Manuel du propriétaire | Apple iPhone 4 Manuel utilisateur

iPhone 4
Guide d’informations
importantes sur le produit
Le présent Guide d’informations importantes sur le produit contient des
informations relatives à la sécurité et à la garantie pour l’iPhone.
Des informations sur le recyclage, l’élimination et l’environnement sont
disponibles dans le Guide de l’utilisateur de l’iPhone à l’adresse suivante :  
support.apple.com/fr_FR/manuals/iphone
±
fin d’éviter toute blessure, consultez avant d’utiliser l’iPhone
A
le mode d’emploi et les informations relatives à la sécurité
ci-dessous. Pour prendre connaissance des instructions
d’utilisation détaillées, consultez le Guide de l’utilisateur de
l’iPhone sur votre iPhone à l’adresse help.apple.com/iphone ou
à l’aide du signet Guide de l’utilisateur de l’iPhone disponible
dans Safari. Une version du Guide de l’utilisateur de l’iPhone et la
dernière version du présent Guide d’informations importantes
sur le produit sont disponibles à l’adresse : support.apple.com/
fr_FR/manuals/iphone
Informations importantes concernant la
sécurité et la manipulation
ATTENTION :  tout manquement à suivre les présentes consignes de
sécurité peut provoquer un incendie, une électrocution ou d’autres
blessures, ainsi que des dégâts à l’iPhone ou d’autres biens.
Transport et manipulation de l’iPhone  iL’iPhone contient des
composants fragiles. Ne laissez pas tomber, ne désassemblez pas,
n’ouvrez pas, n’écrasez pas, ne tordez pas, ne déformez pas, ne perforez
pas, ne réduisez pas en morceaux, n’incinérez pas, ne peignez pas votre
iPhone et n’y insérez pas de corps étranger. N’utilisez pas l’iPhone s’il a
été endommagé, par exemple s’il a été fissuré, troué ou endommagé
par de l’eau.
Le devant le l’arrière de l’iPhone sont en verre. Ce verre est susceptible
de se briser en cas de chute de l’iPhone sur une surface dure, d’impact
important, d’écrasement, de torsion ou de déformation. Si le verre se fend
ou se craquèle, ne le touchez plus ou n’essayez pas de retirer le verre brisé.
Arrêtez d’utiliser l’iPhone jusqu’à remplacement du verre par Apple ou un
Centre de services agréé Apple. Le verre brisé en raison d’une utilisation
inappropriée ou excessive n’est pas couvert par la garantie.
Pour éviter de le rayer ou de le gratter, utilisez l’un des nombreux étuis
vendus séparément.
Conservez propre la partie extérieure de l’iPhone  Nettoyez
immédiatement l’iPhone s’il entre en contact avec tout produit
contaminant susceptible de provoquer des taches, notamment encre,
colorant, poussière, aliment, huile ou lotion. Pour nettoyer l’iPhone,
débranchez tous les câbles et éteignez l’appareil (appuyez sur le bouton
Marche/Veille et maintenez-le enfoncé puis faites glisser le curseur à
l’écran). Utilisez ensuite un chiffon doux, légèrement humide et non
pelucheux. Évitez toute pénétration d’humidité dans les orifices de
l’appareil. N’utilisez pas de produit de nettoyage de vitres, de détergent
ménager, d’aérosol, de solvant, d’alcool, d’ammoniac ou de produit abrasif
pour nettoyer l’iPhone. Les surfaces de verre sur le devant et l’arrière
présentent une protection oléophobe. Pour effacez les empreintes,
essuyez ces surfaces avec un chiffon doux et non pelucheux. Les propriétés
oléophobes de ce film diminuent avec le temps et une utilisation normale.
Évitez de frotter l’écran avec un matériau abrasif, afin de ne pas altérer
davantage ses propriétés oléophobes et de ne pas rayer le verre.
Protection contre l’eau et l’humidité  N’utilisez pas l’iPhone sous la
pluie, à proximité d’un évier ou de tout autre lieu humide. Veillez à
ne pas renverser d’aliments ou de liquides sur l’iPhone. Si l’iPhone est
mouillé, débranchez tous les câbles, éteignez-le (appuyez sur le bouton
Marche/Veille puis faites glisser le curseur à l’écran) avant de procéder
au nettoyage. Laissez-le ensuite sécher entièrement avant de le rallumer.
N’essayez jamais de sécher l’iPhone à l’aide d’une source externe de
chaleur telle qu’un four à micro-ondes ou un sèche-cheveux. Les dégâts
causés à l’iPhone par tout contact avec un liquide ne sont pas couverts
par la garantie.
Réparation ou modification de l’iPhone  N’essayez jamais de réparer ou
de modifier l’iPhone vous-même. Il ne contient aucune pièce réparable
par l’utilisateur, hormis la carte SIM et le plateau SIM. Le démontage de
l’iPhone, notamment le retrait des vis extérieures et de la face arrière, peut
provoquer des dégâts non couverts par la garantie. La réparation ne doit
être réalisée que par Apple ou un Centre de services agréé Apple. Pour
toute question, contactez Apple ou un Centre de services agréé Apple.
Pour plus d’informations sur le service après-vente, consultez la page   
www.apple.com/fr/support/iphone/service/faq
Remplacement de la batterie  N’essayez pas de remplacer vous-même
la batterie rechargeable de l’iPhone. La réparation ne doit être réalisée
que par Apple ou un Centre de services agréé Apple. Pour en savoir plus
sur le service de remplacement de batterie, consultez la page :  
www.apple.com/support/iphone/service/battery/country/
Recharge de l’iPhone  Pour charger l’iPhone, utilisez uniquement
le câble Apple Dock Connector vers USB avec un adaptateur secteur
Apple USB Power Adapter, ou un port USB à forte alimentation sur un
autre dispositif conforme à la norme USB 2.0 ou 1.1, un autre produit ou
accessoire de marque Apple conçu pour fonctionner avec l’iPhone ou un
accessoire tiers dont l’utilisation est certifiée par le logo Apple « Works
with iPhone » ou « Made for iPhone ».
Avant d’utiliser tout produit ou accessoire avec l’iPhone, consultez
l’ensemble des consignes de sécurité le concernant. Apple n’est
responsable ni du fonctionnement d’accessoires tiers, ni de leur
conformité aux normes de réglementation et de sécurité.
Lorsque vous utilisez l’adaptateur secteur Apple USB Power Adapter pour
recharger votre iPhone, assurez-vous qu’il est correctement assemblé
avant de le brancher dans une prise de courant. Insérez ensuite
fermement l’adaptateur secteur Apple USB Power Adapter dans la prise
de courant. Ne branchez ni ne débranchez en aucun cas l’adaptateur
secteur Apple USB Power Adapter lorsque vous avez les mains mouillées.
Il se peut que l’adaptateur secteur USB Apple chauffe pendant une
utilisation normale. Veillez à toujours assurer une ventilation correcte
autour de lui et à toujours le manipuler avec précaution. Débranchez
l’adaptateur secteur USB Apple si l’une des conditions suivantes se
présente :
ÂÂ Le câble d’alimentation ou la prise est effiloché ou endommagé.
ÂÂ L’adaptateur est exposé à la pluie, à des liquides ou à une humidité
excessive.
ÂÂ Le boîtier de l’adaptateur est endommagé.
ÂÂ Vous pensez que l’adaptateur doit être réparé.
ÂÂ Vous voulez nettoyer l’adaptateur.
Prévention de la diminution de l’acuité auditive  Il existe des risques
de perte d’audition irréversibles si le récepteur, les écouteurs, le hautparleur ou le kit mainslibres sont utilisés à volume élevé. Réglez le
volume à un niveau raisonnable. Vous pouvez vous habituer petit à
petit à un volume de son plus élevé qui peut vous paraître normalmais
entraîner une détérioration de votre audition. Si vos oreilles bourdonnent
ou si les sons vous semblent sourds, arrêtez l’écoute et rendez-vous chez
votre médecin pour vérifier votre audition. Plus le volume est élevé, plus
vous risquez d’abîmer rapidement votre audition. Pour protéger votre
audition, les experts donnent les conseils suivants :
ÂÂ Limitez la durée d’utilisation à volume élevé des écouteurs, du hautparleur ou du combiné.
ÂÂ Évitez d’augmenter le volume pour bloquer le bruit ambiant.
ÂÂ Diminuez le volume si vous ne pouvez plus entendre les personnes
parler autour de vous.
Pour plus de renseignements sur la manière de régler un volume
maximum sur l’iPhone, consultez le Guide de l’utilisateur de l’iPhone.
Appels d’urgence  Ne dépendez pas des dispositifs sans fil pour
des communications essentielles, notamment relatives aux urgences
médicales. L’utilisation de l’iPhone pour appeler les services d’urgence
peut ne pas fonctionner partout ou dans toutes les conditions
d’utilisation. Les numéros et services d’urgence varient par région,
et il arrive qu’un appel d’urgence ne puisse être passé en raison de
l’indisponibilité du réseau ou d’interférences dues à l’environnement. Il
se peut que certains réseaux de téléphonie mobile n’acceptent pas les
appels d’urgence provenant d’un iPhone si celui-ci ne possède pas de
carte SIM, que la carte SIM est verrouillée par code PIN ou que l’iPhone
n’est pas activé.
Conduite en toute sécurité  L’utilisation de l’iPhone seul ou avec des
écouteurs (même dans le cas d’une utilisation avec une seule oreille)
lors de la conduite d’un véhicule ou de l’utilisation d’une bicyclette n’est
pas recommandée et est illégale dans certaines zones géographiques.
Consultez et respectez les lois et réglementations applicables en matière
d’utilisation de dispositifs mobiles comme l’iPhone à l’endroit où vous
conduisez. Soyez prudent et attentif au volant ou au guidon d’un deuxroues. Si vous décidez d’utiliser l’iPhone pendant que vous conduisez,
n’oubliez pas les consignes suivantes :1
1
Adaptation de l’association des Conseils de conduite en sécurité de
CTIA-The Wireless Association®.
ÂÂ Prêtez toute votre attention à la conduite et à la route.
ÂÂ
ÂÂ
ÂÂ
ÂÂ
ÂÂ
ÂÂ
ÂÂ
L’utilisation d’un dispositif mobile lors de la conduite peut vous
distraire de celle-ci. Si vous avez du mal à vous concentrer pendant
que vous conduisez un quelconque type de véhicule, que vous utilisez
une bicyclette ou que vous réalisez toute activité qui demande votre
attention complète, arrêtez-vous sur le bord de la route avant de passer
un appel ou de répondre à un appel.
Apprenez à connaître votre iPhone et ses fonctionnalités,
notamment le contrôle vocal, les favoris, les appels récents et le
haut-parleur.
Ces fonctionnalités vous aident à passer votre appel sans détourner
votre attention de la route. Consultez le Guide de l’utilisateur de l’iPhone
pour plus de renseignements.
Utilisation d’un dispositif mains libres.
Profitez de l’un des nombreux accessoires mains-libres disponibles
pour l’iPhone. L’utilisation d’un tel dispositif est obligatoire dans
certaines zones géographiques.
Positionnez l’iPhone à portée de la main.
Gardez vos yeux sur la route. Si vous recevez un appel à un moment
dangereux, laissez votre boîte vocale répondre pour vous.
Essayez d’effectuer vos appels pendant que votre véhicule est
à l’arrêt.
Évaluez la circulation avant de composer un numéro ou d’effectuer un
appel. N’effectuez des appels que lorsque vous ne vous déplacez pas
ou avant de vous insérer dans la circulation.
Faites savoir à votre correspondant que vous êtes au volant.
Si nécessaire, interrompez l’appel lorsque la circulation est dense ou
les conditions météorologiques difficiles. La conduite sous la pluie, la
glace, la neige, dans le brouillard et même dans une circulation dense
peut présenter des dangers.
Lorsque vous conduisez, n’envoyez pas de SMS ou de courrier
électronique, ne prenez pas de notes, ne recherchez pas de numéro
de téléphone et ne réalisez aucune autre activité qui sollicite votre
concentration.
La rédaction ou la lecture de texte ou de courrier électronique, la
prise rapide d’une liste de tâches ou la consultation de votre carnet
d’adresses détourne votre attention de votre responsabilité principale,
à savoir conduire en toute sécurité.
Ne vous engagez pas dans des conversations stressantes ou
émotionnelles qui pourraient vous déconcentrer.
Faites savoir à vos correspondants que vous êtes au volant et
interrompez les conversations qui ont le potentiel de détourner votre
attention de la route.
Localisation en sécurité  Ne vous fiez pas aux applications iPhone
fournissant des cartes, des boussoles électroniques, des itinéraires,
des directions ou une assistance à la navigation géodépendante pour
déterminer avec précision un lieu, la proximité d’un lieu, une distance
ou une direction. Ces applications ne doivent être utilisées que pour une
simple aide à la navigation.
Les applications cartographiques, géodépendantes ou proposant
des itinéraires reposent sur des services de données. Ces services de
données sont susceptibles de faire l’objet de modifications et ne sont
pas forcément disponibles partout. Les cartes, les points cardinaux, les
directions ou les renseignements basés sur l’emplacement peuvent donc
se révéler indisponibles, inexacts ou incomplets.
L’iPhone contient une boussole numérique intégrée, située dans le coin
supérieur droit de l’écran. Les indications de cette boussole peuvent
être faussées par des interférences magnétiques ou météorologiques, et
notamment par la proximité des aimants contenus dans les écouteurs de
l’iPhone. Ne vous fiez jamais uniquement à cette boussole numérique
pour déterminer une direction. Comparez les renseignements fournis
sur l’iPhone avec votre environnement et reportez-vous aux panneaux
indicateurs pour résoudre toute différence existante.
N’utilisez pas d’applications géodépendantes lorsque vous réalisez des
tâches nécessitant toute votre attention. Des informations importantes
sur la sécurité lors de la conduite de véhicule sont disponibles dans la
rubrique « Consignes de sécurité lors de la conduite ». Respectez toujours
les panneaux routiers ainsi que les lois et réglementations applicables à
l’endroit où vous utilisez l’iPhone.
Véhicules équipés d’un coussin gonflable de sécurité (airbag)  Un
coussin de sécurité (« airbag ») se gonfle avec une grande force. Ne
stockez pas l’iPhone, ni aucun de ses accessoires, dans la zone située audessus du coussin gonflable ou dans sa zone de déploiement.
Épilepsie, malaises et fatigue oculaire  Certaines personnes,
représentant un faible pourcentage de la population, peuvent subir
des malaises ou des crises (même si elles n’avaient jamais présenté
auparavant de tels symptômes) lors de l’exposition à des stimulations
lumineuses et notamment en jouant à des jeux vidéo ou en regardant
des vidéos. Si vous avez déjà subi des crises d’épilepsie ou des malaises
ou que vous avez des antécédents familiaux en la matière, vous devez
consulter un médecin avant de jouer à des jeux vidéo (le cas échéant)
ou de visualiser des vidéos sur votre iPhone. Arrêtez la visualisation
et consultez un médecin si vous ressentez des maux de tête ou que
vous souffrez d’un malaise, d’une crise épileptique, d’une convulsion,
d’une contraction musculaire ou d’une gêne oculaire, d’une perte de
perception, de mouvements involontaires ou d’une perte d’orientation.
Afin de réduire les risques de maux de tête, de malaises, de crises
épileptiques et de fatigue oculaire, évitez l’usage prolongé de l’iPhone,
maintenez-le à distance de vos yeux, utilisez-le dans une pièce bien
éclairée et faites des pauses régulières.
Risques d’étouffement  L’iPhone contient de petits composants, ce qui
peut représenter un risque d’étouffement pour les enfants en bas âge.
Gardez l’iPhone et ses accessoires à l’écart des jeunes enfants.
Mouvements répétés  Lorsque vous effectuez des tâches répétitives
telles que taper du texte ou jouer sur votre iPhone, vous êtes susceptible
d’éprouver une gêne occasionnelle dans les mains, les bras, les épaules, le
cou ou d’autres parties du corps. Faites des pauses fréquentes et si vous
souffrez de ses désagréments pendant ou après utilisation, cessez de
l’utiliser et consultez un médecin.
Atmosphères potentiellement explosives  Éteignez l’iPhone (maintenez
le bouton Marche/Veille enfoncé, puis faites glisser le curseur à l’écran)
lorsque vous vous trouvez dans toute atmosphère présentant des risques
d’explosion. Ne rechargez pas l’iPhone et respectez toutes les pancartes
et consignes. Toute étincelle dans une telle zone pourrait provoquer une
explosion ou un incendie et résulter en une blessure grave, voire la mort.
Les zones présentant une atmosphère potentiellement explosive sont
souvent, mais pas toujours, indiquées clairement. Les zones potentielles
comprennent : les zones de remplissage de combustible (telles que les
stations service), les zones situées au-dessous du niveau du pont sur
les bateaux, les sites de transfert ou de stockage de combustibles ou
de produits chimiques, les véhicules utilisant du gaz de pétrole liquéfié
(notamment du propane ou du butane), les zones où l’air contient des
produits chimiques ou des particules (telles que grains, poussières ou
poudres métalliques) et toute autre zone où il vous serait normalement
conseillé d’éteindre le moteur de votre véhicule.
Utilisation des connecteurs et des ports  Ne forcez jamais un connecteur
à entrer dans un port. Vérifiez que rien ne bloque l’entrée au port. Si le
connecteur et le port ne s’assemblent pas facilement, c’est probablement
parce qu’ils ne sont pas compatibles. Assurez-vous que le connecteur
correspond au port et que vous avez correctement placé le connecteur
par rapport au port.
Accessoires et performances sans fil  Tous les accessoires iPod ne sont
pas entièrement compatibles avec l’iPhone. L’activation du mode Avion
sur l’iPhone peut éliminer les interférences audio entre l’iPhone et un
accessoire. Pendant que le mode Avion est activé, vous ne pouvez passer
ou recevoir des appels, ni utiliser les fonctionnalités qui exigent une
communication sans fil. Dans certaines conditions, certains accessoires
peuvent altérer les performances sans fil de l’iPhone. Celles-ci peuvent
éventuellement être améliorées par la réorientation ou le déplacement de
l’iPhone et de l’accessoire connecté.
Maintien de l’iPhone dans une gamme de températures
acceptables  L’iPhone est conçu pour une utilisation à des températures
comprises entre 0 ºC et 35 ºC et un stockage à des termpératures
comprises entre -20 ºC et 45 ºC. Des températures élevées ou basses
peuvent réduire temporairement la durée de vie de la batterie ou
provoquer un arrêt momentané du fonctionnement de l’iPhone. Ne laissez
pas l’iPhone dans une voiture en stationnement ou exposé à la lumière
du soleil car la température pourrait dépasser la plage de températures
de stockage ou de fonctionnement. Évitez les changements brusques
de température ou d’humidité lors de l’utilisation de l’iPhone car de la
condensation peut se former sur l’iPhone ou à l’intérieur.
Lorsque vous utilisez l’iPhone ou rechargez sa batterie, il est normal
qu’il chauffe. La partie extérieure de l’iPhone agit en tant que surface
de refroidissement qui transfère la chaleur de l’intérieur de l’unité vers
l’air qui l’entoure.
Exposition à l’énergie de radiofréquence  L’iPhone est doté
d’émetteurs et de récepteurs radio. Lorsqu’il est allumé, l’iPhone reçoit et
envoie de l’énergie de radiofréquence (RF) par le biais de ses antennes.
L’antenne cellulaire de l’iPhone se trouve en bas de l’appareil, à gauche
du bouton principal. L’antenne Wi-Fi et Bluetooth® est située en haut de
l’iPhone, à droite de la prise d’écouteurs.
Pour optimiser les performances du dispositif mobile et vous assurer
que toute exposition humaine à de l’énergie RF ne dépasse pas les
directives de la FCC, de l’IC et de l’Union européenne, respectez toujours
les consignes et précautions suivantes : au cours de tout appel utilisant
le récepteur audio intégré à l’iPhone, tenez celui-ci en dirigeant son
connecteur Dock vers votre épaule de manière à augmenter la distance
entre l’antenne et votre corps. Lorsque vous utilisez l’iPhone à proximité
immédiate du corps pour effectuer des appels téléphoniques ou réaliser
une transmission de données sans fil via un réseau cellulaire, maintenez
l’iPhone à plus de 15 mm de votre corps et n’utilisez que des housses de
transport, supports et attaches non métalliques permettant de maintenir
une distance d’au moins 15 mm entre l’iPhone et votre corps.
L’iPhone est conçu et fabriqué en accord avec les limites d’exposition à
l’énergie RF définies par la FCC (Federal Communications Commission)
aux États-Unis, Industry Canada (IC) au Canada et les entités régulatrices
du Japon, de l’Union européenne et d’autres pays. L’exposition standard
est calculée selon une unité de mesure nommée le débit d’absorption
spécifique ou DAS. La limite de DAS applicable à l’ est définie à 1,6 watt
par kilogramme (W/kg) par la FCC et par IC et à 2,0 W/kg par le Conseil
de l’Union européenne. Les tests de DAS sont réalisés en utilisant des
positions de fonctionnement standard (c’est-à-dire à l’oreille et porté
sur le corps) précisées par ces agences, avec l’iPhone émettant dans
toutes les bandes de fréquence à son plus haut niveau de puissance
certifié. Bien que le DAS soit déterminé au plus haut niveau de puissance
certifié dans chaque bande de fréquence, le niveau de DAS effectif de
l’iPhone en cours de fonctionnement peut être nettement inférieur à la
valeur maximale car l’iPhone ajuste en partie sa puissance d’émission
en fonction de la proximité du réseau sans fil. De manière générale,
plus vous êtes proche d’une station cellulaire de base, plus le niveau de
puissance cellulaire émise est faible.
L’iPhone a été testé2 et il répond aux directives d’exposition RF de la FCC,
de l’IC et de l’Union européenne en matière de fonctionnement cellulaire,
Wi-Fi et Bluetooth. Le tableau suivant indique les valeurs DAS maximales
dans chaque bande de fréquences :
Bande de
fréquence
Corps3
Tête
Limite de DAS FCC & IC
1g (W/kg)
GSM 850
1,11
1,00
1,6
GSM 1900
0,43
1,17
1,6
UMTS II 1900
0,43
1,17
1,6
2
L’appareil a été testé par Compliance Certification Services, Fremont,
CA, suivant des normes et procédures de mesure spécifiées dans le FCC
OET Bulletin 65, Supplement C (Edition 01-01), l’IEEE P1528.1 du 21 avril
2003 et dans Canada RSS 102, 4e numéro, mars 2010. L’iPhone respecte
la recommandation du Conseil de l’Europe du 12 juillet 1999 relative à la
limitation de l’exposition du public aux champs magnétiques [1999/519/
EC].
3
iPhone placé à 15 mm du corps.
Bande de
fréquence
Corps3
Tête
Limite de DAS FCC & IC
1g (W/kg)
UMTS V 850
1,11
1,00
1,6
Wi-Fi
0,07
0,88
1,6
Bande de
fréquence
Corps3
Tête
Limite de DAS CE 10g (W/kg)
EGSM 900
0,74
0,66
2,0
GSM 1800
0,28
0,59
2,0
UMTS I 2100
0,36
0,93
2,0
UMTS VIII 900
0,74
0,66
2,0
Wi-Fi
0,05
0,36
2,0
Les mesures de DAS de l’iPhone peuvent dépasser les directives de la
FCC si l’iPhone se trouve à moins de 15 mm du corps (par exemple, si
vous transportez l’iPhone dans une poche).
Si vous êtes toujours soucieux à propos de l’exposition à de l’énergie RF,
vous pouvez limiter encore plus votre exposition de la manière suivante :
limitez votre temps d’utilisation de l’iPhone, car la durée est un facteur
dans l’exposition reçue par une personne, et utilisez un dispositif mainslibres et écartez plus l’iPhone de votre corps, car le niveau d’exposition
diminue de manière considérable avec la distance.
Informations complémentaires  Pour plus de renseignements mis
à disposition par la FCC à propos de l’exposition aux RF, consultez la
page   www.fcc.gov/oet/rfsafety (en anglais)
La FCC et la FDA (Food and Drug Administration) aux États-Unis disposent
également d’un site web destiné au public à l’adresse www.fda.gov/
RadiationEmittingProducts/RadiationEmittingProductsandProcedures/
HomeBusinessandEntertainment/CellPhones/default.htm (en anglais) pour
répondre aux demandes concernant la sécurité des téléphones portables.
Consultez-le périodiquement pour être au courant des mises à jour.
Pour en savoir plus sur la recherche scientifique liée à l’exposition aux RF,
consultez la base de données maintenue par l’Organisation mondiale de
la santé à l’adresse   http://www.who.int/peh-emf/research/database/fr/
Interférences de radiofréquence  Les émissions de radiofréquence des
appareils électroniques peuvent perturber le fonctionnement d’autres
appareils électroniques et engendrer des dysfonctionnements. Bien que
l’iPhone ait été conçu, testé et fabriqué en accord notamment avec les
réglementations sur les émissions de radiofréquence des États-Unis, du
Canada, de l’Union européenne et du Japon, les transmetteurs sans fil
et circuits électriques de l’iPhone peuvent causer des interférences avec
d’autres équipements électroniques. Nous vous recommandons donc de
prendre les précautions suivantes :
Avion  L’utilisation de l’iPhone peut être interdite dans les avions.
Pour plus de renseignements sur l’utilisation du Mode avion pour
désactiver les émetteurs sans fil de l’iPhone, consultez le Guide de
l’utilisateur de l’iPhone.
Véhicules  Les émissions de radiofréquence de l’iPhone peuvent affecter
le système électronique des véhicules motorisés. En ce qui concerne
votre véhicule, vérifiez avec le constructeur ou son représentant.
Stimulateurs cardiaques  L’association HMA des fabricants du secteur de
la santé recommande de maintenir une séparation minimale de 15 cm
entre tout téléphone sans fil portable et un stimulateur cardiaque afin
d’éviter tout risque d’interférences avec celui-ci. Les personnes portant
un stimulateur cardiaque :
ÂÂ doivent toujours conserver l’iPhone à plus de 15 cm de leur stimulateur
lorsque le téléphone est allumé ;
ÂÂ ne doivent pas transporter l’iPhone dans une poche de poitrine ;
ÂÂ doivent utiliser l’oreille opposée au stimulateur cardiaque afin de
minimiser toute interférence potentielle.
Si vous avez des raisons de suspecter la présence d’interférence, éteignez
immédiatement l’iPhone. (Maintenez le bouton Marche/Veille enfoncé
jusqu’à l’apparition du curseur rouge, puis faites glisser celui-ci.)
Appareils auditifs  L’iPhone peut interférer avec les appareils auditifs. Si
c’est le cas, consultez le fabricant de votre prothèse ou votre médecin
pour trouver d’autres options ou recours.
Autres dispositifs médicaux  Si vous utilisez tout autre dispositif
médical personnel, consultez son fabricant ou votre médecin afin de
déterminer s’il est blindé de manière adéquate contre les émissions de
radiofréquence de l’iPhone.
Établissements de santé  Les hôpitaux et établissements de santé
peuvent utiliser des équipements particulièrement sensibles aux
émissions de radiofréquence extérieures. Éteignez l’iPhone lorsque le
personnel ou des panneaux vous y invitent.
Zones à explosion et sites signalés  Pour ne pas interférer avec les
opérations d’explosion, éteignez l’iPhone dans les « zones à explosion »
ou dans les zones indiquant d’arrêter les dispositifs radio. Respectez
toutes les pancartes et toutes les consignes.
Certification et conformité
Reportez-vous aux renseignements sur l’iPhone pour connaître les
symboles de certification et de conformité propres à l’appareil. Ils
sont disponibles dans le menu Réglages > Général > Informations >
Certifications.
Australie/
NouvelleZélande
Russie
Brésil
Taïwan
Canada
ID IC : 579C-E2380A
ID IC : 579C-E2380B
Union
européenne
Japon
AD 10-0008 202
202XY10671311
202MW10671311
202WW10671312
202WW10671311
202GZ10671311
AD 10-0009 202
202XY10671321
202MW10671321
202WW10671322
202WW10671321
202GZ10671321
Corée du Sud
APA-A1332 (B) Costa Rica
00065-2010
Mexique
Singapour
Cofetel: RTIAPA 108-0752-A2
Argentine
CNC: 25-8540, 25-8541, 25-8542
Afrique du
Sud
Thaïlande
CLASS B
NTC ID. B38504-10-0242
Émirats
arabes unis
États-Unis
ID FCC : BCG-E2380A
ID FCC : BCG-E2380B
Important :  Tout changement ou modification de ce produit non
autorisé par Apple pourrait annuler la conformité électromagnétique
(EMC) et celle avec le fonctionnement sans fil, et supprimer votre
droit à utiliser le produit. Ce produit a prouvé sa conformité EMC dans
les conditions incluant l’utilisation de périphériques et de câbles de
protection entre les composants système. Il est important d’utiliser des
périphériques et câbles de protection entre les composants système
conformes, afin de réduire la possibilité d’interférences avec des radios,
télévisions et autres appareils électroniques.
Déclaration de conformité à la FCC
This device complies with part 15 of the FCC rules. Operation is subject
to the following two conditions: (1) this device may not cause harmful
interference, and (2) this device must accept any interference received,
including interference that may cause undesired operation.
Note:  This equipment has been tested and found to comply with the
limits for a Class B digital device, pursuant to part 15 of the FCC Rules.
These limits are designed to provide reasonable protection against harmful
interference in a residential installation. This equipment generates, uses,
and can radiate radio frequency energy and, if not installed and used in
accordance with the instructions, may cause harmful interference to radio
communications. However, there is no guarantee that interference will
not occur in a particular installation. If this equipment does cause harmful
interference to radio or television reception, which can be determined by
turning the equipment off and on, the user is encouraged to try to correct
the interference by one or more of the following measures:
ÂÂ Reorient or relocate the receiving antenna.
ÂÂ Increase the separation between the equipment and receiver.
ÂÂ Connect the equipment into an outlet on a circuit different from that
to which the receiver is connected.
ÂÂ Consult the dealer or an experienced radio/TV technician for help.
Déclaration de conformité au Canada
Complies with the Canadian ICES-003 Class B specifications. Cet appareil
numérique de la Classe B est conforme à la norme NMB-003 du Canada.
This device complies with RSS 210 of Industry Canada. This Class B
device meets all the requirements of the Canadian interference-causing
equipment regulations. Cet appareil numérique de la Classe B respecte
toutes les exigences du Réglement sur le matériel brouilleur du Canada.
Conformité réglementaire dans l’Union européenne
Cet équipement est conforme à la Recommandation 1999/519/CE du
Conseil, du 12 juillet 1999, relative à la limitation de l’exposition du public
aux champs électromagnétiques (de 0 Hz à 300 GHz). Cet équipement
est conforme aux normes de conformité suivantes :
EN 300 328, EN 301 489-17, EN 301 511, EN 301 908, EN 50385
Cet appareil sans fil est conforme à la directive R&TTE.
Déclaration de conformité pour l’Union européenne
Български  Apple Inc. декларира, че това устройство с клетъчен,
Wi-Fi и Bluetooth предавател е в съответствие със съществените
изисквания и другите приложими правила на Директива 1999/5/ЕС.
Česky  Společnost Apple Inc. tímto prohlašuje, že toto mobilní zařízení s
technologií Wi-Fi a Bluetooth vyhovuje základním požadavkům a dalším
příslušným ustanovením směrnice 1999/5/ES.
Dansk  Undertegnede Apple Inc. erklærer herved, at følgende udstyr
cellular, Wi-Fi og Bluetooth overholder de væsentlige krav og øvrige
relevante krav i direktiv 1999/5/EF.
Deutsch  Hiermit erklärt Apple Inc., dass sich Mobiltelefon, Wi-Fi und
Bluetooth in Übereinstimmung mit den grundlegenden Anforderungen
und den übrigen einschlägigen Bestimmungen der Richtlinie 1999/5/EG
befinden.
Eesti  Käesolevaga kinnitab Apple Inc., et see mobiil-, Wi-Fi- ja
Bluetooth-seade vastab direktiivi 1999/5/EÜ põhinõuetele ja nimetatud
direktiivist tulenevatele teistele asjakohastele sätetele.
English  Hereby, Apple Inc. declares that this cellular, Wi-Fi, and
Bluetooth device is in compliance with the essential requirements and
other relevant provisions of Directive 1999/5/EC.
Español  Por medio de la presente Apple Inc. declara que este
dispositivo celular, Wi-Fi y Bluetooth cumple con los requisitos
esenciales y cualesquiera otras disposiciones aplicables o exigibles de
la Directiva 1999/5/CE.
Ελληνικά  Mε την παρούσα, η Apple Inc. δηλώνει ότι αυτή η συσκευή
κινητού, Wi-Fi και Bluetooth συμμορφώνεται προς τις βασικές
απαιτήσεις και τις λοιπές σχετικές διατάξεις της Οδηγίας 1999/5/ΕΚ.
Français  Par la présente Apple Inc. déclare que l’appareil cellulaire,
Wi-Fi, et Bluetooth est conforme aux exigences essentielles et aux
autres dispositions pertinentes de la directive 1999/5/CE.
Islenska  Apple Inc. lýsir því hér með yfir að þetta tæki, sem er farsími,
þráðlaus og með blátannartækni (e: cellular, Wi-Fi and Bluetooth,)
fullnægir lágmarkskröfum og öðrum viðeigandi ákvæðum
Evróputilskipunar 1999/5/EC.
Italiano  Con la presente Apple Inc. dichiara che questo dispositivo
cellulare, Wi-Fi e Bluetooth è conforme ai requisiti essenziali ed alle altre
disposizioni pertinenti stabilite dalla direttiva 1999/5/CE.
Latviski  Ar šo Apple Inc. deklarē, ka cellular, Wi-Fi un Bluetooth ierīce
atbilst Direktīvas 1999/5/EK būtiskajām prasībām un citiem ar to
saistītajiem noteikumiem.
Lietuvių  Šiuo „Apple Inc.“ deklaruoja, kad korinio, „Wi-Fi“ ir „Bluetooth“
ryšio įrenginys atitinka esminius reikalavimus ir kitas 1999/5/EB
Direktyvos nuostatas.
Magyar  Alulírott, Apple Inc. nyilatkozom, hogy a mobil, Wi-Fi és
Bluetooth megfelel a vonatkozó alapvetõ követelményeknek és az
1999/5/EC irányelv egyéb elõírásainak.
Nederlands  Hierbij verklaart Apple Inc. dat het toestel cellular, Wi-Fi, en
Bluetooth in overeenstemming is met de essentiële eisen en de andere
bepalingen van richtlijn 1999/5/EG.
Norsk  Apple Inc. erklærer herved at dette mobiltelefon-, Wi-Fi- og
Bluetooth-apparatet er i samsvar med de grunnleggende kravene og
øvrige relevante krav i EU-direktivet 1999/5/EF.
Polski  Niniejszym Apple Inc. oświadcza, że ten telefon komórkowy,
urządzenie Wi-Fi oraz Bluetooth są zgodne z zasadniczymi wymogami
oraz pozostałymi stosownymi postanowieniami Dyrektywy 1999/5/EC.
Português  Apple Inc. declara que este dispositivo móvel, Wi-Fi e
Bluetooth está em conformidade com os requisitos essenciais e outras
disposições da Directiva 1999/5/CE.
Română  Prin prezenta, Apple Inc. declară că acest aparat celular, Wi-Fi
și Bluetooth este în conformitate cu cerinţele esenţiale şi cu celelalte
prevederi relevante ale Directivei 1999/5/CE.
Slovensko  Apple Inc. izjavlja, da so celične naprave ter naprave Wi-Fi
in Bluetooth skladne z bistvenimi zahtevami in ostalimi ustreznimi
določili direktive 1999/5/ES.
Slovensky  Apple Inc. týmto vyhlasuje, že toto mobilné, Wi-Fi &
Bluetooth zariadenie spĺňa základné požiadavky a všetky príslušné
ustanovenia Smernice 1999/5/ES.
Suomi  Apple Inc. vakuuttaa täten, että tämä matkapuhelin-, Wi-Fija Bluetooth-tyyppinen laite on direktiivin 1999/5/EY oleellisten
vaatimusten ja sitä koskevien direktiivin muiden ehtojen mukainen.
Svenska  Härmed intygar Apple Inc. att denna mobiltelefoni-, Wi-Fi-,
och Bluetooth-enhet står i överensstämmelse med de väsentliga
egenskapskrav och övriga relevanta bestämmelser som framgår av
direktiv 1999/5/EG.
Une copie de la Déclaration de conformité pour l’Union européenne est
disponible à l’adresse suivante :
www.apple.com/euro/compliance
L’iPhone est utilisable dans les pays suivants :
Restrictions dans la communauté européenne
Français  Pour usage en intérieur uniquement. Consultez l’Autorité de
Régulation des Communications Electroniques et des Postes (ARCEP)
pour connaître les limites d’utilisation des canaux 1 à 13. www.arcep.fr
Italiano  Approvato esclusivamente per l’uso in locali chiusi. L’utilizzo
all’esterno dei propri locali è subordinato al rilascio di un’autorizzazione
generale.
Déclaration de conformité au Japon - Déclaration VCCI
Class B
Conditions générales de l’iPhone
IMPORTANT : L’UTILISATION DE VOTRE iPHONE IMPLIQUE QUE VOUS
ACCEPTEZ D’ÊTRE LIÉ PAR LES CONDITIONS SUIVANTES, PRÉSENTÉES PAR
APPLE ET DES TIERCES PARTIES :
A.
B.
C.
D.
CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL DE L’APPLE iPHONE
NOTIFICATIONS DE LA PART D’APPLE
CONDITIONS GÉNÉRALES DE GOOGLE MAPS
CONDITIONS GÉNÉRALES DE YOUTUBE
APPLE INC. CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL DE
L’APPLE iPHONE
Licence individuelle
LISEZ ATTENTIVEMENT CE CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL (LA
« LICENCE ») AVANT D’UTILISER VOTRE iPHONE OU DE TÉLÉCHARGER
LA MISE À JOUR DU LOGICIEL FOURNI AVEC LA PRÉSENTE LICENCE.
L’UTILISATION DE VOTRE iPHONE OU LE TÉLÉCHARGEMENT DE CETTE
MISE À JOUR, LE CAS ÉCHÉANT, IMPLIQUE QUE VOUS ACCEPTEZ LES
CONDITIONS DE CETTE LICENCE, SAUF SI VOUS RETOURNEZ L’iPHONE
EN ACCORD AVEC LA POLITIQUE DE RETOUR D’APPLE. SI VOUS ÊTES
EN DÉSACCORD AVEC LES CONDITIONS DE CETTE LICENCE, N’UTILISEZ
PAS L’iPHONE ET NE TÉLÉCHARGEZ PAS CETTE MISE À JOUR. SI VOUS
ÊTES EN DÉSACCORD AVEC LES CONDITIONS DE LA LICENCE, VEUILLEZ
RESTITUER L’iPHONE DANS LES DÉLAIS IMPARTIS AUPRÈS DE L’APPLE
STORE OU DU REVENDEUR AGRÉÉ OÙ VOUS L’AVEZ ACQUIS (SON PRIX
VOUS SERA ALORS REMBOURSÉ), D’APRÈS LA POLITIQUE DE RETOUR
PUBLIÉE À L’ADRESSE http://www.apple.com/legal/sales_policies/.
1. Généralités. Apple Inc. (« Apple ») vous concède une licence, et en
aucun cas ne vous cède des droits, sur le logiciel (y compris le code ROM
de démarrage et autre logiciel intégré), la documentation, les interfaces,
le contenu, les polices de caractères et toutes les données accompagnant
votre iPhone (« Logiciel original de l’iPhone »), pouvant être mis à jour ou
remplacés par des mises à jour de logiciels ou des logiciels de restauration
du système fournis par Apple (« Mises à jour du Logiciel de l’iPhone »),
qu’ils soient sur mémoire morte (ROM) ou sur tout autre support ou sous
toute autre forme (le Logiciel original de l’iPhone et les Mises à jour du
Logiciel de l’iPhone sont référencés dans leur ensemble sous le terme de
« Logiciel de l’iPhone »), uniquement en vue d’une utilisation conforme
aux conditions de la Licence. Vous êtes propriétaire du support sur
lequel le Logiciel de l’iPhone est enregistré mais Apple et ses concédants
conservent la propriété du Logiciel de l’iPhone et se réservent tous les
droits ne vous étant pas expressément accordés.
Apple, à sa seule discrétion, pourra mettre à votre disposition de futures
mises à jour du logiciel du système d’exploitation de l’iPhone pour
votre iPhone. Ces mises à jour éventuelles pourront ne pas inclure
nécessairement l’ensemble des fonctions existantes du logiciel ni celui
des nouvelles fonctions du logiciel publié par Apple pour les modèles
d’iPhone plus récents.
2. Utilisations permises de la licence et restrictions.
(a) Sujet aux conditions générales de cette Licence, une licence de
non-exclusivité limitée vous est accordée pour utiliser le Logiciel de
l’iPhone sur un seul iPhone de marque Apple. À l’exception de ce qui
est permis dans la section 2(b) ci-dessous, cette Licence n’autorise ni
le fonctionnement du Logiciel de l’iPhone sur plus d’un iPhone de
marque Apple ou de tout autre téléphone à la fois, ni la distribution ou
la mise à disposition du Logiciel de l’iPhone sur un réseau où le Logiciel
pourrait être utilisé par plusieurs appareils. Cette licence ne vous accorde
aucun droit d’utilisation des interfaces propriétaires Apple ou d’autres
propriétés intellectuelles touchant à la conception, le développement,
la fabrication, la concession de licence ou la distribution d’appareils et
d’accessoires, ou à des applications logicielles de tierce partie, utilisables
avec l’iPhone. Certains de ces droits sont disponibles sous des licences
distinctes de celles d’Apple. Pour obtenir plus de renseignements sur
le développement, d’appareils et d’accessoires de tierce partie adaptés
à l’iPhone, envoyez un courrier électronique à madeforipod@apple.
com. Pour en savoir plus sur le développement d’applications logicielles
adaptées à l’iPhone, envoyez un courrier électronique à devprograms@
apple.com.
(b) Sujet aux conditions générales de cette Licence, une licence de
non-exclusivité limitée vous est accordée pour télécharger les Mises à
jour du Logiciel de l’iPhone qu’Apple peut mettre à disposition pour le
modèle de votre iPhone afin de mettre à jour ou de restaurer le logiciel
de n’importe quel iPhone en votre possession ou sous votre contrôle. La
présente licence n’autorise pas la mise à jour ou la restauration d’iPhones
n’étant pas sous votre contrôle ou que vous ne possédez pas, et vous
interdit la distribution et la mise à disposition des Mises à jour du Logiciel
des iPhone sur un réseau où elles pourraient être utilisées par plusieurs
appareils ou ordinateurs. Vous ne pouvez réaliser qu’une seule copie
des Mises à jour du Logiciel de l’iPhone, stockées sur votre ordinateur,
sous une forme compréhensible par des machines et aux fins exclusives
de sauvegarde, à condition que cette copie de sauvegarde reproduise
impérativement les renseignements relatifs aux droits d’auteur ou autres
droits de propriété figurant sur l’original.
(c) Vous ne pouvez pas ou vous acceptez de ne pas, que ce soit pour
votre compte ou le compte d’autrui, copier (sauf et exclusivement dans
les limites permises par la présente Licence), décompiler, procéder à
l’ingénierie inverse, désassembler, tenter de dériver le code source du,
déchiffrer, modifier ou créer des produits dérivés du, Logiciel de l’iPhone
ou tout autre service proposé par le Logiciel de l’iPhone, ou de toute
partie de ceux-ci (dans toute la mesure permise par les restrictions
précédemment mentionnées applicables par disposition légale ou dans
toute la mesure permise par la présente Licence régissant l’utilisation
de composants Open source inclus dans le Logiciel de l’iPhone). Toute
tentative de ce genre constitue une violation des droits d’Apple et de ses
concédants de licence pour le Logiciel de l’iPhone. Tout manquement
à ces restrictions serait par conséquent susceptible de poursuites et de
dommages et intérêts.
(d) Le stockage d’informations sur votre iPhone revient à créer une copie
numérique. Pour certaines juridictions, la reproduction numérique sans
autorisation préalable du titulaire des droits de reproduction est illégale.
Le Logiciel de l’iPhone peut être utilisé pour la reproduction de contenu
pour autant que cette utilisation se limite à la reproduction de contenu
non protégé par des droits d’auteur dont vous avez la propriété, pouvant
être reproduit ou pour la reproduction duquel vous disposez d’une
autorisation légale.
(e) Vous acceptez d’utiliser le Logiciel de l’iPhone et les Services (tel
que défini dans le paragraphe 5 ci-dessous) dans le respect de la
réglementation applicable, y compris de toutes les lois locales du pays ou
de la région dans laquelle vous résidez ou dans laquelle vous téléchargez
ou utilisez le Logiciel et les Services de l’iPhone.
3. Transfert. Vous ne pouvez ni louer, ni louer en crédit bail, ni prêter,
ni vendre, ni redistribuer, ni concéder de sous-licences du Logiciel de
l’iPhone. Vous pouvez toutefois effectuer le transfert unique et permanent
de tous vos droits sur le Logiciel de l’iPhone à une autre partie dans le
cadre du transfert de propriété de votre iPhone, à condition : (a) que ce
transfert comprenne votre iPhone et la totalité du Logiciel de l’iPhone, y
compris l’intégralité de ses composants, données d’origine, documents
imprimés ainsi que cette Licence ; (b) que vous ne conserviez aucune
copie du Logiciel de l’iPhone, complète ou partielle, y compris toute copie
stockée sur ordinateur ou toute autre unité de stockage ; et (c) que la
partie bénéficiaire recevant le Logiciel de l’iPhone prenne connaissance et
accepte les conditions générales de la présente Licence.
4. Accord relatif à l’utilisation des données.
(a) Informations anonymes de diagnostic et d’utilisation. Vous acceptez
qu’Apple ainsi que ses filiales et agents puissent rassembler, maintenir,
traiter et utiliser des informations de diagnostic, techniques, d’utilisation
et afférentes, incluant, sans s’y limiter, des informations concernant
votre iPhone, votre ordinateur, vos logiciels système et applications, et
les périphériques ; ces informations sont recueillies régulièrement pour
faciliter la mise à disposition de mises à jour de logiciels, d’assistance
produits et de services divers proposés au client (le cas échéant) relatifs
aux logiciels iPhone et pour vérifier la conformité aux conditions
générales de cette Licence. Apple peut utiliser ces informations, en
veillant à ce qu’elles soient recueillies de manière anonyme et que
l’identité du client ne soit pas dévoilée, afin d’améliorer ses produits ou
de proposer des services et des technologies au client.
(b) Informations de localisation. Apple, ainsi que ses partenaires et
titulaires de licence, peuvent vous fournir certains services basés sur
des informations géographiques via l’iPhone. Pour fournir et améliorer
ces services, lorsqu’ils sont disponibles, Apple, ainsi que ses partenaires
et titulaires de licence, peuvent transmettre, recueillir, conserver, traiter
et utiliser les données concernant votre localisation, notamment la
position géographique en temps réel de votre iPhone et des demandes
de recherche de localisation. Les données et demandes de localisation
sont recueillies par Apple dans un formulaire qui ne vous identifie pas
personnellement et peuvent être utilisées par Apple, ainsi que par ses
partenaires et titulaires de licence, pour fournir et améliorer des produits
et services géodépendants. En utilisant sur votre iPhone l’un des
quelconques services gérant la localisation, vous acceptez qu’Apple,
ainsi que ses partenaires et titulaires de licence, transmettent,
recueillent, conservent, traitent et utilisent les données concernant
votre localisation pour vous fournir lesdits produits et services et les
améliorer. Pour retirer votre accord, vous pouvez à tout moment utiliser
le réglage Services de localisation de votre iPhone et désactiver pour
votre iPhone le réglage global des services de localisation ou les réglages
de localisation spécifiques à chaque application. Le fait de ne pas se
servir de ces fonctions de localisation n’altère pas les autres fonctions
non-géodépendantes de votre iPhone. Lorsque vous utilisez sur l’iPhone
des applications ou services tiers qui utilisent ou fournissent des
données de localisation, vous êtes soumis aux conditions générales et
à la politique de confidentialité en matière d’utilisation des données de
localisation de ces applications ou services et devez les passer en revue.
(c) Appels vidéo. La fonction d’appel vidéo FaceTime du logiciel de
l’iPhone (« FaceTime ») nécessite un accès Internet et peut ne pas être
applicable dans tous les pays ou toutes les régions. Votre utilisation de
FaceTime est soumise à votre respect du paragraphe 2(e) ci-dessus et
vous acceptez le fait que le numéro de téléphone associé à votre iPhone
soit affiché sur l’écran de l’autre partie lors de l’appel vidéo FaceTime,
même si vous avez un numéro bloqué. De par votre utilisation du
logiciel de l’iPhone, vous acceptez qu’Apple utilise et maintienne le
numéro de téléphone de votre iPhone en tant qu’identificateur unique
de compte dans le but de fournir et d’améliorer la fonction FaceTime.
Pour désactiver FaceTime, vous pouvez vous rendre dans les réglages
FaceTime de votre iPhone et désactiver cette fonction ou utiliser le
réglage Restrictions de votre iPhone et activer la restriction FaceTime.
(d) Publicité par centre d’intérêt. Apple peut vous fournir une publicité
mobile basée sur vos centres d’intérêt. Si vous ne souhaitez pas recevoir
de publicité pertinente sur votre iPhone, vous pouvez décider de ne pas
participer en accédant au lien suivant à partir de votre iPhone :
http://oo.apple.com. Si vous décidez de ne pas participer, vous
continuerez à recevoir le même nombre de publicités mobiles, mais
celles-ci pourront être moins pertinentes car elle ne seront pas basées
sur vos centres d’intérêt. Vous pourrez toujours voir des publicités liées
au contenu sur une page web ou dans une application, ou des publicités
liées à d’autres informations d’ordre non personnel. Cette décision
de non-participation s’applique seulement aux services de publicité
d’Apple et n’a aucune influence sur la publicité par centre d’intérêt en
provenance d’autres réseaux publicitaires.
Vos informations seront à tout instant traitées conformément à
l’Engagement de confidentialité d’Apple, qui est incorporé à la présente
Licence à titre de référence et que vous pouvez consulter à l’adresse :
www.apple.com/legal/privacy/.
5. Services et Éléments de tierce partie.
(a) Le Logiciel de l’iPhone active l’accès à l’iTunes Store d’Apple, à l’Apple
Store, au Game Center et à d’autres services et sites web proposés par
Apple et par des tiers (lesquels services et sites sont dénommés sous
l’appellation collective ou individuelle de « Services »). L’utilisation de
ces Services requiert un accès à Internet et certains Services nécessitent
l’acceptation de conditions de service complémentaires. Par l’utilisation
de ce logiciel en lien avec un compte iTunes Store ou Game Center, vous
acceptez les toutes dernières Conditions Générales de l’iTunes Store
et/ou du Game Center, disponibles à l’adresse http://www.apple.com/
legal/itunes/ww/.
(b) Vous acceptez qu’en utilisant ces Services vous pouvez rencontrer du
contenu à caractère considéré injurieux, indécent ou choquant, n’étant
pas nécessairement identifié comme tel et que les résultats de toute
recherche ou toute saisie d’adresse URL peuvent automatiquement
et involontairement créer des liens ou des références vers du contenu
choquant. Vous acceptez toutefois d’utiliser les Services à vos propres
risques et dégagez Apple de toute responsabilité envers vous quant au
contenu pouvant être considéré injurieux, indécent ou choquant.
(c) Certains Services peuvent afficher, contenir ou mettre à disposition
du contenu, des données, des informations, des applications ou des
documents de tierce partie, (« Éléments de tierce partie ») ou fournir des
liens vers des sites web de tierce partie. Par l’utilisation des Services, vous
reconnaissez et acceptez qu’Apple ne peut être responsable quant à
l’examen ou l’évaluation du contenu, de son exactitude, de son intégrité,
de son actualité, de sa validité, du respect des droits d’auteur, de sa
légalité, de sa décence, de sa qualité ou de tout autre aspect de ces
éléments ou sites web de tierce partie. Apple, ses dirigeants, ses affiliés
et ses filiales ne peuvent ni garantir, ni assumer la responsabilité ou
l’engagement, envers vous ou toute autre personne, pour tout Service,
Élément ou site web de tierce partie, ou toute autre élément, produit ou
service externe à ces tiers. Les Éléments de tierce partie et les liens vers
d’autres sites web ne vous sont fournis qu’à des fins de commodité.
(d) Les renseignements financiers affichés par les Services sont donnés
à titre informatif seulement et ne devraient pas être conçus pour avoir
valeur de conseils en placement. Avant de réaliser toute opération
boursière basée sur les renseignements obtenus par le biais des
Services, il vous est recommandé de consulter un spécialiste financier
ou boursier qualifié juridiquement pour donner des conseils financiers
ou boursiers dans votre pays ou région. Les données d’emplacement
sont fournies par les Services à des fins de navigation uniquement
et ne sauraient être utilisées dans des situations dans lesquelles des
données d’emplacement précises sont requises ni dans lesquelles des
données d’emplacement erronées, imprécises, différées dans le temps
ou incomplètes risqueraient d’entraîner la mort, des blessures ou des
dégâts matériels ou écologiques. Ni Apple ni aucun de ses fournisseurs
de contenu ne garantissent la disponibilité, l’exactitude, l’intégralité,
la fiabilité ou le degré d’actualité des informations boursières, des
données d’emplacement fournies ou des autres données fournies par un
quelconque des Services.
(e) Vous reconnaissez que les Services reprennent du contenu, des
informations et des éléments protégés appartenant à Apple et/ou ses
concédants, et protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle
et lois connexes, notamment, mais sans s’y limiter, les droits d’auteur,
et que vous ne pouvez utiliser ce contenu, ces informations ou ces
éléments propriétaire que dans le cadre de l’utilisation autorisée des
Services - et non dans le cadre de pratiques étant en contradiction avec
les conditions générales de cette Licence ou enfreignant tout droit de
propriété intellectuelle d’une tierce partie ou d’Apple. Aucune partie des
Services ne peut être reproduite sous quelque forme ou par quelque
moyen que ce soit. Vous vous engagez à ne pas modifier, louer, louer à
bail, prêter, vendre, distribuer ou créer de produit dérivé des Services,
de quelque façon que ce soit, et à ne pas exploiter les Services de façon
non autorisée, notamment, mais sans s’y limiter, en utilisant les Services
pour transmettre n’importe quel virus, ver, cheval de Troie ou tout autre
logiciel malveillant ou en entraînant une surcharge des capacités réseau.
Vous acceptez également de ne pas utiliser les Services de quelque façon
que ce soit pour harceler, insulter, abuser, traquer, menacer, diffamer ou
encore enfreindre ou violer les droits de toute autre partie, et qu’Apple
n’est en aucun cas responsable de tels agissements de votre part, ni de
toute transmission ou message de harcèlement, de menace, d’action
diffamatoire, offensant, non-respectueux ou illégal dont vous pouvez faire
l’objet suite à l’usage de n’importe lequel desdits Services.
(f ) De plus, les Services et les Éléments de tierce partie, pouvant être
accédés depuis, affichés sur ou faire l’objet de liens accessibles depuis
l’iPhone, ne sont pas proposés dans toutes les langues ou dans tous les
pays ou régions. Apple n’apporte aucune garantie que lesdits Services et
Éléments sont adéquats à, et disponibles dans, n’importe quel localisation
géographique. Dans la mesure où vous choisissez d’utiliser ces Services
et Éléments ou d’y accéder, vous agissez de votre propre chef et êtes de
fait responsable du respect de la réglementation applicable, notamment,
mais sans s’y limiter, des dispositions légales applicables localement.
Apple et ses concédants se réservent le droit de modifier, suspendre,
supprimer ou désactiver l’accès aux Services à tout moment et sans
préavis. Apple n’est en aucun cas responsable de la suppression ou de
la désactivation de l’accès à ces Services. Apple peut également limiter
l’utilisation ou l’accès à certains Services, de quelque façon que ce soit et
sans donner de préavis ni en assumer la responsabilité.
6. Résiliation. La présente Licence demeure valide jusqu’à résiliation.
Vos droits découlant de la Licence prendront automatiquement fin ou
cesseront d’être effectifs sans notification de la part d’Apple si vous ne
vous conformez pas à l’une des conditions de la présente Licence. Après
résiliation de cette Licence, vous devez cesser toute utilisation du Logiciel
de l’iPhone. Les sections 5, 6, 7, 8, 9, 12 et 13 de cette Licence peut survivre
à une telle résiliation.
7. Exclusion de garanties.
7.1 Si vous êtes un client de type consommateur (c’est-à-dire quelqu’un
qui utilise le logiciel de l’iPhone en dehors de son occupation
professionnelle ou commerciale), vous bénéficiez peut-être dans votre
pays de résidence de droits juridiques qui interdisent l’application des
limites suivantes à votre cas. Pour en savoir plus sur vos droits, il vous
est conseillé de contacter un organisme local de conseil auprès des
consommateurs.
7.2 VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ EXPRESSÉMENT QUE, DANS LES
LIMITES MAXIMALES AUTORISÉES PAR LA LÉGISLATION EN VIGUEUR,
L’UTILISATION DU LOGICIEL DE L’iPHONE ET DES SERVICES RESTE À VOS
RISQUES ET PÉRILS ET QUE VOUS ASSUMEZ L’INTÉGRALITÉ DU RISQUE, DE
MANIÈRE RAISONNABLE, RELATIF À LA QUALITÉ, AUX PERFORMANCES, À
L’EXACTITUDE ET AU MANIEMENT DU LOGICIEL.
7.3 DANS LES LIMITES MAXIMALES AUTORISÉES PAR LA LÉGISLATION EN
VIGUEUR, LE LOGICIEL DE L’iPHONE AINSI QUE LES SERVICES ASSURÉS
PAR CELUI-CI SONT FOURNIS « TELS QUELS » ET « SELON DISPONIBILITÉ »
AVEC TOUS LEURS DÉFAUTS ET SANS GARANTIE D’AUCUNE SORTE.
APPLE ET LES CONCÉDANTS D’APPLE (COLLECTIVEMENT DÉSIGNÉS
PAR L’EXPRESSION « APPLE » DANS LE CADRE DES ARTICLES 7 ET 8 DE
LA PRÉSENTE LICENCE) EXCLUENT PAR LA PRÉSENTE LICENCE TOUTE
GARANTIE ET CONDITION RELATIVE AU LOGICIEL DE L’iPHONE ET AUX
SERVICES, EXPLICITE, TACITE OU LÉGALE, Y COMPRIS, MAIS DE FAÇON
NON LIMITATIVE, LES GARANTIES IMPLICITES ET/OU LES CONDITIONS DE
QUALITÉ MARCHANDE, DE QUALITÉ SATISFAISANTE, D’ADÉQUATION À
UN USAGE PARTICULIER, D’EXACTITUDE, DE JOUISSANCE PAISIBLE ET DE
NON-VIOLATION DES DROITS DES TIERS.
7.4 APPLE NE GARANTIT NULLEMENT L’ABSENCE DE PROBLÈMES
LORS DE L’UTILISATION DU LOGICIEL DE L’iPHONE ET DES SERVICES,
L’ADÉQUATION À VOS BESOINS DES FONCTIONS OU DES SERVICES
CONTENUS DANS LEDIT LOGICIEL, LA NON-INTERRUPTION OU
L’ABSENCE D’ERREURS DU FONCTIONNEMENT DUDIT LOGICIEL ET
DESDITS SERVICES, LA MISE À DISPOSITION CONTINUE DES SERVICES,
LA CORRECTION DE TOUT DÉFAUT DU LOGICIEL DE L’iPHONE OU
DES SERVICES, LA COMPATIBILITÉ DU LOGICIEL DE L’iPHONE, OU SON
BON FONCTIONNEMENT AVEC UN LOGICIEL, UNE APPLICATION OU
UN SERVICE DE TIERCE PARTIE. IL SE PEUT QUE L’INSTALLATION DE CE
LOGICIEL AFFECTE LE BON FONCTIONNEMENT DE LOGICIELS DE TIERCE
PARTIE, D’APPLICATIONS OU DE SERVICES DE TIERCE PARTIE.
7.5 DE PLUS, VOUS RECONNAISSEZ QUE LE LOGICIEL ET LES SERVICES DE
L’iPHONE NE SONT PAS DESTINÉS OU ADAPTÉS À UN USAGE DANS DES
SITUATIONS OU DANS DES ENVIRONNEMENTS OÙ UNE DÉFAILLANCE,
DES RETARDS, DES ERREURS OU DES INEXACTITUDES DANS LE CONTENU
DES DONNÉES OU DES INFORMATIONS FOURNIES, LE LOGICIEL OU
LES SERVICES DE L’iPHONE POURRAIT PROVOQUER LA MORT, DES
BLESSURES OU DE GRAVES DOMMAGES CORPORELS OU ÉCOLOGIQUES,
NOTAMMENT, MAIS SANS S’Y LIMITER, LE FONCTIONNEMENT
D’INSTALLATIONS NUCLÉAIRES, DE SYSTÈMES DE NAVIGATION OU DE
COMMUNICATION AÉRIENNES, DE SYSTÈMES DE CONTRÔLE DU TRAFIC
AÉRIEN, D’APPAREILS DE MAINTIEN ARTIFICIEL EN VIE OU DE DISPOSITIFS
D’ARMEMENT.
7.6 AUCUNE INFORMATION OU AUCUN CONSEIL COMMUNIQUÉ
VERBALEMENT OU PAR ÉCRIT PAR APPLE OU L’UN DE SES
REPRÉSENTANTS AUTORISÉS NE POURRA CONSTITUER UNE GARANTIE. SI
LE LOGICIEL DE L’iPHONE OU LES SERVICES S’AVÉRAIENT DÉFECTUEUX,
VOUS ASSUMERIEZ SEUL L’INTÉGRALITÉ DU COÛT DE TOUT DÉPANNAGE,
TOUTE RÉPARATION OU RECTIFICATION NÉCESSAIRES. CERTAINES
LÉGISLATIONS NE PERMETTANT NI L’EXCLUSION DE GARANTIES
IMPLICITES, NI LES RESTRICTIONS AUX DROITS DES CONSOMMATEURS
EN VIGUEUR, IL EST POSSIBLE QUE L’EXCLUSION ET LES LIMITES
MENTIONNÉES CI-DESSUS NE VOUS CONCERNENT PAS.
8. Limitation de responsabilité. DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR
LA LOI EN APPLICATION, APPLE NE SERA EN AUCUN CAS RESPONSABLE
NI DE BLESSURES, NI DE TOUT DOMMAGE ACCIDENTEL, SPÉCIAL,
INDIRECT OU CONSÉCUTIF, Y COMPRIS, MAIS DE FAÇON NON LIMITATIVE,
LES DOMMAGES RÉSULTANTS DE MANQUES À GAGNER, DE CORRUPTION
OU DE PERTES DE DONNÉES, D’ÉCHEC DE TRANSMISSION OU DE
RÉCEPTION DE DONNÉES, D’INTERRUPTION DES ACTIVITÉS OU TOUT
AUTRE DOMMAGE COMMERCIAL OU PERTE COMMERCIALE RÉSULTANT
DE OU RELATIFS À VOTRE UTILISATION OU VOTRE INAPTITUDE À UTILISER
LE LOGICIEL DE L’iPHONE ET LES SERVICES OU TOUT AUTRE LOGICIEL OU
APPLICATION DE TIERCE PARTIE UTILISÉ AVEC LE LOGICIEL DE L’iPHONE,
QUELLE QU’EN SOIT LA CAUSE, SANS TENIR COMPTE DE LA THÉORIE
DE LA RESPONSABILITÉ (QUE CE SOIT POUR RUPTURE DE CONTRAT, EN
RESPONSABILITÉ CIVILE OU AUTRE) ET CE, MÊME SI APPLE A ÉTÉ INFORMÉ
DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. CERTAINES JURIDICTIONS
NE PERMETTANT PAS LA LIMITATION DE LA RESPONSABILITÉ POUR
DOMMAGES CORPORELS, INDIRECTS OU ACCESSOIRES, IL EST POSSIBLE
QUE CETTE LIMITATION NE VOUS CONCERNE PAS. La responsabilité
totale d’Apple envers vous au titre de tout dommage (en dehors de ce
que la législation pourrait exiger dans les cas impliquant une blessure)
n’excédera en aucun cas la somme de deux-cents cinquante dollars
(250 $). Les limitations susdites s’appliqueront même si le recours indiqué
ci-dessus fait défaut à sa vocation essentielle.
9. Certificats numériques. Le logiciel de l’iPhone inclut des fonctions
permettant d’accepter des certificats numériques émis soit par Apple,
soit par des tiers. VOUS ÊTES PAR CONSÉQUENT RESPONSABLE DÈS
LORS QUE VOUS DÉCIDEZ DE FAIRE CONFIANCE À UN CERTIFICAT, QU’IL
PROVIENNE D’APPLE OU D’UN TIERS. L’UTILISATION DE CERTIFICATS
NUMÉRIQUES RESTE À VOS RISQUES ET PÉRILS. DANS TOUTE LA MESURE
PERMISE PAR LA LOI EN APPLICATION, APPLE NE DONNE AUCUNE
GARANTIE OU REPRÉSENTATION, EXPRESSE OU IMPLICITE, QUANT À LA
QUALITÉ MARCHANDE OU L’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, LA
PRÉCISION, LA SÉCURITÉ OU LA NON VIOLATION DES DROITS DE TIERS
CONCERNANT LES CERTIFICATS NUMÉRIQUES.
10. Contrôle des exportations. Vous ne pouvez utiliser, exporter ou
réexporter le Logiciel de l’iPhone que conformément à la législation
des États-Unis et à la législation du pays ou des pays dans lesquels vous
avez acquis le Logiciel de l’iPhone. En particulier, mais sans limitation, le
Logiciel de l’iPhone ne peut être exporté ou réexporté (a) vers tout pays
soumis à embargo par les États-Unis ou (b) à toute personne figurant
sur la liste « Specially Designated Nationals » du Ministère des Finances
des États-Unis ou sur les listes « Denied Persons » ou « Denied Entity »
du Ministère du Commerce des États-Unis. En utilisant le Logiciel de
l’iPhone, vous déclarez et garantissez que vous n’êtes pas situé dans,
sous le contrôle de, ni ressortissant ou résident de, un pays appartenant
aux cas mentionnés ci-dessus ou inscrit sur une des listes précitées.
Vous acceptez également de ne pas utiliser le Logiciel de l’iPhone à
des fins interdites par la législation des États-Unis, y compris, mais sans
aucune limitation, le développement, la conception, la fabrication ou
la production d’éléments nucléaires, de missiles ou d’armes chimiques
ou biologiques.
11. Gouvernement des États-Unis. Le Logiciel de l’iPhone et la
documentation qui s’y rapporte constituent des « Commercial Items »
(éléments commerciaux), tel que ce terme est défini dans la clause
48 C.F.R. (Code of Federal Rules) §2.101, consistant en « Commercial
Computer Software » (logiciel commercial) et « Commercial Computer
Software Documentation » (documentation de logiciel commercial),
tels que ces termes sont utilisés dans les clauses 48 C.F.R. §12.212 ou
48 C.F.R. §227.7202. Conformément à la clause 48 C.F.R. §12.212 ou 48
C.F.R. de §227.7202-1 à 227.7202-4, les éléments « Commercial Computer
Software » et « Commercial Computer Software Documentation » sont
fournis sous licence aux utilisateurs finaux rattachés au gouvernement
des États-Unis (a) uniquement comme « Commercial Items » et (b)
uniquement accompagnés des droits octroyés à tous les autres
utilisateurs conformément aux conditions générales ci-inclus. Les droits
non publiés sont réservés en vertu de la législation des droits d’auteur en
vigueur aux États-Unis.
12. Loi applicable et divisibilité du contrat. Cette licence sera régie et
interprétée en conformité avec la législation de l’État de Californie, mis
à part les conflits en matière de principes légaux. Cette licence ne sera
pas régie par la convention des Nations Unies sur les contrats de vente
internationale de biens, dont l’application est expressément exclue. Si
vous n’êtes pas un consommateur basé au Royaume-Uni, la présente
Licence sera régie par les lois de la juridiction de votre lieu de résidence.
Si pour une raison quelconque un tribunal ayant juridiction juge qu’une
stipulation de la Licence est inapplicable, en totalité ou en partie, les
autres stipulations de la Licence resteront entièrement applicables.
13. Intégralité de l’accord (langue prévalente). Cette Licence constitue
l’intégralité de l’accord entre vous et Apple concernant le Logiciel de
l’iPhone et remplace toutes les propositions ou accords antérieurs ou
actuels à ce sujet. Aucun amendement ou aucune modification de cette
Licence ne prendra effet à moins d’être stipulé par écrit et signé par un
représentant dûment agréé d’Apple. Toute traduction de la présente
licence est effectuée pour les besoins locaux. En cas de contradiction
entre la version anglaise et toute autre version, la version anglaise
prévaudra dans les limites non prohibées par les lois locales de votre
juridiction.
14. Bénéficiaire de la tierce partie. Certaines parties du Logiciel de
l’iPhone peuvent utiliser ou comporter des logiciels de tierces parties
et des mentions concernant les droits d’auteurs. Les remerciements, les
conditions des licences et les exclusions de garanties desdits éléments
figurent dans la documentation électronique du logiciel de l’iPhone, et
l’utilisation de ces données est dictée par leurs conditions respectives.
L’utilisation du service de navigation sécurisée Google est sujet aux
Conditions d’Utilisation (http://www.google.com/terms_of_service.html)
et aux Règles de Confidentialité de Google (http://www.google.com/
privacypolicy.html).
15. Utilisation de MPEG-4 ; H.264/Notice AVC.
(a) Le Logiciel de l’iPhone prévoit des fonctions d’encodage et/ou de
décodage MPEG-4. La Licence de ce produit vous est par conséquent
concédée d’après les conditions de la licence du portefeuille de brevets
de MPEG-4 Visual dans le cadre d’une utilisation privée à but non
commercial par un consommateur pour (i) l’encodage de vidéo en
conformité avec la norme MPEG-4 Visual (« Vidéo au format MPEG-4 »)
et/ou (ii) le décodage de vidéo MPEG-4 encodée par un consommateur
engagé dans une activité privée à but non commercial et/ou obtenue
d’un fournisseur vidéo sous licence de MPEG LA pour distribuer de
la vidéo au format MPEG-4. Aucune licence ne saurait être accordée
ou être considérée comme implicite pour toute autre utilisation. Des
informations complémentaires sur l’utilisation à des fins promotionnelles,
interne ou commerciale sont disponibles auprès de MPEG LA, LLC.
Rendez-vous sur http://www.mpegla.com.
(b) Dans la mesure où le Logiciel de l’iPhone inclut la fonctionnalité de
décodage et/ou d’encodage AVC, l’usage commercial de H.264/AVC
requiert une concession de licence complémentaire et la disposition
suivante s’applique : LA PRÉSENTE LICENCE POUR LA FONCTIONNALITÉ
AVC DU LOGICIEL DE L’iPHONE N’EST ACCORDÉE QUE DANS LE CADRE
D’UN USAGE PERSONNEL ET NON COMMERCIAL D’UN CONSOMMATEUR
POUR (i) ENCODER DE LA VIDÉO EN SELON LA NORME AVC ( AVC
VIDÉO ») ET/OU (ii) DÉCODER DE LA VIDÉO AVC ENCODÉE PAR UN
CONSOMMATEUR DANS LE CADRE D’UNE ACTIVITÉ PERSONNELLE
ET NON COMMERCIALE ET/OU DE LA VIDÉO AVC PROVENANT D’UN
FOURNISSEUR VIDÉO AUTORISÉ À PROPOSER DE LA VIDÉO AVC. LES
INFORMATIONS RELATIVES AUX AUTRES USAGES ET LICENCES SONT
DISPONIBLES AUPRÈS DE MPEG LA L.L.C. CONSULTEZ LE SITE HTTP://
WWW.MPEGLA.COM.
16. Restrictions du service Yahoo Search. Le service Yahoo Search
disponible via Safari n’est octroyé en licence d’utilisation que dans les
pays et régions suivants : Allemagne, Argentine, Aruba, Australie, Autriche,
Bahamas, Barbade, Belgique, Bermudes, Brésil, Bulgarie, Canada, Chili,
Colombie, Corée du Sud, Chypre, Danemark, Espagne, Équateur, ÉtatsUnis, Finlande, France, Grèce, Grenade, Guatemala, Hong Kong, Hongrie,
Îles Caïmans, Islande, Inde, Indonésie, Irlande, Italie, Jamaïque, Lettonie,
Lituanie, Luxembourg, Malaisie, Malte, Mexique, Nouvelle Zélande,
Nicaragua, Norvège, Panama, Pays-Bas, Pérou, Philippines, Pologne,
Portugal, Porto Rico, République Dominicaine, République Tchèque,
Roumanie, Royaume-Uni, Sainte-Lucie, Saint-Vincent, Salvador, Singapour,
Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse, Taïwan, Thaïlande, Trinité-et-Tobago,
Turquie, Uruguay et Venezuela.
17. Avis sur Microsoft Exchange. Le paramètre de messagerie Microsoft
Exchange tiré du Logiciel de l’iPhone vous est uniquement concédé
sous licence pour bénéficier de la synchronisation sans fil de données,
telles que vos courriers électroniques, vos contacts, votre calendrier et
vos tâches, entre votre iPhone et Microsoft Exchange Server ou un autre
serveur concédé sous licence par Microsoft pour mettre en application le
protocole Microsoft Exchange ActiveSync.
EA0654
Révision mise à jour le 19 juillet 2010
NOTIFICATIONS DE LA PART D’APPLE
Si Apple a besoin de vous contacter au sujet de votre produit ou de
votre compte, vous acceptez de recevoir des notifications par courrier
électronique. Vous acceptez que de telles notifications, qui vous
parviennent électroniquement d’Apple, satisfassent toute disposition
légale en matière de communication.
CONDITIONS GÉNÉRALES DE GOOGLE MAPS
Merci de votre intérêt pour la version d’évaluation du logiciel Google
Maps pour mobile. Pour pouvoir utiliser ce logiciel, y compris tout logiciel
tiers fourni conjointement et/ou service associé (collectivement désignés
“Google Maps pour mobile”), vous vous engagez à vous conformer
aux Conditions d’utilisation suivantes, qui s’appliquent à la fois à votre
utilisation personnelle et à toute utilisation en entreprise de Google
Maps for mobile (“Conditions d’utilisation”). Les Conditions d’utilisation
constituent un contrat entre vous et Google et vous devez prendre le
temps de les lire attentivement. En téléchargeant Google Maps pour
mobile, vous vous engagez à vous conformer pleinement aux Conditions
d’utilisation.
Dispositions supplémentaires Google Maps pour mobile est conçu
pour être utilisé en conjonction avec les services Google Maps et d’autres
services Google. En conséquence, vous reconnaissez et acceptez que votre
utilisation de Google Maps pour mobile soit également soumise (a) aux
conditions d’utilisation spécifiques de Google Maps (que vous pouvez
consulter à l’adresse http://maps.google.co.uk/help/terms_maps.html), y
compris les conditions afférentes relatives aux contenus (que vous pouvez
consulter à l’adresse http://maps.google.co.uk/help/legalnotices_maps.
html), (b) aux conditions d’utilisation Google (que vous pouvez consulter
à l’adresse http://www.google.co.uk/terms_of_service.html) et (c) à la
charte de confidentialité Google (que vous pouvez consulter à l’adresse
http://www.google.co.uk/privacypolicy.html), ces dispositions étant
incorporées dans les présentes Conditions d’utilisation par référence. En
cas d’incohérence ou de contradiction entre les conditions d’utilisation
supplémentaires et ces Conditions d’utilisation, les dispositions de ces
Conditions d’utilisation sont prioritaires.
Frais liés au réseau Google ne facture ni le téléchargement de Google
Maps pour mobile ni son utilisation ; néanmoins, selon votre abonnement
et votre opérateur/fournisseur, votre opérateur ou un autre fournisseur
peut vous facturer le téléchargement de Google Maps pour mobile
ou l’utilisation de votre téléphone mobile lorsque vous accédez à des
informations ou à des services Google par l’intermédiaire de Google Maps
pour mobile.
Usage non commercial uniquement Google Maps pour mobile vous
est fourni uniquement pour un usage personnel et non commercial.
“Usage non commercial” signifie que Google vous accorde un droit limité
d’usage personnel de Google Maps pour mobile à votre domicile ou sur
votre lieu de travail, pour effectuer n’importe quelle recherche, dans les
limites des présentes Conditions d’utilisation.
Vous pouvez créer et distribuer des copies de Google Maps pour mobile
pour une utilisation au sein de l’organisation de votre employeur
(“Utilisation en entreprise”) dans l’une des situations suivantes :
(a) tous les individus de l’organisation concernée qui seront amenés
à utiliser Google Maps pour mobile ont eu la possibilité de lire ces
Conditions d’utilisation et d’indiquer formellement leur accord (et vous
vous engagez à en fournir la preuve sur demande de Google) ; OU
(b) vous possédez la capacité légale et l’autorisation requise pour
engager la responsabilité de l’organisation au sein de laquelle vous
prévoyez d’utiliser Google Maps pour mobile (et vous vous engagez à en
fournir la preuve sur demande de Google).
Si vous ne possédez pas cette autorité ou si les personnes concernées
n’ont pas la possibilité de lire ces Conditions d’utilisation et d’indiquer
leur accord comme spécifié ci-dessus, l’Utilisation en entreprise n’est
pas autorisée. Pour toute question concernant l’Utilisation en entreprise,
envoyez un e-mail à l’adresse mobile-support@google.com.
Vous n’êtes pas autorisé à vendre Google Maps pour mobile ou toute
information, service ou logiciel associé à Google Maps pour mobile ou
dérivé de Google Maps pour mobile, ni à le modifier, le copier (en dehors
des conditions dans lesquelles la copie est autorisée dans le cadre de
l’Utilisation en entreprise, qui sont décrites plus haut, le cas échéant), en
octroyer une licence ou créer des produits dérivés à partir de Google
Maps pour mobile sans un accord écrit préalable de Google (pour
demander cet accord, envoyez un e-mail à l’adresse mobile-support@
google.com).
Vous vous engagez à ne pas modifier, adapter, traduire, décompiler ou
désassembler Google Maps pour mobile, en tirer des produits dérivés
ou tenter de toute autre façon d’en exploiter le code source sans avoir
préalablement obtenu l’accord écrit de Google de la manière décrite
plus haut.
Google Maps pour mobile ne doit être utilisé d’aucune façon qui
risquerait d’endommager, de désactiver, de surcharger ou d’altérer
les services Google (par exemple, vous ne pouvez pas automatiser
l’utilisation de Google Maps pour mobile), ni d’aucune manière
susceptible d’avoir une incidence sur l’utilisation et la jouissance, par
d’autres parties, des services Google.
Si vous avez des commentaires sur Google Maps pour mobile ou des
idées d’améliorations, envoyez un e-mail à l’adresse mobile-support@
google.com. Notez que ce faisant, vous accordez à Google et à des
tierces parties l’autorisation d’utiliser vos idées et commentaires et de
les incorporer dans Google Maps pour mobile (ou dans un logiciel tiers)
sans compensation.
Propriété intellectuelle Entre vous-même et Google, vous reconnaissez
et acceptez le fait que Google possède tous les droits, titres et intérêts
relatifs à Google Maps pour mobile, y compris de façon non limitative
tous les droits de propriété intellectuelle inclus. Les “Droits de propriété
intellectuelle” désignent tous les droits couvrant les inventions, brevets,
marques commerciales et marques de services, droits de conception,
appellations commerciales et d’entreprise, droits d’auteur (y compris,
pour éviter toute confusion, les droits relatifs aux logiciels informatiques),
bases de données et topographies de semi-conducteurs (que ces droits
aient été déposés ou pas et même si leur dépôt est en cours) et tous
les droits et formes de protection de même nature ou équivalentes
applicables dans tous les pays.
Vous vous engagez à ne pas supprimer, masquer ou modifier les
mentions de droits de propriété contenues ou accessibles directement
ou indirectement dans Google Maps pour mobile et dans le cadre de
son utilisation (y compris mais de façon non limitative les mentions de
copyright ou de marques liées aux droits détenus par Google ou toute
tierce partie).
Limitation de garantie Google peut apporter des modifications ou des
améliorations à Google Maps pour mobile sans notification préalable.
Google Maps pour mobile est fourni “en l’état” et Google n’offre aucune
garantie en ce qui le concerne. Sans limiter la portée générale des
clauses susmentionnées, Google ne garantit pas que : (i) l’utilisation de
Google Maps pour mobile réponde à vos besoins, soit ininterrompue,
sécurisée ou ne comporte pas d’erreur, (ii) les défauts soient corrigés, (iii)
Google Maps pour mobile ne contienne pas de virus ou d’autres logiciels
malveillants, et (iv) l’utilisation de Google Maps pour mobile et des
informations accessibles par l’intermédiaire de Google Maps pour mobile
soient correctes, précises, à jour ou fiables d’une manière quelconque.
Aucune condition, garantie ou autre disposition (y compris les garanties
implicites de qualité, d’adaptation à un usage particulier ou de
conformité à la description) ne s’applique à Google Maps pour mobile
en dehors des mentions expresses contenues dans ces Conditions
d’utilisation.
Limitation de responsabilité Aucune disposition des présentes
Conditions d’utilisation n’a pour but d’exclure ou de limiter la
responsabilité de Google dans le cas où une négligence, une fraude
ou une présentation erronée de la part de Google pourrait provoquer
un décès ou des dommages corporels. Selon ces termes, Google ne
saurait être tenue pour responsable envers vous (a) de perte indirecte
ou consécutive ; (b) de perte financière ; ou (c) de perte de réputation
ou de clientèle dont vous pourriez être victime suite à votre utilisation
de Google Maps pour mobile, que Google ait été informée ou non
de la possibilité de ces pertes. De plus, Google ne saurait être tenue
pour responsable envers vous d’erreur ou de défectuosité liée à votre
utilisation de Google Maps pour mobile, ni de quelque interruption,
suspension, expiration, défaillance ou retard dans le fonctionnement de
Google Maps pour mobile que ce soit.
Dispositions diverses Les présentes Conditions d’utilisation sont régies
et interprétées conformément aux lois anglaises et vous vous engagez
par les présentes Conditions d’utilisation à ce que tout différend soit jugé
exclusivement dans le cadre de cette juridiction, qu’il découle de ces
Conditions d’utilisation ou soit en relation avec elles. Toute traduction
de la version en langue anglaise des éléments juridiques anglais de
ces Conditions d’utilisation (“Dispositions d’origine”) n’est fournie qu’à
titre indicatif et vous acceptez que, en cas de conflit entre la version
traduite et les Dispositions d’origine, ce soient les Dispositions d’origine
qui s’appliquent. Dans le cas où des dispositions de ces Conditions
d’utilisation ne seraient pas valides ou seraient illégales ou inapplicables,
cela n’aurait aucun impact sur les Conditions d’utilisation restantes.
Les présentes Conditions d’utilisation constituent l’intégralité de l’accord
entre vous et Google en ce qui concerne l’utilisation de Google Maps
pour mobile. Elles se substituent à tout accord ou échange précédent
ou actuel, écrit ou oral. Toute renonciation à l’une des dispositions des
présentes Conditions d’utilisation ne prendra effet que si elle est produite
sous forme écrite et signée par un représentant dûment autorisé de
Google.
Septembre 2007
YOUTUBE TERMS AND CONDITIONS
http://www.youtube.com/t/terms
Garantie d’Apple Limitée à un (1) an
Pour les produits de marque Apple uniquement
DROITS ET RESTRICTIONS DE DROIT DES CONSOMMATEURS.
POUR LES CONSOMMATEURS QUI BENEFICIENT DE LOIS OU
REGLEMENTATIONS SUR LA PROTECTION DES CONSOMMATEURS
DANS LE PAYS OU L’ACHAT A EU LIEU OU, SI CELUI-CI EST DIFFERENT,
DANS LEUR PAYS DE RESIDENCE, LES BENEFICES DE LA PRESENTE
GARANTIE S’AJOUTENT A TOUS LES DROITS ET RECOURS PREVUS
PAR CES LOIS ET REGLEMENTATIONS SUR LA PROTECTION DES
CONSOMMATEURS TELS QUE CITES CI-DESSOUS. CETTE GARANTIE
N’EXCLUT, NE LIMITE NI NE SUSPEND AUCUN DES DROITS DES
CONSOMMATEURS RÉSULTANT DE LA GARANTIE DE NONCONFORMITE ATTACHEE AU CONTRAT DE VENTE.
TOUTEFOIS, TEL QUE CITÉ CI-DESSOUS, APPLE RENONCE AUX
GARANTIES LÉGALES ET IMPLICITES DANS LA MESURE AUTORISÉE
LÉGALEMENT ET DANS LA MESURE OÙ DE TELLES GARANTIES NE
PEUVENT PAS ÊTRE REJETÉES, TOUTES CES GARANTIES SONT, DANS
LE CADRE LÉGAL, LIMITÉES EN DURÉE À LA DURÉE EXPLICITE DE
LA GARANTIE DÉCRITE CI-DESSOUS ET À LA RÉPARATION OU AU
SERVICE DE REMPLACEMENT TEL QUE SPÉCIFIÉ PAR APPLE À SA
SEULE DISCRÉTION.
CERTAINS ETATS (PAYS ET PROVINCES) NE PERMETTENT PAS LA
LIMITATION DE LA DUREE DES GARANTIES OU CONDITIONS TACITES,
DE TELLE FAÇON QUE LES LIMITATIONS PREVUES CI-DESSOUS
PEUVENT NE PAS S’APPLIQUER A VOUS.
LA PRESENTE GARANTIE VOUS CONFERE DES DROITS LEGAUX
SPECIFIQUES ET IL SE PEUT QUE VOUS BENEFICIEZ D’AUTRES DROITS
EN FONCTION DE VOTRE ETAT (PAYS OU PROVINCE). LA PRESENTE
GARANTIE LIMITEE EST REGIE ET INTERPRETEE CONFORMEMENT A
LA LEGISLATION DU PAYS DANS LEQUEL LE PRODUIT A ETE ACHETE.
APPLE, LE GARANT CONFORMEMENT A LA PRESENTE GARANTIE
LIMITEE, EST IDENTIFIE A LA FIN DU PRESENT DOCUMENT EN
FONCTION DU PAYS OU DE LA REGION DANS LEQUEL LE PRODUIT
A ETE ACHETE.
GARANTIE: Les obligations d’Apple pour le présent produit matériel au
titre de la présente Garantie se limitent aux dispositions figurant ci-après :
Apple, telle que définie dans le tableau ci-dessous, garantit le présent
produit matériel de marque Apple contre les vices de fabrication et de
matière dans des conditions normales d’utilisation pour une période
de UN (1) AN à compter de la date d’achat au détail par l’acheteur,
utilisateur final initial, (« Période de Garantie »). Si un vice du produit
matériel apparaît et qu’une réclamation valable est reçue au cours de la
Période de Garantie, Apple, à son choix, et sous réserve des dispositions
légales, (1) réparera le vice du produit matériel gratuitement en utilisant
des pièces neuves ou des pièces remises à neuf dont les performances
et la fiabilité équivalent à celles d’une pièce neuve, ou (2) échangera
le produit avec un produit neuf ou un produit remis à neuf dont les
performances et la fiabilité équivalent à celles d’un produit neuf et
qui est fonctionnellement équivalent au produit d’origine, ou (3)
remboursera le prix d’achat du produit. Apple pourra vous demander
de remplacer des pièces défectueuses par des pièces neuves ou remises
à neuf pouvant être installées par l’utilisateur que Apple fournira
conformément à son obligation de garantie. Un produit ou une pièce
de rechange, y compris une pièce pouvant être installée par l’utilisateur
qui aura été installée conformément aux instructions fournies par Apple,
sera garanti pour la plus longue des durées suivantes : la durée restant à
courir de la garantie du produit d’origine ou une durée de quatre-vingt
dix (90) jours à compter de la date du remplacement ou de la réparation.
Lorsqu’un produit ou une pièce est échangé, toute pièce de rechange
devient votre propriété et la pièce échangée devient la propriété
d’Apple. Les pièces fournies par Apple conformément à son obligation
de garantie doivent être utilisées pour les produits pour lesquels le
service de garantie est réclamé. Lorsqu’un remboursement est effectué,
le produit pour lequel le remboursement est fourni doit être retourné à
Apple et devient la propriété d’Apple.
EXCLUSIONS ET LIMITATIONS. DANS LA MESURE AUTORISEE PAR LA
LOI, LA PRESENTE GARANTIE ET LES RECOURS ENONCES CI-DESSUS
SONT EXCLUSIFS ET VIENNENT AU LIEU ET PLACE DE TOUTES AUTRES
GARANTIES CONTRACTUELLES, RECOURS ET CONDITIONS, QU’ILS
SOIENT ECRITS OU VERBAUX, LEGAUX, EXPRES OU TACITES. DANS LA
MESURE DE CE QUI EST PERMIS PAR LA LOI APPLICABLE, APPLE EXCLUT
EXPRESSEMENT TOUTES GARANTIES LEGALES OU TACITES, Y COMPRIS
ET SANS QUE CETTE LISTE NE SOIT LIMITATIVE, LES GARANTIES DE
QUALITE MARCHANDE, D’ADEQUATION A UN USAGE PARTICULIER ET
LES GARANTIES DES VICES CACHES OU LATENTS. SI APPLE N’EST PAS
LEGALEMENT AUTORISEE A REJETER TOUTE GARANTIE LEGALE OU
TACITE, ALORS, DANS LA MESURE AUTORISEE PAR LA LOI, LESDITES
GARANTIES SERONT LIMITEES A LA DUREE DE LA PRESENTE GARANTIE
EXPRESSE ET A LA FOURNITURE D’UNE PRESTATION DE REPARATION
OU DE REMPLACEMENT TELLE QUE DETERMINEE A LA SEULE
DISCRETION D’APPLE. Aucun revendeur, agent ou salarié Apple n’est
habilité à modifier, proroger ou compléter la présente garantie. Si une
disposition quelconque est déclarée illégale ou inapplicable, la validité
des autres dispositions ne sera pas affectée.
La présente Garantie Limitée s’applique uniquement aux produits matériels
fabriqués par ou pour le compte d’Apple qui peuvent être identifiés par la
marque « Apple », le nom commercial ou le logo Apple qui y est apposé. La
Garantie Limitée ne s’applique pas à tout produit matériel non-Apple ni à
tout logiciel, même s’ils sont emballés ou vendus avec le produit matériel
Apple. Les fabricants, fournisseurs ou éditeurs autres que Apple peuvent
fournir leurs propres garanties à l’acheteur utilisateur final mais Apple, dans
la mesure de ce qui est permis par la loi, fournit ses produits « en l’état ».
Les logiciels distribués par Apple sans ou sous le nom commercial Apple (y
compris, de façon non limitative, les logiciels système) ne sont pas couverts
par la présente Garantie Limitée. Nous vous prions de bien vouloir vous
reporter au contrat de licence accompagnant le logiciel pour les détails de
vos droits concernant son utilisation.
Apple ne garantit pas que le fonctionnement du produit sera
ininterrompu ou sans erreur. Apple n’est pas responsable des dommages
provenant du non-respect des instructions d’utilisation du produit.
La présente garantie ne s’applique pas : (a) aux pièces consommables,
telles que les batteries ou aux revêtements de protection conçus
pour disparaître au fil du temps, sauf si le problème est dû à un
vice de matière ou de fabrication ; (b) à tout dommage esthétique,
comprenant notamment toute rayure, éraflure, bosse ou élément
en plastique cassé des ports ; (c) à tout dommage causé par
l’utilisation avec des produits non-Apple ; (d) à tout dommage causé
par accident, abus, mauvaise utilisation, contact avec un liquide,
incendie, tremblement de terre ou autres causes extérieures ; (e)
à tout dommage causé par le fonctionnement du produit hors
des utilisations permises ou prévues décrites par Apple ; (f) à tout
dommage causé par toute intervention (y compris les mises à
niveau et les extensions) effectuée par toute personne qui n’est
pas un représentant d’Apple ou un Prestataire de Services Agréé
Apple (« AASP ») ; (g) à un produit ou une pièce qui a été modifié de
telle manière à en altérer les fonctionnalités ou les capacités sans
l’autorisation écrite d’Apple ; (h) aux défauts causés par une usure
normale ou dus au vieillissement normal du produit ; ou (i) si un
numéro de série Apple a été enlevé ou rendu illisible.
Important : N’ouvrez pas le matériel. L’ouverture de ce matériel est
susceptible de provoquer des dommages qui ne sont pas couverts par
la présente garantie. Seul Apple ou un prestataire de service autorisé
devrait effectuer des opérations d’entretien sur ce matériel.
A L’EXCEPTION DE CE QUI EST PREVU DANS LA PRESENTE GARANTIE ET
DANS LA MESURE AUTORISEE PAR LA LOI, APPLE N’EST PAS RESPONSABLE
DE TOUT DOMMAGE DIRECT, SPECIFIQUE, ACCESSOIRE OU INDIRECT
RESULTANT DE TOUTE VIOLATION DE TOUTE GARANTIE OU CONDITION
OU AUX TERMES DE TOUT AUTRE CONCEPT JURIDIQUE, Y COMPRIS DE
FACON NON LIMITATIVE TOUTE PERTE D’UTILISATION, PERTE DE REVENU,
PERTE ACTUELLE OU PREVISIBLE DE PROFITS (Y COMPRIS TOUTE PERTE
DE PROFITS LIES A DES CONTRATS), PERTE DE DISPONIBILITE FINANCIERE,
PERTE D’ECONOMIE PREVUE, PERTE D’AFFAIRES, PERTE D’OPPORTUNITES,
PERTE DE CLIENTELE, PERTE DE REPUTATION, PERTE, DOMMAGE A,
CORRUPTION OU ENDOMMAGEMENT A DES DONNEES, OU PERTE OU
DOMMAGE INDIRECT OU CONSECUTIF, QUELLE QU’EN SOIT LA CAUSE,
Y COMPRIS LE REMPLACEMENT D’EQUIPEMENT OU DE BIENS, TOUS
FRAIS DE RECUPERATION, DE PROGRAMMATION OU DE REPRODUCTION
DE TOUT PROGRAMME OU DE TOUTE DONNEE STOCKEE OU UTILISEE
AVEC LES PRODUITS APPLE ET TOUT ECHEC DANS LA PRESERVATION
DE LA CONFIDENTIALITE DES DONNEES STOCKEES DANS LE PRODUIT.
LA PRESENTE LIMITATION NE S’APPLIQUE PAS AUX RECLAMATIONS
EN CAS DE DECES OU DE BLESSURES OU EN CAS DE RESPONSABILITE
LEGALE POUR DOL OU FAUTE LOURDE ET/OU OMISSIONS. APPLE NE
CONCEDE AUCUNE GARANTIE QUANT A SA CAPACITE A REPARER TOUT
PRODUIT AUX TERMES DE LA PRESENTE GARANTIE NI A ECHANGER TOUT
PRODUIT SANS AUCUN RISQUE NI AUCUNE PERTE DE PROGRAMME OU
DE DONNEES. CERTAINS ETATS (PAYS ET PROVINCES) NE PERMETTENT
PAS L’EXLUCION OU LA LIMITATION DE DOMMAGES ACCIDENTELS OU
INDIRECTS, DE TELLE FAÇON QUE LES LIMITATIONS PREVUES CIDESSOUS PEUVENT NE PAS S’APPLIQUER A VOUS.
OBTENTION D’UN SERVICE DE GARANTIE. Nous vous prions de bien
vouloir accéder à et examiner les ressources d’assistance en ligne
mentionnées ci-dessous avant de solliciter un service de garantie. Si le
produit ne fonctionne toujours pas correctement après avoir utilisé ces
ressources, nous vous prions de bien vouloir contacter les représentants
Apple ou, le cas échéant, un point de vente Apple (« Point de Vente
Apple ») ou un Prestataire de Services Agréé Apple (AASP) dont
vous trouverez les coordonnées ci-après. Si vous contactez Apple par
téléphone, des frais peuvent s’appliquer en fonction d’où vous appelez.
Un représentant Apple ou un Prestataire de Services Agréé Apple
(AASP) vous aidera à déterminer si votre produit requiert un service et,
si c’est le cas, vous informera de la manière dont Apple vous fournira ce
service. Vous devez assister au diagnostic avec votre produit et suivre la
procédure de garantie Apple.
Apple peut limiter le service au pays dans lequel Apple ou ses
Distributeurs Agréés a vendu le produit à l’origine. Apple fournira les
services de garantie soit (i) sur place auprès d’un point de vente Apple
ou auprès d’un Prestataire de Services Agréé Apple, ou bien, le point
de vente Apple ou le Prestataire de Services Agréé Apple peuvent
envoyer le produit auprès d’un point de service de réparation Apple,
soit (ii) en vous faisant parvenir un bon prépayé (et si vous n’avez plus
en votre possession l’emballage originel, Apple pourra vous envoyer un
emballage) pour que vous puissiez envoyer le produit au point de service
de réparation Apple, soit (iii) en vous faisant parvenir un nouveau produit
ou pièce de rechange ou un produit ou une pièce de rechange remise
à neuf pouvant être installée par le client. Vous pourrez ainsi réparer
ou remplacer votre propre produit (« Services DIY »). A la réception du
produit de remplacement ou de la pièce de rechange, le produit ou la
pièce originelle devient la propriété d’Apple. Vous acceptez de suivre les
instructions, y compris, et si nécessaire, d’organiser le retour du produit
ou de la pièce détachée originelle à Apple dans les meilleurs délais. Dans
le cas où les Services DIY nécessiteraient le renvoi du produit ou de la
pièce détachée originelle, Apple pourra vous demander une autorisation
de débit de carte de crédit pour garantir le prix de détail du produit ou
de la pièce détachée de remplacement ainsi que les coûts de transport
applicables. Si vous suivez les instructions, Apple annulera l’autorisation
de débit, et vous ne supporterez pas les coûts de transport du produit
ou de la pièce détachée. Si vous ne retournez pas le produit ou la pièce
remplacée comme indiqué ou si le produit ou la pièce remplacé ne
remplit pas les conditions de remplacement, Apple débitera la carte de
crédit du montant autorisé.
Les options du service, la disponibilité des pièces et les délais de
traitement varient en fonction des pays de la demande de service. Les
options de service peuvent être modifiées à tout moment. Vous pourrez
être tenu des frais d’expédition et de transport si le produit ne peut
être réparé dans le pays dans lequel il se trouve. Si vous demandez
à bénéficier du service dans un pays qui n’est pas le pays d’achat,
vous devrez vous conformer à toutes les lois applicables relatives à
l’importation et à l’exportation et serez redevable des droits de douane,
de la TVA et toutes autres taxes et coûts associés. En ce qui concerne les
services internationaux, Apple peut réparer ou échanger les produits ou
les pièces détachées défectueuses par des produits ou pièces détachées
comparables conformes aux standards locaux. Conformément à la loi
applicable, Apple pourra vous demander de fournir une preuve d’achat
et/ou de respecter des formalités d’enregistrement avant de recevoir
un service de garantie. Des informations en ligne plus détaillées sur
l’obtention d’un service de garantie sont fournies plus loin.
RESPECT DE LA VIE PRIVEE. Apple conservera et utilisera les informations
client conformément à la Politique de Confidentialité Apple qui peut être
consultée sur la page web suivante: www.apple.com/legal/warranty/privacy.
COPIE DE SAUVEGARDE DES DONNEES. Si votre produit est capable
de stocker des programmes logiciels, des données ou toute autre
information, vous devriez effectuer des copies de sauvegarde périodiques
des données et des programmes contenus sur le disque dur du produit
ou sur d’autres unités de stockage afin de protéger vos données et pour
vous prémunir d’éventuelles défaillances de fonctionnement. Avant de
remettre ou d’envoyer votre produit pour un service de garantie, il est de
votre responsabilité de garder une copie de sauvegarde des contenus,
de supprimer toutes les informations et données personnelles que vous
souhaitez protéger et de désactiver tous mots de passe de sécurité. IL
EST POSSIBLE QUE LE CONTENU DE VOTRE DISQUE DUR SOIT PERDU
OU REFORMATE LORS DE LA MISE EN ŒUVRE DES SERVICES DE
GARANTIE. Votre produit ou un produit de remplacement vous sera
retourné configuré tel que vous avez acheté votre produit, sous réserve
des nouvelles versions applicables. Dans le cadre du service de garantie,
Apple peut éventuellement installer des mises à jour du logiciel système,
ce qui empêchera le matériel de revenir à une version antérieure
du logiciel. Suite à cette mise à jour, il se peut que les applications
d’éditeurs tiers installées sur le matériel ne soient pas compatibles ou ne
fonctionnent pas avec le matériel. Vous serez tenu de réinstaller tous les
autres programmes logiciels, données et mots de passe. La récupération
et la réinstallation des logiciels système et d’application et des données
de l’utilisateur ne sont pas couvertes par la présente Garantie Limitée.
DROITS LEGAUX DE GARANTIE. En plus de cette Garantie Limitée d’un
an, Apple garantit les éventuels défauts de conformité (article L. 211-4 et
suivants du Code de la Consommation français) et les vices cachés dans
les conditions définies aux articles 1641 à 1649 du Code Civil français.
Conformément aux dispositions de l’article L. 211-15 du Code de
la Consommation français, les articles suivants s’appliquent aux
consommateurs et sont reproduits ci-dessous :
Article L. 211-4 du Code de la Consommation français : « Le vendeur est
tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de
conformité existant lors de la délivrance.
Il répond également des défauts de conformité résultant de l’emballage,
des instructions de montage ou de l’installation lorsque celle-ci a été
mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité. »
Article L. 211-5 du Code de la Consommation français : « Pour être
conforme au contrat, le bien doit :
1° Etre propre à l’usage habituellement attendu d’un bien semblable
et, le cas échéant :
- correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les
qualités que celui-ci a présentées à l’acheteur sous forme d’échantillon
ou de modèle ;
- présenter les qualités qu’un acheteur peut légitimement attendre eu
égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur
ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l’étiquetage ;
2° Ou présenter les caractéristiques définies d’un commun accord par
les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par l’acheteur,
porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté. »
Article L. 211-12 du Code de la Consommation français : « L’action
résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de
la délivrance du bien. »
Article 1641 du Code Civil français : « Le vendeur est tenu de la garantie à
raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à
l’usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que
l’acheteur ne l’aurait pas acquise, ou n’en aurait donné qu’un moindre
prix, s’il les avait connus. »
Article 1648 du Code Civil français : « L’action résultant des vices
rédhibitoires doit être intentée par l’acquéreur, dans un délai de deux ans
à compter de la découverte du vice. »
La liste des Prestataires de Services Agréés Apple est disponible
en ligne à l’adresse : http://images.apple.com/legal/warranty/
docsiPhoneAuthorizedDistributors.pdf
Le support gratuit, si disponible, est décrit à l’adresse :
http://www.apple.com/support/country/index.html?dest=complimentary
Chargé de garantie pour la région ou le pays d’achat
INFORMATION EN LIGNE. De plus amples informations sont disponibles
en ligne sur les sujets suivants
Information
internationales
de support
www.apple.com/support/country
Distributeurs agréés
www.apple.com/iphone/countries
Apple Authorized
Service Providers
– Prestataire de
Service Agréé Apple
http://support.apple.com/kb/HT1937
Apple Retail Store
www.apple.com/retail/storelist
Support et
Service Apple
www.apple.com/support/contact/phone_contacts.
html
Support gratuit Apple www.apple.com/support/country/index.
html?dest=complimentary
CHARGÉ DE GARANTIE POUR LA RÉGION OU LE PAYS
D’ACHAT
Région/Pays d’achat Apple
Adresse
Amérique
Brésil
Apple
Computer
Brasil Ltda
Canada
Apple
7495 Birchmount Rd.; Markham,
Canada Inc. Ontario, Canada; L3R 5G2 Canada
Mexique
Apple
Av. Paseo de la Reforma 505, Piso 33,
Operations Colonia Cuauhtemoc, Mexico DF 06500
Mexico, S.A.
de C.V.
Etats-Unis et autres
pays d’Amérique
Apple Inc.
Av. Cidade Jardim 400, 2 Andar, Sao
Paulo, SP Brasil 01454-901
1 Infinite Loop; Cupertino, CA
95014, U.S.A.
Europe, Moyen-Orient et Afrique
Tous les pays
Apple Sales Hollyhill Industrial Estate Hollyhill,
International Cork, République d’Irlande
Asie/Pacifique
Australie ; Nouvelle
Zélande, Fidji,
Papouasie-NouvelleGuinée ; Vanuatu
Apple Pty.
Limited.
PO Box A2629, Sydney South, NSW
1235, Australie
Hong Kong
Apple Asia
Limited
2401 Tower One, Times Square,
Causeway Bay ; Hong Kong
Inde
Apple India 19th Floor, Concorde Tower C, UB City
Private Ltd. No 24, Vittal Mallya Road, Bangalore
560-001, India
Région/Pays d’achat Apple
Adresse
Japon
Apple Japan, 3-20-2 Nishishinjuku, Shinjuku-ku,
Inc.
Tokyo, Japon
Corée
Apple Korea 3201, ASEM Tower; 159, Samsung-dong,
Ltd.
Gangnam-Gu; Seoul 135-798, Republic
of Korea
Afghanistan,
Bangladesh, Bhoutan,
Brunei, Cambodge
Guam, Indonésie, Laos,
Singapour, Malaisie,
Népal, Pakistan,
Philippines, Sri Lanka,
Vietnam
Apple
Computer
South Asia
PTE Ltd
7 Ang Mo Kio Street 64
Singapore 569086
République populaire Apple
de Chine
Computer
Trading
(Shanghai)
Co. Ltd.
Room 1815, No. 1 Jilong Road,
Waigaoqiao Free Trade Zone, Shanghai
200131 China
Thaïlande
Apple
South Asia
(Thailand)
Limited
25th Floor, Suite B2, Siam Tower, 989
Rama 1 Road, Pataumwan, Bangkok,
10330
Taiwan
Apple Asia
LLC
16A, No. 333 Tun Hwa S. Road. Sec. 2,
Taipei, Taiwan 106
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Pacifique
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95014, U.S.A.
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