Toro Log Grapple, Compact Tool Carrier Manuel utilisateur

Form No. 3471-595 Rev B
Pince à grumes
N° de modèle 23137—N° de série 324000000 et suivants
Enregistrez votre produit à www.Toro.com.
Traduction du texte d'origine (FR)
*3471-595*
dépositaire-réparateur ou le service client Toro agréé.
La Figure 1 indique l'emplacement des numéros de
modèle et de série du produit. Inscrivez les numéros
dans l'espace réservé à cet effet.
ATTENTION
CALIFORNIE
Proposition 65 - Avertissement
L'utilisation de ce produit peut entraîner
une exposition à des substances
chimiques considérées pas l'état de
Californie comme capables de provoquer
des cancers, des anomalies congénitales
ou d'autres troubles de la reproduction.
Important: Avec votre appareil mobile, vous
pouvez scanner le code QR sur l'autocollant du
numéro de série (le cas échéant) pour accéder à
l'information sur la garantie, les pièces détachées
et autres renseignements concernant le produit.
Introduction
La pince à grumes est un outil de charge prévu pour
être utilisé sur un porte-outils compact Toro. Elle
est principalement conçue pour saisir et déplacer
les grumes et d’autres débris organiques. Elle n’est
pas destinée à manipuler le béton, les pierres,
les matériaux de construction et autres roches ou
matériaux métalliques, ni à arracher des souches
ou d’autres objets du sol. L’outil comprend aussi un
attelage de remorque qui permet de positionner des
remorques sur une surface plane et un cabestan pour
aider à abaisser les petites branches. L'utilisation de
ce produit à d'autres fins que celle prévue peut être
dangereuse pour vous-même et toute personne à
proximité. Ne modifiez pas la machine ou ses outils.
g522500
Figure 1
1. Emplacement des numéros de modèle et de série
N° de modèle
Cet outil doit être utilisé, entretenu et réparé
uniquement par des professionnels connaissant bien
ses caractéristiques, ainsi que les procédures de
sécurité pertinentes.
N° de série
Utilisez cet outil à des températures ambiantes
comprises entre -18 ° et 38 °C (0° à 100 °F). Contactez
un dépositaire-réparateur agréé pour connaître les
dispositions nécessaires pour pouvoir utiliser cette
machine à des températures extrêmes.
Les mises en garde de ce manuel soulignent des
dangers potentiels et sont signalées par le symbole
de sécurité (Figure 2), qui indique un danger pouvant
entraîner des blessures graves ou mortelles si les
précautions recommandées ne sont pas respectées.
Lisez attentivement cette notice pour apprendre
comment utiliser et entretenir correctement votre
produit, et éviter ainsi de l'endommager ou de vous
blesser. Vous êtes responsable de l'utilisation sûre et
correcte du produit.
Figure 2
Symbole de sécurité
g000502
Rendez-vous sur www.Toro.com pour tout document
de formation à la sécurité et à l'utilisation des produits,
pour tout renseignement concernant un produit ou un
accessoire, pour obtenir l'adresse des dépositaires ou
pour enregistrer votre produit.
Le symbole de sécurité apparaît au-dessus de toute
information signalant des actions ou des situations
dangereuses. Il est suivi de la mention DANGER,
ATTENTION ou PRUDENCE.
Pour obtenir des prestations de service, des
pièces Toro d'origine ou des renseignements
complémentaires, munissez-vous des numéros
de modèle et de série du produit et contactez un
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8111 Lyndale Avenue South
Bloomington, MN 55420
DANGER signale un danger immédiat qui, s'il n'est
pas évité, entraînera obligatoirement des blessures
graves ou mortelles.
2
Contactez-nous sur www.Toro.com.
Imprimé aux États-Unis
Tous droits réservés
Table des matières
ATTENTION signale un danger potentiel qui, s'il n'est
pas évité, risque d'entraîner des blessures graves
ou mortelles.
Sécurité .................................................................... 4
Consignes de sécurité générales........................ 4
Consignes de sécurité concernant l'utilisation
sur les pentes.................................................. 4
Consignes de sécurité pour la pince à
grumes............................................................ 5
Consignes de sécurité relatives au
remorquage .................................................... 5
Consignes de sécurité relatives à l'entretien
et au remisage ................................................ 6
Autocollants de sécurité et d'instruction .............. 7
Vue d'ensemble du produit ........................................ 9
Caractéristiques techniques .............................. 9
Utilisation ................................................................ 10
Pose et dépose de l'outil ................................... 10
Levage des objets ............................................ 10
Utilisation de l'attelage.......................................11
Utilisation du cabestan...................................... 12
Position de transport......................................... 12
Entretien ................................................................. 13
Programme d'entretien recommandé .................. 13
Graissage de l'outil ........................................... 13
Contrôle des conduites hydrauliques ................ 13
Remisage ............................................................... 14
PRUDENCE signale un danger potentiel qui, s'il
n'est pas évité, peut éventuellement entraîner des
blessures légères ou modérées.
Ce manuel utilise également deux autres termes
pour faire passer des renseignements essentiels.
Important pour attirer l'attention sur une information
d'ordre mécanique spécifique, et Remarque pour
souligner une information d'ordre général méritant
une attention particulière.
3
Sécurité
Consignes de sécurité
générales
Respectez toujours toutes les consignes de sécurité
pour éviter des blessures graves ou mortelles.
• Ne dépassez pas la capacité nominale de la
machine au risque de la déstabiliser et d'en perdre
le contrôle.
• Ne transportez pas les outils en laissant
les bras levés ou déployés (le cas échéant).
Transportez toujours l'outil près du sol; voir
Position de transport (page 12).
• Marquez au préalable l'emplacement des lignes,
conduites ou autres objets enfouis dans la zone
de travail, et ne creusez pas à ces endroits.
• Vous devez lire et comprendre le contenu de
ce Manuel de l'utilisateur avant de démarrer la
machine.
• Accordez toute votre attention à l'utilisation de
la machine. Ne vous livrez à aucune activité
risquant de vous distraire, au risque de causer des
dommages corporels ou matériels.
• Ne confiez jamais l'utilisation de la machine à des
enfants ou à des personnes non qualifiées.
• N'approchez pas les mains ou les pieds des
composants et outils en mouvement.
• N'utilisez pas la machine s'il manque des capots
ou d'autres dispositifs de protection, ou s'ils sont
endommagés.
• Tenez tout le monde et tous les animaux à l'écart
de la machine.
• Arrêtez la machine, coupez le moteur et enlevez
la clé avant d'effectuer un entretien, de faire le
plein de carburant ou d'éliminer une obstruction
sur la machine.
•
•
•
•
•
•
•
•
L'usage ou l'entretien incorrect de cette machine peut
occasionner des accidents. Pour réduire les risques
d'accidents et de blessures, respectez les consignes
de sécurité qui suivent. Tenez toujours compte des
mises en garde signalées par le symbole de sécurité
( ) et la mention Prudence, Attention ou Danger. Le
non respect de ces instructions peut entraîner des
blessures graves voire mortelles.
•
•
Consignes de sécurité
concernant l'utilisation sur
les pentes
•
•
• Travaillez toujours dans le sens de la pente (en
montant ou en descendant), en plaçant le côté
4
le plus lourd de la machine étant en amont. La
répartition du poids varie selon les outils montés.
Quand un outil porte-charge est vide, l'arrière de
la machine est le point le plus lourd; alors que
lorsqu'il est plein, l'avant de la machine devient
plus lourd. La plupart des outils alourdissent
l'avant de la machine.
La stabilité de la machine est compromise si
vous levez ou déployez les bras de chargeuse (le
cas échéant) sur une pente. Gardez les bras de
chargeuse abaissés et rétractés sur les pentes.
Les pentes augmentent significativement les
risques de perte de contrôle et de basculement
de la machine pouvant entraîner des accidents
graves, voire mortels. L'utilisation de la machine
sur une pente, quelle qu'elle soit, ou sur un
terrain accidenté, demande une attention
particulière.
Établissez vos propres procédures et règles
de travail à appliquer quand vous utilisez la
machine sur des pentes. Ces procédures
doivent inclure un repérage et une étude du
site pour déterminer quelles pentes permettent
une utilisation sécuritaire de la machine. Faites
toujours preuve de bon sens et de discernement
quand vous réalisez cette étude.
Ralentissez et redoublez de prudence sur les
pentes. La nature du terrain peut affecter la
stabilité de la machine.
Évitez de démarrer ou de vous arrêter en côte.
Si la machine perd de sa motricité, descendez
lentement la pente en ligne droite.
Évitez de faire demi-tour sur les pentes. Si vous ne
pouvez pas faire autrement, procédez lentement
en gardant le côté le plus lourd de la machine en
amont.
Déplacez-vous à vitesse réduite et
progressivement sur les pentes. Ne changez pas
soudainement de vitesse ou de direction.
N'utilisez pas la machine sur une pente si vous ne
vous sentez pas à l'aise.
Méfiez-vous des trous, ornières et bosses, car
les irrégularités du terrain peuvent provoquer le
retournement de la machine. L'herbe haute peut
masquer les accidents du terrain.
Faites preuve de prudence lorsque vous utilisez la
machine sur des surfaces humides. En effet, elles
réduisent la motricité de la machine qui risque
alors de déraper.
Examinez la zone d'utilisation pour vous assurer
que le sol est suffisamment stable pour supporter
le poids de la machine.
Utilisez la machine avec prudence près de :
– Fortes dénivellations
– Fossés
• N'utilisez pas la machine pour tracter quoi que ce
– Berges
– Étendues d'eau
•
•
soit, à moins qu'elle ne soit équipée d'un dispositif
d'attelage.
La machine peut se retourner brusquement si
une chenille passe par-dessus une dénivellation
quelconque et se retrouve dans le vide, ou si
un bord s'effondre. Maintenez une distance de
sécurité entre la machine et tout danger potentiel.
N'enlevez ou n'ajoutez jamais d'outils lorsque la
machine se trouve sur une pente.
Ne garez pas la machine sur une pente.
• Ne dépassez pas le poids brut maximum de
remorquage.
• Ne dépassez pas la capacité d’attelage maximale.
• Ne laissez jamais des enfants ou des adultes
s’approcher du matériel remorqué.
• Sur les pentes, le poids du matériel remorqué peut
causer une perte d’adhérence et de contrôle de la
machine, et accroître le risque de retournement.
Ne remorquez par le matériel sur les pentes;
remorquez-le uniquement sur une surface plane.
Consignes de sécurité pour
la pince à grumes
• La distance d'arrêt peut augmenter avec le poids
• Fermez toujours la pince à grumes quand elle ne
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
de la charge remorquée. Conduisez lentement et
prévoyez une distance de freinage plus grande
que la normale.
sert pas.
N'entassez pas de matériaux avec la pince fermée.
N'accrochez pas de chaîne à la pince.
N'utilisez pas la pince pour accrocher et/ou tirer
quoi que ce soit. Pincez toujours fermement les
matériaux.
Abaissez toujours l'outil et arrêtez la machine
chaque fois que vous quittez le poste d'utilisation.
Portez une tenue adaptée, y compris un casque,
des gants, une protection oculaire, un pantalon,
des chaussures solides à semelle antidérapante
et des protecteurs d'oreilles. Attachez les cheveux
longs et ne portez pas de bijoux ni de vêtements
amples.
N’oubliez pas que la charge ou certains de ses
constituants peuvent s’échapper de la pince à tout
moment.
Lorsque vous transportez des objets, basculez
l’outil en arrière afin que les objet soient en appui
contre les dents sur la cadre de l’outil.
La charge peut osciller pendant que la machine
tourne; tournez toujours avec précaution.
N’utilisez pas l’outil pour soulever des rochers, de
l’acier, des pièces détachées lourdes ou du béton.
N’utilisez pas l’outil pour déterrer des souches ou
des rochers.
Consultez le Manuel de l’utilisateur des broyeurs
de bois, ou de tout autre matériel utilisé avec la
pince à grumes, pour toute information relative à
la sécurité et l’utilisation.
N’utilisez pas cet outil pour pousser des arbres.
• Prenez des virages larges pour éviter que l'outil ne
vienne toucher la machine.
• Ne remorquez pas le matériel sur la voie publique,
sur des routes ou des autoroutes.
Consignes de sécurité
relatives au remorquage
• L'équipement remorqué ne doit être attaché qu'au
point d'attelage.
5
Consignes de sécurité
relatives à l'entretien et au
remisage
• Contrôlez fréquemment le serrage de toutes les
fixations pour garantir le fonctionnement sûr de
la machine.
• Consultez ce Manuel de l'utilisateur avant de
remiser l'outil pour une durée prolongée afin de
n'oublier aucune opération importante.
• Remplacez les autocollants d'instruction ou de
sécurité manquants ou endommagés au besoin.
6
Autocollants de sécurité et d'instruction
Des autocollants de sécurité et des instructions bien visibles par l'opérateur sont placés près
de tous les endroits potentiellement dangereux. Remplacez tout autocollant endommagé
ou manquant.
g528331
Figure 3
1. 147-5649
2. 163-3629
3.
4.
163-3628
163-3625
5. 163-3630
6. 147-5747
7. 163-3627
8. 163-3626
e_decal147-5747
147-5747
decal147-5649
147-5649
1. Risque de coupure des mains – ne laissez approcher
personne
7
decal163-3627
163-3627
1. La capacité de levage ne doit pas dépasser 1360 kg
(3 000 lb).
decal163-3625
163-3625
1. Risque de collision – n'utilisez pas la machine sur la voie
publique.
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163-3628
1. Attention – lisez le Manuel de l'utilisateur; la charge
d’attelage ne doit pas dépasser 227 kg (500 lb).
decal163-3626
163-3626
1. La capacité de l’outil ne doit pas dépasser 98 kg (200 lb).
decal163-3629
163-3629
1. Risque d'écrasement par le haut – ne laissez approcher
personne
8
Vue d'ensemble du
produit
Caractéristiques
techniques
decal163-3630
163-3630
Remarque: Les spécifications et la conception
1. Risque de coupure des mains – ne laissez approcher
personne
peuvent faire l'objet de modifications sans préavis.
Largeur
81,2 cm (32 po)
Longueur
75 cm (29½ po)
Hauteur
101,6 cm (40 po)
Ouverture maximale de la
pince
142,2 cm (56 po)
Ouverture minimale de la pince
12,7 cm (5 po)
Diamètre de saisie
91,4 cm (36 po)
Poids
149,7 kg (330 lb)
Charge maximale nominale de
la pince à grume
Voir la capacité listée dans
le Manuel de l’utilisateur du
groupe de déplacement ou
1360 kg (3 000 lb), selon la
valeur la plus basse.
Capacité du cabestan
98 kg (200 lb)
Poids à la flèche maximum de
l’attelage
227 kg (500 lb)
Pour garantir un rendement optimal et conserver
la certification de sécurité de la machine, utilisez
uniquement des pièces de rechange et accessoires
Toro d'origine. Les pièces de rechange et accessoires
d'autres constructeurs peuvent être dangereux et leur
utilisation risque d'annuler la garantie de la machine.
Renseignez-vous auprès d’un dépositaire-réparateur
agréé pour vérifier que cet outil est homologué pour
votre machine.
9
Utilisation
PRUDENCE
Les raccords hydrauliques, les
conduites/valves hydrauliques et le
liquide hydraulique peuvent être très chauds,
et vous risquez de vous brûler à leur contact.
Les côtés gauche et droit de la machine sont
déterminés d'après la position d'utilisation normale.
Pose et dépose de l'outil
• Portez des gants pour débrancher les
raccords hydrauliques.
Reportez-vous au Manuel de l'utilisateur du groupe
de déplacement pour connaître la procédure de pose
et de dépose.
• Laissez refroidir la machine avant de
toucher les composants hydrauliques.
• Ne touchez pas le liquide hydraulique
renversé.
Important: Avant d'installer l'outil, placez la
machine sur une surface plane et horizontale,
vérifiez que les plaques de montage sont propres
et que les goupilles bougent librement. Graissez
les goupilles si elles ne bougent pas librement.
Levage des objets
Remarque: Utilisez toujours le groupe de
ATTENTION
déplacement pour élever et déplacer l'outil.
Ne soulevez pas d’objet qui semble instable
ou déséquilibré, car la machine pourrait être
déstabilisée et causer des blessures graves
ou mortelles.
ATTENTION
L'outil peut se détacher de la machine et vous
écraser, ou écraser une autre personne, dans
sa chute si les goupilles d'attache rapide
ne sont pas correctement engagées dans la
plaque de montage.
• Si l’objet semble instable ou déséquilibré,
abaissez la pince et repositionnez-la afin
de sécuriser l’objet avant de le soulever.
Vérifiez que les goupilles sont correctement
engagées dans la plaque de montage.
• Quand vous transportez l’objet,
maintenez-le aussi près du sol que
possible.
• Ne soulevez jamais une charge supérieure
à la capacité de levage nominale de la
machine ou de l’outil.
ATTENTION
Les fuites de liquide hydraulique sous
pression peuvent transpercer la peau et
causer des blessures graves. L'injection
de liquide sous la peau nécessite une
intervention chirurgicale dans les heures qui
suivent l'accident, réalisée par un médecin
connaissant ce genre de blessure, pour éviter
le risque de gangrène.
• N'autorisez personne à s'approcher de la
machine.
• Vérifiez l'état de tous les flexibles et
conduits hydrauliques, ainsi que le serrage
de tous les raccords et branchements
avant de mettre le système hydraulique
sous pression.
• N'approchez pas les mains ni aucune
autre partie du corps des fuites en trou
d'épingle ou des gicleurs d'où sort du
liquide hydraulique sous haute pression.
1.
Levez légèrement la pince au-dessus du sol.
2.
Engagez les commandes hydrauliques
auxiliaires pour ouvrir et fermer la pince et
saisir l’objet que vous voulez déplacer. Pour les
pinces motorisées, actionnez la commande pour
faire pivoter la pince.
3.
Basculez l’outil en arrière pour appuyer l’objet
contre les dents sur le cadre de l’outil, ce qui
améliore le support et la commande.
4.
Déplacez l’objet comme nécessaire.
Remarque: L'outil permet de transporter des
grumes de petite taille; soulevez les grumes
de plus grande taille en les saisissant à une
extrémité et en les tirant en arrière.
• Utilisez un morceau de carton ou de papier
pour détecter les fuites hydrauliques,
jamais les mains.
5.
10
Une fois l’objet déplacé, abaissez lentement
l’outil jusqu’à ce qu’il repose à plat sur le sol
avant de relâcher l’objet.
g518328
Figure 4
g522487
Utilisation de l'attelage
Figure 5
L’outil peut tracter des remorques et des accessoires.
4.
Le poids à la flèche d'attelage de l’outil ne doit pas
dépasser 227 kg (500 lb).
Insérez le support de l’attelage dans le
récepteur.
Important: Lorsque vous transportez une charge
ou tractez une remorque, ne surchargez pas la
machine ou la remorque. Cela pourrait diminuer
les performances de la machine ou endommager
les unités motrices hydrauliques, les chenilles ou
les pneus et le cadre.
ATTENTION
Le remorquage sur une pente peut réduire
la stabilité de la machine et entraîner des
blessures graves ou mortelles.
Ne remorquez pas le matériel sur des pentes.
1.
Garez la machine sur une surface plane et
horizontale, fermez la pince, abaissez les bras
de chargeuse et serrez le frein de stationnement
(le cas échéant).
g518765
Figure 6
2.
Coupez le moteur et enlevez la clé.
5.
3.
Si ce n’est déjà fait, installez l’attelage et fixez-le
en place avec la goupille à fermoir.
Insérez la goupille d'attelage dans le trou du
récepteur et du support de la boule d'attelage.
6.
Fixez l'attelage en place avec la goupille fendue.
7.
Avant d’atteler une remorque, ouvrez la pince
pour accéder à l’attelage.
8.
Attelez la remorque; voir les instructions
relatives à l’accouplement de la remorque pour
fixer correctement la remorque à l’attelage.
11
Utilisation du cabestan
Important: Le cabestan doit uniquement servir
à abaisser les branches d’un arbre. Ne l’utilisez
pas à d’autres fins, par exemple pour contrôler
la direction de chute d’un arbre ou pour tirer des
branches ou des grumes.
ATTENTION
L’utilisation incorrecte du cabestan peut
causer des graves blessures ou la mort.
• N’utilisez pas le cabestan si vous n’avez
pas reçu la formation ou la certification
appropriée en matière de débardage des
arbres.
• Coupez le moteur de la machine et
assurez-vous qu’elle est complètement à
l’arrêt lorsque vous utilisez le cabestan.
Position de transport
Quand vous transportez une charge, maintenez
l’outil aussi près du sol que possible, à 15 cm (6 po)
maximum au-dessus du sol. Basculez-le en arrière
pour maintenir la charge de niveau.
g518327
Figure 7
1. Pas plus de 15 cm (6 po)
au-dessus du sol
2. Basculement arrière de la
charge
12
Entretien
Programme d'entretien recommandé
Périodicité d'entretien
Procédure d'entretien
Après la 1ère heure de
fonctionnement
• Serrez tous les boulons.
À chaque utilisation ou
une fois par jour
• Graissage de l'outil (et immédiatement après chaque lavage).
• Vérifiez que les conduites hydrauliques ne présentent pas de fuites, ne sont pas
pliées, usées, détériorées par les conditions atmosphériques ou les produits
chimiques, et que les supports de montage et les raccords ne sont pas desserrés.
• Contrôlez le serrage des fixations.
Avant le remisage
• Peignez les surfaces écaillées.
Graissage de l'outil
5.
Périodicité des entretiens: À chaque utilisation ou
une fois par jour (et immédiatement
après chaque lavage).
Injectez de la graisse dans les graisseurs
jusqu'à ce qu'elle commence à ressortir des
roulements (environ 3 injections).
6.
Essuyez tout excès de graisse.
Type de graisse : universelle.
1.
Garez la machine sur une surface plane et
horizontale, fermez la pince, abaissez les bras
de chargeuse et serrez le frein de stationnement
(le cas échéant).
2.
Coupez le moteur et enlevez la clé.
3.
Nettoyez les graisseurs avec un chiffon.
4.
Raccordez un pistolet de graissage à chaque
graisseur.
Contrôle des conduites
hydrauliques
Périodicité des entretiens: À chaque utilisation ou
une fois par jour
ATTENTION
Les fuites de liquide hydraulique sous
pression peuvent transpercer la peau et
causer des blessures graves. L'injection
de liquide sous la peau nécessite une
intervention chirurgicale dans les heures qui
suivent l'accident, réalisée par un médecin
connaissant ce genre de blessure, pour éviter
le risque de gangrène.
• N'approchez pas les mains ni aucune
autre partie du corps des fuites en trou
d'épingle ou des gicleurs d'où sort du
liquide hydraulique sous haute pression.
• Utilisez un morceau de carton ou de papier
pour détecter les fuites hydrauliques,
jamais les mains.
• Dépressurisez avec précaution le système
hydraulique avant toute intervention sur
le système.
g518731
Figure 8
13
Remisage
1.
Avant un remisage de longue durée, lavez
soigneusement l'outil avec de l'eau et un
détergent doux.
2.
Contrôlez et resserrez tous les boulons, écrous
et vis. Réparez ou remplacez les pièces
endommagées ou usées.
3.
Peignez toutes les surfaces métalliques éraflées
ou mises à nu. Une peinture pour retouches
est disponible chez les dépositaires-réparateurs
agréés.
4.
Rangez l'outil dans un endroit propre et sec,
comme un garage ou une remise. Couvrez-le
pour le protéger et le garder propre.
14
Remarques:
Proposition 65 de Californie – Information concernant cet avertissement
En quoi consiste cet avertissement?
Certains produits commercialisés présentent une étiquette d'avertissement semblable à ce qui suit :
AVERTISSEMENT : Cancer et troubles de la reproduction –
www.p65Warnings.ca.gov.
Qu'est-ce que la Proposition 65?
La Proposition 65 s'applique à toute société exerçant son activité en Californie, qui vend des produits en Californie ou qui fabrique des produits
susceptibles d'être vendus ou importés en Californie. Elle stipule que le Gouverneur de Californie doit tenir et publier une liste des substances
chimiques connues comme causant des cancers, malformations congénitales et/ou autres troubles de la reproduction. Cette liste, qui est mise à jour
chaque année, comprend des centaines de substances chimiques présentes dans de nombreux objets du quotidien. La Proposition 65 a pour objet
d'informer le public quant à l'exposition à ces substances chimiques.
La Proposition 65 n'interdit pas la vente de produits contenant ces substances chimiques, mais impose la présence d'avertissements sur tout produit
concerné, sur son emballage ou sur la documentation fournie avec le produit. D'autre part, un avertissement de la Proposition 65 ne signifie pas
qu'un produit est en infraction avec les normes ou exigences de sécurité du produit. De fait, le gouvernement californien a clairement précisé qu'un
avertissement de la Proposition 65 « était différent d’une décision réglementaire établissant l’innocuité d’un produit ». Bon nombre de ces substances
chimiques sont utilisées dans des produits du quotidien depuis des années, sans aucun effet nocif documenté. Pour plus de renseignements,
rendez-vous sur https://oag.ca.gov/prop65/faqs-view-all.
Un avertissement de la Proposition 65 signifie qu'une société a soit (1) évalué l'exposition et conclu qu'elle dépassait le « niveau ne posant aucun
risque significatif »; soit (2) choisi d'émettre un avertissement simplement sur la base de sa compréhension quant à la présence d'une substance
chimique de la liste, sans tenter d'en évaluer l'exposition.
Cette loi s'applique-t-elle partout?
Les avertissements de la Proposition 65 sont exigés uniquement en vertu de la loi californienne. Ces avertissements sont présents dans tout l'état
de Californie, dans des environnements très variés, notamment mais pas uniquement les restaurants, magasins d'alimentations, hôtels, écoles
et hôpitaux, et sur un vaste éventail de produits. En outre, certains détaillants en ligne et par correspondance fournissent des avertissements de la
Proposition 65 sur leurs sites internet ou dans leurs catalogues.
Quelles différences entre les avertissements de Californie et les limites fédérales?
Les normes de la Proposition 65 sont souvent plus strictes que les normes fédérales et internationales. Diverses substances exigent un avertissement
de la Proposition 65 à des niveaux bien inférieurs aux limites d'intervention fédérales. Par exemple, la norme de la Proposition 65 en matière
d'avertissements pour le plomb se situe à 0,5 µg/jour, soit bien moins que les normes fédérales et internationales.
Pourquoi l'avertissement ne figure-t-il pas sur tous les produits semblables?
•
Pour les produits commercialisés en Californie, l'étiquetage Proposition 65 est exigé, tandis qu'il ne l'est pas sur des produits similaires
commercialisés ailleurs.
•
Il se peut qu'une société impliquée dans un procès lié à la Proposition 65 et parvenant à un accord soit obligée d'utiliser les avertissements de la
Proposition 65 pour ses produits, tandis que d'autres sociétés fabriquant des produits semblables peuvent ne pas être soumises à cette obligation.
•
•
L'application de la Proposition 65 n'est pas uniforme.
Certaines sociétés peuvent choisir de ne pas indiquer d'avertissements car elles considèrent qu'elles n'y sont pas obligées au titre de la
Proposition 65; l'absence d'avertissements sur un produit ne signifie pas que le produit ne contient pas de substances de la liste à des niveaux
semblables.
Pourquoi cet avertissement apparaît-il sur les produits Toro?
Toro a choisi de fournir aux consommateurs le plus d'information possible afin qu'ils puissent prendre des décisions éclairées quant aux produits
qu'ils achètent et utilisent. Toro fournit des avertissements dans certains cas d'après ses connaissances quant à la présence de l'une ou plusieurs
des substances chimiques de la liste, sans en évaluer le niveau d'exposition, car des exigences de limites ne sont pas fournies pour tous les produits
chimiques de la liste. Bien que l'exposition avec les produits Toro puisse être négligeable ou parfaitement dans les limites « sans aucun risque
significatif », par mesure de précaution, Toro a décidé de fournir les avertissements de la Proposition 65. De plus, en l'absence de ces avertissements, la
société Toro pourrait faire l'objet de poursuites par l'État de Californie ou par des particuliers cherchant à faire appliquer la Proposition 65, et donc
être assujettie à d'importantes pénalités.
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