Renseignements juridiques. Sony Ericsson Hazel

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Renseignements juridiques

Sony Ericsson J20i

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©Sony Ericsson Mobile Communications AB, 2010

Numéro de publication : 1235-4693.2

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Bluetooth est une marque de commerce ou une marque déposée de Bluetooth SIG inc. et toute utilisation de cette marque par Sony Ericsson est autorisé en vertu d’une licence.

Le logo Liquid Identity, Hazel , PlayNow et TrackID sont des marques de commerce ou des marques déposées de

Sony Ericsson Mobile Communications AB.

TrackID™ fonctionne avec Gracenote Mobile MusicID™. Gracenote et Gracenote Mobile MusicID sont des marques de commerce ou des marques déposées de Gracenote Inc.

Sony et « make.believe » sont des marques ou des marques déposées de Sony Corporation.

Media Go est une marque de commerce ou une marque déposée de Sony Media Software and Services.

microSD est une marque de commerce ou une marque déposée de SanDisk Corporation.

PictBridge est une marque de commerce ou une marque déposée de Canon Kabushiki Kaisha Corporation.

Wi-Fi est une marque de commerce ou une marque déposée de Wi-Fi Alliance.

DLNA est une marque de commerce ou une marque déposée de Digital Living Network Alliance.

Google Maps™ est une marque de commerce ou une marque déposée de Google, Inc.

Lotus Notes est une marque de commerce ou une marque déposée d’International Business Machines Corporation.

SyncML est une marque de commerce ou une marque déposée d’Open Mobile Alliance LTD.

Ericsson est une marque de commerce ou une marque déposée de Telefonaktiebolaget LM Ericsson.

Mac est une marque de commerce de Apple Inc., enregistrée aux États-Unis et dans d'autres pays.

Adobe Photoshop Album Starter Edition est une marque de commerce ou une marque déposée d'Adobe Systems

Incorporated aux États-Unis et/ou dans d'autres pays.

Microsoft, Windows, Outlook, Windows Vista, Windows Server et ActiveSync sont des marques de commerce ou des marques déposées de Microsoft Corporation aux États-Unis et dans d’autres pays.

Ce produit est protégé en vertu de certains droits de propriété intellectuelle de Microsoft. L’utilisation ou la distribution d’une telle technologie en dehors de ce produit est strictement interdite sans l’obtention d’une licence auprès de

Microsoft.

Les propriétaires de contenu utilisent la technologie de gestion des droits numériques Windows Media (WMDRM) pour protéger leur propriété intellectuelle, y compris les droits d’auteur. Cet appareil utilise un logiciel WMDRM pour accéder à du contenu protégé par WMDRM. Si le logiciel WMDRM ne protège pas le contenu, les propriétaires de contenu peuvent demander à Microsoft de révoquer la capacité du logiciel d´utiliser WMDRM pour lire ou copier du contenu protégé. Une telle annulation n’a aucun effet sur le contenu non protégé. Lorsque vous téléchargez des licences relatives à du contenu protégé, vous acceptez que Microsoft puisse ajouter une liste d’annulation à ces licences. Les propriétaires de contenu peuvent exiger que vous mettiez à niveau la WMDRM afin de pouvoir accéder

à leur contenu. Si vous refusez une mise à niveau, vous n’aurez alors pas accès au contenu nécessitant la mise à niveau.

Ce produit est protégé en vertu des licences du portefeuille de brevets relatifs aux formats visuels MPEG-4 et AVC pour l’utilisation personnelle et non commerciale par un consommateur pour (i) le codage vidéo conformément à la norme visuelle MPEG-4 (« vidéo MPEG-4 ») ou à la norme AVC (« vidéo AVC ») et (ii) le décodage vidéo MPEG-4 ou

AVC ayant été codé par un consommateur dans le cadre d’une activité personnelle et non commerciale, ou obtenu d’un fournisseur vidéo autorisé par MPEG LA à fournir des vidéos en format MPEG-4 ou AVC. Aucune licence n’est accordée, ni sous-entendue pour toute autre utilisation. Il est possible d’obtenir des renseignements supplémentaires, y compris sur les utilisations promotionnelles, internes et commerciales et sur les licences, auprès de MPEG LA, L.L.C.

Consultez le http://www.mpegla.com. La technologie de décodage audio MPEG Layer-3 est utilisée sous licence de

Fraunhofer IIS and Thomson.

Java, JavaScript, ainsi que les logos et marques de commerce de Java sont des marques de commerce ou des marques déposées de Sun Microsystems, Inc. aux États-Unis et dans d’autres pays.

Contrat de licence d’utilisation de Sun Java Platform, Micro Edition.

1. Restrictions : Le logiciel est confidentiel et protégé par le droit d’auteur de Sun. Toutes les copies demeurent la propriété de Sun ou de ses concédants. Le client n’est aucunement autorisé à modifier, à décompiler, à désassembler,

à déchiffrer, à extraire ni à désosser le logiciel de quelque manière que ce soit. Le logiciel, en tout ou en partie, ne peut être loué, vendu ou sous-loué.

2. Réglementation sur l’exportation : Ce produit, y compris tout logiciel ou données techniques contenus dans le produit ou l’accompagnant, peuvent être assujettis aux règlements régissant l’importation et l’exportation de l’Union

Européenne, des États-Unis et d’autres pays. L’utilisateur et tout propriétaire du produit s’engagent à se conformer strictement à l’ensemble des lois en vigueur et reconnaissent qu’il leur appartient d’obtenir toutes les licences nécessaires à l’exportation, à la réexportation ou à l’importation de ce produit. Les conditions suivantes peuvent, par exemple, s’appliquer à l’utilisateur ou à tout possesseur du produit, sans toutefois s’y limiter : (1) l’utilisateur ou le possesseur ne doit pas sciemment exporter ou réexporter les Produits vers des destinations définies conformément aux articles du chapitre II des règlements du Conseil européen (CE) 1334/2000; (2), l’utilisateur ou le possesseur doit se conformer aux Export Administration Regulations du gouvernement des États-Unis (« EAR », 15 C.F.R. §§ 730-774, http://www.bis.doc.gov/ ) administrés par le Department of Commerce, Bureau of Industry and Security; et (3) l’utilisateur ou le possesseur doit se conformer aux règlements régissant les sanctions économiques (30 C.F.R. §§

500 et. seq., http://www.treas.gov/offices/enforcement/ofac/) administrés par le Department of Treasury, Office of

Foreign Assets Control des États-Unis. L’utilisateur et tout possesseur du produit ne peut pas transporter ou livrer le produit, ses accessoires ou les logiciels dans un pays, dans une région, à une entité ou à une personne où ces règlements l’interdisent.

Droits limités : l’utilisation, la copie ou la divulgation par le gouvernement des États-Unis sont assujetties aux restrictions stipulées dans les dispositions Droits en matière de données techniques et de logiciels applicables du DFARS

252.227-7013(c) (1) (ii) et de la FAR 52.227-19(c) (2).

Comprend "protobuf-c", http://code.google.com/p/protobuf-c/.

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