéthyle
15699-18-0
bis(sulfate) de diammonium et nickel
15780-33-3
décaoxyde de nickel et de triuranium
15843-02-4
acide formique, sel de nickel
15851-52-2
trioxyde de nickel et tellure
15852-21-8
tétraoxyde de nickel et de tellure
15972-60-8
alachlore (ISO)
16039-61-5
nickel (dilactate de)
16071-86-6
C.I. Direct Brown 95
16083-14-0
nickel (II) (trifluoroacétate de)
16337-84-1
acide carbonique, sel de nickel
16812-54-7
nickel (II) (sulfure de)
17010-21-8
cadmium (hexafluorosilicate de)
17169-61-8
phosphate de nickel et de calcium
17570-76-2
plomb (II) (méthanesulfonate de)
17630-75-0
5-chloro-1,3-dihydro-2H-indol-2-one
17804-35-2
bénomyl (ISO)
18283-82-4
27610-48-6
oxyméthyloxirane de 6-glycidyloxynapht-1-yle
27637-46-3
nickel (isooctanoate de)
29081-56-9
perfluorooctanesulfonate d’ammonium
29317-63-3
nickel (II) (isooctanoate de)
29457-72-5
perfluorooctanesulfonate de lithium
31748-25-1
silicate de nickel (3 :4)
32536-52-0
oxyde de diphényle, dérivé octabromé
34123-59-6
isoproturon (ISO)
34492-97-2
bunsénite
36026-88-7
nickel (phosphinate de)
36341-27-2
benzidine (sels de)
36734-19-7
iprodione (ISO)
37244-98-7
acide perborique, sel de sodium tétrahydraté
(contenant 6 0.1 % (m/m) de particules d’un diamètre
aérodynamique inférieur à 50 m)
37244-98-7
acide perborique, sel de sodium tétrahydraté
(contenant < 0.1 % (m/m) de particules d’un diamètre
aérodynamique inférieur à 50 m)
acide citrique, sel d’ammonium et de nickel
37321-15-6
acide silicique, sel de nickel
18718-11-1
nickel (bis(dihydrogénophosphate) de)
37894-46-5
6-(2-chloroéthyl)-6-(2-méthoxyéthoxy)-2,5,7,10tétraoxa-6-silaundécane
18721-51-2
nickel (II) (hydrogénocitrate de)
39156-41-7
sulfate de 2,4-diaminoanisole
19098-16-9
dihydrogénophosphate d’hydroxylamine
39300-45-3
dinocap (ISO)
19372-20-4
acide diphosphorique, sel de nickel (II)
39807-15-3
oxadiargyl (ISO)
19398-06-2
chlorhydrate de 2-éthylphénylhydrazine
39819-65-3
nickel (bis(benzenesulfonate) de)
19750-95-9
chlordiméforme, monochlorhydrate
19900-65-3
4,4’-méthylènebis(2-éthylaniline)
20108-78-5
valinamide
20543-06-0
acide oxalique, sel de nickel
50471-44-8
vinclozolin (ISO)
20845-01-6
phosphate d’hydroxylamine
51085-52-0
hydrochlorure de 5-nitro-o-toluidine
21136-70-9
benzidine (sels de)
51229-78-8
21436-97-5
hydrochlorure de 2,4,5-triméthylaniline
chlorure de cis-1-(3-chloroallyl)-3,5,7-triaza-1azoniaadamantane
21784-78-1
nickel (II) (silicate de)
51594-55-9
(R)-1-chloro-2,3-époxypropane
22605-92-1
acide citrique, sel de nickel
51818-56-5
acide néodécanoïque, sel de nickel
23085-60-1
2,4-dibromobutanoate de benzyle
52033-74-6
sulfate de phénylhydrazinium (1 :2)
23564-05-8
thiophanate-méthyl (ISO)
52234-82-9
tri(3-aziridinylpropanoate) de triméthylopropane
23950-58-5
propyzamide (ISO)
52502-12-2
hexaoxyde de nickel et de divanadium
24602-86-6
tridémorphe (ISO)
52625-25-9
nickel (3,5-bis(tert-butyl)-4-hydroxybenzoate de) (1 :2)
24613-89-6
chrome (tris(chromate) de di-)
53933-48-5
4-méthylbenzènosulfonate d’hydroxylamine
25154-52-3
nonylphénol
56634-95-8
bromoxynil heptanoate (ISO)
40722-80-3
chlorure de (2-chloroéthyl)(3-hydroxypropyl)ammonium
41107-56-6
5-(2,4-dioxo-1,2,3,4-tétrahydropyrimidine)-3-fluoro-2hydroxyméthyltétrahydrofuran
57
NOM DE LA SUBSTANCE
N° CAS
NOM DE LA SUBSTANCE
N° CAS
77402-05-2
acrylamidoglycolate de méthyle (contenant 6 0,1 %
d’acrylamide)
77536-66-4
amiante
77536-67-5
amiante
fénarimol (ISO)
77536-68-6
amiante
60568-05-0
N-cyclohexyl-N-méthoxy-2,5-diméthyl-3-furamide
79234-33-6
acétate de chrysoïdine
61571-06-0
tétrahydrothiopyrane-3-carboxaldéhyde
79241-46-6
fluazifop-P-butyl (ISO)
63681-54-9
p-dodécylbenzènesulfonate de chrysoïdine
79815-20-6
acide (S)-2,3-dihydro-1H-indole-2-carboxylique
64485-90-1
acide (Z)-2-méthoxymino-2-[2-(tritylamino)thiazol-4-yl]
acétique
80387-97-9
3,5-bis(1,1-diméthyléthyl)-4hydroxyphénylméthylthioacétate de 2-éthylhexyle
64969-36-4
3,3’-diméthylbenzidine (sels de)
81880-96-8
65229-23-4
phosphure de nickel et de bore
chlorhydrate de (4-hydrazinophényl)-Nméthylméthanesulfonamide
65277-42-1
kétoconazole
82413-20-5
(E)-3-[1-[4-[2-(diméthylamino)éthoxy]phényl]-2phénylbut-1-ényl]phénol
57044-25-4
(R)-2,3-époxypropan-1-ol
58591-45-0
dioxyde de nickel et de cobalt
59653-74-6
1,3,5-tris[(2S et 2R)-2,3-époxypropyl]-1,3,5-triazine-2,4,6(1H,3H,5H)-trione
60168-88-9
65321-67-7
sulfate de toluène-2,4-diammonium
82560-54-1
benfuracarbe (ISO)
65322-65-8
chlorure de 1-(1-naphtylméthyl)quinoléinium
83056-32-0
2-(isocyanatosulfonylméthyl)benzoate de méthyle
65405-96-1
[-[carbonato(2-)-O :O’]] dihydroxytrinickel
83968-67-6
dichlorhydrate de chrysoïdine
65756-41-4
bromure de 1-éthyl-1-méthylmorpholinium
84196-22-5
sulfate de chrysoïdine
66938-41-8
(3-chlorophényl)-(4-méthoxy-3-nitrophényl)méthanone
84245-12-5
67564-91-4
fenpropimorph (ISO)
N-[6,9-dihydro-9-[[2-hydroxy-1-(hydroxyméthyl)éthoxy]
méthyl]-6-oxo-1H-purin-2-yle] acétamide
67952-43-6
nickel (dichlorate de)
84332-86-5
chlozolinate (ISO)
68016-03-5
octaoxyde de cobalt, de dimolybdène et de nickel
84776-45-4
acides gras en C8-18 et insaturés en C18, sels de nickel
68049-83-2
azafenidin (ISO)
84777-06-0
ester dipentylique (ramifié et linéaire) de l’acide
1,2-benzènedicarboxylique
68130-19-8
acide silicique, sel de plomb et nickel
84852-15-3
4-nonylphénol, ramifié
68130-36-9
phosphate-hydroxyde-oxyde de molybdène et nickel
68134-59-8
acide formique, sel de nickel et de cuivre
68157-60-8
forchlorfenuron (ISO)
68186-89-0
périclase de cobalt et nickel, gris
68515-42-4
diesters alkyliques en C7-11 ramifiés et linéaires de
l’acide 1,2-benzènedicarboxylique
68515-84-4
olivine, nickel vert
68610-24-2
pridérite jaune clair de nickel baryum et titane
69012-50-6
matte de nickel
69094-18-4
2,2-dibromo-2-nitroéthanol
69227-51-6
bromure de 1-éthyl-1-méthylpyrrolidinium
69806-50-4
fluazifop-butyl (ISO)
70225-14-8
perfluorooctanesulfonate de diéthanolamine
70657-70-4
acétate de 2-méthoxypropyle
70692-93-2
trioxyde de nickel et de zirconium
70987-78-9
4-méthylbenzènesulfonate de (S)-oxyraneméthanol
71888-89-6
diesters alkyliques en C6-8 ramifiés, riches en C7 de
l’acide 1,2-benzènedicarboxylique
1
84852-35-7
(isooctanoato-O)(néodécanoato-O)nickel
84852-36-8
(isodécanoato-O)(isononanoato-O)nickel
84852-37-9
nickel (bis(isononanoate) de)
84852-39-1
(2-éthylhexanoato-O)(isodécanoato-O)nickel
85135-77-9
(2-éthylhexanoato-O)(néodécanoato-O)nickel
85136-74-9
6-hydroxy-1-(3-isopropoxypropyl)-4-méthyl-2-oxo-5-[4(phénylazo)phénylazo]-1,2-dihydro-3-pyridinecarbonitrile
85166-19-4
(isodécanoato-O)(isooctanoato-O)nickel
85407-90-5
dérivés alkyles de chrysoïdine en C10-14
85508-43-6
nickel (II) (isodécanoate de)
85508-44-7
nickel (II) (néodécanoate de)
85508-45-8
(2-éthylhexanoato-O)(isononanoato-O)nickel
85508-46-9
(isononanoato-O)(isooctanoato-O)nickel
85509-19-9
flusilazole (ISO)
85535-84-8
chloroalcanes en C10-13
85551-28-6
(isononanoato-O)(néodécanoato-O)nickel
85954-11-6
2,2’-((3,3’,5,5’-tétraméthyl-(1,1’-biphényl)-4,4’-diyl)
bis(oxyméthylène))bis-oxiranne
86552-32-1
acide (4-phénylbutyl)phosphinique
87691-88-1
chlorhydrate de 3-(pipérazin-1-yl)-benzo[d]isothiazole
88671-89-0
myclobutanil (ISO)
90657-55-9
monochlorhydrate de trans-4-cyclohexyl-L-proline
2
71957-07-8
bis(d-gluconato-O ,O ) nickel
72319-19-8
acide 2,7-naphthalènedisulfonique, sel de nickel(II)
74195-78-1
hexacyanoferrate de diammonium et de nickel
74646-29-0
bis(arsénite) de trinickel
74753-18-7
3,3’-diméthylbenzidine (sels de)
75113-37-0
hydrogénoborate de dibutylétain
75660-25-2
monoacétate de chrysoïdine
77182-82-2
77402-03-0
91697-41-5
acides gras, ramifiés en C6-19, sels de nickel
92129-57-2
boues et sédiments, d’affinage électrolytique du
cuivre, décuivrés, contenant du sulfate de nickel
glufosinate d’ammonium (ISO)
93107-30-3
acrylamidométhoxyacétate de méthyle (contenant
6 0,1 % d’acrylamide)
acide 1-cyclopropyl-6,7-difluoro-1,4-dihydro-4-oxoquinoline3-carboxylique
93629-90-4
1,3-bis(vinylsulfonylacétamido)propane
93920-09-3
nickel (II) (néoundécanoate)
58
NOM DE LA SUBSTANCE
N° CAS
NOM DE LA SUBSTANCE
N° CAS
93920-10-6
nickel (II) (néononanoate de)
139001-49-3
profoxydim (ISO)
93983-68-7
acide diméthylhexanoïque, sel de nickel
140698-96-0
94247-67-3
composé de chrysoïdine avec acide naphtalène sulfonique
94361-06-5
cyproconazole (ISO)
mélange (2 :1) de : tris(6-diazo-5,6-dihydro-5-oxonaphtalène1-sulfonate de 4-(7-hydroxy-2,4,4-triméthyl-2-chromanyl)
résorcinol-4-yle ; bis-(6-diazo-5,6-dihydro-5-oxonaphtalène1-sulfonate de 4-(7-hydroxy-2,4,4-triméthyl-2-chromanyl)
résorcinol
94551-87-8
boues et sédiments, d’affinage électrolytique du
cuivre, décuivrés
141112-29-0
isoxaflutole (ISO)
94723-86-1
2-butyryl-3-hydroxy-5-thiocyclohexane-3-yl-cyclohex2-ène-1-one
142891-20-1
cinidon-éthyle (ISO)
143322-57-0
(R)-5-bromo-3-(1-méthyl-2-pyrrolidinylméthyl)-1H-indole
96314-26-0
trans-4-phényl-L-proline
143390-89-0
krésoxim-méthyl (ISO)
99464-83-2
carbonate de chloro-1-éthylcyclohexyle
143860-04-2
3-éthyl-2-méthyl-2-(3-méthylbutyl)-1,3-oxazolidine
99610-72-7
2-(2-hydroxy-3,5-dinitroanilino)éthanol
144177-62-8
(R,S)-2-amino-3,3-diméthylbutanamide
100988-63-4
iodure de (6R-trans)-1-((7-ammonio-2-carboxylato-8-oxo-5thia-1-azabicyclo-[4.2.0]oct-2-ène-3-yle)méthyl)pyridinium
149591-38-8
N,N’-dihexadécyl-N,N’-bis(2-hydroxyéthyl)propanediamide
149961-52-4
dimoxystrobine (ISO)
149979-41-9
tepraloxydim (ISO)
151798-26-4
2-[2-hydroxy-3-(2-chlorophényl)carbamoyl-1naphtylazo]-7-[2-hydroxy-3-(3-méthylphényl)
carbamoyl-1-naphtylazo]fluorén-9-one
103112-35-2
1-(2,4-dichlorophényl)-5-(trichlorométhyl)-1H-1,2,4triazol-3-carboxylate d’éthyle
103122-66-3
N-éthoxy carbonylthiocarbamate de O-isobutyle
103361-09-7
flumioxazine (ISO)
105024-66-6
(4-éthoxyphényl)(3-(4-fluoro-3-phénoxyphényl)propyl)
diméthylsilane
151882-81-4
4,4’-bis(N-carbamoyl-4-méthylbenzensulfonamide)
diphénylméthane
107534-96-3
1-(4-chlorophényl)-4,4-diméthyl-3-(1,2,4-triazol-1-ylméthyl)
pentan-3-ol
156145-66-3
O,O’-(éthénylméthylsilylène)di[(4-méthylpentan-2-one)
oxime]
108225-03-2
formate de (6-(4-hydroxy-3-(2-méthoxyphénylazo)2-sulfonato-7-naphtylamino)-1,3,5-triazine-2,4-diyl)
bis[(amino-1-méthyléthyl)ammonium]
158894-67-8
propionate de 1-bromo-2-méthylpropyle
159939-85-2
dichlorhydrate de 4-[(3-chlorophényl)(1H-imidazol-1-yl)
méthyl]-1,2-benzènediamine
163879-69-4
mélange de : acide 5-[(4-[(7-amino-1-hydroxy-3sulfo-2-naphtyl)azo]-2,5-diéthoxyphényl)azo]-2-[(3phosphonophényl)azo]benzoïque ;acide 5-[(4-[(7-amino1-hydroxy-3-sulfo-2-naphtyl)azo]-2,5-diéthoxyphényl)
azo]-3-[(3-phosphonophényl)azo]benzoïque
110235-47-7
mépanipyrim
114565-66-1
4-(4-(1,3-dihydroxyprop-2-yl)phénylamino)-1,8-dihydroxy-5nitroanthraquinone
115662-06-1
5,6,12,13-tétrachloroanthra(2,1,9-def :6,5,10-d’e’f’)
diisoquinoléine-1,3,8,10(2H,9H)-tétrone
118612-00-3
tétrakis(pentafluorophényl)borate de N,N-diméthylanilinium
164058-22-4
118658-99-4
dichlorhydrate de dichlorure de (méthylènebis(4,1phénylèneazo(1-(3-(diméthylamino)propyl)-1,2-dihydro-6hydroxy-4-méthyl-2-oxopyridine-5,3-diyl)))-1,1’-dipyridinium
[4’-(8-acétylamino-3,6-disulfonato-2-naphtylazo)-4’’(6-benzoylamino-3-sulfonato-2-naphtylazo)biphényl1,3’,3’’,1’’’-tétraolato-O,O’,O’’,O’’’]cuivre (II) de trisodium
166242-53-1
produit de condensation UVCB de : chlorure de tétrakishydroxyméthylphosphonium, urée et de C16-18-suifalkylamine
hydrogénée distillée
183196-57-8
1-méthyl-3-morpholinocarbonyl-4-[3-(1-méthyl-3morpholinocarbonyl-5-oxo-2-pyrazolin-4-ylidèno)-1propényl]pyrazol-5-olate de potassium [contenant ⱖ
0.5 % de N,N-diméthylformamide (CE N° 200-679-5)]
199327-61-2
7-méthoxy-6-(3-morpholin-4-yl-propoxy)-3H-quinazolin4-one contenant ⱖ 0.5 % de formamide (CE N° 200-842-0)
202197-26-0
3-chloro-4-(3-fluorobenzyloxy)aniline
214353-17-0
chlorhydrate de 1-(2-amino-5-chlorophényl)2,2,2-trifluoro-1,1-éthanediol contenant ⱖ 0.1 %
4-chloroaniline (CE No 203-401-0)
119738-06-6
(+/-) (R)-2-[4-(6-chloroquinoxalin-2-yloxy)-phényloxy]
propanoate de tétrahydrofurfuryle
120187-29-3
4’-éthoxy-2-benzimidazolanilide
123312-89-0
pymétrozine (ISO)
125051-32-3
bis(5-cyclopentadiényl)bis(2,6-difluoro-3-[pyrrol-1-yl]
phényl)titanium
125116-23-6
metconazole (ISO)
130728-76-6
N,N,N’,N’-tétraglycidyl-4,4’-diamino-3,3’diéthyldiphénylméthane
132207-32-0
amiante
133855-98-8
(2RS,3RS)-3-(2-chlorophényl)-2-(4-fluorophényl)-[(1H-1,2,4triazol-1-yl)méthyl]oxiranne
220444-73-5
produits de réaction de la diisopropanolamine avec le
formaldéhyde (1 :4)
138164-12-2
5-(3-butyryl-2,4,6-triméthylphényl)-2-[1-(éthoxyimino)
propyl]-3-hydroxycyclohex-2-én-1-one
221354-37-6
4-[4-[7-(4-carboxylatoanilino)-1-hydroxy-3-sulfonato-2naphtylazo]-2,5-diméthoxyphénylazo]benzoate de triammonium
138526-69-9
1-bromo-3,4,5-trifluorobenzène
777891-21-1
N-[2-(3-acétyl-5-nitrothiophén-2-ylazo)-5-diéthylaminophényl]
acétamide
créosote
pétrole brut
essence naturelle ; Naphta à point d’ébullition bas
goudron de houille (charbon)
pétrolatum
Naphta ; Naphta à point d’ébullition bas
Ligroïne ; Naphta à point d’ébullition bas
Solvant Stoddard ; Naphta à point d’ébullition bas - non spécifié
huile de créosote
poix ; Brai
8002-05-9
8006-61-9
8007-45-2
8009-03-8
8030-30-6
8032-32-4
8052-41-3
61789-28-4
61789-60-4
Nom de la substance
8001-58-9
N° CAS
648-054-00-X
648-099-00-5
649-345-00-4
649-263-00-9
649-262-00-3
649-254-00-X
648-081-00-7
649-261-00-8
649-049-00-5
648-101-00-4
N° ID
M
M
P
P
P
N
P
NOTE
C2
C2
C2-M2
C2-M2
C2-M2
C2
C1
C2-M2
C2
C2
CAT.
Classification selon le
système règlementaire
préexistant
M
M
P
P
P
N
P
NOTE
C1B
C1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B
C1A
C1B-M1B
C1B
C1B
CAT.
Classification selon le CLP
modifié
쐍쐍 Note P
bw yw¢yw
y
{ ywy
}{
w}{
peut ne pas s’appliquer s’il peut être établi que la
substance contient moins de 0,1 % poids/poids de
benzène. Si la substance n’est pas classée comme
cancérogène, les conseils de prudence (P102) P260P262-P301 + P310-P331 ou les phrases S (2) 23-24-62
doivent à tout le moins s’appliquer.
쐍쐍 Note N
bw yw¢yw
y
{ ywy
}{ { { w
s’appliquer si l’historique complet du raffinage est
connu et s’il peut être établi que la substance à partir
de laquelle elle est produite n’est pas cancérogène.
Règlement CLP modifié :
C1A signifie « cancérogène de catégorie 1A »
C1B signifie « cancérogène de catégorie 1B »
C2 signifie « cancérogène de catégorie 2 »
M1B signifie « mutagène de catégorie 1B »
쐍쐍 Note M
bw yw¢yw
y
{ ywy
}{ { { w
s’appliquer s’il peut être établi que la substance contient
moins de 0,005 % poids/poids de benzo[a]pyrène.
쐍쐍 Note K
bw yw¢yw
y
{ ywy
}{
w}{
peut ne pas s’appliquer s’il peut être établi que la
substance contient moins de 0,1 % poids/poids de
Remarques
Système règlementaire préexistant :
C1 signifie « cancérogène de catégorie 1 »
C2 signifie « cancérogène de catégorie 2 »
C3 signifie « cancérogène de catégorie 3 »
M2 signifie « mutagène de catégorie 2 »
쐍쐍 Note L
bw yw¢yw
y
{ ywy
}{ { { w
s’appliquer s’il peut être établi que la substance
contient moins de 3 % d’extrait de diméthylsulfoxyde
(DMSO) mesuré selon la méthode IP 346.
1,3-butadiène. Si la substance n’est pas classée comme
cancérogène ou mutagène, les conseils de prudence
(P102)-P210-P403 ou les phrases S (2) 9-16 doivent à
tout le moins s’appliquer.
쐍쐍 Note J
bwyw¢yw
y
{ywy
}{
w}{{
ne pas s’appliquer s’il peut être établi que la substance
contient moins de 0,1 % poids/poids de benzène.
Pour la plupart des substances dérivées du pétrole et
du charbon, le risque cancérogène ne doit être pris en
compte que dans certaines conditions. Ces conditions
sont mentionnées dans les différentes NOTES reprises
ci-dessous :
LISTE GÉNÉRALE DES SUBSTANCES COMPLEXES DÉRIVÉES DU PÉTROLE ET DU CHARBON CANCÉROGÈNES ET MUTAGÈNES DE
CATÉGORIE 1A, 1B OU 2 (1, 2 OU 3 SELON LA DIRECTIVE 67/548/CEE) (NUMÉRO INDEX COMMENÇANT PAR 648 ET 649)
59
résidus de fractionnement (pétrole), reformage catalytique ; Fioul lourd
naphta lourd (pétrole), reformage catalytique ; Naphta de reformage catalytique à point d’ébullition bas
naphta léger (pétrole), hydrocraquage ; Naphta à point d’ébullition bas - non spécifié
naphta (pétrole), isomérisation ; Naphta modifié à point d’ébullition bas
naphta léger (pétrole), craquage thermique ; Naphta de craquage thermique à point d’ébullition bas
résidus (pétrole), hydrocraquage ; Fioul lourd
distillats lourds (pétrole), hydrocraquage ; Huile de base - non spécifié
distillats légers (pétrole), hydrocraquage ; Gazole de craquage
naphta lourd (pétrole), hydrocraquage ; Naphta à point d’ébullition bas - non spécifié
64741-68-0
64741-69-1
64741-70-4
64741-74-8
64741-75-9
64741-76-0
64741-77-1
64741-78-2
distillats lourds (pétrole), craquage catalytique ; Fioul lourd
64741-61-3
64741-67-9
distillats intermédiaires (pétrole), craquage catalytique ; Gazole de craquage
64741-60-2
naphta léger (pétrole), alkylation ; Naphta modifié à point d’ébullition bas
distillats légers (pétrole), craquage catalytique ; Gazole de craquage
64741-59-9
64741-66-8
gazoles lourds (pétrole), distillation sous vide ; Fioul lourd
64741-57-7
naphta lourd (pétrole), alkylation ; Naphta modifié à point d’ébullition bas
naphta léger (pétrole), craquage catalytique ; Naphta de craquage catalytique à point d’ébullition bas
64741-55-5
64741-65-7
naphta lourd (pétrole), craquage catalytique ; Naphta de craquage catalytique à point d’ébullition bas
64741-54-4
naphta à large intervalle d’ébullition (pétrole), alkylation ; Naphta modifié à point d’ébullition bas
distillats naphténiques lourds (pétrole) ; Huile de base non raffinée ou légèrement raffinée
64741-53-3
64741-64-6
distillats naphténiques légers (pétrole) ; Huile de base non raffinée ou légèrement raffinée
64741-52-2
huiles clarifiées (pétrole), craquage catalytique ; Fioul lourd
distillats paraffiniques lourds (pétrole) ; Huile de base non raffinée ou légèrement raffinée
64741-51-1
naphta léger (pétrole), reformage catalytique ; Naphta de reformage catalytique à point d’ébullition bas
distillats paraffiniques légers (pétrole) ; Huile de base non raffinée ou légèrement raffinée
64741-50-0
64741-62-4
gaz naturel (pétrole), mélange liquide brut ; Naphta à point d’ébullition bas - non spécifié
64741-48-6
64741-63-5
naphta léger (pétrole), distillation directe ; Naphta à point d’ébullition bas
gaz naturel (pétrole), condensats ; Naphta à point d’ébullition bas - non spécifié
Résidus (pétrole), tour atmosphérique ; Fioul lourd
64741-45-3
64741-46-4
naphta à large intervalle d’ébullition (pétrole), distillation directe ; Naphtha à point d’ébullition bas
64741-42-0
64741-47-5
naphta lourd (pétrole), distillation directe ; Naphta à point d’ébullition bas
Nom de la substance
64741-41-9
N° CAS
649-349-00-6
649-437-00-4
649-453-00-1
649-012-00-3
649-316-00-6
649-277-00-5
649-348-00-0
649-300-00-9
649-048-00-X
649-276-00-X
649-275-00-4
649-274-00-9
649-299-00-5
649-011-00-8
649-010-00-2
649-436-00-9
649-435-00-3
649-009-00-7
649-290-00-6
649-289-00-0
649-053-00-7
649-052-00-1
649-051-00-6
649-050-00-0
649-347-00-5
649-346-00-X
649-266-00-5
649-008-00-1
649-265-00-X
649-264-00-4
N° ID
P
L
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
NOTE
C2-M2
C3
C2
C2
C2-M2
C2-M2
C2-M2
C2-M2
C2
C2-M2
C2-M2
C2-M2
C2-M2
C2
C2
C2
C2
C2
C2-M2
C2-M2
C1
C1
C1
C1
C2-M2
C2-M2
C2-M2
C2
C2-M2
C2-M2
CAT.
Classification selon le
système règlementaire
préexistant
P
L
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
NOTE
C1B-M1B
C2
C1B
C1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B
C1B
C1B
C1B
C1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1A
C1A
C1A
C1A
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B
C1B-M1B
C1B-M1B
CAT.
Classification selon le CLP
modifié
60
distillats légers (pétrole), traités à l’acide ; Gazole - non spécifié
naphta (pétrole), traité à l’acide ; naphta à point d’ébullition bas - non spécifié
Distillats naphténiques lourds (pétrole), traités à l’acide ; Huile de base non raffinée ou légèrement raffinée
distillats naphténiques légers (pétrole), traités à l’acide ; Huile de base non raffinée ou légèrement raffinée
distillats paraffiniques lourds (pétrole), traité à l’acide ; Huile de base non raffinée ou légèrement raffinée
distillats paraffiniques légers (pétrole), traités à l’acide ; Huile de base non raffinée ou légèrement raffinée
naphta lourd (pétrole), neutralisé chimiquement ; Naphta à point d’ébullition bas - non spécifié
naphta léger (pétrole), neutralisé chimiquement ; Naphta à point d’ébullition bas - non spécifié
64742-15-0
64742-18-3
64742-19-4
64742-20-7
64742-21-8
64742-22-9
64742-23-0
huiles résiduelles (pétrole), raffinées au solvant ; Huile de base - non spécifié
64742-01-4
64742-14-9
distillats naphténiques légers (pétrole), raffinés au solvant ; Huile de base - non spécifié
64741-97-5
distillats moyens (pétrole), traités à l’acide ; Gazole - non spécifié
distillats naphténiques lourds (pétrole), raffinés au solvant ; Huile de base - non spécifié
64741-96-4
64742-13-8
huiles résiduelles (pétrole), désasphaltées au solvant ; Huile de base - non spécifié
64741-95-3
gazoles (pétrole), traités à l’acide ; Gazole - non spécifié
naphta lourd (pétrole), raffiné au solvant ; Naphta modifié à point d’ébullition bas
64741-92-0
64742-12-7
distillats moyens (pétrole), raffinés au solvant ; Gazole - non spécifié
64741-91-9
extraits au solvant (pétrole), distillat naphténique lourd
gazoles (pétrole), raffinés au solvant ; Gazole - non spécifié
64741-90-8
64742-11-6
distillats paraffiniques légers (pétrole), raffinés au solvant ; Huile de base - non spécifié
64741-89-5
extraits au solvant (pétrole), distillat paraffinique léger
distillats paraffiniques lourds (pétrole), raffinés au solvant ; Huile de base - non spécifié
64741-88-4
64742-05-8
naphta (pétrole), adouci ; Naphta à point d’ébullition bas - non spécifié
64741-87-3
extraits au solvant (pétrole), distillat naphténique léger
distillats moyens (pétrole), adoucis ; Gazole - non spécifié
64741-86-2
extraits au solvant (pétrole), distillat paraffinique lourd
naphta léger (pétrole), raffiné au solvant ; Naphta modifié à point d’ébullition bas
64742-03-6
649-317-00-1
naphta lourd (pétrole), craquage thermique ; Naphta de craquage thermique à point d’ébullition bas
64741-83-9
64741-84-0
64742-04-7
649-438-00-X
distillats légers (pétrole), craquage thermique ; Gazole de craquage
64741-82-8
649-353-00-8
649-352-00-2
649-057-00-9
649-056-00-3
649-055-00-8
649-054-00-2
649-351-00-7
649-217-00-8
649-216-00-2
649-215-00-7
649-004-00-X
649-003-00-4
649-002-00-9
649-001-00-3
649-459-00-4
649-458-00-9
649-457-00-3
649-456-00-8
649-279-00-6
649-214-00-1
649-213-00-6
649-455-00-2
649-454-00-7
649-350-00-1
649-212-00-0
649-278-00-0
649-014-00-4
distillats lourds (pétrole), craquage thermique ; Fioul lourd
64741-81-7
649-013-00-9
N° ID
résidus (pétrole), craquage thermique ; Fioul lourd
Nom de la substance
64741-80-6
N° CAS
P
P
P
N
N
N
L
L
L
L
P
N
N
L
L
P
N
P
P
NOTE
C2-M2
C2-M2
C1
C1
C1
C1
C2-M2
C2
C2
C2
C2
C2
C2
C2
C2
C2
C2
C2
C2-M2
C2
C2
C2
C2
C2-M2
C2
C2-M2
C2-M2
C2
C2
C2
CAT.
Classification selon le
système règlementaire
préexistant
P
P
P
N
N
N
L
L
L
L
P
N
N
L
L
P
N
P
P
NOTE
C1B-M1B
C1B-M1B
C1A
C1A
C1A
C1A
C1B-M1B
C1B
C1B
C1B
C1B
C1B
C1B
C1B
C1B
C1B
C1B
C1B
C1B-M1B
C1B
C1B
C1B
C1B
C1B-M1B
C1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B
C1B
C1B
CAT.
Classification selon le CLP
modifié
61
649-059-00-X
649-219-00-9
649-060-00-5
649-061-00-0
distillats paraffiniques légers (pétrole), neutralisés chimiquement ; Huile de base non raffinée ou légèrement
raffinée
gazoles (pétrole), neutralisés chimiquement ; Gazole - non spécifié
distillats moyens (pétrole), neutralisés chimiquement ; Gazole - non spécifié
distillats naphténiques lourds (pétrole), neutralisés chimiquement ; Huile de base non raffinée ou légèrement
raffinée
distillats naphténiques légers (pétrole), neutralisés chimiquement ; Huile de base non raffinée ou légèrement
raffinée
distillats paraffiniques lourds (pétrole), traités à la terre ; Huile de base - non spécifié
distillats paraffiniques légers (pétrole), traités à la terre ; Huile de base - non spécifié
distillats moyens (pétrole), traités à la terre ; Gazole - non spécifié
64742-28-5
64742-29-6
64742-30-9
64742-34-3
64742-35-4
64742-36-5
64742-37-6
64742-38-7
649-015-00-X
649-244-00-5
distillats naphténiques légers (pétrole), traités à la terre ; Huile de base - non spécifié
distillats moyens (pétrole), hydrotraités ; Gazole - non spécifié
naphta lourd (pétrole), hydrotraité ; Naphta hydrotraité à point d’ébullition bas
naphta léger (pétrole), hydrotraité ; Naphta hydrotraité à point d’ébullition bas
distillats naphténiques lourds (pétrole), hydrotraités ; Huile de base - non spécifié
distillats naphténiques légers (pétrole), hydrotraités ; Huile de base - non spécifié
distillats paraffiniques lourds (pétrole), hydrotraités ; Huile de base - non spécifié
distillats paraffiniques légers (pétrole), hydrotraités ; Huile de base - non spécifié
distillats paraffiniques légers (pétrole), déparaffinés au solvant ; Huile de base - non spécifié
huiles résiduelles (pétrole), hydrotraitées ; Huile de base - non spécifié
gazoles sous vide (pétrole), hydrotraités ; Fioul lourd
gatsch (pétrole)
huiles résiduelles (pétrole), déparaffinées au solvant ; Huile de base - non spécifié
distillats naphténiques lourds (pétrole), déparaffinés au solvant ; Huile de base - non spécifié
distillats naphténiques légers (pétrole), déparaffinés au solvant ; Huile de base - non spécifié
distillats paraffiniques lourds (pétrole), déparaffinés au solvant ; Huile de base - non spécifié
64742-45-6
64742-46-7
64742-48-9
64742-49-0
64742-52-5
64742-53-6
64742-54-7
64742-55-8
64742-56-9
64742-57-0
64742-59-2
64742-61-6
64742-62-7
64742-63-8
64742-64-9
64742-65-0
649-474-00-6
649-473-00-0
649-472-00-5
649-471-00-X
649-470-00-4
649-469-00-9
649-468-00-3
649-467-00-8
649-466-00-2
649-465-00-7
649-328-00-1
649-327-00-6
649-221-00-X
649-464-00-1
649-463-00-6
649-462-00-0
huiles résiduelles (pétrole), traitées à la terre ; Huile de base - non spécifié
distillats naphténiques lourds (pétrole), traités à la terre ; Huile de base - non spécifié
64742-41-2
64742-44-5
649-220-00-4
649-461-00-5
649-460-00-X
649-218-00-3
649-058-00-4
N° ID
distillats paraffiniques lourds (pétrole), neutralisés chimiquement ; Huile de base non raffinée ou légèrement
raffinée
Nom de la substance
64742-27-4
N° CAS
L
L
L
L
N
L
L
L
L
L
L
P
P
N
L
L
L
N
L
L
N
N
NOTE
C2
C2
C2
C2
C2
C2
C2
C2
C2
C2
C2
C2
C2-M2
C2-M2
C2
C2
C2
C2
C2
C2
C2
C1
C1
C2
C2
C1
C1
CAT.
Classification selon le
système règlementaire
préexistant
L
L
L
L
N
L
L
L
L
L
L
P
P
N
L
L
L
N
L
L
N
N
NOTE
C1B
C1B
C1B
C1B
C1B
C1B
C1B
C1B
C1B
C1B
C1B
C1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B
C1B
C1B
C1B
C1B
C1B
C1B
C1A
C1A
C1B
C1B
C1A
C1A
CAT.
Classification selon le CLP
modifié
62
649-267-00-0
649-018-00-6
huiles de paraffine légères (pétrole), déparaffinage catalytique ; Huile de base - non spécifié
naphta léger (pétrole), hydrodésulfuré ; Naphta hydrotraité à point d’ébullition bas
huiles naphténiques lourdes complexes (pétrole), déparaffinées ; Huile de base - non spécifié
huiles naphténiques légères complexes (pétrole), déparaffinées ; Huile de base - non spécifié
résidus de tour atmosphérique (pétrole), hydrodésulfurés ; Fioul lourd
gazoles (pétrole), hydrodésulfurés ; Gazole - non spécifié
distillats moyens (pétrole), hydrodésulfurés ; Gazole - non spécifié
naphta lourd (pétrole), hydrodésulfuré ; Naphta hydrotraité à point d’ébullition bas
naphta léger (pétrole), vapocraquage ; Naphta à point d’ébullition bas - non spécifié
gazoles lourds sous vide (pétrole), hydrodésulfurés ; Fioul lourd
solvant naphta aliphatique léger (pétrole) ; Naphta à point d’ébullition bas
résidus (pétrole), vapocraquage ; Fioul lourd
solvant naphta aromatique léger (pétrole) ; Naphta à point d’ébullition bas - non spécifié
pétrolatum oxydé (pétrole)
huile légère (charbon), four à coke ; Benzol brut
solvant naptha (charbon) ; Résidus d’extraction d’huile légère, haut point d’ébullition
huiles de goudron de houille (charbon) ; Huile phénolique
extraits alcalins d’huile de goudron de houille (charbon)
bases de goudron de houille brutes (charbon)
huiles acides de goudron de houille brutes ; Phénols bruts
huiles d’extrait de base de goudron (charbon) ; Extrait acide
résidus d’extrait alcalin d’huile de goudron (charbon) ; Résidus d’extraction d’huile phénolique
précurseurs du benzol (charbon) ; Distillat d’huile légère, bas point d’ébullition
goudron de houille à haute température (charbon)
goudron de houille à basse température (charbon) ; Huile lourde de houille
64742-71-8
64742-73-0
64742-75-2
64742-76-3
64742-78-5
64742-79-6
64742-80-9
64742-82-1
64742-83-2
64742-86-5
64742-89-8
64742-90-1
64742-95-6
64743-01-7
65996-78-3
65996-79-4
65996-82-9
65996-83-0
65996-84-1
65996-85-2
65996-86-3
65996-87-4
65996-88-5
65996-89-6
65996-90-9
648-083-00-8
648-082-00-2
648-003-00-1
648-027-00-2
648-140-00-7
648-116-00-6
648-141-00-2
648-113-00-X
648-024-00-6
648-020-00-4
648-147-00-5
649-255-00-5
649-356-00-4
649-017-00-0
649-355-00-9
649-330-00-2
649-223-00-0
649-222-00-5
649-016-00-5
649-480-00-9
649-479-00-3
649-329-00-7
649-478-00-8
649-477-00-2
649-476-00-7
huiles naphténiques légères (pétrole), déparaffinage catalytique ; Huile de base - non spécifié
649-475-00-1
huiles de paraffine lourdes (pétrole), déparaffinage catalytique ; Huile de base - non spécifié
huiles naphténiques lourdes (pétrole), déparaffinage catalytique ; Huile de base - non spécifié
64742-68-3
649-549-00-3
64742-69-4
huile de ressuage (pétrole)
64742-67-2
649-354-00-3
N° ID
64742-70-7
naphta (pétrole), déparaffinage catalytique ; Naphta à point d’ébullition bas - non spécifié
Nom de la substance
64742-66-1
N° CAS
J
J
J, M
J, M
J, M
J, M
J
J
J
N
P
P
P
P
N
N
L
L
P
L
L
L
L
L
P
NOTE
C1
C1
C2-M2
C2-M2
C2-M2
C2-M2
C2-M2
C2-M2
C2-M2
C2-M2
C2-M2
C2
C2-M2
C2
C2-M2
C2
C2-M2
C2-M2
C2
C2
C2
C2
C2
C2-M2
C2
C2
C2
C2
C2
C2-M2
CAT.
Classification selon le
système règlementaire
préexistant
J
J
J, M
J, M
J, M
J, M
J
J
J
N
P
P
P
P
N
N
L
L
P
L
L
L
L
L
P
NOTE
C1A
C1A
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B
C1B-M1B
C1B
C1B-M1B
C1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B
C1B
C1B
C1B
C1B
C1B-M1B
C1B
C1B
C1B
C1B
C1B
C1B-M1B
CAT.
Classification selon le CLP
modifié
63
648-072-00-8
649-178-00-7
649-179-00-2
649-180-00-8
649-183-00-4
649-184-00-X
649-185-00-5
649-186-00-0
649-210-00-X
649-188-00-1
hydrocarbures aromatiques en C6-10, traités à l’acide, neutralisés ; Naphta à point d’ébullition bas - non spécifié
gaz en C3-4 (pétrole) (1)
brai de goudron de houille et de pétrole ; Résidus de brais
distillats aromatiques à noyaux condensés (charbon-pétrole)
gaz de queue (pétrole), craquage catalytique de distillat et de naphta, absorbeur de colonne de fractionnement
(1)
gaz de queue (pétrole), polymérisation catalytique de naphta, stabilisateur de colonne de fractionnement (1)
gaz de queue (pétrole), exempts d’hydrogène sulfuré, reformage catalytique de naphta, stabilisateur de colonne
de fractionnement
gaz de queue (pétrole), hydrotraitement de distillats de craquage, rectificateur (1)
gaz de queue (pétrole), craquage catalytique de gazole, absorbeur (1)
gaz de queue (pétrole), unité de récupération des gaz (1)
gaz de queue (pétrole), unité de récupération des gaz, déséthaniseur (1)
gaz de queue (pétrole) désacidifiés, hydrodésulfuration de distillat et de naphta, colonne de fractionnement (1)
gaz de queue (pétrole) exempts d’hydrogène sulfuré, rectificateur de gazole sous vide hydrodésulfuré (1)
gaz de queue (pétrole), isomérisation du naphta, stabilisateur de colonne de fractionnement (1)
68131-49-7
68131-75-9
68187-57-5
68188-48-7
68307-98-2
68307-99-3
68308-00-9
68308-01-0
68308-03-2
68308-04-3
68308-05-4
68308-06-5
68308-07-6
68308-08-7
649-189-00-7
649-190-00-2
gaz de queue (pétrole), préparation de la charge d’alkylation propane-propylène, déséthaniseur (1)
gaz de queue (pétrole) exempts d’hydrogène sulfuré, hydrodésulfuration de gazole sous vide (1)
résidus de distillation atmosphérique (pétrole) ; Fioul lourd
distillats légers (pétrole), craquage catalytique, hydrodésulfuration ; Gazole de craquage
huiles clarifiées (pétrole), craquage catalytique, hydrodésulfuration ; Fioul lourd
distillats intermédiaires (pétrole), craquage catalytique, hydrodésulfuration ; Fioul lourd
distillats lourds (pétrole), craquage catalytique, hydrodésulfuration ; Fioul lourd
combustibles, diesels ; Gazole - non spécifié
68308-11-2
68308-12-3
68333-22-2
68333-25-5
68333-26-6
68333-27-7
68333-28-8
68334-30-5
649-224-00-6
649-022-00-8
649-021-00-2
649-020-00-7
649-439-00-5
649-019-00-1
649-182-00-9
gaz de queue (pétrole) exempts d’hydrogène sulfuré, stabilisateur de naphta léger de distillation directe (1)
gaz de queue (pétrole), exempts d’hydrogène sulfuré, hydrodésulfuration de distillat direct (1)
68308-09-8
68308-10-1
649-187-00-6
649-181-00-3
648-076-00-X
649-177-00-1
649-357-00-X
649-319-00-2
649-318-00-7
distillats aromatiques lourds (pétrole) ; Naphta de craquage thermique à point d’ébullition bas
648-055-00-5
distillats aromatiques légers (pétrole) ; Naphta de craquage thermique à point d’ébullition bas
brai de goudron de houille à haute température
65996-93-2
648-047-00-1
67891-79-6
distillats de goudron de houille ; Huile anthracénique lourde
65996-92-1
648-045-00-0
N° ID
67891-80-9
distillats supérieurs de goudron de houille (charbon) ; Huile anthracénique lourde
Nom de la substance
65996-91-0
N° CAS
N
K
K
K
K
K
K
K
K
K
K
K
K
K
K
M
M
K
P
P
P
M
M
NOTE
C3
C2
C2
C2
C2
C2
C1-M2
C1-M2
C1-M2
C1-M2
C1-M2
C1-M2
C1-M2
C1-M2
C1-M2
C1-M2
C1-M2
C1-M2
C1-M2
C1-M2
C2
C2
C1-M2
C2-M2
C2-M2
C2-M2
C2
C2
C2
CAT.
Classification selon le
système règlementaire
préexistant
N
K
K
K
K
K
K
K
K
K
K
K
K
K
K
M
M
K
P
P
P
M
M
NOTE
C2
C1B
C1B
C1B
C1B
C1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B
C1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B
C1B
C1B
CAT.
Classification selon le CLP
modifié
64
649-191-00-8
649-268-00-6
649-280-00-1
649-331-00-8
649-332-00-3
649-333-00-9
649-320-00-8
649-196-00-5
649-321-00-3
649-301-00-4
649-197-00-0
649-198-00-6
649-200-00-5
649-291-00-1
gaz (pétrole), craquage catalytique, produits de tête (1)
distillats légers de distillation directe (pétrole) ; Naphta à point d’ébullition bas
raffinats (pétrole), reformage catalytique, extraction à contre-courant à l’aide d’un mélange éthylèneglycol-eau ;
Naphta modifié à point d’ébullition bas
distillats moyens hydrotraités (pétrole), à point d’ébullition intermédiaire ; Naphta hydrotraité à point
d’ébullition bas
distillats légers hydrotraités (pétrole), à bas point d’ébullition ; Naphta hydrotraité à point d’ébullition bas
distillats de naphta lourd hydrotraité (pétrole), produits de tête du désisohexaniseur ; Naphta hydrotraité à point
d’ébullition bas
distillats (pétrole), dérivés de pyrolysat de naphta et de raffinat, mélange de l’essence ; Naphta de craquage
thermique à point d’ébullition bas
raffinats de reformage (pétrole), unité de séparation Lurgi ; Naphta modifié à point d’ébullition bas
alcanes en C1-2 ; Gaz de pétrole (1)
alcanes en C2-3 ; Gaz de pétrole (1)
alcanes en C3-4 ; Gaz de pétrole (1)
alcanes en C4-5 ; Gaz de pétrole (1)
hydrocarbures aromatiques en C6-8, dérivés de pyrolysat de naphta et de raffinat ; Naphta de craquage
thermique à point d’ébullition bas
distillats (pétrole), dépentaniseur de reformage catalytique ; Naphta de réformage catalytique à point
d’ébullition bas
distillats (pétrole), naphta léger de vapocraquage ; Gazole de craquage
gaz combustibles ; Gaz de pétrole (1)
gaz combustibles, distillats de pétrole brut ; Gaz de pétrole (1)
fuel-oil, n° 2 ; Gazole - non spécifié
fuel-oil, n° 4 ; Gazole - non spécifié
fuel-oil, résidus-gazoles de distillation directe, à haute teneur en soufre ; Fioul lourd
fuel-oil résiduel ; Fioul lourd
combustibles pour moteur diesel n° 2 ; Gazole - non spécifié
hydrocarbures en C3-4 ; Gaz de pétrole (1)
hydrocarbures en C4-5 ; Gaz de pétrole (1)
hydrocarbures en C3-11, distillats de produits de craquage catalytique ; Naphta de craquage catalytique à point
d’ébullition bas
68409-99-4
68410-05-9
68410-71-9
68410-96-8
68410-97-9
68410-98-0
68425-29-6
68425-35-4
68475-57-0
68475-58-1
68475-59-2
68475-60-5
68475-70-7
68475-79-6
68475-80-9
68476-26-6
68476-29-9
68476-30-2
68476-31-3
68476-32-4
68476-33-5
68476-34-6
68476-40-4
68476-42-6
68476-46-0
649-199-00-1
649-227-00-2
649-024-00-9
649-023-00-3
649-226-00-7
649-225-00-1
649-440-00-0
649-195-00-X
649-194-00-4
649-193-00-9
649-281-00-7
648-029-00-3
N° ID
pyridine, dérivés alkyles ; Bases brutes de goudron
Nom de la substance
68391-11-7
N° CAS
P
K
K
K
K
P
P
K
K
K
K
P
P
P
P
P
P
P
K
J
NOTE
C2-M2
C1-M2
C1-M2
C3
C2
C2
C3
C3
C1-M2
C1-M2
C2
C2-M2
C2-M2
C1-M2
C1-M2
C1-M2
C1-M2
C2-M2
C2-M2
C2-M2
C2-M2
C2-M2
C2-M2
C2-M2
C1-M2
C2-M2
CAT.
Classification selon le
système règlementaire
préexistant
P
K
K
K
K
P
P
K
K
K
K
P
P
P
P
P
P
P
K
J
NOTE
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C2
C1B
C1B
C2
C2
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
CAT.
Classification selon le CLP
modifié
65
649-359-00-0
649-360-00-6
649-361-00-1
649-362-00-7
649-120-00-0
649-121-00-6
649-122-00-1
649-123-00-7
distillats en C3-5 (pétrole), riches en méthyl-2 butène-2 ; Naphta à point d’ébullition bas - non spécifié
distillats en C3-6 (pétrole), riches en pipérylène ; Gaz de pétrole (1)
distillats (pétrole), distillats pétroliers, vapocraquage puis craquage ; Gazole de craquage
distillats (pétrole), distillats pétroliers de vapocraquage polymérisés, fraction C5-12 ; Naphta à point d’ébullition
bas - non spécifié
distillats de vapocraquage (pétrole), fraction C5-12 ; Naphta à point d’ébullition bas - non spécifié
distillats de vapocraquage (pétrole), fraction en C5-10, mélange avec la fraction en C5 de naphta pétrolier de
vapocraquage léger ; Naphta à point d’ébullition bas - non spécifié
extraits à l’acide à froid en C4-6 (pétrole) ; Naphta à point d’ébullition bas - non spécifié
gaz d’alimentation (pétrole), traitement aux amines ; Gaz de raffinerie (1)
gaz résiduels (pétrole), production du benzène, hydrodésulfuration ; Gaz de raffinerie (1)
gaz de recyclage (pétrole), production du benzène, riches en hydrogène ; Gaz de raffinerie (1)
gaz d’huile mélangée (pétrole), riches en hydrogène et en azote ; Gaz de raffinerie (1)
gaz de tête (pétrole), colonne de séparation du butane (1)
gaz en C2-3 (pétrole) (1)
68477-34-9
68477-35-0
68477-38-3
68477-50-9
68477-53-2
68477-55-4
68477-61-2
68477-65-6
68477-66-7
68477-67-8
68477-68-9
68477-69-0
68477-70-3
gaz de tête (pétrole), dépropanisation du naphta de craquage catalytique, riches en C3 et désacidifiés (1)
649-441-00-6
gaz en C3-4 (pétrole), riches en isobutane (1)
68477-33-8
68477-73-6
649-230-00-9
distillats à bas point d’ébullition (pétrole), résidu de fractionnement du reformage catalytique ; Gazole - non
spécifié
68477-31-6
gaz de fond (pétrole), dépropanisation de gazole de craquage catalytique, riches en C4 et désacidifiés (1)
649-229-00-3
distillats à point d’ébullition moyen (pétrole), résidu de fractionnement du reformage catalytique ; Gazole - non
spécifié
68477-30-5
gaz de queue (pétrole), débutanisation de naphta de craquage catalytique, riches en C3-5 (1)
649-228-00-8
distillats à point d’ébullition élevé (pétrole), résidu de fractionnement du reformage catalytique ; Gazole - non
spécifié
68477-29-2
68477-72-5
648-125-00-5
huiles de goudron acides, résidus de distillation, fraction légère ; Phénols distillés
68477-23-6
68477-71-4
649-203-00-1
gaz de pétrole liquéfiés adoucis (1)
68476-86-8
649-062-00-6
649-209-00-4
649-208-00-9
649-207-00-3
649-206-00-8
649-205-00-2
649-358-00-5
649-204-00-7
649-202-00-6
649-402-00-3
hydrocarbures riches en C5 ; Naphta à point d’ébullition bas - non spécifié
649-401-00-8
gaz de pétrole liquéfiés (1)
hydrocarbures C5, riches en C5-6 ; Naphta à point d’ébullition bas - non spécifié
68476-50-6
649-201-00-0
68476-55-1
hydrocarbures en C2-4, riches en C3 ; Gaz de pétrole (1)
68476-49-3
649-302-00-X
N° ID
68476-85-7
hydrocarbures en C2-6, reformage catalytique en C6-8 ; Naphta de reformage catalytique à point d’ébullition bas
Nom de la substance
68476-47-1
N° CAS
K
K
K
K
K
K
K
K
K
P
P
P
P
K
P
K
N
N
N
J, M
K
K
P
P
K
P
NOTE
C1-M2
C1-M2
C1-M2
C1-M2
C1-M2
C1-M2
C1-M2
C1-M2
C1-M2
C2-M2
C2-M2
C2-M2
C2-M2
C2
C1-M2
C2-M2
C1-M2
C2
C2
C2
C2-M2
C1-M2
C1-M2
C2-M2
C2-M2
C1-M2
C2-M2
CAT.
Classification selon le
système règlementaire
préexistant
K
K
K
K
K
K
K
K
K
P
P
P
P
K
P
K
N
N
N
J, M
K
K
P
P
K
P
NOTE
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B
C1B
C1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
CAT.
Classification selon le CLP
modifié
66
649-065-00-2
649-124-00-2
gaz de tête (pétrole), stabilisation de naphta de polymérisation catalytique, riches en C2-4 (1)
68477-76-9
649-069-00-4
649-070-00-X
649-363-00-2
649-071-00-5
649-072-00-0
gaz de recyclage (pétrole), reformage catalytique de charges en C6-8 ; Gaz de raffinerie (1)
gaz (pétrole), reformage catalytique de charges en C6-8 ; Gaz de raffinerie (1)
gaz (pétrole), recyclage de reformage catalytique en C6-8, riches en hydrogène ; Gaz de raffinerie (1)
gaz (pétrole), charge d’alkylation oléfinique et paraffinique en C3-5 (1)
gaz (pétrole), retour en C2 ; Gaz de raffinerie (1)
gaz (pétrole), riches en C4 (1)
gaz de tête (pétrole), déséthaniseur (1)
gaz de tête (pétrole), colonne de déisobutanisation (1)
distillats de tête (pétrole), dépentaniseur ; Naphta à point d’ébullition bas - non spécifié
gaz secs (pétrole), dépropaniseur, riches en propène (1)
gaz de tête (pétrole), dépropaniseur (1)
68477-80-5
68477-81-6
68477-82-7
68477-83-8
68477-84-9
68477-85-0
68477-86-1
68477-87-2
68477-89-4
68477-90-7
68477-91-8
649-131-00-0
649-132-00-6
649-133-00-1
649-075-00-7
649-134-00-7
649-135-00-2
gaz résiduels (pétrole), absorption d’hydrogène ; Gaz de raffinerie (1)
gaz (pétrole), riches en hydrogène ; Gaz de raffinerie (1)
gaz de recyclage (pétrole), huile mélangée hydrotraitée, riches en hydrogène et en azote ; Gaz de raffinerie (1)
gaz (pétrole), fractionnement de naphta isomérisé, riches en C4, exempts d’hydrogène sulfuré ; Gaz de pétrole
(1)
gaz de recyclage (pétrole), riches en hydrogène ; Gaz de raffinerie (1)
gaz d’appoint (pétrole), reformage, riches en hydrogène ; Gaz de raffinerie (1)
gaz (pétrole), hydrotraitement du reformage ; Gaz de raffinerie (1)
gaz (pétrole), hydrotraitement du reformage, riches en hydrogène et en méthane ; Gaz de raffinerie(1)
gaz d’appoint (pétrole), hydrotraitement du reformage, riches en hydrogène ; Gaz de raffinerie (1)
68477-96-3
68477-97-4
68477-98-5
68477-99-6
68478-00-2
68478-01-3
68478-02-4
68478-03-5
68478-04-6
K
K
K
K
K
K
K
649-138-00-9
K
K
649-074-00-1
gaz (pétrole), charge de l’unité Girbatol (1)
68477-95-2
K
649-137-00-3
649-073-00-6
gaz de tête (pétrole), unité de récupération des gaz, dépropaniseur (1)
68477-94-1
K
K
K
649-130-00-5
68477-93-0
K
K
P
K
K
K
K
K
K
K
K
K
K
K
K
K
NOTE
649-136-00-8
649-129-00-X
gaz acides secs résiduels (pétrole), unité de concentration des gaz ; Gaz de raffinerie (1)
gaz (pétrole), réabsorbeur de concentration des gaz, distillation ; Gaz de raffinerie (1)
68477-92-9
649-068-00-9
649-128-00-4
649-067-00-3
649-127-00-9
649-126-00-3
649-125-00-8
649-066-00-8
gaz de tête (pétrole), rectification du naphta de reformage catalytique ; Gaz de raffinerie (1)
gaz (pétrole), reformage catalytique, riches en C1-4 (1)
68477-77-0
68477-79-2
649-064-00-7
gaz (pétrole), craquage catalytique, riches en C1-5 (1)
68477-75-8
649-063-00-1
N° ID
gaz (pétrole), craquage catalytique (1)
Nom de la substance
68477-74-7
N° CAS
C1-M2
C1-M2
C1-M2
C1-M2
C1-M2
C1-M2
C1-M2
C1-M2
C1-M2
C1-M2
C1-M2
C1-M2
C1-M2
C1-M2
C1-M2
C2-M2
C1-M2
C1-M2
C1-M2
C1-M2
C1-M2
C1-M2
C1-M2
C1-M2
C1-M2
C1-M2
C1-M2
C1-M2
C1-M2
CAT.
Classification selon le
système règlementaire
préexistant
K
K
K
K
K
K
K
K
K
K
K
K
K
K
K
P
K
K
K
K
K
K
K
K
K
K
K
K
K
NOTE
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
CAT.
Classification selon le CLP
modifié
67
649-025-00-4
649-303-00-5
résidus de distillation (pétrole), résidu de fractionnement du reformage catalytique ; Fioul lourd
résidus (pétrole), reformage catalytique de charges en C6-8 ; Naphta de reformage catalytique à point
d’ébullition bas
68478-13-7
68478-15-9
K
gaz résiduels (pétrole), fractionnement combiné des produits de craquage catalytique, de reformage catalytique
649-078-00-3
et d’hydrodésulfuration (1)
649-142-00-0
649-143-00-6
649-144-00-1
gaz résiduels (pétrole), refractionnement du craquage catalytique, absorbeur ; Gaz de raffinerie (1)
gaz résiduels (pétrole), stabilisation par fractionnement du naphta de reformage catalytique (1)
gaz résiduels (pétrole), séparateur de naphta de reformage catalytique ; Gaz de raffinerie (1)
gaz résiduels (pétrole), stabilisateur de naphta de reformage catalytique ; Gaz de raffinerie (1)
gaz résiduels (pétrole), hydrotraitement de distillat de craquage, séparateur ; Gaz de raffinerie (1)
gaz résiduels (pétrole), séparateur de naphta de distillation directe hydrodésulfuré ; Gaz de raffinerie (1)
gaz résiduels (pétrole), mélange de l’unité de gaz saturés, riches en C4 (1)
gaz résiduels (pétrole), unité de récupération des gaz saturés, riches en C1-2 (1)
gaz résiduels (pétrole), craquage thermique de résidus sous vide (1)
résidus lourds de cokéfaction et résidus légers sous vide (pétrole) ; Fioul lourd
résidus légers sous vide (pétrole) ; Fioul lourd
solvant naphta aromatique léger (pétrole), hydrotraité ; Naphta hydrotraité à point d’ébullition bas
68478-24-0
68478-25-1
68478-26-2
68478-27-3
68478-28-4
68478-29-5
68478-30-8
68478-32-0
68478-33-1
68478-34-2
68512-61-8
68512-62-9
68512-78-7
649-304-00-0
649-145-00-7
649-084-00-6
649-085-00-1
naphta léger de reformage catalytique (pétrole), désaromatisé ; Naphta de reformage catalytique à point
d’ébullition bas
gaz (pétrole), reformage catalytique de naphta de distillation directe, produits de tête du stabilisateur ; Gaz de
raffinerie (1)
gaz résiduels (pétrole), déshexaniseur de naphta de distillation directe à large intervalle d’ébullition (1)
gaz résiduels (pétrole), dépropaniseur d’hydrocraquage, riches en hydrocarbures (1)
68513-02-0
68513-03-1
68513-14-4
68513-15-5
68513-16-6
649-083-00-0
649-366-00-9
hydrocarbures riches en C3-4, distillat de pétrole ; Gaz de pétrole (1)
naphta de cokéfaction (pétrole), large intervalle d’ébullition ; Naphta à point d’ébullition bas - non spécifié
68512-91-4
649-334-00-4
649-028-00-0
649-027-00-5
649-082-00-5
649-081-00-X
649-080-00-4
649-141-00-5
649-079-00-9
649-140-00-X
K
649-077-00-8
gaz résiduels (pétrole), stabilisation de naphta de craquage catalytique, absorbeur (1)
68478-22-8
K
K
K
P
P
K
P
K
K
K
K
K
K
K
K
K
K
649-076-00-2
gaz résiduels (pétrole), huile clarifiée de craquage catalytique et résidu sous vide de craquage thermique,
ballon de reflux de fractionnement (1)
P
68478-21-7
649-365-00-3
649-026-00-X
huiles résiduelles de distillation (pétrole), déisobutaniseur ; Naphta à point d’ébullition bas - non spécifié
résidus (pétrole), gazole lourd de cokéfaction et gazole sous vide ; Fioul lourd
68478-16-0
P
P
K
NOTE
68478-17-1
649-364-00-8
résidus (pétrole), fonds de colonne de séparation du butane ; Naphta à point d’ébullition bas - non spécifié
68478-12-6
649-139-00-4
N° ID
gaz (pétrole), distillation du craquage thermique ; Gaz de raffinerie (1)
Nom de la substance
68478-05-7
N° CAS
C1-M2
C1-M2
C1-M2
C2-M2
C2-M2
C1-M2
C2-M2
C2
C2
C1-M2
C1-M2
C1-M2
C1-M2
C1-M2
C1-M2
C1-M2
C1-M2
C1-M2
C1-M2
C1-M2
C1-M2
C2
C2-M2
C2-M2
C2
C2-M2
C1-M2
CAT.
Classification selon le
système règlementaire
préexistant
K
K
K
P
P
K
P
K
K
K
K
K
K
K
K
K
K
K
K
P
P
P
K
NOTE
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B
C1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B
C1B-M1B
C1B-M1B
CAT.
Classification selon le CLP
modifié
68
K
P
649-305-00-6
649-089-00-3
649-306-00-1
649-367-00-4
649-148-00-3
649-091-00-4
649-282-00-2
649-030-00-1
résidus (pétrole), séparateur d’alkylation, riches en C4 ; Gaz de pétrole (1)
résidus légers de vapocraquage (pétrole) ; Fioul lourd
bases de goudron, dérivés quinoléiques ; Bases distillées
essence, récupération de vapeur ; Naphta à point d’ébullition bas
hydrocarbures en C1-4 ; Gaz de pétrole (1)
hydrocarbures en C1-4 adoucis ; Gaz de pétrole (1)
produits pétroliers, reformats Hydrofining-Powerforming ; Naphta de reformage catalytique à point d’ébullition
bas
naphta moyen aromatique (pétrole), vapocraquage ; Naphta à point d’ébullition bas - non spécifié
gaz résiduels (pétrole), distillation des gaz de raffinage de l’huile ; Gaz de raffinerie (1)
hydrocarbures en C1-3 ; Gaz de pétrole (1)
gazoles de vapocraquage (pétrole) ; Gazole de craquage
hydrocarbures en C1-4, fraction débutanisée ; Gaz de pétrole (1)
naphta de distillation directe à large intervalle d’ébullition (pétrole), traité à la terre ; Naphta à point d’ébullition
649-368-00-X
bas - non spécifié
649-371-00-6
distillats (pétrole), reformage catalytique de naphta de distillation directe, produits de tête ; Naphta de
reformage catalytique à point d’ébullition bas
naphta léger de distillation directe (pétrole), traité à la terre ; Naphta à point d’ébullition bas - non spécifié
naphta aromatique léger de vapocraquage (pétrole) ; Naphta à point d’ébullition bas - non spécifié
naphta léger de vapocraquage (pétrole), débenzénisé ; Naphta à point d’ébullition bas - non spécifié
naphta d’alkylation à large intervalle d’ébullition (pétrole), contenant du butane ; Naphta modifié à point
d’ébullition bas
fuel-oil, n° 6 ; Fioul lourd
68513-63-3
68513-66-6
68513-69-9
68513-87-1
68514-15-8
68514-31-8
68514-36-3
68514-79-4
68516-20-1
68527-15-1
68527-16-2
68527-18-4
68527-19-5
68527-21-9
68527-22-0
68527-23-1
68527-26-4
68527-27-5
68553-00-4
648-126-00-0
649-149-00-9
649-092-00-X
649-150-00-4
huiles de goudron acides crésyliques, résidus ; Phénols distillés (1)
gaz (pétrole), unité de production du benzène, hydrotraitement, produits de tête du dépentaniseur ; Gaz de
raffinerie (1)
gaz humides en C1-5 (pétrole) (1)
gaz résiduels (pétrole), absorbeur secondaire, fractionnement des produits de tête du craquage catalytique
fluide ; Gaz de raffinerie (1)
68555-24-8
68602-82-4
68602-83-5
68602-84-6
649-370-00-0
649-369-00-5
649-442-00-1
649-090-00-9
649-088-00-8
649-269-00-1
648-131-00-8
649-029-00-6
649-087-00-2
649-147-00-8
gaz résiduels (pétrole), effluent de reformage, ballon de détente à basse pression ; Gaz de raffinerie (1)
68513-19-9
K
K
K
J, M
P
P
P
P
K
K
P
P
K
K
P
J, M
K
P
K
K
649-146-00-2
gaz résiduels (pétrole), effluent de reformage, ballon de détente à haute pression ; Gaz de raffinerie (1)
68513-18-8
K
NOTE
649-086-00-7
N° ID
gaz résiduels (pétrole), stabilisateur de naphta léger de distillation directe (1)
Nom de la substance
68513-17-7
N° CAS
C1-M2
C1-M2
C1-M2
C2-M2
C2
C2-M2
C2-M2
C2-M2
C2-M2
C2-M2
C1-M2
C2
C1-M2
C1-M2
C2-M2
C2-M2
C1-M2
C1-M2
C2-M2
C2-M2
C2
C1-M2
C2-M2
C1-M2
C1-M2
C1-M2
CAT.
Classification selon le
système règlementaire
préexistant
K
K
K
J, M
P
P
P
P
P
K
K
K
P
P
K
K
P
J, M
K
P
K
K
K
NOTE
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
CAT.
Classification selon le CLP
modifié
69
649-322-00-9
649-323-00-4
649-324-00-X
distillats (pétrole), naphta et gazole de craquage thermique ; Naphta de craquage thermique à point d’ébullition
bas
distillats (pétrole), naphta et gazole de craquage thermique, contenant des dimères de C5 ; Naphta de craquage
thermique à point d’ébullition bas
distillats (pétrole), distillation extractive de naphta et de gazole de craquage thermique ; Naphta de craquage
thermique à point d’ébullition bas
naphta (pétrole), renfermant des aromatiques ; Naphta à point d’ébullition bas - non spécifié
essence de pyrolyse, résidus de dépropaniseur ; Naphta à point d’ébullition bas - non spécifié
essence de distillation directe, unité de fractionnement ; Naphta à point d’ébullition bas
hydrocarbures en C2-4 ; Gaz de pétrole (1)
hydrocarbures en C3 ; Gaz de pétrole (1)
68603-00-9
68603-01-0
68603-03-2
68603-08-7
68606-10-0
68606-11-1
68606-25-7
68606-26-8
649-031-00-7
649-531-00-5
649-532-00-0
649-152-00-5
649-097-00-7
649-033-00-8
649-098-00-2
649-374-00-2
649-153-00-0
649-533-00-6
produits pétroliers, gaz de raffinerie ; Gaz de raffinerie (1)
résidus à basse teneur en soufre (pétrole), unité de fractionnement ; Fioul lourd
extraits au solvant de distillat naphténique lourd (pétrole), concentré aromatique ; Extrait aromatique de
distillat (traité)
extraits au solvant de distillat paraffinique lourd raffiné au solvant (pétrole) ; Extrait aromatique de distillat
(traité)
gaz (pétrole), séparateur à basse pression, hydrocraquage ; Gaz de raffinerie (1)
gaz (pétrole), mélange de raffinerie (1)
gazoles atmosphériques lourds (pétrole) ; Fioul lourd
naphta distillé léger (pétrole), craquage catalytique ; Naphta de craquage catalytique à point d’ébullition bas
naphta non adouci (pétrole) ; Naphta à point d’ébullition bas
résidus de laveur à coke (pétrole), contenant des aromatiques à noyaux condensés ; Fioul lourd
gaz (pétrole), craquage catalytique (1)
gaz en C2-4 adoucis (pétrole) (1)
naphta léger adouci (pétrole) ; Naphta à point d’ébullition bas - non spécifié
gaz de raffinerie (pétrole) (1)
extraits (pétrole), désasphaltage au solvant de distillats paraffiniques lourds ; Extrait aromatique de distillat
(traité)
gaz résiduels (pétrole), séparateur de produits de platformat ; Gaz de raffinerie (1)
68607-11-4
68607-30-7
68783-00-6
68783-04-0
68783-06-2
68783-07-3
68783-08-4
68783-09-5
68783-12-0
68783-13-1
68783-64-2
68783-65-3
68783-66-4
68814-67-5
68814-89-1
68814-90-4
649-154-00-6
649-099-00-8
649-271-00-2
649-292-00-7
649-032-00-2
649-151-00-X
649-095-00-6
649-096-00-1
gaz d’alimentation pour l’alkylation (pétrole) ; Gaz de pétrole (1)
gaz résiduels (pétrole), fractionnement des résidus du dépropaniseur (1)
68606-27-9
68606-34-8
649-094-00-0
649-093-00-5
649-270-00-7
649-373-00-7
649-372-00-1
N° ID
Nom de la substance
N° CAS
K
L
K
P
K
K
P
P
K
K
L
L
K
K
K
K
K
P
P
P
P
P
P
NOTE
C1-M2
C2
C1-M2
C2-M2
C1-M2
C1-M2
C2
C2-M2
C2-M2
C2
C1-M2
C1-M2
C2
C2
C2
C1-M2
C1-M2
C1-M2
C1-M2
C1-M2
C2-M2
C2-M2
C2-M2
C2-M2
C2-M2
C2-M2
CAT.
Classification selon le
système règlementaire
préexistant
K
L
K
P
K
K
P
P
K
K
L
L
K
K
K
K
K
P
P
P
P
P
P
NOTE
C1B-M1B
C1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B
C1B
C1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
CAT.
Classification selon le CLP
modifié
70
K
K
649-158-00-8
gaz résiduels d’absorbeur secondaire (pétrole), lavage des gaz de craquage catalytique fluide ; Gaz de raffinerie
649-159-00-3
(1)
649-160-00-9
649-102-00-2
649-103-00-8
649-161-00-4
649-162-00-X
649-104-00-3
649-106-00-4
649-163-00-5
649-164-00-0
649-105-00-9
649-307-00-7
649-375-00-8
649-272-00-8
gaz résiduels de fractionnement (pétrole), craquage catalytique fluide ; Gaz de raffinerie (1)
gaz résiduels de rectification (pétrole), désulfuration par hydrotraitement de distillat lourd ; Gaz de raffinerie
(1)
gaz résiduels de stabilisateur (pétrole), fractionnement de l’essence légère de distillation directe (1)
gaz résiduels de rectification (pétrole), désulfuration Unifining de naphta (1)
gaz résiduels (pétrole), stabilisateur de reformage Platforming, fractionnement des coupes légères ; Gaz de
raffinerie (1)
gaz résiduels de prédistillation (pétrole), distillation du pétrole brut ; Gaz de raffinerie (1)
gaz résiduels (pétrole), reformage catalytique de naphta de distillation directe (1)
gaz résiduels (pétrole), stabilisation des coupes de distillation directe (1)
gaz résiduels (pétrole), séparation du goudron ; Gaz de raffinerie (1)
gaz résiduels (pétrole), rectificateur de l’unité Unifining ; Gaz de raffinerie (1)
gaz (pétrole), produits de tête du séparateur, craquage catalytique fluide (1)
naphta de reformage (pétrole), large intervalle de distillation ; Naphta de reformage catalytique à point
d’ébullition bas
gaz naturel, condensats ; Naphta à point d’ébullition bas - non spécifié
distillats (pétrole), produits de tête du stabilisateur, fractionnement d’essence légère de distillation directe ;
Naphta à point d’ébullition bas
distillats (pétrole), rectification, traitement Unifining du naphta ; naphta à point d’ébullition bas - non spécifié
huiles d’extraction (charbon), base de goudron, fraction collidine ; Bases distillées
gaz (pétrole), débutaniseur de naphta de craquage catalytique (1)
68919-02-8
68919-03-9
68919-04-0
68919-05-1
68919-06-2
68919-07-3
68919-08-4
68919-09-5
68919-10-8
68919-11-9
68919-12-0
68919-20-0
68919-37-9
68919-39-1
68921-08-4
68921-09-5
68937-63-3
68952-76-1
649-166-00-1
gaz de queue (pétrole), hydrodésulfuration de naphta de distillation directe ; Gaz de raffinerie (1)
68952-80-7
649-108-00-5
649-165-00-6
gaz de queue (pétrole), stabilisateur de naphta et de distillat de craquage catalytique (1)
gaz de queue (pétrole), séparateur de naphta d’hydrodésulfuration catalytique ; Gaz de raffinerie (1)
68952-77-2
68952-79-4
649-107-00-X
648-032-00-X
649-376-00-3
K
649-157-00-2
gaz résiduels de rectification (pétrole), désulfuration Unifining de distillats ; Gaz de raffinerie (1)
K
K
K
K
K
J
P
P
P
P
K
K
K
K
K
K
K
K
K
K
K
68919-01-7
649-100-00-1
649-101-00-7
gaz résiduels (pétrole), fractionnement de pétrole brut (1)
K
gaz résiduels (pétrole), déshexaniseur (1)
649-156-00-7
gaz (pétrole), kérosène sulfureux hydrotraité, ballon de détente ; Gaz de raffinerie (1)
68911-59-1
K
68918-99-0
649-155-00-1
gaz (pétrole), kérosène sulfureux hydrotraité, stabilisateur du dépentaniseur ; Gaz de raffinerie (1)
68911-58-0
J, M
NOTE
68919-00-6
648-139-00-1
N° ID
huiles de goudron acides crésyliques, sels de sodium, solutions caustiques ; Extrait basique
Nom de la substance
68815-21-4
N° CAS
C1-M2
C1-M2
C1-M2
C1-M2
C2-M2
C2-M2
C2-M2
C2-M2
C2-M2
C1-M2
C1-M2
C1-M2
C1-M2
C1-M2
C1-M2
C1-M2
C1-M2
C1-M2
C1-M2
C1-M2
C1-M2
C1-M2
C1-M2
C1-M2
C1-M2
C1-M2
C2-M2
CAT.
Classification selon le
système règlementaire
préexistant
K
K
K
K
J
P
P
P
P
K
K
K
K
K
K
K
K
K
K
K
K
K
K
K
K
K
J, M
NOTE
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M B
CAT.
Classification selon le CLP
modifié
71
649-110-00-6
649-111-00-1
649-325-00-5
649-167-00-7
649-112-00-7
649-308-00-2
649-035-00-9
649-168-00-2
648-062-00-3
649-038-00-5
649-481-00-4
649-483-00-5
648-137-00-0
gaz de queue (pétrole), stabilisateur de fractionnement d’hydrocarbures de craquage thermique, cokéfaction
pétrolière (1)
distillats sous vide (pétrole), résidus de pétrole ; Fioul lourd
gaz légers de vapocraquage (pétrole), concentrés de butadiène (1)
distillats légers (pétrole), craquage thermique, aromatiques débutanisés ; Naphta de craquage thermique à
point d’ébullition bas
gaz résiduels d’absorbeur (pétrole), fractionnement des produits de tête de craquage catalytique fluide et de
désulfuration du gazole ; Gaz de raffinerie (1)
gaz de tête du stabilisateur (pétrole), reformage catalytique du naphta de distillation directe (1)
naphta de reformage catalytique (pétrole) ; Naphta de reformage catalytique à point d’ébullition bas
résidus de vapocraquage résineux (pétrole) ; Fioul lourd
gaz (pétrole), distillation de pétrole brut et craquage catalytique ; Gaz de raffinerie (1)
goudron de houille à haute température, à haute teneur en matières solides ; Résidus solides de goudron de
charbon
bases de goudron de houille, fraction dérivés quinoléiques
huile de créosote, distillat à point d’ébullition élevé ; Huile de lavage
huile de créosote, distillat à bas point d’ébullition ; Huile de lavage
distillats intermédiaires sous vide (pétrole) ; Fioul lourd
distillats légers sous vide (pétrole) ; Fioul lourd
distillats sous vide (pétrole) ; Fioul lourd
huiles lubrifiantes (pétrole), C20-50, base huile neutre, hydrotraitement, viscosité élevée ; Huile de base - non
spécifié
huiles lubrifiantes (pétrole), base C15-30, base huile neutre, hydrotraitement ; Huile de base - non spécifié
huiles lubrifiantes (pétrole), C20-50, base huile neutre, hydrotraitement ; Huile de base - non spécifié
résidus d’extraits alcalins d’huile de goudron (charbon), résidus de distillation du naphtalène ; Résidu
d’extraction d’huile naphtalénique
graisses lubrifiantes
huiles lubrifiantes ; Huile de base - non spécifié
distillats de goudron de houille, fraction benzol ; Huile légère
distillats de goudron de houille, huiles légères ; Huile phénolique
distillats de goudron de houille, huiles de naphtalène ; Huile naphtalénique
68952-82-9
68955-27-1
68955-28-2
68955-29-3
68955-33-9
68955-34-0
68955-35-1
68955-36-2
68989-88-8
68990-61-4
70321-67-4
70321-79-8
70321-80-1
70592-76-6
70592-77-7
70592-78-8
72623-85-9
72623-86-0
72623-87-1
73665-18-6
74869-21-9
74869-22-0
84650-02-2
84650-03-3
84650-04-4
648-085-00-9
648-023-00-0
648-001-00-0
649-484-00-0
649-243-00-X
649-482-00-X
649-037-00-X
649-036-00-4
648-138-00-6
648-100-00-9
648-132-00-3
649-034-00-3
649-109-00-0
N° ID
gaz de queue (pétrole), distillat de craquage thermique, absorbeur de gazole et de naphta (1)
Nom de la substance
68952-81-8
N° CAS
J, M
J
L
N
J, M
L
L
L
M
M
J, M
M
K
P
K
K
P
K
K
K
NOTE
C2-M2
C2-M2
C2
C2
C2
C2-M2
C2
C2
C2
C2
C2
C2
C2
C2
C2-M2
C2
C1-M2
C2
C2-M2
C1-M2
C1-M2
C2-M2
C1-M2
C2
C1-M2
C1-M2
CAT.
Classification selon le
système règlementaire
préexistant
J, M
J
L
N
J, M
L
L
L
M
M
J, M
M
K
P
K
K
P
K
K
K
NOTE
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B
C1B
C1B
C1B-M1B
C1B
C1B
C1B
C1B
C1B
C1B
C1B
C1B
C1B-M1B
C1B
C1B-M1B
C1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B
C1B-M1B
C1B-M1B
CAT.
Classification selon le CLP
modifié
72
649-377-00-9
648-006-00-8
648-008-00-9
pétrolatum (pétrole), traité à l’alumine
distillats moyens (pétrole), craquage thermique, hydrodésulfuration ; Gazole de craquage
distillats légers (pétrole), hydrotraitement, reformage catalytique, fraction aromatique en C8-12 ; Naphta de
reformage catalytique à point d’ébullition bas
naphta léger (pétrole), reformage catalytique, fraction sans aromatiques ; Naphta à point d’ébullition bas - non
spécifié
naphta léger (pétrole), craquage thermique, hydrodésulfuration ; Naphta hydrotraité à point d’ébullition bas
naphta léger hydrotraité (pétrole), contenant des cycloalcanes ; Naphta hydrotraité à point d’ébullition bas
gazoles lourds sous vide (pétrole), cokéfaction, hydrodésulfuration ; Fioul lourd
solvant naphta léger (charbon) ; Distillat d’huile légère, bas point d’ébullition
solvant naphta (charbon), contenant de la coumarone et du styrène ; Distillat d’huile légère, point d’ébullition
intermédiaire
solvant naphta (charbon), coupe xylène-styrène ; Distillat d’huile légère, point d’ébullition intermédiaire
essence ; Naphta à point d’ébullition bas - non spécifié
hydrocarbures en C4 ; Gaz de pétrole (1)
alcanes en C12-26, ramifiés et droits
85029-74-9
85116-53-6
85116-58-1
85116-59-2
85116-60-5
85116-61-6
85117-03-9
85536-17-0
85536-19-2
85536-20-5
86290-81-5
87741-01-3
90622-53-0
huile anthracénique, pâte anthracénique ; Fraction d’huile anthracénique
649-309-00-8
distillats (charbon), huile légère de four à coke, coupe naphtalène ; Huile naphtalénique
85029-51-2
90640-81-6
649-443-00-7
huiles d’extrait acides (charbon), exemptes de base de goudron ; Résidu d’extraction d’huile
méthylnaphtalénique
84989-12-8
alcanes en C1-4, riches en C3 ; Gaz de pétrole (1)
648-096-00-9
distillats supérieurs (goudron de houille), riches en fluorène ; Distillat d’huile de lavage
84989-11-7
huile anthracénique
648-042-00-4
distillats supérieurs (goudron de houille), exempts de fluorène ; Distillat d’huile de lavage
84989-10-6
90622-55-2
648-086-00-4
distillats d’huiles de naphtalène (goudron de houille), à faible teneur en naphtalène ; Distillat d’huile
naphtalénique
84989-09-3
90640-80-5
648-124-00-X
huiles de goudron acides, fraction xylénol-3,5 ; Phénols distillés
84989-07-1
648-121-00-3
648-103-00-5
648-079-00-6
649-114-00-8
649-242-00-4
649-113-00-2
649-378-00-4
648-007-00-3
649-039-00-0
649-336-00-5
649-335-00-X
649-256-00-0
648-084-00-3
648-078-00-0
648-122-00-9
huiles de goudron acides, fraction polyalkylphénol ; Phénols distillés
648-120-00-8
huiles de goudron acides, fraction xylénol ; Phénols distillés
huiles de goudron acides, fraction méthylphénol ; Phénols distillés
84989-04-8
648-123-00-4
84989-05-9
huiles de goudron acides, fraction éthylphénol ; Phénols distillés
84989-03-7
648-111-00-9
N° ID
84989-06-0
phénols, extraits de l’ammoniaque ; Extrait basique
Nom de la substance
84988-93-2
N° CAS
J, M
M
K
N
K
P
J
J
J
P
P
P
P
N
J, M
J, M
M
M
J, M
J, M
J, M
J, M
J, M
J, M
J, M
NOTE
C2-M2
C2
C1-M2
C2
C1-M2
C2-M2
C2-M2
C2-M2
C2-M2
C2
C2-M2
C2-M2
C2-M2
C2-M2
C2
C2
C2-M2
C2-M2
C2
C2
C2-M2
C2-M2
C2-M2
C2-M2
C2-M2
C2-M2
C2-M2
CAT.
Classification selon le
système règlementaire
préexistant
J, M
M
K
N
K
P
J
J
J
P
P
P
P
N
J, M
J, M
M
M
J, M
J, M
J, M
J, M
J, M
J, M
J, M
NOTE
C1B-M1B
C1B
C1B-M1B
C1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B
C1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B
C1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
CAT.
Classification selon le CLP
modifié
73
648-022-00-5
648-114-00-5
648-090-00-6
649-487-00-7
649-488-00-2
648-026-00-7
648-017-00-8
648-019-00-9
648-091-00-1
648-095-00-3
distillats (goudron de houille), huiles légères, extraits alcalins
distillats (goudron de houille), huiles de naphtalène, extraits alcalins
distillats (goudron de houille), huiles de naphtalène, extraits alcalins exempts de naphtalène ; Résidu
d’extraction d’huile naphtalénique
distillats paraffiniques lourds complexes (pétrole), déparaffinés ; Huile de base - non spécifié
distillats paraffiniques légers complexes (pétrole), déparaffinés ; Huile de base - non spécifié
distillats moyens (pétrole), hautement raffinés ; Gazole - non spécifié
distillats paraffiniques lourds (pétrole), déparaffinés au solvant et traités à la terre ; Huile de base - non spécifié
hydrocarbures paraffiniques lourds en C20-50 (pétrole), déparaffinage au solvant et hydrotraitement ; Huile de
base - non spécifié
distillats paraffiniques légers (pétrole), déparaffinés au solvant et traités à la terre ; Huile de base - non spécifié
distillats paraffiniques légers (pétrole), déparaffinés au solvant et hydrotraités ; Huile de base - non spécifié
huiles d’extrait (charbon), huile légère ; Extrait acide
huiles d’extrait (charbon), huiles de naphtalène ; Extrait acide
résidus d’extrait alcalin (charbon), huile légère, extrait acide ; Résidus d’extraction d’huile phénolique
résidus d’extrait alcalin (charbon), huile légère, distillats de tête ; Résidus d’extraction d’huile légère, bas point
d’ébullition
résidus d’extrait alcalin (charbon), huile légère, fraction naphta-indène ; Résidus d’extraction d’huile légère,
haut point d’ébullition
résidus d’extrait alcalin (charbon), huile de naphtalène, distillats de tête ; Résidu d’extraction d’huile
naphtalénique
résidus d’extrait alcalin (charbon), huile de naphtalène, résidus de distillation ; Résidu d’extraction d’huile
méthylnaphtalénique
résidus d’extrait alcalin (charbon), huile de goudron de houille, carbonatés et traités à la chaux ; Phénols bruts
extraits au solvant (pétrole), distillat naphténique lourd, hydrotraités ; Extrait aromatique de distillat (traité)
extraits au solvant (pétrole), distillat paraffinique lourd, hydrotraités ; Extrait aromatique de distillat (traité)
extraits au solvant (pétrole), distillat paraffinique léger, hydrotraités ; Extrait aromatique de distillat (traité)
90640-87-2
90640-88-3
90640-89-4
90640-90-7
90640-91-8
90640-92-9
90640-93-0
90640-94-1
90640-95-2
90640-96-3
90640-97-4
90640-99-6
90641-00-2
90641-01-3
90641-02-4
90641-03-5
90641-04-6
90641-05-7
90641-06-8
90641-07-9
90641-08-0
90641-09-1
649-536-00-2
649-535-00-7
649-534-00-1
648-115-00-0
648-130-00-2
648-028-00-8
649-490-00-3
649-489-00-8
649-231-00-4
649-486-00-1
649-485-00-6
648-112-00-4
648-044-00-5
648-043-00-X
distillats (goudron de houille), huiles lourdes ; Huile anthracénique lourde
huile de créosote, fraction acénaphtène, exempte d’acénaphtène ; Distillat d’huile de lavage
90640-85-0
648-098-00-X
distillats (goudron de houille), huiles légères, extraits acides ; Résidus d’extraction d’huile légère, haut point
d’ébullition
huile de créosote, fraction acénaphtène ; Huile de lavage
90640-84-9
648-104-00-0
N° ID
90640-86-1
huile anthracénique à faible teneur en anthracène
Nom de la substance
90640-82-7
N° CAS
L
L
L
J, M
J, M
J, M
J
J
J
J, M
J
L
L
L
L
N
L
L
J, M
J, M
J, M
J
M
M
J, M
NOTE
C2
C2
C2
C2-M2
C2-M2
C2-M2
C2-M2
C2-M2
C2-M2
C2-M2
C2-M2
C2
C2
C2
C2
C2
C2
C2
C2-M2
C2-M2
C2-M2
C2-M2
C2
C2
C2
C2-M2
CAT.
Classification selon le
système règlementaire
préexistant
L
L
L
J, M
J, M
J, M
J
J
J
J, M
J
L
L
L
L
N
L
L
J, M
J, M
J, M
J
M
M
J, M
NOTE
C1B
C1B
C1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B
C1B
C1B
C1B
C1B
C1B
C1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B
C1B
C1B
C1B-M1B
CAT.
Classification selon le CLP
modifié
74
J
P
648-069-00-1
648-071-00-2
648-070-00-7
648-005-00-2
brai de houille à basse température ; Résidu de brai
brai de houille à basse température, traitement thermique ; Résidu de brai, oxydé ; Résidu de brai, traité
thermiquement
brai de houille à basse température, oxydé ; Résidu de brai, oxydé
huiles résiduelles (pétrole), déparaffinées au solvant, hydrotraitées ; Huile de base - non spécifié
résidus de vapocraquage (pétrole), distillats ; Fioul lourd
résidus légers sous vide (pétrole) ; Fioul lourd
gatsch (pétrole), traité à l’acide
gatsch (pétrole), traité à la terre
hydrocarbures aromatiques en C8 ; Distillat d’huile légère, haut point d’ébullition
hydrocarbures aromatiques en C8-10 ; Naphta à point d’ébullition bas - non spécifié
hydrocarbures aromatiques en C6-10, riches en C8 ; Distillat d’huile légère, bas point d’ébullition
hydrocarbures aromatiques en C7-8, produits de désalkylation, résidus de distillation ; Naphta à point d’ébullition
649-379-00-X
bas - non spécifié
phénols en C9-11 ; Phénols distillés
goudron de houille, résidus de stockage ; Résidus solides de goudron de charbon
bases de goudron de houille, fraction lutidine ; Bases distillées
bases de goudron de houille, fraction toluidine ; Bases distillées
résidus d’extrait de lignite ; Extraits de goudron de charbon
90669-58-2
90669-59-3
90669-74-2
90669-75-3
90669-76-4
90669-77-5
90669-78-6
90989-38-1
90989-39-2
90989-41-6
90989-42-7
91079-47-9
91082-50-7
91082-52-9
91082-53-0
91697-23-3
648-108-00-2
649-310-00-3
648-012-00-0
648-036-00-1
huile anthracénique, pâte anthracénique, fraction anthracène
huile anthracénique, pâte anthracénique, fraction carbazole
huile anthracénique, pâte anthracénique, fraction légère de distillation
hydrocarbures aromatiques en C8, dérivés du reformage catalytique ; Naphta de reformage catalytique à point
d’ébullition bas
hydrocarbures aromatiques en C8-9, polymérisation de résines hydrocarbures, sous produit ; Distillat d’huile
légère, haut point d’ébullition
distillats (pétrole), huile de pyrolyse de fabrication d’alcènes et d’alcynes, mélangée à du groudron de houille à
haute température, fraction indène ; Fractions secondaires
91995-15-2
91995-16-3
91995-17-4
91995-18-5
91995-20-9
91995-31-2
648-107-00-7
648-106-00-1
648-046-00-6
649-492-00-4
huiles résiduelles (pétrole), déparaffinage catalytique ; Huile de base - non spécifié
huile anthracénique, extrait acide ; Résidu d’extraction d’huile anthracénique
91770-57-9
91995-14-1
648-064-00-4
648-035-00-6
648-031-00-4
648-060-00-2
648-127-00-6
649-403-00-9
648-010-00-X
649-246-00-6
649-245-00-0
649-041-00-1
649-040-00-6
649-491-00-9
J
J
P
J, M
J, M
J, M
M
L
M
J
J
M
J, M
P
J
N
N
L
M
M
M
J
90669-57-1
648-009-00-4
naphta (charbon), résidus de distillation ; Distillat d’huile légère, haut point d’ébullition
J
NOTE
90641-12-6
648-156-00-4
N° ID
huile légère (charbon), semi-cokéfaction ; Huile fraîche
Nom de la substance
90641-11-5
N° CAS
C2-M2
C2-M2
C2-M2
C2-M2
C2-M2
C2-M2
C2
C2
C2
C2-M2
C2-M2
C2
C2-M2
C2-M2
C2-M2
C2-M2
C2-M2
C2
C2
C2
C2
C2
C2
C2
C2
C2-M2
C2-M2
CAT.
Classification selon le
système règlementaire
préexistant
J
J
P
J, M
J, M
J, M
M
L
M
J
J
M
J, M
P
J
P
J
N
N
L
M
M
M
J
J
NOTE
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B
C1B
C1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B
C1B
C1B
C1B
C1B
C1B
C1B
C1B
C1B-M1B
C1B-M1B
CAT.
Classification selon le CLP
modifié
75
648-037-00-7
649-380-00-5
649-494-00-5
649-381-00-0
649-495-00-0
648-094-00-8
distillats (charbon), goudron de houille, huiles résiduelles de pyrolyse, huiles de naphtalène ; Fractions
secondaires
hydrocarbures en C4-6, fraction légère de dépentanisation, hydrotraitement des aromatiques ; Naphta à point
d’ébullition bas - non spécifié
distillats paraffiniques lourds (pétrole), déparaffinés, hydrotraités ; Huile de base - non spécifié
distillats paraffiniques légers (pétrole), déparaffinés, hydrotraités ; Huile de base - non spécifié
distillats (pétrole), vapocraquage et maturation de naphta, riches en C5 ; Naphta à point d’ébullition bas - non
spécifié
distillats (goudron de houille), huiles lourdes, fraction pyrène ; Distillat d’huile anthracénique lourde
distillats (pétrole), raffinage au solvant et hydrocraquage, déparaffinage ; Huile de base - non spécifié
distillats (goudron de houille), huiles de naphtalène, extraits acides ; Résidu d’extraction d’huile
méthylnaphtalénique
distillats (goudron de houille), cristallisation de l’huile de naphtalène, eau-mère ; Distillat d’huile naphtalénique 648-087-00-X
distillats aromatiques légers (pétrole), dérivés de vapocraquage de naphta, hydrotraités ; Naphta de craquage
catalytique à point d’ébullition bas
91995-35-6
91995-38-9
91995-39-0
91995-40-3
91995-41-4
91995-42-5
91995-45-8
91995-48-1
91995-49-2
91995-50-5
649-496-00-6
648-014-00-1
648-038-00-2
649-382-00-6
distillats naphténiques légers (pétrole), raffinés au solvant, hydrotraités ; Huile de base - non spécifié
résidus d’extrait alcalin (charbon), fraction benzole, extrait acide ; Résidus d’extraction d’huile légère, bas point
d’ébullition
huiles d’extraction (charbon), goudron de houille, huiles résiduelles de pyrolyse, huile de napthalène, redistillat
; Fractions secondaires
extraits au solvant (pétrole), naphta léger de reformage catalytique ; Naphta à point d’ébullition bas - non
spécifié
extraits au solvant (pétrole), distillat paraffinique léger hydrotraité ; Extrait aromatique de distillat (traité)
extraits au solvant (pétrole), distillat naphténique léger, hydrodésulfurés ; Extrait aromatique de distillat (traité)
extraits au solvant (pétrole), distillat paraffinique léger, traités à l’acide ; Extrait aromatique de distillat (traité)
extraits au solvant (pétrole), distillat paraffinique léger, hydrodésulfurés ; Extrait aromatique de distillat (traité)
extraits au solvant (pétrole), gazole léger sous vide
extraits au solvant (pétrole), gazole léger sous vide, hydrotraités ; Extrait aromatique de distillat (traité)
huiles de ressuage hydrotraitées (pétrole)
91995-54-9
91995-61-8
91995-66-3
91995-68-5
91995-73-2
91995-75-4
91995-76-5
91995-77-6
91995-78-7
91995-79-8
92045-12-0
649-550-00-9
649-541-00-X
649-005-00-5
649-540-00-4
649-539-00-9
649-538-00-3
649-537-00-8
649-283-00-8
distillats légers (pétrole), dérivés de vapocraquage de naphta, hydrotraités et raffinés au solvant ; Naphta
modifié à point d’ébullition bas
91995-53-8
648-048-00-7
648-051-00-3
distillats (goudron de houille), brai, huiles lourdes ; Huile anthracénique lourde
distillats (goudron de houille), brai, fraction pyrène ; Distillat d’huile anthracénique lourde
91995-51-6
91995-52-7
649-293-00-2
648-050-00-8
649-493-00-X
649-232-00-X
N° ID
distillats (pétrole) reformage catalytique, concentré aromatique lourd ; Gazole - non spécifié
Nom de la substance
91995-34-5
N° CAS
L
L
L
L
L
L
P
J
J
L
P
M
M
P
J, M
J, M
L
M
P
L
L
P
J
N
NOTE
C2
C2
C2
C2
C2
C2
C2
C2-M2
C2-M2
C2-M2
C2
C2-M2
C2
C2
C2-M2
C2-M2
C2-M2
C2
C2
C2-M2
C2
C2
C2-M2
C2-M2
C2
CAT.
Classification selon le
système règlementaire
préexistant
L
L
L
L
L
L
P
J
J
L
P
M
M
P
J, M
J, M
L
M
P
L
L
P
J
N
NOTE
C1B
C1B
C1B
C1B
C1B
C1B
C1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B
C1B-M1B
C1B
C1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B
C1B
C1B-M1B
C1B
C1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B
CAT.
Classification selon le CLP
modifié
76
649-169-00-8
649-170-00-3
649-171-00-9
649-172-00-4
649-173-00-X
649-444-00-2
649-497-00-1
649-498-00-7
gaz résiduels (pétrole), lavage de gazole à la diéthanolamine ; Gaz de raffinerie (1)
gaz (pétrole), hydrodésulfuration du gazole, effluent ; Gaz de raffinerie (1)
gaz (pétrole), hydrodésulfuration du gazole, purge ; Gaz de raffinerie (1)
gaz résiduels (pétrole), effluent du réacteur d’hydrogénation, ballon de détente ; Gaz de raffinerie (1)
gaz résiduels haute pression (pétrole), vapocraquage du naphta ; Gaz de raffinerie (1)
gaz résiduels (pétrole), viscoréduction de résidus ; Gaz de raffinerie (1)
gaz de vapocraquage (pétrole), riches en C3 (1)
hydrocarbures en C4, distillats de vapocraquage ; Gaz de pétrole (1)
gasoil (pétrole), craquage thermique, hydrodésulfurisé ; Gazole de craquage
huiles lubrifiantes en C17-35 (pétrole), extraction au solvant, déparaffinées, hydrotraitées ; Huile de base - non
spécifié
huiles lubrifiantes déparaffinées au solvant (pétrole), non aromatiques, hydrocraquage ; Huile de base - non
spécifié
naphta (pétrole), alkylation en C4-12 de butane, riche en isooctane ; Naphta modifié à point d’ébullition bas
naptha lourd de craquage catalytique (pétrole), adouci ; Naphta de craquage catalytique à point d’ébullition bas
naphta lourd (pétrole), vapocraquage, hydrogénation ; Naphta hydrotraité à point d’ébullition bas
naphta à large intervalle de distillation (pétrole), hydrodésulfuré ; Naphta hydrotraité à point d’ébullition bas
naphta léger (pétrole), hydrodésulfuré et désaromatisé ; Naphta à point d’ébullition bas - non spécifié
hydrocarbures, distillats de naphta léger hydrotraité, raffinés au solvant ; Naphta modifié à point d’ébullition bas 649-285-00-9
naphta léger de vapocraquage (pétrole), hydrotraité ; Naphta hydrotraité à point d’ébullition bas
naphta (pétrole), isomérisation, fraction en C6 ; Naphta modifié à point d’ébullition bas
naphta léger de craquage catalytique (pétrole), adouci ; Naphta de craquage catalytique à point d’ébullition bas
naphta léger (pétrole), riche en C5, adouci ; Naphta à point d’ébullition bas - non spécifié
hydrocarbures en C4-12, craquage de naphta, hydrotraités ; Naphta hydrotraité à point d’ébullition bas
hydrocarbures en C8-11, craquage de naphta, coupe toluène ; Naphta à point d’ébullition bas - non spécifié
hydrocarbures en C4-11, craquage de naptha, désaromatisés ; Naphta à point d’ébullition bas - non spécifié
hydrocarbures en C6-7, craquage de naphta, raffinés au solvant ; Naphta modifié à point d’ébullition bas
naphta léger de craquage thermique (pétrole), adouci ; Naphta de craquage thermique à point d’ébullition bas
paraffines (charbon), goudron de lignite à haute température ; Extraits de goudron de charbon
paraffines (charbon), goudron de lignite à haute température, hydrotraitées ; Extraits de goudron de charbon
92045-15-3
92045-16-4
92045-17-5
92045-18-6
92045-19-7
92045-20-0
92045-22-2
92045-23-3
92045-29-9
92045-42-6
92045-43-7
92045-49-3
92045-50-6
92045-51-7
92045-52-8
92045-53-9
92045-55-1
92045-57-3
92045-58-4
92045-59-5
92045-60-8
92045-61-9
92045-62-0
92045-63-1
92045-64-2
92045-65-3
92045-71-1
92045-72-2
648-066-00-5
648-065-00-X
649-326-00-0
649-287-00-X
649-386-00-8
649-385-00-2
649-340-00-7
649-384-00-7
649-295-00-3
649-286-00-4
649-339-00-1
649-383-00-1
649-338-00-6
649-337-00-0
649-294-00-8
649-284-00-3
649-116-00-9
649-115-00-3
649-174-00-5
649-042-00-7
N° ID
fuel-oil lourd à haute teneur en soufre ; Fioul lourd
Nom de la substance
92045-14-2
N° CAS
M
M
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
L
L
K
K
K
K
K
K
K
K
NOTE
C2
C2
C2-M2
C2-M2
C2-M2
C2-M2
C2-M2
C2-M2
C2-M2
C2-M2
C2-M2
C2-M2
C2-M2
C2-M2
C2-M2
C2-M2
C2-M2
C2
C2
C2
C1-M2
C1-M2
C1-M2
C1-M2
C1-M2
C1-M2
C1-M2
C1-M2
C2
CAT.
Classification selon le
système règlementaire
préexistant
M
M
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
P
L
L
K
K
K
K
K
K
K
K
NOTE
C1B
C1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B
C1B
C1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B
CAT.
Classification selon le CLP
modifié
77
649-499-00-2
huiles résiduelles (pétrole), hydrocraquage, traitement à l’acide et déparaffinage au solvant ; Huile de base non spécifié
résidus (goudron de houille), distillation d’huile anthracénique ; Fraction d’huile anthracénique
92061-86-4
92061-92-2
649-341-00-2
648-059-00-7
résidus (pétrole), craquage catalytique ; Fioul lourd
résidus (pétrole), naphta de vapocraquage hydrogéné ; Gazole de craquage
résidus de distillation (pétrole), vapocraquage de naphta ; Gazole de craquage
gatsch (pétrole), hydrotraité
gatsch à bas point de fusion (pétrole)
gatsch à bas point de fusion (pétrole), hydrotraité
solvant naphta naphténique léger (pétrole), hydrotraité ; Naphta hydrotraité à point d’ébullition bas
goudron de houille haute température, résidus de distillation et de stockage ; Résidus solides de goudron de
charbon
huiles de goudron acides, gazéification du lignite ; Phénols bruts
huiles de goudron acides, crésyliques ; Phénols distillés
bases de goudron de houille, fraction aniline ; Bases distillées
bases de goudron de houille, fraction collidine ; Bases distillées
bases de goudron de houille, résidus de distillation ; Bases distillées
92061-97-7
92062-00-5
92062-04-9
92062-09-4
92062-10-7
92062-11-8
92062-15-2
92062-20-9
92062-22-1
92062-26-5
92062-27-6
92062-28-7
92062-29-8
648-080-00-1
648-013-00-6
649-296-00-9
hydrocarbures aromatiques en C9-12, distillation du benzène ; Distillat d’huile légère, haut point d’ébullition
hydrocarbures en C8-12 de craquage catalytique, neutralisés chimiquement ; Naphta de craquage catalytique à
point d’ébullition bas
huiles de paraffine lourdes (pétrole), déparaffinées et raffinées au solvant ; Huile de base - non spécifié
distillats intermédiaires (pétrole), craquage catalytique, dégradation thermique ; Fioul lourd
distillats légers (pétrole), craquage catalytique, dégradation thermique ; Gazole de craquage
naphta léger (pétrole), maturation, vapocraquage ; Naphta à point d’ébullition bas - non spécifié
extraits au solvant (pétrole), distillat paraffinique lourd, traités à la terre ; Extrait aromatique de distillat (traité)
92062-36-7
92128-94-4
92129-09-4
92201-59-7
92201-60-0
92201-97-3
92704-08-0
649-542-00-5
649-387-00-3
649-447-00-9
649-044-00-8
649-500-00-6
648-063-00-9
648-030-00-9
bases de goudron de houille, fraction picoline ; Bases distillées
déchets solides, cokéfaction de brai de goudron de houille ; Résidus solides de goudron de charbon
92062-33-4
92062-34-5
648-133-00-9
648-033-00-5
648-034-00-0
648-128-00-1
648-118-00-7
649-249-00-2
649-248-00-7
649-247-00-1
649-446-00-3
649-445-00-8
649-043-00-2
648-058-00-1
résidus (goudron de houille), distillation d’huile de créosote ; Distillat d’huile de lavage
résidus (goudron de houille), distillation de brai ; Distillat de brai
92061-93-3
92061-94-4
648-105-00-6
649-117-00-4
gaz de pétrole liquéfiés, adoucis, fraction en C4 (1)
92045-80-2
649-257-00-6
N° ID
pétrolatum (pétrole), hydrotraité
Nom de la substance
92045-77-7
N° CAS
L
P
L
P
J
M
J
J, M
J
J
J, M
J, M
M
P
N
N
N
M
M
J, M
L
K
N
NOTE
C2
C2-M2
C2
C2
C2
C2-M2
C2-M2
C2
C2-M2
C2-M2
C2-M2
C2-M2
C2-M2
C2-M2
C2
C2-M2
C2
C2
C2
C2
C2
C2
C2
C2
C2-M2
C2
C1-M2
C2
CAT.
Classification selon le
système règlementaire
préexistant
L
P
L
P
J
M
J
J, M
J
J
J, M
J, M
M
P
N
N
N
M
M
J, M
L
K
N
NOTE
C1B
C1B-M1B
C1B
C1B
C1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B
C1B-M1B
C1B
C1B
C1B
C1B
C1B
C1B
C1B
C1B
C1B-M1B
C1B
C1B-M1B
C1B
CAT.
Classification selon le CLP
modifié
78
649-311-00-9
649-312-00-4
649-313-00-X
649-314-00-5
649-543-00-0
649-544-00-6
649-344-00-9
649-502-00-7
649-045-00-3
649-175-00-0
649-176-00-6
648-142-00-8
648-143-00-3
hydrocarbures aromatiques en C7-12, riches en C8 ; Naphta de reformage catalytique à point d’ébullition bas
essence en C5-11, de reformage, stabilisée, haut indice d’octane ; Naphta de reformage catalytique à point
d’ébullition bas
hydrocarbures en C7-12, riches en aromatiques supérieurs à C9, fraction lourde de reformage, Naphta de
reformage catalytique à point d’ébullition bas
hydrocarbures en C5-11, riches en non aromatiques, fraction légère de reformage ; Naphta de reformage
catalytique à point d’ébullition bas
huiles lubrifiantes paraffiniques (pétrole), huiles de base ; Huile de base - non spécifié
extraits au solvant hydrodésulfurés (pétrole), distillat naphténique lourd ; Extrait aromatique de distillat (traité)
extraits au solvant hydrodésulfurés (pétrole), distillat paraffinique lourd déparaffiné au solvant ; Extrait
aromatique de distillat (traité)
hydrocarbures en C6-11, hydrotraités, désaromatisés ; Naphta hydrotraité à point d’ébullition bas
hydrocarbures en C9-12, hydrotraités, désaromatisés ; Naphta hydrotraité à point d’ébullition bas
hydrocarbures, résidus de distillation paraffiniques, hydrocraquage, déparaffinage au solvant ; Huile de base non spécifié
résidus (pétrole), naphta de vapocraquage, maturation ; Gazole de craquage
résidus d’extrait acide (charbon), fraction benzole ; Résidus d’extraction d’huile légère, bas point d’ébullition
huiles résiduelles (pétrole) ; Fioul lourd
huile de ressuage (pétrole), traitée à l’acide (2)
huiles de ressuage (pétrole), traitées à l’argile (2)
gazoles paraffiniques ; Gazole - non spécifié
hydrocarbures en C20-50, hydrogénation d’huile résiduelle, distillat sous vide ; Huile de base - non spécifié
essence de pyrolyse, hydrogénée ; Naphta à point d’ébullition bas - non spécifié
brai de goudron de houille à haute température, secondaire
huiles de goudron acides, lignite, fraction alkyl en C2 phénol ; Phénols distillés
huiles de goudron, lignite ; Huile légère
résidus (charbon), extraction au solvant liquide
charbon liquide, solution d’extraction au solvant liquide
charbon liquide, extraction au solvant liquide
distillats primaires (charbon), extraction au solvant liquide
93571-75-6
93572-29-3
93572-35-1
93572-36-2
93572-43-1
93763-10-1
93763-11-2
93763-33-8
93763-34-9
93763-38-3
93763-85-0
93821-38-6
93821-66-0
93924-31-3
93924-32-4
93924-33-5
93924-61-9
94114-03-1
94114-13-3
94114-29-1
94114-40-6
94114-46-2
94114-47-3
94114-48-4
94114-52-0
648-148-00-0
648-144-00-9
648-002-00-6
648-129-00-7
648-057-00-6
649-389-00-4
649-503-00-2
649-233-00-5
648-016-00-2
649-448-00-4
649-343-00-3
649-501-00-1
649-342-00-8
naphta léger (pétrole), vapocraquage, hydrogénation ; Naphta hydrotraité à point d’ébullition bas
93165-55-0
649-388-00-9
N° ID
distillats (pétrole), riches en C6 ; Naphta à point d’ébullition bas - non spécifié
Nom de la substance
93165-19-6
N° CAS
J
M
M
M
J
J, M
M
P
L
N
L
L
J
L
P
P
L
L
L
P
P
P
P
P
P
NOTE
C2-M2
C2
C2
C2
C2-M2
C2-M2
C2
C2-M2
C2
C2
C2
C2
C2
C2-M2
C2
C2
C2-M2
C2-M2
C2
C2
C2
C2-M2
C2-M2
C2-M2
C2-M2
C2-M2
C2-M2
CAT.
Classification selon le
système règlementaire
préexistant
J
M
M
M
J
J, M
M
P
L
N
K
K
J
L
P
P
L
L
L
P
P
P
P
P
P
NOTE
C1B-M1B
C1B
C1B
C1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B
C1B-M1B
C1B
C1B
C1B
C1B
C1B
C1B-M1B
C1B
C1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B
C1B
C1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
CAT.
Classification selon le CLP
modifié
79
649-505-00-3
649-506-00-9
649-507-00-4
649-390-00-X
649-508-00-X
649-509-00-5
649-510-00-0
649-511-00-6
649-236-00-1
649-515-00-8
carburéacteurs pour avion, extraction au solvant de charbon, hydrocraquage, hydrogénation
combustibles diesels, extraction au solvant de charbon, hydrocraquage, hydrogénation
distillats lourds (pétrole), hydrotraités, raffinés au solvant, hydrogénés ; Huile de base - non spécifié
distillats légers (pétrole), hydrocraquage, raffinés au solvant ; Huile de base - non spécifié
huiles lubrifiantes en C18-40 (pétrole), base distillat d’hydrocraquage déparaffiné au solvant ; huile de base - non
spécifié
huiles lubrifiantes en C18-40 (pétrole), base raffinat hydrogéné déparaffiné au solvant ; Huile de base - non
spécifié
distillats de vapocraquage (pétrole), fraction en C8-12 polymérisée, produits légers de distillation ; Naphta à
point d’ébullition bas
hydrocarbures en C13-30, riches en aromatiques, distillat naphténique extrait au solvant ; Huile de base - non
spécifié
hydrocarbures en C16-32, riches en aromatiques, distillat naphténique extrait au solvant ; Huile de base - non
spécifié
hydrocarbures en C37-68, résidu de distillation sous-vide hydrotraités, désasphaltés, déparaffinés ; Huile de base
- non spécifié
hydrocarbures en C37-65, résidus de distillation sous-vide désasphaltés, hydrotraités ; Huile de base - non
spécifié
hydrocarbures en C4, exempts de 1,3-butadiène et d’isobutène ; Gaz de pétrole (1)
huiles de goudron acides, résidus de distillation ; Phénols distillés
distillats légers (pétrole), raffinés au solvant, hydrocraquage ; Huile de base - non spécifié
distillats lourds (pétrole), hydrogénés raffinés au solvant ; Huile de base - non spécifié
huiles lubrifiantes en C18-27 (pétrole), hydrocraquées, déparaffinées au solvant ; Huile de base - non spécifié
naphta lourd (pétrole), raffiné au solvant, hydrodésulfuré ; Gazole - non spécifié
hydrocarbures en C16-20, distillat moyen hydrotraité, fraction légère de distillation ; Gazole - non spécifié
hydrocarbures en C12-20 paraffiniques hydrotraités, fraction légère de distillation ; Gazole - non spécifié
hydrocarbures en C17-30, résidu de distillation atmosphérique désasphalté au solvant et hydrotraité, fraction
légère de distillation ; Huile de base - non spécifié
94114-58-6
94114-59-7
94733-08-1
94733-09-2
94733-15-0
94733-16-1
95009-23-7
95371-04-3
95371-05-4
95371-07-6
95371-08-7
95465-89-7
96690-55-0
97488-73-8
97488-74-9
97488-95-4
97488-96-5
97675-85-9
97675-86-0
97675-87-1
649-235-00-6
649-234-00-0
649-514-00-2
649-513-00-7
649-512-00-1
648-119-00-2
649-118-00-X
649-504-00-8
648-155-00-9
648-154-00-3
648-153-00-8
648-152-00-2
distillats moyens d’hydrocraquage (charbon), extraction au solvant
distillats moyens d’hydrocraquage (charbon), extraction au solvant, hydrogénés
94114-56-4
648-151-00-7
essence, extraction au solvant de charbon, naphta d’hydrocraquage (2)
94114-55-3
94114-57-5
648-150-00-1
naphta d’hydrocraquage (charbon), extraction au solvant
94114-54-2
648-149-00-6
N° ID
distillats d’hydrocraquage (charbon), extraction au solvant
Nom de la substance
94114-53-1
N° CAS
L
N
N
N
L
L
L
J, M
K
L
L
L
L
P
L
L
L
L
J
J
J
J
NOTE
C2
C2
C2
C2
C2
C2
C2
C2-M2
C1-M2
C2
C2
C2
C2
C2-M2
C2
C2
C2
C2
C3
C3
C2-M2
C2-M2
C2
C2-M2
C2-M2
CAT.
Classification selon le
système règlementaire
préexistant
L
N
N
N
L
L
L
J, M
K
L
L
L
L
P
L
L
L
L
J
J
J
J
NOTE
C1B
C1B
C1B
C1B
C1B
C1B
C1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B
C1B
C1B
C1B
C1B-M1B
C1B
C1B
C1B
C1B
C2
C2
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B
C1B-M1B
C1B-M1B
CAT.
Classification selon le CLP
modifié
80
648-067-00-0
cires de paraffine (charbon), goudron de lignite à haute température traité à l’acide silicique ; Extraits de
goudron de charbon
97926-78-8
649-523-00-1
649-522-00-6
648-053-00-4
hydrocarbures en C27-45 désaromatisés ; Huile de base - non spécifié
97926-68-6
649-450-00-5
cires de paraffine (charbon), goudron de lignite à haute température traité à l’argile ; Extraits de goudron de
charbon
gazoles légers sous vide (pétrole), hydrodésulfuration et craquage thermique ; Gazole de craquage
97926-59-5
649-391-00-5
97926-77-7
extraits au solvant (pétrole), naphta lourd, traités à la terre ; Naphta à point d’ébullition bas - non spécifié
97926-43-7
649-252-00-9
648-052-00-9
gatsch (pétrole), à bas point de fusion, traité à l’acide silicique
97863-06-4
649-251-00-3
cires de paraffine (charbon), goudron de lignite à haute température traité au charbon ; Extraits de goudron de
charbon
gatsch (pétrole), à bas point de fusion, traité à la terre
97863-05-3
649-250-00-8
97926-76-6
gatsch (pétrole), à bas point de fusion, traité au charbon
97863-04-2
649-259-00-7
649-524-00-7
pétrolatum (pétrole), traité à l’acide silicique
97862-98-1
649-258-00-1
hydrocarbures en C20-58 hydrotraités ; Huile de base - non spécifié
pétrolatum (pétrole), traité au charbon
97862-97-0
649-521-00-0
hydrocarbures naphténiques en C27-42 ; Huile de base - non spécifié
hydrocarbures en C27-45, distillation naphténique sous vide ; Huile de base - non spécifié
97862-83-4
649-520-00-5
97926-71-1
hydrocarbures en C17-30, distillats hydrotraités, produits légers de distillation ; Huile de base - non spécifié
97862-82-3
649-519-00-X
649-238-00-2
649-315-00-0
649-211-00-5
649-517-00-9
97926-70-0
hydrocarbures en C27-42 désaromatisés ; Huile de base - non spécifié
huile de ressuage (pétrole), traitée au charbon
97862-76-5
97862-81-2
raffinats en C3-5 saturés et insaturés (pétrole), exempts de butadiène, extraction à l’acétate d’ammonium
cuivreux de la fraction de vapocraquage en C4 ; Gaz de pétrole (1)
97722-19-5
huile de ressuage (pétrole), traitée à l’acide silicique
hydrocarbures en C14-29, naphténiques légers, extraction au solvant ; Huile de base - non spécifié
97722-10-6
gazoles hydrotraités ; Gazole - non spécifié
649-119-00-5
hydrocarbures en C13-27, naphténiques légers, extraction au solvant ; Huile de base - non spécifié
97722-09-3
97862-77-6
649-518-00-4
hydrocarbures en C11-17 naphténiques légers, extraction au solvant ; Gazole - non spécifié
97722-08-2
97862-78-7
649-516-00-3
hydrocarbures en C17-40, résidu de distillation hydrotraité et désasphalté au solvant, fraction légère de
distillation sous vide ; Huile de base - non spécifié
97722-06-0
649-237-00-7
649-006-00-0
hydrocarbures en C26-55, riches en aromatiques
97722-04-8
649-449-00-X
N° ID
hydrocarbures en C16-20, résidu de distillation paraffinique, hydrocraquage et déparaffinage au solvant ; Gazole
de craquage
Nom de la substance
97675-88-2
N° CAS
M
M
M
L
L
L
P
N
N
N
N
N
L
L
L
N
L
L
K
L
L
N
L
NOTE
C2
C2
C2
C2
C2
C2
C2
C2-M2
C2
C2
C2
C2
C2
C2
C2
C2
C2
C2
C2
C1-M2
C2
C2
C2
C2
C2
C3
CAT.
Classification selon le
système règlementaire
préexistant
M
M
M
L
L
L
P
N
N
N
N
N
L
L
L
N
L
L
K
L
L
N
L
NOTE
C1B
C1B
C1B
C1B
C1B
C1B
C1B
C1B-M1B
C1B
C1B
C1B
C1B
C1B
C1B
C1B
C1B
C1B
C1B
C1B
C1B-M1B
C1B
C1B
C1B
C1B
C1B
C2
CAT.
Classification selon le CLP
modifié
81
649-392-00-0
649-241-00-9
649-545-00-1
649-546-00-7
648-134-00-4
648-135-00-X
648-136-00-5
648-041-00-9
648-049-00-2
649-394-00-1
649-451-00-0
648-018-00-3
naphta léger (pétrole), vapocraquage, traitement thermique ; Naphta à point d’ébullition bas - non spécifié
résidus de vapocraquage, traitement thermique ; Fioul lourd
distillats paraffiniques légers (pétrole), traités au charbon ; Gazole - non spécifié
distillats paraffiniques intermédiaires (pétrole), traités au charbon ; Gazole - non spécifié
distillats paraffiniques intermédiaires (pétrole), traités à la terre ; Gazole - non spécifié
extraits au solvant de distillat paraffinique léger (pétrole), traités au charbon ; Extrait aromatique de distillat
(traité)
extraits au solvant de distillat paraffinique léger (pétrole), traités à la terre ; Extrait aromatique de distillat
(traité)
extraits au solvant de gazole léger sous vide (pétrole), traités au charbon ; Extrait aromatique de distillat (traité) 649-547-00-2
648-061-00-8
naphta léger (pétrole), vapocraquage, débenzénisation, traitement thermique ; Naphta à point d’ébullition bas non spécifié
extraits au solvant de gazole léger sous vide (pétrole), traités à la terre ; Extrait aromatique de distillat (traité)
pétrolatum (pétrole), traité à la terre
huiles résiduelles (pétrole), déparaffinées au solvant et traitées au charbon ; Huile de base - non spécifié
huiles résiduelles (pétrole), déparaffinées au solvant et traitées à la terre ; Huile de base - non spécifié
gatsch (pétrole), traité au charbon
goudron de houille à haute température, résidus ; Résidus solides de goudron de charbon
huiles hydrocarbures aromatiques, mélangées à du polyéthylène et du polypropylène, pyrolysées, fraction huile
légère ; Produits traités thermiquement
huiles hydrocarbures aromatiques, mélangées à du polyéthylène, pyrolysées, fraction huile légère ; Produits
traités thermiquement
huiles hydrocarbures aromatiques, mélangées à du polystyrène, pyrolysées, fraction huile légère ; Produits
traités thermiquement
huiles d’absorption, fraction hydrocarbures bicycliques aromatiques et hétérocycliques ; Distillat d’huile de
lavage
distillats (goudron de houille), brai ; Huile anthracénique lourde
distillats en C7-9 riches en C8 (pétrole), hydrodésulfurés et désaromatisés ; Naphta à point d’ébullition bas - non
spécifié
distillats moyens à large intervalle d’ébullition (pétrole), hydrodésulfurés ; Fioul lourd
distillats moyens de cokéfaction (pétrole), hydrodésulfurés ; Gazole de craquage
résidus d’extraits alcalins d’huile légère (charbon), extraction à l’acide, fraction indène ; Résidus d’extraction
d’huile légère, point d’ébullition intermédiaire
98219-46-6
98219-47-7
98219-64-8
100683-97-4
100683-98-5
100683-99-6
100684-02-4
100684-03-5
100684-04-6
100684-05-7
100684-33-1
100684-37-5
100684-38-6
100684-49-9
100684-51-3
100801-63-6
100801-65-8
100801-66-9
101316-45-4
101316-49-8
101316-56-7
101316-57-8
101316-59-0
101316-62-5
649-047-00-4
649-253-00-4
649-526-00-8
649-525-00-2
649-260-00-2
649-548-00-8
649-240-00-3
649-239-00-8
649-046-00-9
649-393-00-6
N° ID
Nom de la substance
N° CAS
J
P
M
M
J, M
J, M
J, M
M
N
L
L
N
L
L
L
L
N
N
N
P
P
NOTE
C2-M2
C2
C2
C2-M2
C2
C2
C2-M2
C2-M2
C2-M2
C2
C2
C2
C2
C2
C2
C2
C2
C2
C2
C2
C2
C2
C2-M2
C2-M2
CAT.
Classification selon le
système règlementaire
préexistant
J
P
M
M
J, M
J, M
J, M
M
N
L
L
N
L
L
L
L
N
N
N
P
P
NOTE
C1B-M1B
C1B
C1B
C1B-M1B
C1B
C1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B
C1B
C1B
C1B
C1B
C1B
C1B
C1B
C1B
C1B
C1B
C1B
C1B
C1B-M1B
C1B-M1B
CAT.
Classification selon le CLP
modifié
82
648-015-00-7
649-395-00-7
649-288-00-5
649-527-00-3
649-528-00-9
649-529-00-4
649-530-00-X
649-396-00-2
648-146-00-X
648-068-00-6
649-273-00-3
648-073-00-3
648-074-00-9
648-075-00-4
648-021-00-X
648-093-00-2
649-297-00-4
résidus d’extraits alcalins de la fraction benzol (goudron de houille), extraction à l’acide ; Résidus d’extraction
d’huile légère, bas point d’ébullition
hydrocarbures en C6-8, hydrogénés et désaromatisés par absorption, raffinage du toluène ; Naphta à point
d’ébullition bas - non spécifié
hydrocarbures riches en C6, distillats de naphta léger hydrotraité, raffinés au solvant ; Naphta modifié à point
d’ébullition bas
huiles lubrifiantes supérieures à C25 (pétrole), extraction au solvant, désasphaltage, déparaffinage,
hydrogénation ; Huile de base - non spécifié
huiles lubrifiantes en C17-32 (pétrole), extraction au solvant, déparaffinage, hydrogénation ; Huile de base - non
spécifié
huiles lubrifiantes en C20-35 (pétrole), extraction au solvant, déparaffinage, hydrogénation ; Huile de base - non
spécifié
huiles lubrifiantes en C24-50 (pétrole), extraction au solvant, déparaffinage, hydrogénation ; Huile de base - non
spécifié
naphta de cokéfaction à large intervalle d’ébullition (pétrole), hydrodésulfuré ; Naphta à point d’ébullition bas non spécifié
goudron de lignite, distillat
goudron de lignite à basse température
goudron de houille à basse température, résidus de distillation ; Huile de goudron, point d’ébullition
intermédiaire
huiles de goudron de lignite acides, brutes ; Phénols bruts
huiles de goudron de houille à basse température ; Huile de goudron, haut point d’ébullition
distillats lourds (pétrole), vapocraquage ; Gazole de craquage
naphta lourd de distillation directe (pétrole), contenant des aromatiques ; Naphta à point d’ébullition bas
hydrocarbures aromatiques polycycliques en C20-28, dérivés par pyrolyse d’un mélange brai de goudronpolyéthylène-polypropylène ; Produits de pyrolyse
hydrocarbures aromatiques polycycliques en C20-28, dérivés par pyrolyse d’un mélange brai de goudronpolyéthylène ; Produits de pyrolyse
hydrocarbures aromatiques polycycliques en C20-28, dérivés par pyrolyse d’un mélange brai de goudronpolystyrène ; Produits de pyrolyse
distillats (goudron de houille), huiles légères, fraction neutre ; Résidus d’extraction d’huile légère, haut point
d’ébullition
distillats (goudron de houille), huiles de naphtalène, fraction indole-méthylnaphtalène ; Huile
méthylnaphtalénique
hydrocarbures en C8-12, distillats de craquage catalytique ; Naphta de craquage catalytique à point d’ébullition
bas
naphta léger adouci (pétrole) ; Naphta à point d’ébullition bas - non spécifié
101316-63-6
101316-66-9
101316-67-0
101316-69-2
101316-70-5
101316-71-6
101316-72-7
101316-76-1
101316-83-0
101316-84-1
101316-85-2
101316-86-3
101316-87-4
101631-14-5
101631-20-3
101794-74-5
101794-75-6
101794-76-7
101794-90-5
101794-91-6
101794-97-2
101795-01-1
649-397-00-8
649-452-00-6
648-109-00-8
648-117-00-1
648-145-00-4
N° ID
Nom de la substance
N° CAS
P
P
J, M
J
M
M
M
P
J, M
J, M
M
P
L
L
L
L
P
P
J
NOTE
C2-M2
C2-M2
C2-M2
C2-M2
C2
C2
C2
C2-M2
C2
C2-M2
C2-M2
C2
C1
C1
C2-M2
C2
C2
C2
C2
C2-M2
C2-M2
C2-M2
CAT.
Classification selon le
système règlementaire
préexistant
P
P
J, M
J
M
M
M
P
J, M
J, M
M
P
L
L
L
L
P
P
J
NOTE
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B
C1B
C1B
C1B-M1B
C1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B
C1A
C1A
C1B-M1B
C1B
C1B
C1B
C1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
CAT.
Classification selon le CLP
modifié
83
649-298-00-X
hydrocarbures en C8-12, craquage catalytique, neutralisation chimique, adoucissement ; Naphta de craquage
catalytique à point d’ébullition bas
hydrocarbures en C3-6, riches en C5, naphta de vapocraquage ; Naphta à point d’ébullition bas - non spécifié
101896-28-0
102110-14-5
648-088-00-5
648-089-00-0
648-077-00-5
648-039-00-8
648-040-00-3
brai de goudron de houille à haute température, traité thermiquement
distillats (goudron de houille), fraction benzol, résidus de distillation ; Huile de lavage
résidus d’extraction alcalins (charbon), huile de naphtalène ; Résidu d’extraction d’huile naphtalénique
résidus d’extraction alcalins (charbon), huile de naphtalène, pauvres en naphtalènes ; Résidu d’extraction
d’huile naphtalénique
phénanthrène, résidus de distillation ; Distillat d’huile anthracénique lourde
huiles d’extraction (charbon), huiles résiduelles de pyrolyse de goudron de houille, huiles de naphtalène ;
Fractions secondaires
huiles d’extraction (charbon), huiles résiduelles de pyrolyse de goudron de houille, huile de naphtalène, résidus
de distillation ; Fractions secondaires
résidus d’extraction acides (charbon), huile de créosote ; Résidu d’extraction d’huile de lavage
résidus d’extraction alcalins (charbon), goudron de houille à basse température
121575-60-8
121620-46-0
121620-47-1
121620-48-2
122070-78-4
122070-79-5
122070-80-8
122384-77-4
122384-78-5
J, M
M
J
J
M
J, M
J, M
J, M
M
P
P
P
P
J, M
J
NOTE
C2-M2
C2
C2-M2
C2-M2
C2
C2-M2
C2-M2
C2-M2
C2
C2-M2
C2-M2
C2-M2
C2-M2
C2-M2
C2-M2
CAT.
J, M
M
J
J
M
J, M
J, M
J, M
M
P
P
P
P
J, M
J
NOTE
C1B-M1B
C1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
C1B-M1B
CAT.
Classification selon le CLP
modifié
(2) Pour certaines substances, des erreurs se sont introduites lors de la publication des différents textes réglementaires. Plus d’informations sont disponibles sur le site de l’Agence européenne des produits chimiques (ECHA) à
l’adresse suivante : http ://echa.europa.eu/legislation/classification_legislation_en.asp.
(1) bw
Cy
{
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w
z
x{{{z{=W}{y{{
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zy~{>[Y^W?=wz{{w{P
http ://echa.europa.eu/legislation/classification_legislation_en.asp.
648-110-00-3
648-102-00-X
648-097-00-4
648-056-00-0
649-400-00-2
649-399-00-9
hydrocarbures riches en C5 contenant du dicyclopentadiène ; Naphta à point d’ébullition bas - non spécifié
résidus légers de vapocraquage (pétrole), aromatiques ; Naphta à point d’ébullition bas - non spécifié
102110-15-6
102110-55-4
649-398-00-3
648-092-00-7
distillats (goudron de houille), huiles de naphtalène, fraction méthylnaphtalène ; Huile méthylnaphtalénique
101896-27-9
648-004-00-7
N° ID
distillats riches en BTX (goudron de houille), fraction benzole ; distillat d’huile légère, bas point d’ébullition
Nom de la substance
101896-26-8
N° CAS
Classification selon le
système règlementaire
préexistant
84
85
ANNEXE I – TABLEAUX DE MALADIES PROFESSIONNELLES
Remarque : ne figurent ci-dessous que les tableaux de maladies professionnelles mentionnant explicitement
un cancer. Ne sont indiqués que leurs numéro et intitulé ainsi que les localisations cancéreuses ou types de
cancers. La consultation de l’ensemble des tableaux complets peut se faire à l’adresse suivante : www.inrs.fr,
rubriqueTableaux de maladies professionnelles (ED 835).
RÉGIME GÉNÉRAL Tableau 4
Hémopathies provoquées par le benzène et tous les produits en renfermant
Localisation cancéreuse – type de cancer : leucémies – syndromes myéloprolifératifs
RÉGIME GÉNÉRAL Tableau 10 ter
Affections cancéreuses causées par l’acide chromique et les chromates et bichromates alcalins ou alcalinoterreux ainsi que par le
chromate de zinc
Localisation cancéreuse – type de cancer : cancer des cavités nasales – cancer broncho-pulmonaire primitif
RÉGIME GÉNÉRAL Tableau 15 ter
Lésions prolifératives de la vessie provoquées par les amines aromatiques et leurs sels et la N-nitroso-dibutylamine et ses sels
Localisation cancéreuse – type de cancer : vessie
RÉGIME GÉNÉRAL Tableau 16 bis
Affections cancéreuses provoquées par les goudrons de houille, les huiles de houille, les brais de houille et les suies de combustion du
charbon
Localisation cancéreuse – type de cancer : épithélioma primitif – cancer broncho-pulmonaire primitif, vessie/voies urinaires
RÉGIME GÉNÉRAL Tableau 20
Affections professionnelles provoquées par l’arsenic et ses composés minéraux
Localisation cancéreuse – type de cancer : épithélioma primitif – angiosarcome hépatique – maladie de Bowen
RÉGIME GÉNÉRAL Tableau 20 bis
Cancer bronchique primitif provoqué par l’inhalation de poussières ou de vapeurs arsenicales
Localisation cancéreuse – type de cancer : cancer broncho-pulmonaire primitif
RÉGIME GÉNÉRAL Tableau 20 ter
Cancer bronchique primitif provoqué par l’inhalation de poussières ou de vapeurs renfermant des arseno-pyrites aurifères
Localisation cancéreuse – type de cancer : cancer broncho-pulmonaire primitif
RÉGIME GÉNÉRAL Tableau 25
Affections consécutives à l’inhalation de poussières minérales renfermant de la silice cristalline (quartz, cristobalite, tridymite),
des silicates cristallins (kaolin, talc), du graphite ou de la houille
Localisation cancéreuse – type de cancer : cancer broncho-pulmonaire primitif
RÉGIME GÉNÉRAL Tableau 30
Affections professionnelles consécutives à l’inhalation de poussières d’amiante
Localisation cancéreuse – type de cancer : cancer broncho-pulmonaire – mésothéliome – autres tumeurs de la plèvre
RÉGIME GÉNÉRAL Tableau 30 bis
Cancer broncho-pulmonaire provoqué par l’inhalation de poussières d’amiante
Localisation cancéreuse – type de cancer : cancer broncho-pulmonaire primitif
RÉGIME GÉNÉRAL Tableau 36 bis
Affections cancéreuses provoquées par les dérivés suivants du pétrole : huiles minérales peu ou non raffinées et huiles minérales
régénérées utilisées dans les opérations d’usinage et de traitement des métaux, résidus de craquage, extraits aromatiques, huiles
moteur usagées ainsi que suies de combustion des produits pétroliers
Localisation cancéreuse – type de cancer : épithélioma primitif de la peau
86
RÉGIME GÉNÉRAL Tableau 37 ter
Cancers provoqués par les opérations de grillage des mattes de nickel
Localisation cancéreuse – type de cancer : cancer primitif de l’ethmoïde et des sinus de la face – cancer broncho-pulmonaire
primitif
RÉGIME GÉNÉRAL Tableau 43 bis
Affections cancéreuses provoquées par l’aldéhyde formique
Localisation cancéreuse – type de cancer : carcinome du nasopharynx
RÉGIME GÉNÉRAL Tableau 44 bis
Affections consécutives au travail au fond dans les mines de fer
Localisation cancéreuse - type de cancer : cancer broncho-pulmonaire primitif
RÉGIME GÉNÉRAL Tableau 47
Affections professionnelles provoquées par les poussières de bois
Localisation cancéreuse – type de cancer : cancer de l’ethmoïde, cavités nasales
RÉGIME GÉNÉRAL Tableau 52
Affections provoquées par le chlorure de vinyle monomère
Localisation cancéreuse – type de cancer : angiosarcome
RÉGIME GÉNÉRAL Tableau 61 bis
Cancer broncho-pulmonaire provoqué par l’inhalation de poussières ou fumées renfermant du cadmium
Localisation cancéreuse – type de cancer : cancer broncho pulmonaire primitif
RÉGIME GÉNÉRAL Tableau 70 ter
Affections cancéreuses broncho-pulmonaires primitives causées par l’inhalation de poussières de cobalt associées au carbure de
tungstène avant frittage
Localisation cancéreuse – type de cancer : cancer broncho-pulmonaire primitif
RÉGIME GÉNÉRAL Tableau 81
Affections malignes provoquées par le bis(chlorométhyle) éther
Localisation cancéreuse – type de cancer : cancer broncho-pulmonaire primitif
RÉGIME GÉNÉRAL Tableau 85
Affection engendrée par l’un ou l’autre de ces produits : N-méthyl N’nitro N-nitrosoguanidine ; N-éthyl N’nitro
N-nitrosoguanidine ; N-méthyl N-nitrosourée ; N-éthyl N-nitrosourée
Localisation cancéreuse – type de cancer : glioblastome
87
ANNEXE II – COLORANTS
Ces listes indicatives, non exhaustives et non réglementaires permettent un accès facilité à certains colorants
inclus dans la liste principale.
Colorants azoïques dérivant de l’o-tolidine et inclus dans EINECS
N° CAS
N°
EINECS
Nom COLOR INDEX (C.I.) N° C.I.
Direct Blue 14
23850
N° CAS
N°
EINECS
67990-27-6
268-048-7
68092-52-4
268-464-9
72-57-1
200-786-7
117-32-8
204-182-4
314-13-6
206-242-5
Direct Blue 53
23860
68109-58-0
268-478-5
992-59-6
213-594-3
Direct Red 2
23500
68318-35-4
269-759-5
2150-54-1
218-432-5
Direct Blue 25
23790
68345-21-1
269-849-4
2429-72-3
219-383-2
Direct Blue 3
23705
68400-36-2
270-025-1
6358-29-8
228-766-3
Direct Red 39
23630
68631-12-9
271-937-2
6405-94-3
229-024-1
Direct Orange 10
23370
70632-09-6
274-709-0
6420-03-7
229-149-1
Direct Orange 31
23655
72906-45-7
277-003-0
6420-04-8
229-150-7
Direct Orange 30
23665
73398-45-5
277-443-3
6420-09-3
229-151-2
Direct Blue 21
23710
73398-46-6
277-444-9
6420-22-0
229-152-8
Direct Blue 295
23820
73398-47-7
277-445-4
6459-94-5
229-272-0
Acid Red 114
23635
85283-69-8
286-598-6
6505-12-0
229-387-6
Direct Brown 52
31885
91783-00-5
295-076-7
6598-56-7
229-537-0
Direct Red 67
23505
93804-33-2
298-408-9
6637-88-3
229-639-5
Direct Orange 6
23375
93804-34-3
298-409-4
25317-45-7
246-827-2
Acid Red 114 (free acid)
93918-27-5
299-909-5
54804-85-2
259-355-7
94022-39-6
301-536-0
56148-97-1
260-016-0
94022-40-9
301-537-6
57167-02-9
260-603-1
94022-43-2
301-540-2
65168-20-9
265-590-6
94022-44-3
301-541-8
66225-65-8
266-264-6
94159-53-2
303-233-9
66214-51-5
266-251-5
98072-78-7
308-534-9
66214-52-6
266-252-0
98072-79-8
308-535-4
67893-48-5
267-622-4
98072-80-1
308-537-5
Nom COLOR INDEX (C.I.) N° C.I.
Solvent Yellow 107
21140
Colorants azoïques dérivant de l’o-dianisidine et inclus dans EINECS
N° CAS
N°
EINECS
N° CAS
N°
EINECS
2429-71-2
219-382-7
Direct Blue 8
2429-74-5
219-385-3
Direct Blue 15
24140
67923-89-1
267-794-0
24400
67906-44-9
2586-57-4
219-964-0
Direct Blue 22
267-711-8
24280
68084-09-3
2610-05-1
220-026-8
268-421-4
Direct Blue 1
24410
68084-22-0
2868-75-9
268-432-4
220-691-4
Direct Red 7
24100
68084-23-1
268-434-5
3818-60-8
223-308-9
Direct Blue 168
24185
68966-43-8
273-433-8
3841-14-3
223-333-5
Direct Blue 1 (free acid)
Direct Blue 15
(xNaxC4H11NO2 salt)
4198-19-0
224-091-3
Direct Blue 10
Direct Blue 15 (xNa salt)
Nom COLOR INDEX (C.I.) N° C.I.
24340
68966-50-7
273-439-0
274-428-3
Nom COLOR INDEX (C.I.) N° C.I.
6449-35-0
229-250-0
Direct Blue 151
24175
70210-32-1
6473-33-2
229-328-4
Direct Blue 35
24145
70632-07-4
274-706-4
24125
70632-08-5
274-708-5
24230
71278-41-6
275-307-8
30400
71550-22-6
275-603-7
Direct Blue 15 (4Li salt)
253-940-0
71566-41-1
275-635-1
Direct Blue 160
63216-84-2
264-003-0
73287-56-6
277-356-0
65151-33-9
265-533-5
75522-93-9
278-235-5
266-246-8
75522-94-0
278-236-0
6548-30-7
6655-96-5
6739-62-4
38449-92-2
66214-47-9
229-469-1
229-684-0
229-801-5
Acid Red 128
Direct Dye
Direct Black 91
88
N° CAS
N°
EINECS
79135-81-2
279-081-1
83221-70-9
280-249-1
83221-79-8
280-259-6
Nom COLOR INDEX (C.I.) N° C.I.
N° CAS
N°
EINECS
93964-43-3
300-890-3
93964-57-9
300-903-2
93964-58-0
300-904-8
93964-59-1
300-905-3
Direct Blue 1 (xLixNa salt)
Direct Blue 15 (xLixNa
salt)
83400-08-2
280-423-7
83562-72-5
280-482-9
93964-62-6
300-907-4
83721-51-1
280-578-0
93964-63-7
300-909-5
Direct Blue 1(
xNaxC6H15NO3 salt)
93964-64-8
300-910-0
94021-36-0
301-430-4
Direct Blue 1 (xNa salt)
94944-81-7
305-659-0
83763-65-9
280-753-1
83763-66-0
280-754-7
83763-77-3
280-765-7
97952-82-4
308-377-6
83763-78-4
280-766-2
97952-83-5
308-378-1
84100-78-7
282-158-2
97952-84-6
308-379-7
84559-91-1
283-177-9
98072-75-4
308-531-2
84682-05-3
283-565-8
98072-76-5
308-532-8
85098-84-6
285-437-7
98072-77-6
308-533-3
85135-91-7
285-712-1
98072-95-8
308-552-7
85136-01-2
285-723-1
98072-96-9
308-553-2
85153-20-4
285-798-0
98072-97-0
308-554-8
85283-97-2
286-625-1
98073-01-9
308-559-5
85283-98-3
286-626-7
98073-02-0
308-560-0
93857-57-9
299-192-9
98073-03-1
308-561-6
93964-42-2
300-889-8
Direct Blue 1 (Li salt)
Direct Black 114
Nom COLOR INDEX (C.I.) N° C.I.
Direct Blue 15 (KNaNH3
salt)
Colorants azoïques dérivant de la benzidine et inclus dans EINECS
N° CAS
N°
EINECS
Nom COLOR INDEX (C.I.) N° C.I.
N° CAS
N°
EINECS
Nom COLOR INDEX (C.I.) N° C.I.
117-33-9
204-184-5
16071-86-6
240-221-1
Direct Brown 95
30145
1937-35-5
217-709-8
Direct Red 13
22155
33363-87-0
251-466-9
Direct Brown 25
36030
2302-97-8
218-959-0
Direct Red 44
22500
59620-58-5
261-827-2
Direct Green 8 (2Na salt)
30315
2429-70-1
219-381-1
Direct Red 10
22145
68214-82-4
269-321-3
Direct Blue 2 (2Na salt)
22590
2429-73-4
219-384-8
Direct Blue 2
22590
83968-66-5
281-547-4
2429-79-0
219-387-4
Direct Orange 8
22130
85480-84-8
287-366-7
2429-80-3
219-389-5
Acid Orange 45
22195
85480-85-9
287-367-2
2429-81-4
219-390-0
Direct Brown 31
35660
85480-86-0
287-368-8
2429-82-5
219-391-6
Direct Brown 2
22311
85749-99-1
288-523-2
Direct Violet 27
22460
2429-83-6
219-392-1
Direct Black 4
30245
85750-00-1
288-524-8
Direct Orange 1
22430
Direct Blue 48
22565
2429-84-7
219-393-7
Direct Red 1
22310
85750-01-2
288-525-3
2586-58-5
219-965-6
Direct Brown 1 :2
30110
85750-05-6
288-530-0
2893-80-3
220-768-2
Direct Brown 6
30140
85750-06-7
288-531-6
3476-90-2
222-450-9
Direct Brown 59
22345
85750-07-8
288-532-1
3530-19-6
222-560-7
Direct Red 37
22240
85750-37-4
288-564-6
3567-65-5
222-655-3
Acid Red 85
22245
85895-85-8
288-760-1
3626-28-6
222-835-1
Direct Green 1
30280
93803-38-4
298-309-0
3811-71-0
223-294-4
Direct Brown 1
30045
93803-39-5
298-310-6
4335-09-5
224-376-2
Direct Green 6
30295
93920-41-3
300-127-4
5422-17-3
226-545-6
Direct Green 8
30315
93920-42-4
300-129-5
6358-80-1
228-784-1
Acid Black 94
30336
94109-00-9
302-438-0
6360-29-8
228-826-9
Direct Brown 27
31725
94158-41-5
303-112-0
6360-54-9
228-829-5
Direct Brown 154
30120
94199-52-7
303-425-2
6459-86-5
229-269-4
Direct Red 88
22360
94199-53-8
303-426-8
6459-87-6
229-271-5
Direct Orange 1
22370
94199-55-0
303-428-9
8003-50-7
232-320-3
Direct Brown 54
31735
94200-00-7
303-477-6
8014-91-3
232-397-3
Direct Brown 74
36300
94249-03-3
304-380-1
13164-93-7
236-106-0
Direct Orange 1
22375
98705-48-7
308-870-6
89
ANNEXE III – CONSIDÉRATIONS PARTICULIÈRES
RELATIVES À LA CLASSIFICATION DES SUBSTANCES
COMME TOXIQUES POUR LA REPRODUCTION
Force probante des données
bw yw¢yw
z={ xwy{ y
{
{
pour la reproduction repose sur l’évaluation de la
force probante de l’ensemble des données (voir
encadré p. 14). Autrement dit, toutes les informations disponibles contribuant à la détermination de
la toxicité pour la reproduction, telles que des études
épidémiologiques et des études de cas concernant
l’espèce humaine, des études portant spécifiquement
sur la reproduction, ainsi que des études subchroniques, chroniques et spéciales sur des animaux, fournissant des résultats pertinents sur la toxicité pour
les organes reproducteurs et le système endocrinien
y
{{B
{w{y
{{Db=ww
de substances analogues chimiquement à la substance
étudiée peut aussi être prise en compte pour la classification, surtout lorsque les informations sur la
xwy{ z{
w{D b{
z wx w
données disponibles est influencé par des facteurs tels
que la qualité des études, la cohérence des résultats,
la nature et la gravité des effets, la présence d’une
toxicité maternelle dans les études sur des animaux
de laboratoire, le degré de signification statistique des
différences intergroupes, le nombre d’effets observés,
la pertinence de la voie d’administration pour l’être
~w { =wx{y{ z{ xwD bw z{w
z{ w
force probante des données se fonde sur les résultats
tant positifs que négatifs, qui sont traités conjointement. Des résultats positifs, statistiquement ou biologiquement significatifs, et provenant d’une seule
étude positive réalisée selon des principes scientifiques valables, peuvent justifier la classification (voir
aussi l’encadré p. 14).
Des études toxicocinétiques réalisées sur des
animaux et des êtres humains, des résultats d’études
concernant le site d’action et le mécanisme ou le mode
d’action peuvent fournir des informations utiles,
diminuant ou renforçant la crainte d’un danger pour
la santé humaine. S’il est possible de démontrer formellement que le mécanisme ou le mode d’action clairement identifié n’est pas transposable à l’être humain
ou si les différences toxicocinétiques sont à ce point
marquées qu’il est certain que la propriété toxique ne
s’exercera pas chez l’être humain, une substance produisant un effet néfaste sur la reproduction d’animaux
de laboratoire n’est pas classée.
Si certaines études de toxicité pour la reproduction réalisées sur des animaux ne révèlent que des
effets dont la signification toxicologique est considérée comme faible ou minime, ces effets ne débouchent pas nécessairement sur une classification. Il
peut s’agir de légères modifications des paramètres
relatifs au sperme, de l’incidence des anomalies spontanées des fœtus, de la proportion des variations
fœtales courantes observées au cours des examens du
squelette ou des poids fœtaux, ou encore de légères
divergences entre les évaluations du développement
postnatal.
Idéalement, les données provenant d’études
animales mettent clairement en évidence des effets
toxiques touchant spécifiquement la reproduction
en l’absence d’autres effets toxiques systémiques.
Cependant, si la toxicité pour le développement
survient conjointement à d’autres effets toxiques sur
la mère, l’influence potentielle des effets néfastes
généralisés est appréciée dans la mesure du possible.
Pour déterminer la force probante des données, il
est conseillé d’examiner d’abord les effets nocifs sur
l’embryon ou le fœtus et d’évaluer ensuite la toxicité
maternelle, parallèlement à tous les autres facteurs
qui pourraient avoir influencé ces effets. En général,
les effets sur le développement qui sont observés à
des doses toxiques pour la mère ne doivent pas être
négligés systématiquement. Ils ne peuvent l’être qu’au
cas par cas lorsqu’une relation de causalité est établie
ou exclue.
Si l’on dispose d’informations appropriées, il
importe de chercher à déterminer si la toxicité pour
le développement est due à un mécanisme transmis
par la mère et propre à celle-ci ou à un mécanisme
secondaire non spécifique, tel que le stress maternel
ou une rupture d’homéostasie. D’une manière
générale, la présence d’une toxicité maternelle ne doit
pas être un argument pour écarter les effets observés
sur l’embryon ou le fœtus, sauf s’il est possible de
démontrer clairement que les effets sont secondaires
et non spécifiques. C’est le cas notamment lorsque les
effets sur la descendance sont notables, par exemple
quand il s’agit d’effets irréversibles, tels que des malformations structurelles. Dans certaines situations, il
peut être supposé que la toxicité pour la reproduction
est une conséquence secondaire de la toxicité maternelle et de ne pas tenir compte des effets toxiques
pour la reproduction, si la substance est tellement
toxique que les mères sont très affaiblies et souffrent
d’inanition grave, qu’elles sont incapables de nourrir
leurs petits ou qu’elles sont prostrées ou moribondes.
Toxicité maternelle
b{z{
{{z{z{y{zw
w
}z{
la gestation et aux premiers stades postnataux peut
être influencé par des effets toxiques s’exerçant sur la
mère, soit à travers des mécanismes non spécifiques
liés au stress et à la rupture de l’homéostasie de la
mère, soit à travers des mécanismes propres à la mère
{z
y{{Cy{{{y{Db
=
{{{
résultat du développement en vue d’une classification dans la catégorie « effets sur le développement »,
il importe d’étudier l’influence possible de la toxicité
maternelle. Cette question est complexe en raison des
incertitudes qui entourent la relation entre la toxicité
90
maternelle et ses conséquences sur le développement.
Elle doit être tranchée par jugement d’experts et par la
détermination de la force probante de l’ensemble des
études disponibles afin d’établir le degré d’influence
attribuable à la toxicité maternelle, lors de l’interprétation des critères de classification d’une substance
y
{wwz{{||{{z{
{{Db
z{
la détermination de la force probante des données en
vue de la classification, on examine d’abord les effets
néfastes sur l’embryon ou le fœtus, ensuite la toxicité
maternelle, parallèlement à tous les autres facteurs
susceptibles d’avoir influencé ces effets.
b=
x{w
w}w{
{ { w
y
maternelle peut, selon sa gravité, influencer le développement à travers des mécanismes secondaires
non spécifiques et produire des effets tels qu’une
diminution du poids fœtal, un retard d’ossification et
éventuellement, dans certaines souches de certaines
espèces, des résorptions et des malformations.
Toutefois, le nombre limité d’études sur la relation
entre les effets sur le développement et la toxicité
générale pour la mère n’a pas permis de démontrer
l’existence d’une relation constante et reproductible
à travers les différentes espèces. Même s’ils surviennent en présence d’une toxicité maternelle, les effets
sur le développement sont considérés comme un
symptôme de toxicité pour le développement, sauf s’il
peut être établi sans équivoque, en procédant au cas
par cas, que ces effets sur le développement sont une
conséquence secondaire de la toxicité maternelle. En
outre, il convient d’envisager une classification de la
substance si l’on observe un effet toxique majeur sur
la descendance, par exemple des effets irréversibles
tels que des malformations structurelles, la létalité de
l’embryon ou du fœtus, ou d’importantes déficiences
fonctionnelles postnatales.
b{ xwy{ =z{ {
y
le développement qu’en association avec la toxicité
maternelle ne doivent pas être systématiquement
écartées de la classification, même si un mécanisme
transmis par la mère et propre à celle-ci a été mis
en évidence. Dans ce cas, une classification dans la
catégorie 2 au lieu de la catégorie 1 peut être envisagée.
Toutefois, si la substance est toxique au point qu’elle
entraîne la mort de la mère ou une inanition grave,
ou que les mères sont prostrées et incapables de
nourrir leurs petits, il est raisonnable de supposer que
la toxicité pour le développement n’est qu’une conséquence secondaire de la toxicité maternelle et de ne
pas tenir compte des effets sur le développement.
Des variations mineures du développement, et une
faible réduction du poids des fœtus ou des petits, ou
un retard d’ossification, observés en association avec
une toxicité maternelle, ne débouchent pas nécessairement à eux seuls sur la classification de la substance.
Certaines observations utilisées pour évaluer les
effets maternels sont reprises ci-dessous. Si elles sont
disponibles, les données relatives à ces effets doivent
être évaluées à la lumière de leur signification statistique ou biologique et de la relation dose-effet.
쐍쐍 Mortalité maternelle.
Un accroissement de la fréquence de mortalité des
mères traitées par rapport au groupe témoin doit être
considéré comme un signe de toxicité maternelle si
l’accroissement est proportionnel à la dose et peut
être attribué à la toxicité systémique de la substance
d’essai. Une mortalité maternelle supérieure à 10 % est
considérée comme excessive et les données relatives à
cette dose ne doivent normalement pas être évaluées
plus avant.
쐍쐍 Indice d’accouplement (nombre d’animaux
présentant un bouchon vaginal ou des traces de
sperme/nombre d’animaux accouplés x 100 (1)).
쐍쐍 Indice de fertilité (nombre de femelles avec
implantation/nombre d’accouplements x 100).
쐍쐍 Durée de la gestation (si les femelles ont eu la
possibilité de mettre bas).
쐍쐍 Poids corporel et variation du poids corporel.
bw ww
{E
=w{{ >w y
{y
? z
poids corporel maternel doivent être pris en compte
dans l’évaluation de la toxicité pour la mère, lorsque
y{z
{
z
x{Db{ywyz{www
du poids corporel maternel moyen ajusté (corrigé),
qui correspond à l’écart entre le poids corporel initial
et le poids final, diminué du poids de l’utérus gravide
(ou la somme des poids des fœtus), peut indiquer soit
un effet maternel, soit un effet intra-utérin. Chez les
lapins, l’augmentation du poids corporel risque de ne
pas être un bon indicateur de la toxicité maternelle,
en raison de la fluctuation naturelle du poids corporel
des femelles gestantes.
쐍쐍 Consommation de nourriture et d’eau
(Si ce paramètre est pertinent), l’observation d’une
diminution sensible de la consommation moyenne de
nourriture ou d’eau chez les femelles traitées en comparaison avec les témoins est utile lors de l’évaluation
de la toxicité maternelle, notamment si la substance
d’essai est administrée par le biais du régime alimenw{
z{={wz{x
Db{ww
z{w{
d’eau ou de nourriture doivent être évaluées conjointement aux poids corporels maternels lorsqu’il s’agit
de déterminer si les effets observés reflètent une
toxicité maternelle ou, tout simplement, une inappétence pour la substance d’essais présente dans la
nourriture et l’eau.
쐍쐍 Évaluations cliniques (signes cliniques, marqueurs,
hématologie et études de chimie clinique).
b
z{ =ww
z{ w
y w{{{B
peut être utile d’observer si la fréquence des signes
cliniques importants de toxicité s’accroit chez les
mères traitées par rapport au groupe témoin. Si cette
observation est destinée à servir de base à l’évaluation
de la toxicité pour la mère, les types, la fréquence, le
degré et la durée des signes cliniques sont consignés
(1) Il est admis que les indices d’accouplement et de fertilité peuvent aussi être influencés par le mâle.
91
zw =z{D b{ }{ y{ z{
y w{nelle incluent le coma, la prostration, l’hyperactivité,
la perte du réflexe de redressement, l’ataxie ou la respiration difficile.
쐍쐍 Données post mortem.
Une augmentation de la fréquence et/ou de la
gravité des observations post mortem peut indiquer
une toxicité maternelle. Il peut s’agir de résultats
d’examens pathologiques macroscopiques ou microscopiques, ou de données relatives au poids des
organes, notamment du poids absolu des organes,
du poids des organes rapporté au poids du corps ou
du poids des organes rapporté au poids du cerveau.
Si elle s’accompagne d’effets histopathologiques
sur l’organe ou les organes touchés, une variation
sensible du poids moyen du ou des organes suspectés
d’être affectés par la substance d’essai chez les mères
traitées, par rapport à ceux du groupe témoin, peut
être considérée comme un signe de toxicité maternelle.
Données animales et expérimentales
Il existe plusieurs méthodes d’essai acceptées à
l’échelon international, comprenant les méthodes
d’essai de toxicité pour le développement (par
exemple la ligne directrice de l’OCDE n° 414) et des
méthodes d’essai de toxicité sur une ou deux générations (par exemple les lignes directrices de l’OCDE
n° 415 et n° 416).
b{wz{{wz{zw}{>w{{{w
ligne directrice de l’OCDE n° 421 – Essai de dépistage
de la toxicité pour la reproduction et le développement, et la ligne directrice de l’OCDE n° 422 – Étude
combinée de toxicité à doses répétées et de dépistage
de la toxicité pour la reproduction et le développement) peuvent aussi être utilisés pour justifier la classification, bien qu’il soit admis que la qualité de ces indications est moins fiable que celle de résultats d’études
complètes.
b{ {||{
{ ww
zwx{
x{
lors d’études de toxicité à doses répétées à court ou
à long terme, qui sont jugés susceptibles de nuire
à la fonction reproductive et qui apparaissent en
l’absence d’une toxicité généralisée importante, par
exemple des variations histopathologiques touchant
les gonades, peuvent servir de base à la classification.
b{ zy{
{w z={w in vitro ou d’essais
pratiqués sur des espèces non mammifères, ou de
données sur la relation structure-activité de substances analogues peuvent être pris en compte aux fins
de la classification. Dans tous les cas de cette nature,
la pertinence des données doit être évaluée par
}{{z={{Dbwyw¢yw
{z
{wy
cas s’appuyer essentiellement sur des données inappropriées.
Il est préférable que les voies d’administration
choisies lors des études animales soient en rapport
avec la voie d’exposition potentielle des êtres humains
à la substance. Cela dit, en pratique, les études relatives
à la toxicité pour la reproduction sont habituellement
conduites par voie orale et se prêtent normalement à
l’évaluation des propriétés toxiques de la substance
à l’égard de la reproduction. Toutefois, s’il peut être
démontré formellement que le mécanisme ou mode
d’action clairement identifié ne s’applique pas à l’être
humain ou si les différences toxicocinétiques sont à
ce point marquées qu’il est certain que la propriété
toxique ne s’exprimera pas chez l’être humain, il n’y
a pas lieu de classer une substance qui produit un
effet néfaste pour la reproduction chez les animaux
de laboratoire.
b{ z{ w z{
{ z=wzw
telles qu’une injection intraveineuse ou intrapéritonéale, qui entraînent une exposition des organes
reproducteurs à des niveaux irréalistes de la substance
d’essai ou de léser localement ces organes, notamment
par irritation, doivent être interprétées avec une
extrême prudence et ne servent normalement pas, à
elles seules, de base à la classification.
Il existe un accord général quant au concept de dose
limite au-delà de laquelle l’apparition d’un effet néfaste
est considérée comme sortant des critères qui conduisent à la classification, mais non quant à l’inclusion
dans les critères d’une dose limite précise. Certaines
lignes directrices relatives aux méthodes d’essai fixent
cependant une dose limite précise, alors que d’autres
indiquent que des doses plus élevées peuvent être
nécessaires si l’exposition humaine anticipée est telle
qu’une gamme adéquate de doses d’exposition n’est
pas atteinte. De plus, en raison des différences de toxicocinétique entre espèces, l’établissement d’une dose
limite précise peut ne pas convenir à des situations où
l’être humain est plus sensible que le modèle animal.
En principe, les effets néfastes pour la reproduction
qui ne sont observés qu’à des doses très élevées dans
les études sur des animaux (par exemple des doses
qui ont un effet de prostration, d’inappétence grave,
de mortalité excessive) ne mèneraient normalement
pas à une classification, sauf si d’autres informations,
par exemple des données toxicocinétiques, indiquant
que l’être humain peut être plus sensible que l’animal
et qu’il y a lieu de procéder à la classification, sont disponibles. Des indications supplémentaires figurent
dans le chapitre relatif à la toxicité maternelle.
Cependant, la fixation de la « dose limite » réelle
dépendra de la méthode d’essai qui a été appliquée
pour obtenir les résultats, par exemple la ligne directrice pour les essais de l’OCDE recommande comme
dose limite pour l’étude de toxicité à doses répétées
par voie orale une dose maximale de 1 000 mg/kg,
sauf si la réaction attendue chez l’homme justifie une
dose plus élevée.
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54073 Nancy cedex
tél. 03 83 34 49 02
fax 03 83 34 48 70
3 place du Roi-George
BP 31062
57036 Metz cedex 1
tél. 03 87 66 86 22
fax 03 87 55 98 65
(68 Haut-Rhin)
CARSAT NORD-EST
36 rue Xaintrailles
45033 Orléans cedex 1
tél. 02 38 81 50 00
fax 02 38 79 70 29
CARSAT NORD-PICARDIE
(02 Aisne, 59 Nord, 60 Oise,
62 Pas-de-Calais, 80 Somme)
11 allée Vauban
59662 Villeneuve-d’Ascq cedex
tél. 03 20 05 60 28
fax 03 20 05 79 30
CARSAT CENTRE-OUEST
bedprevention@carsat-nordpicardie.fr
www.carsat-nordpicardie.fr
(16 Charente, 17 Charente-Maritime,
19 Corrèze, 23 Creuse, 79 Deux-Sèvres,
86 Vienne, 87 Haute-Vienne)
CARSAT NORMANDIE
4 rue de la Reynie
87048 Limoges cedex
tél. 05 55 45 39 04
fax 05 55 45 71 45
Avenue du Grand-Cours, 2022 X
76028 Rouen cedex
tél. 02 35 03 58 22
fax 02 35 03 60 76
cirp@carsat-centreouest.fr
www.carsat-centreouest.fr
prevention@carsat-normandie.fr
www.carsat-normandie.fr
CRAM ÎLE-DE-FRANCE
CARSAT PAYS DE LA LOIRE
(75 Paris, 77 Seine-et-Marne,
78 Yvelines, 91 Essonne,
92 Hauts-de-Seine, 93 Seine-Saint-Denis,
94 Val-de-Marne, 95 Val-d’Oise)
17-19 place de l’Argonne
75019 Paris
tél. 01 40 05 32 64
fax 01 40 05 38 84
(14 Calvados, 27 Eure, 50 Manche,
61 Orne, 76 Seine-Maritime)
(44 Loire-Atlantique, 49 Maine-et-Loire,
53 Mayenne, 72 Sarthe, 85 Vendée)
2 place de Bretagne
44932 Nantes cedex 9
tél. 02 51 72 84 08
fax 02 51 82 31 62
documentation.rp@carsat-pl.fr
www.carsat-pl.fr
prevention.atmp@cramif.cnamts.fr
www.cramif.fr
CARSAT LANGUEDOC-ROUSSILLON
(11 Aude, 30 Gard, 34 Hérault,
48 Lozère, 66 Pyrénées-Orientales)
CARSAT RHÔNE-ALPES
(01 Ain, 07 Ardèche, 26 Drôme, 38 Isère,
42 Loire, 69 Rhône, 73 Savoie,
74 Haute-Savoie)
26 rue d’Aubigny
69436 Lyon cedex 3
tél. 04 72 91 96 96
fax 04 72 91 97 09
preven.carsat@orange.fr
www.carsat-auvergne.fr
29 cours Gambetta
34068 Montpellier cedex 2
tél. 04 67 12 95 55
fax 04 67 12 95 56
CARSAT BOURGOGNE
et FRANCHE-COMTÉ
prevdoc@carsat-lr.fr
www.carsat-lr.fr
(21 Côte-d’Or, 25 Doubs, 39 Jura,
58 Nièvre, 70 Haute-Saône,
71 Saône-et-Loire, 89 Yonne,
90 Territoire de Belfort)
CARSAT MIDI-PYRÉNÉES
ZAE Cap-Nord, 38 rue de Cracovie
21044 Dijon cedex
tél. 08 21 10 21 21
fax 03 80 70 52 89
(09 Ariège, 12 Aveyron, 31 Haute-Garonne,
32 Gers, 46 Lot, 65 Hautes-Pyrénées,
81 Tarn, 82 Tarn-et-Garonne)
(04 Alpes-de-Haute-Provence,
05 Hautes-Alpes, 06 Alpes-Maritimes,
13 Bouches-du-Rhône, 2A Corse-du-Sud,
2B Haute-Corse, 83 Var, 84 Vaucluse)
2 rue Georges-Vivent
31065 Toulouse cedex 9
tél. 0820 904 231 (0,118 €/min)
fax 05 62 14 88 24
35 rue George
13386 Marseille cedex 5
tél. 04 91 85 85 36
fax 04 91 85 75 66
doc.prev@carsat-mp.fr
www.carsat-mp.fr
documentation.prevention@carsat-sudest.fr
www.carsat-sudest.fr
prevention@carsat-bfc.fr
www.carsat-bfc.fr
preventionrp@carsat-ra.fr
www.carsat-ra.fr
CARSAT SUD-EST
Services Prévention des CGSS
CGSS GUADELOUPE
CGSS LA RÉUNION
Immeuble CGRR, Rue Paul-Lacavé, 97110 Pointe-à-Pitre
tél. 05 90 21 46 00 – fax 05 90 21 46 13
4 boulevard Doret, 97704 Saint-Denis Messag cedex 9
tél. 02 62 90 47 00 – fax 02 62 90 47 01
lina.palmont@cgss-guadeloupe.fr
CGSS GUYANE
Espace Turenne Radamonthe, route de Raban,
BP 7015, 97307 Cayenne cedex
tél. 05 94 29 83 04 – fax 05 94 29 83 01
prevention@cgss-reunion.fr
CGSS MARTINIQUE
Quartier Place-d’Armes, 97210 Le Lamentin cedex 2
tél. 05 96 66 51 31 et 05 96 66 51 32 – fax 05 96 51 81 54
prevention972@cgss-martinique.fr
www.cgss-martinique.fr
COLLECTION DES AIDE-MÉMOIRE TECHNIQUES
Cette brochure présente la liste des substances classées
cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction
dans la réglementation de l’Union européenne.
Les substances cancérogènes, mutagènes et/ou toxiques
pour la reproduction sont classées par ordre alphabétique
et par numéro CAS. Les tableaux correspondants sont
précédés des définitions et critères de classement.
Institut national de recherche et de sécurité
pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles
65, boulevard Richard-Lenoir 75011 Paris Tél. 01 40 44 30 00
www.inrs.fr e-mail : info@inrs.fr
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Édition INRS ED 976
2e édition (2012) • réimpression juin 2013 • 5 000 ex. • ISBN 978-2-7389-1959-5
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