IX.6 Plan PGSSE. BENEO-Orafti Plan Général de Santé, Sécurité et Environnement
IX.6 Plan PGSSE
Plan Général de Santé, Sécurité et Environnement
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IX.7 Analyse de risques lors d’une ouverture de chantier
PROCES VERBAL D’OUVERTURE DE CHANTIER
SERVICE INTERNE DE PREVENTION ET DE PROTECTION (SIPP.) DE BENEO-ORAFTI
Tél. : 019/679 440 ou 448
Fax. : 019/678 335
Réunion d’ouverture de chantier
Commande N° ………………….. Tenue le :
Type :
Ponctuelle Annuelle
Entreprise d’Accueil :
Entreprise Extérieure (Entrepreneur) :
Entreprise Extérieure (Sous-traitant) :
Entreprise Extérieure (Sous-traitant) :
Entreprise Extérieure (Sous-traitant) :
Entreprise Extérieure (Sous-traitant) :
Représentée par :
Représentée par :
Représentée par :
Représentée par :
Représentée par :
Représentée par :
L'Ouverture de Chantier est une réunion de concertation :
entre la hiérarchie de l’entreprise et Beneo
entre un donneur d'ordre et la hiérarchie de son sous-traitant.
L’Ouverture de Chantier a pour objectif d’examiner le PPSS de l'entreprise afin de
confirmer le respect du plan PGSS,
coordonner les mesures de prévention spécifiques proposées,
donner et obtenir les précisions utiles,
le compléter si nécessaire,
Les sous-traitants de l’entreprise contractante peuvent être invités / convoqués à cette réunion d’ouverture de chantier mais l’entreprise contractante reste toujours responsable d’assurer le transfert des informations / instructions / formations vers ses sous-traitants.
Une confirmation écrite reprenant la liste des sujets traités et signée par tous les participants sanctionnera la tenue de l’Ouverture de Chantier et un exemplaire sera conservé par le SIPP de Beneo.
Entre un donneur d’ordre et ses sous-traitants, l'Ouverture de Chantier peut éventuellement faire office de PPSS si le donneur d’ordre responsable en juge ainsi. Une confirmation écrite et signée sanctionnant la tenue de cette
Ouverture de Chantier doit être remise au SIPP de Beneo avant le début des travaux.
En cas de présence permanente ou quasi-permanente sur le site, ou lors d’une venue courante pour des travaux répétitifs une Ouverture de chantier annuelle peut être réalisée.
Modification des risques au cours de l’exécution des travaux ou apparition de nouveaux risques dus au travail ou à la production :
Si, du fait du maître d’ouvrage ou du contractant et de ses sous-traitants éventuels, des risques non prévus initialement apparaissent, ceux-ci seront analysés et les mesures de prévention décidées seront annexées au P.V. d’ouverture de chantier initial.
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TRAVAUX COUVERTS : (à compléter par chaque entreprise et chaque sous-traitants)
1. La nature de l'ouvrage : (description détaillée des travaux à réaliser)
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2. Le planning des travaux : (début, fin et planning détaillé par semaine, avec les différentes occupations)
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3. Le personnel sur le chantier : (l’effectif du personnel utilisé sur le chantier)
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4. L'installation de chantier : (un plan avec l'implantation du bureau de chantier, du container sanitaire, du réfectoire et du vestiaire).
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- Chaque local doit être fermé après les heures de travail.
- Le nombre des ces locaux est fonction de l'effectif du personnel à prévoir sur le chantier. Pour cela nous nous référons à la législation.
5. Une description des appareils et machines utilisés : (tous les engins de levage : grues, treuils, palans..., tous les appareils électriques, tous les engins à pression).
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- Les certificats de contrôle par un organisme agréé seront remis au SIPP de la RND avant le commencement des travaux.
6. Les zones de stockage du matériel : (les endroits désignés préalablement seront repris sur un plan).
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Domaines de dangers
Exemples de dangers
Exemples de risques
Exemples de mesures de prévention
Circulation :
Accès au chantier
Intérieur
Sur chantier
En élévation
Ouverture de plancher
Travaux de génie civil (Travaux de reprise en sous-
œuvre, terrassement, dénivellations) :
Engins
Conduites enterrées
Câbles électriques enterrées
Travail en fouille
Talus
Fouilles
Excavations
□
□
Encombrement
Sol glissant
Sol irrégulier
Escaliers/Échelles
Effondrement
Renversement d'engin
Chute de matériaux
Explosion
Contact avec réseau aérien
Éboulement
Sol en pente
Sol glissant
Collision
Chute de hauteur
Chute de plainpied
Ensevelissement
Collision
Heurt
Écrasement
Brûlure
Électrocution
Chute de hauteur
Chute de plainpied
Accès balisés selon le plan du chantier
Séparation circulation véhicules/piétons
Zones de stockage définies
Circulation propre et définie
Mise en place d'accès sécurisées
Mise en place en place d'obturateurs et de gardes-corps, balisage des zones à risques
Interférence avec l'exploitation de l'EA à éviter et/ou à limiter
Autres :
Établissement de modes opératoires et de notes de calcul
Emploi de matériel et d'engins conformes et vérifiés, utilisés par du personnel formé et habilité
Dans le cas d’utilisation d’un engin externe, l’EE doit fournir :
Rapport de contrôle périodique par un SECT en cours de validité
Preuve de formation du conducteur
Consignation des réseaux
Instruction de travail EHS « Consignation » + Annexe1
« Formulaire de Consignation-Déconsignation »
Repérage, balisage des réseaux
Permis d’excavation
Balisage des zones à risques
Balisage des crêtes de talus
Respect des distances de sécurité
Blindage/Etayage des fouilles et/ou talutage
Mise en place de clôtures et dispositifs de franchissement
Autres :
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Beneo-
Orafti
Entreprise chargée de l'application
EE
Précisions
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Travaux en hauteur (> 2m) :
Toiture
Terrasse
Échelle
Ouverture de plancher
Portes palières ascenseur
Plate-forme élévatrices Mobiles de
Personnes (Nacelle)
Charpente
Échafaudage
Réseaux aériens (fluide, électrique)
Manutention mécanisée et/ou manuelle :
Monte-charge
Treuil
Elingue
Tables élévatrices
Grue
Mani-tout
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Matériaux fragiles
Chute d'objets
Mouvement de charge
Renversement d'engin
Chute de hauteur
Chute au travers de matériaux fragiles
Écrasement
Collision
Heurt
Écrasement
TMS
Mise en place d'accès sécurisés
Balisage délimitation de zones à risque
Emploi de matériels conformes et vérifiés, utilisés par du personnel formé et habilité
Dans le cas d’utilisation d’une nacelle externe, l’EE doit fournir :
Rapport de contrôle périodique par un SECT en cours de validité
Preuve de formation du conducteur
Dans le cas d’utilisation d’un échafaudage, l’EE doit fournir :
Preuve de formation du monteur
Preuve de formation de l’utilisateur
Consignation des réseaux
Instruction de travail EHS « Consignation » + Annexe1
« Formulaire de Consignation-Déconsignation »
Repérage, balisage des réseaux
Instructions de travail EHS « Nacelles, paniers, et autoleveurs avec plate-forme pour des personnes »
Instructions de travail EHS « Echelles »
Instructions de travail EHS « Echafaudages »
Permis de travail en hauteur
Mise en place de filets de protection (anti-chute)
Mise en place d'obturateurs et de garde-corps
Protection zone porte palière avec barrières plastiques jaunes
Autres :
Emploi de matériels conformes et vérifiés et utilisés par du personnel formé et habilité
Dans le cas d’utilisation d’un appareil de levage externe, l’EE doit fournir :
Rapport de contrôle périodique par un SECT en cours de validité
Preuve de formation du conducteur
Instructions de travail EHS « Appareils de levage et accessoires »
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Pont roulant
Chariot élévateur
Manutention manuelle (Port de charges)
Outils portatifs
Électriques/Thermiques/Pneumatiques
Perceuse
Disqueuse
Meuleuse
Tronçonneuse
Perforateurs
Marteau piqueur
Pistolet de scellement
Outils à main
Travaux d'ordre électrique :
Haute et basse tension
Chapelle et allonges électriques
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Pièces en mouvement
Bruit
Projections
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Électricité
Électrisation
Électrocution
Coupure
Choc
Brûlure
Perforation
Surdité
T.M.S.
Électrisation
Électrocution
Instructions de travail EHS « Manutentions
– Elinguage »
Balisage des zones à risques
Respect des interdictions de survol
Autres :
Emploi de matériels conformes et vérifiés, utilisés par du personnel formé et habilité
Instructions de travail EHS « Machines (Perçeuses, disqueuses, scies…) »
Instructions de travail EHS « Outils à main et pistolets de scellement »
Instruction de travail EHS « Risque électrique »
Balisage des zones à risques
E.P.I. adaptés
Autres :
Consignation des installations
Instruction de travail EHS « Consignation » + Annexe1
« Formulaire de Consignation-Déconsignation »
Emploi de matériels conformes et vérifiés et utilisés par du personnel formé et habilité
Dans le cas d’utilisation de chapelle externe, l’EE doit fournir :
Certificat de réception par un SECT (à réaliser sur le site
Beneo-Orafti)
Instruction de travail EHS « Risque électrique »
Personnel formé et habilité (BA4)
Personnel formé et habilité (BA5)
Autres :
Emploi de matériels conformes et vérifiés utilisés par du personnel formé et habilité
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Travaux par point chaud :
Soudure à l'arc
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Incendie/Explosion
Fumées
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Intoxication
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Soudure à l'argon
Tronçonnage
Meulage
Chalumeau
Présence de mécanismes en mouvement :
Machine en mouvement
Moteur
Poulie, câble, courroie
Pompes
Tapis et bandes transporteur
Convoyeur
Arbre de transmission
Alvéolaires
Vis sans fin
Emploi de produits dangereux :
Nocifs
Toxiques
Corrosifs
Inflammables
Mutagènes
Cancérogènes
Reprotoxiques
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Projections de particules incandescentes
Démarrage accidentel
Éclatement
Projection
Atteinte oculaire
Projection
Entraînement
Écrasement
Irritation
Intoxication
Brûlure
Atteinte à la santé
Instructions de travail EHS « Risques liés aux travaux de soudage et découpage avec chalumeau »
Instructions de travail EHS « Risques liés aux travaux de soudage et découpage à l’arc »
Extincteur au poste de travail
Permis feu + instructions de travail EHS « Consignes générales du Permis Feu »
Instructions de travail EHS « Gaz et fluides dangereux »
Suppression des matières inflammables / combustibles proches
Ventilation des locaux
Aspirateur industriel
Écrans de protections
E.P.I. adaptés
Autres :
Consignation électrique et mécanique
Instruction de travail EHS « Consignation » + Annexe1
« Formulaire de Consignation-Déconsignation »
Écran de protection mécanique
Instruction de travail EHS « Engins à démarrage automatique »
Balisage et matérialisation du risque
Autres :
Personnel formé, habilité, suivi médicalement
Instructions de travail EHS « Gaz et fluides dangereux »
Instructions de travail EHS « Substances dangereuses »
Respect des Fiches de Données de Sécurité (F.D.S.)
E.P.I. adaptés
Limitation des temps d'exposition
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Présence dans les bâtiments :
de plomb d'amiante friable éventuel d'amiante non friable éventuel
(selon D.T.A. disponible dans l'E.U. non exhaustif
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Amiante
Plomb
Conditions de travail particulières :
Espace confiné
Espace isolé
Travail de nuit
Travail au dessus d’un bassin
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Manque de secours
Saturnisme
Plombémie
Cancer
Asphyxie
Intoxication
Atteinte à la santé
Risque d'accident accru
Noyade
Balisage et matérialisation du risque
Stockage en locaux spécifiques fermés
Autres :
Diagnostic et analyse de risque préalable : D.T.A. à consulter
Pas d'intervention à proximité de M.C.A. (Matériaux
Contenant de l'Amiante) sans évaluation des risques préalables
Si suspicion , repérage plus exhaustif
Personnel formé, habilité, suivi médicalement
E.P.I. adaptés
Rédaction d' un plan de retrait si nécessaire
Autres :
Rédaction d'un protocole spécifique d'intervention
Permis pour espace confiné + instructions de travail EHS
« Travaux en enceintes conductrices et confinées »
Instruction de travail EHS « Risque électrique »
Consignation et aération du volume creux
Instruction de travail EHS « Consignation » + Annexe1
« Formulaire de Consignation-Déconsignation »
Utilisation d’un détecteur gaz/oxygène
Matériel électrique conforme (voir Permis pour espace confiné)
Mise à disposition d’un moyen de communication
Utilisation d’un PTI
Port du gilet de sauvetage
Autres :
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Opérations de déchargement et de chargement ponctuelle :
Matériel
Machine
Treuil
Travaux à proximité (< 5m) :
Réseau électrique basse et haute tension
Réseau de fluide sous pression
Réseau de vapeur
Réseau d'eau surchauffée
Réseau de produit corrosif
Réseau de produit inflammable
Réseau de produit explosif
Réseau de produit toxique
Réseau de matière infectée
Travaux sur:
Réseau de vapeur
Réseau d'eau surchauffée
Réseau de produit corrosif
Réseau de produit inflammable
Réseau de produit explosif
Réseau de produit toxique
Réseau de matière infectée
Réseau de fluide sous pression
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Chute de charge
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Explosion
Projection de fluide
Incendie
Explosion
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Incendie
Explosion
Projection de fluide
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Collision
Chute
Heurt
Écrasement
Électrisation
Électrocution
Choc
Brûlure
Intoxication
Infection
Brûlure
Intoxication
Infection
Rédaction d'un protocole spécifique
Instructions de travail EHS « Appareils de levage et accessoires »
Accueil et aide au déchargement
Autres :
Consignation des réseaux
Instruction de travail EHS « Consignation » + Annexe1
« Formulaire de Consignation-Déconsignation »
Protection mécanique des réseaux
Personnel formé et habilité
Permis feu + instructions de travail EHS « Consignes générales du Permis Feu »
Instructions de travail EHS « Signalisation générale de sécurité et signalisation spécifique sur le site Beneo-
Orafti »
Instructions de travail EHS « Gaz et fluides dangereux »
Instructions de travail EHS « Canalisations de gaz naturel »
Ventilation des locaux
Utilisation d’un détecteur gaz/oxygène
E.P.I. adaptés
Autres :
Consignation et inertage des réseaux
Instruction de travail EHS « Consignation » + Annexe1
« Formulaire de Consignation-Déconsignation »
Personnel formé et habilité
Permis feu + instructions de travail EHS « Consignes générales du Permis Feu »
Instructions de travail EHS « Signalisation générale de sécurité et signalisation spécifique sur le site Beneo-
Orafti »
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Présence de produits insalubres
Objets en stockage
Travaux de démolition :
Stabilité de la construction
Engins
Réseaux
Montage d'éléments préfabriqués lourds :
Engins de levage
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Chute d'objets
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Effondrement
Renversement d'engin
Chute de matériaux
Explosion
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Effondrement
Chute d'objets
Renversement
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Infection
Risque biologique
Écrasement
Heurt
Chute de plainpied
Ensevelissement
Collision
Heurt
Écrasement
Brûlure
Électrocution
Collision
Heurt
Écrasement
Instructions de travail EHS « Gaz et fluides dangereux »
Instructions de travail EHS « Canalisations de gaz naturel »
Ventilation des locaux
Utilisation d’un détecteur gaz/oxygène
E.P.I. adaptés
Autres :
Limitation des temps d'exposition
Balisage et matérialisation du risque
Autres :
Respect des zones de stockage
Limitation du stockage
Stockage en conteneur spécifiques
Limitation du gerbage
Autres :
Établissement de modes opératoires et de notes de calcul
Emploi de matériel et d'engins conformes et vérifiés, utilisés par du personnel formé et habilité
D.I.C.T. et neutralisation des réseaux
Clôture des zones à risques
Autres :
Établissement de modes opératoires et de notes de calcul
Emploi de matériel et d'engins conformes et vérifiés, utilisés par du personnel formé et habilité
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Ambiance physique :
Bruit
Éclairage
Froid
Chaleur
Poussières
Fumées
Rayonnement
Électromagnétisme
Travaux haute pression :
Sablage
Nettoyage
Travaux à proximité ou emploi d'appareil dangereux :
À laser
À source radioactive
Travaux en Zone ATEX :
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Chute de charge
Projection de particules à haute vitesse
Incendie
Chute
Atteinte auditive
Atteinte oculaire
Atteinte à la santé
Atteinte pulmonaire
Irritation
Intoxication
Irradiation
Cancer
Heurt par flexible
Inhalation de poussières
Atteinte aux yeux
Irradiation
Brûlures
Instructions de travail EHS « Appareils de levage et accessoires »
Respect des interdictions de survol
Balisage des zones à risques
Autres :
Personnel formé, habilité, suivi médicalement
E.P.I. adaptés
Limitation des temps d'exposition
Balisage et matérialisation du risque
Autres :
Emploi de matériel conformes et vérifiés, utilisés par du personnel formé
E.P.I. adaptés
Balisage des zones à risques
Autres :
Matériel conforme et vérifié
Personnel formé, habilité, suivi médicalement
Instructions de Travail EHS « Radiations ionisantes »
E.P.I. adaptés
Limitation des temps d'exposition
Balisage et matérialisation du risque
Autres :
Mise à disposition du Plan ATEX et réseaux dangereux
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Travaux dans toute Zone reprise dans le Plan ATEX
Travaux à une distance < 5m d’un réseau de gaz
(Voir Plan ATEX et réseaux dangereux)
Autres :
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Autres :
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T.M.S. : Trouble Musculo-Squelettique
E.P.I. : Équipement de Protection Individuelle
ENTREPRISE D’ACCUEIL : BENEO-ORAFTI
Nom et contact du Coordinateur Sécurité des Travaux :
Date et Visa :
Explosion Choc Consignation des installations et nettoyage ou inertage de la zone de travail
Instruction de travail EHS « Consignation » + Annexe1
« Formulaire de Consignation-Déconsignation »
Travaux par flamme et point chaud exécutés à l’extérieur de la zone
Matériel / outils conformes ATEX
Permis feu + instructions de travail EHS « Consignes générales du Permis Feu »
Permis en Tour d’Atomisation
Autres :
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E.E. : Entreprise Extérieure
D.T.A.: Dossier Technique Amiante
CONTRACTANT :
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Nom et contact du Responsable de Chantier :
Date et Visa :
SOUS-TRAITANT :
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Nom et contact du Responsable de la firme sur chantier :
Date et Visa :
Plan Général de Santé, Sécurité et Environnement
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AUTRE :
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Nom et contact du Responsable de la firme sur chantier :
Date et Visa :
AUTRE :
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Nom et contact du Responsable de la firme sur chantier :
Date et Visa :
AUTRE :
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Nom et contact du Responsable de la firme sur chantier :
Date et Visa :
Plan Général de Santé, Sécurité et Environnement
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