Form No. 3424-789 Rev C Taille-haie électrique de 56 cm (22 pouces) N° de modèle 51490—N° de série 319000001 et suivants Manuel de l'utilisateur Pour tout conseil ou renseignement, contactez-nous à www.Toro.com ou appelez notre numéro vert 1-800-237-2654 (États-Unis) ou 1-800-248-3258 (Canada) avant de renvoyer ce produit. Ce taille-haie est destiné au grand public, pour la taille des buissons et des haies. Il ne doit être utilisé que par des personnes adultes. L'utilisation de ce produit à d'autres fins que celle prévue peut être dangereuse pour vous-même et toute personne à proximité. Lisez attentivement cette notice pour apprendre comment utiliser et entretenir correctement votre produit, et éviter ainsi de l'endommager ou de vous blesser. Vous êtes responsable de l'utilisation sûre et correcte du produit. Pour plus d’information, y compris des conseils de sécurité, des documents de formation, des renseignements concernant un accessoire, pour obtenir l'adresse d'un dépositaire ou pour enregistrer votre produit, rendez-vous sur le site www.Toro.com. ATTENTION CALIFORNIE Proposition 65 - Avertissement Le cordon d'alimentation de cette machine contient du plomb, une substance chimique considérée par l'état de Californie comme susceptible de provoquer des malformations congénitales et autres troubles de la reproduction. Lavez-vous les mains après avoir manipulé la batterie. L'utilisation de ce produit peut entraîner une exposition à des substances chimiques considérées pas l'état de Californie comme capables de provoquer des cancers, des anomalies congénitales ou d'autres troubles de la reproduction. Mises en garde générales concernant la sécurité des outils électriques ATTENTION Prenez connaissance de toutes les consignes de sécurité, instructions, illustrations et spécifications qui accompagnent cet outil électrique. Le non respect de toutes les instructions énoncées ci-après peut entraîner des chocs électriques, un incendie et/ou des blessures graves. Conservez précieusement toutes les mises en garde et consignes de sécurité pour référence ultérieure. Le terme « outil électrique » utilisé dans toutes les mises en garde renvoie à votre outil électrique branché sur le secteur (câblé) ou alimenté par batterie (sans fil). LIRE TOUTES LES INSTRUCTIONS 1. 2. © 2022—The Toro® Company 8111 Lyndale Avenue South Bloomington, MN 55420 Enregistrez votre produit à www.Toro.com. Sécurité sur la zone de travail A. La zone de travail doit être propre et bien éclairée. Les endroits sombres et encombrés sont propices aux accidents. B. N'utilisez jamais d'outils électriques dans des atmosphères explosives, en présence de liquides, gaz ou poussière inflammables par exemple. Les outils électriques produisent des étincelles qui peuvent enflammer la poussière ou les vapeurs/émanations. C. Tenez enfants et spectateurs à distance pendant l'utilisation d'un outil électrique. Les distractions peuvent entraîner la perte de contrôle de l'outil. Sécurité électrique A. La fiche des outils électriques doit correspondre au type de prise. Ne modifiez jamais la fiche électrique. N'utilisez pas d'adaptateur avec les outils électriques reliés à la terre.. Les fiches et prises correspondantes non modifiées réduisent le risque de choc électrique. B. Évitez tout contact du corps avec des surfaces reliées à la terre/masse, par exemple tuyaux, Traduction du texte d'origine (FR) Imprimé en Chine. Tous droits réservés *3424-789* correctement. L'utilisation d'un dispositif de récupération des poussières peut réduire les risques associés aux poussières. radiateurs, cuisinières et réfrigérateurs. Le risque de choc électrique augmente si vous êtes relié à la terre. C. D. 3. N'exposez pas les outils électriques à la pluie ou à l'humidité. Toute infiltration d'eau dans un outil électrique augmente le risque de choc électrique. Ne maltraitez pas le cordon d'alimentation. Ne vous servez jamais du cordon pour transporter, tirer ou débrancher l'outil électrique. Éloignez le cordon des surfaces chaudes, de la graisse, des arêtes vives ou des pièces mobiles. Les cordons endommagés ou emmêlés augmentent le risque de choc électrique. E. Si vous utilisez un outil électrique à l'extérieur, utilisez toujours une rallonge adaptée à l'usage extérieur. L'utilisation d'une rallonge prévue pour l'usage extérieur réduit le risque de choc électrique. F. Si l'utilisation d'un outil électrique dans un endroit humide ne peut être évitée, utilisez une alimentation protégée par un disjoncteur de fuite à la terre (GFCI). L'utilisation d'un disjoncteur GFCI réduit le risque de choc électrique. G. Débranchez la fiche de la source d'alimentation lorsque l'outil ne sert pas. Ces mesures de sécurité préventives réduisent le risque de démarrage accidentel de l'outil. 4. H. Même si vous avez l'habitude d'utiliser les outils, ne relâchez pas votre attention et n'ignorez pas les principes de sécurité des outils. Une imprudence peut causer des blessures graves en une fraction de seconde. I. Ne confiez pas l'utilisation ou l'entretien de cet outil à des enfants ou à des personnes non qualifiées. Ne confiez l'utilisation de l'outil électrique qu'à des personnes responsables, compétentes, qui ont lu et compris les instructions et sont physiquement aptes à l'utiliser et en faire l'entretien. Utilisation et entretien des outils électriques A. Ne faites pas forcer l'outil électrique. Utilisez l'outil électrique correct pour la tâche à accomplir. Un outil électrique adapté donnera de meilleurs résultats et sera moins dangereux s'il est utilisé dans les limites prévues. B. Ne vous servez pas de l'outil électrique si l'interrupteur marche/arrêt ne permet pas de le mettre en marche et de l'arrêter correctement. Un outil électrique qui ne peut pas être commandé par l'interrupteur marche/arrêt est dangereux et doit être réparé. C. Débranchez l'outil de la source d'alimentation et/ou enlevez la batterie de l'outil, si elle est amovible, avant d'effectuer des réglages, de changer d'accessoire ou de ranger l'outil. Ces mesures de sécurité préventives réduisent le risque de démarrage accidentel de l'outil. D. Rangez les outils électriques non utilisés hors de la portée des enfants et ne confiez leur utilisation qu'à des personnes connaissant leur maniement et ayant lu ces instructions. Les outils électriques sont dangereux s'ils sont mis entre les mains d'utilisateurs novices. E. Effectuez l'entretien des outils et des accessoires. Vérifiez si des pièces sont mal alignées, grippées, cassées ou présentent tout autre défaut susceptible d'affecter le bon fonctionnement de l'outil électrique. S'il est endommagé, faites réparer l'outil électrique avant de l'utiliser. De nombreux accidents sont causés par des outils électriques en mauvais état. F. Gardez les outils de coupe propres et bien affûtés. Des outils de coupe entretenus correctement et bien affûtés sont moins susceptibles de coincer et sont plus faciles à contrôler. G. Utilisez l'outil électrique, les accessoires, les outils rapportés, etc. en conformité avec ces instructions, en tenant compte des conditions de travail et de la tâche à réaliser. L'utilisation de l'outil électrique pour des opérations autres que celles prévues peut engendrer une situation dangereuse. H. Gardez les poignées et surfaces de préhension sèches, propres et exemptes d'huile et de graisse. Les poignées et les surfaces de préhension glissantes ne permettent pas de manipuler et de contrôler l'outil en toute sécurité dans des situations imprévues. I. Un disjoncteur de fuite à la terre (GFCI) doit être installé sur le(s) circuit(s) ou prise(s) qui seront utilisés avec l'appareil de jardinage. Des prises dotées d'une protection GFCI intégrée sont disponibles et peuvent être utilisées pour satisfaire cette consigne de sécurité. Sécurité personnelle A. Restez vigilant(e), concentrez-vous sur votre tâche et faites preuve de bon sens lorsque vous utilisez un outil électrique. N'utilisez jamais un outil électrique si vous êtes fatigué ou sous l'emprise de l'alcool, de drogues ou de médicaments. Un seul moment d'inattention pendant l'utilisation peut entraîner de graves blessures. B. Utilisez des équipements de protection individuelle. Portez toujours une protection oculaire. Les équipements de protection individuelle comme les masques antipoussière, les chaussures de sécurité à semelle antidérapante, les casques et les protections antibruit utilisés de manière pertinente réduisent les risques de blessures. C. D. Évitez tout démarrage accidentel. Assurez-vous que l'interrupteur Marche/Arrêt est en position ARRÊT avant de connecter l'outil à une source d'alimentation et/ou à la batterie, de le prendre en main ou de le transporter. Des accidents peuvent se produire si vous transportez un outil électrique en gardant le doigt sur l'interrupteur d'alimentation ou si vous le mettez sous tension sans avoir placé l'interrupteur en position Arrêt. Retirez toute clé de réglage ou autre avant de mettre l'outil en marche. Une clé oubliée sur une pièce rotative de l'outil électrique pourrait vous blesser. E. Ne travaillez pas trop loin devant vous. Gardez toujours les pieds bien posés à terre et faites en sorte de ne pas perdre l'équilibre. Vous pourrez ainsi garder le contrôle de l'outil en cas d'événement inattendu. F. Portez des vêtements adéquats. Ne portez pas de vêtements amples ni de bijoux pendants. N'approchez pas les cheveux ni les vêtements des pièces en mouvement. Les vêtements amples, les bijoux pendants ou les cheveux longs peuvent se prendre dans les pièces mobiles. G. Si des dispositifs sont fournis pour le raccordement d'équipements de dépoussiérage et de récupération, assurez-vous qu'ils sont connectés et utilisés 2 J. K. Les déflecteurs doivent toujours être en place et en bon état.Assurez-vous que tous les déflecteurs sont en bon état et correctement installés afin de réduire le risque de blessure. L. Rangez les outils électriques à l'intérieur lorsqu'ils ne servent pas. Lorsque les outils ne sont pas utilisés, rangez-les dans un local sec en hauteur ou sous clé, hors de la portée des enfants. M. Gardez l'appareil en bon état – Pour obtenir des performances optimales et réduire le risque de blessure, conservez le tranchant bien affûté et propre. Suivez les instructions de graissage et de remplacement des accessoires. Examinez régulièrement le cordon d'alimentation et faites-le réparer par un réparateur Toro agréé s'il est endommagé. Examinez périodiquement l'état des rallonges et remplacez-les si elles sont endommagées. Gardez les poignées propres et sèches, et exemptes d'huile et de graisse. N. 5. 6. l'interrupteur d'alimentation. Le transport correct du taille-haie réduit le risque de démarrage accidentel et de blessures causées par les lames. Pour réduire le risque de choc électrique, cet appareil est muni d'une fiche polarisée (une broche est plus large que l'autre) et nécessite donc d'utiliser une rallonge polarisée. La fiche de l'appareil ne peut se brancher sur une rallonge polarisée que d'une seule façon. Si la fiche ne peut pas être branchée, procurez-vous une rallonge polarisée. Une rallonge polarisée nécessite d'utiliser une prise murale polarisée. Cette fiche ne peut se brancher sur la prise murale polarisée que d'une seule façon. S'il est toujours impossible de brancher la fiche, demandez à un électricien qualifié d'installer une prise murale adéquate. Ne modifiez en aucun cas la fiche de l'outil électrique, la prise de la rallonge ou la fiche de la rallonge. Vérifiez les pièces endommagées – Avant de continuer à utiliser l'appareil, examinez soigneusement toute protection ou pièce endommagée pour déterminer si elle pourra fonctionner correctement et assurer sa fonction comme prévu. Vérifiez si des pièces mobiles sont mal alignées ou grippées, si des pièces sont cassées, mal fixées ou présentent tout autre défaut susceptible d'affecter son fonctionnement. Toute protection ou autre pièce endommagée doit être correctement réparée ou remplacée par un centre de service agréé, sauf indication contraire dans le présent manuel. Entretien A. Confiez l'entretien de votre outil électrique à un réparateur qualifié utilisant exclusivement des pièces de rechange identiques. La sécurité de votre outil électrique sera ainsi maintenue. B. Ne réparez jamais les cordons d'alimentation endommagés. Si le cordon est endommagé, il doit être remplacé par le fabricant, un dépositaire-réparateur agréé ou technicien qualifié assimilé pour éviter tout danger. Avertissements de sécurité pour le taille-haie A. N'approchez aucune partie du corps de la lame. Ne retirez pas le matériau coupé et ne tenez pas le matériau à couper pendant le fonctionnement des lames. Les lames continuent de fonctionner après la mise hors tension de l'outil. Un seul moment d'inattention pendant l'utilisation du taille-haie peut entraîner de graves blessures. B. Portez le taille-haie par la poignée avec la lame arrêtée et en prenant soin de ne pas actionner 3 C. Mettez toujours le couvre-lame en place avant de transporter ou de ranger le taille-haie. La manipulation correcte du taille-haie réduit le risque de démarrage accidentel et de blessures causées par les lames. D. Lorsque vous enlevez des matériaux coincés ou que vous faites l'entretien de l'appareil, assurez-vous que tous les interrupteurs d'alimentation sont en position hors tension et que le cordon d'alimentation est débranché. La mise en marche inopinée du taille-haie lors du dégagement d'une obstruction ou de l'entretien peut entraîner des blessures graves. E. Tenez le taille-haie uniquement par les surfaces de préhension isolées, car la lame peut toucher des câbles cachés ou son propre cordon d'alimentation. Si les lames entrent en contact avec un câble « sous tension », les pièces métalliques exposées du taille-haie peuvent également être mises « sous tension » et causer un choc électrique pour l'utilisateur. F. Tenez tous les cordons et câbles d'alimentation à l'écart de la zone de coupe. Des cordons ou câbles d'alimentation peuvent être cachés par des haies ou des buissons et risquent d'être accidentellement coupé par la lame. G. N'utilisez pas le taille-haie par mauvais temps, surtout s'il existe un risque de foudre. Cela réduit le risque d'être frappé par la foudre. H. Tenez toujours le taille-haie des deux mains pendant l'utilisation. Tenez le taille-haie des deux mains pour éviter d’en perdre le contrôle. I. Tenez-vous toujours bien d'aplomb sur une surface stable, ferme et de niveau quand vous utilisez le taille-haie. Les surfaces glissantes ou instables, telles les échelles, peuvent vous faire perdre l'équilibre ou le contrôle du taille-haie. 7. Appareil Classe II Un appareil de Classe II est un appareil dont la protection contre les chocs électriques ne repose pas uniquement sur l'isolation de base, mais qui bénéficie de mesures de sécurité supplémentaires, telle une double isolation ou une isolation renforcée, sachant qu'il n'y a pas de protection par mise à la terre et que les conditions d'installation n'apportent pas de garantie. Les appareils de Classe II portent ce symbole ( ). 8. Rallonge ATTENTION L'utilisation d'une rallonge inadéquate peut entraîner un choc électrique. Utilisez uniquement une rallonge conçue pour être utilisée en extérieur, telle qu'une rallonge de type SW-A, SOW-A, STW-A, STOW-A, SJW-A, SJOW-A, SJTW-A ou SJTOW-A. Assurez-vous que votre rallonge est en bon état. Si vous utilisez une rallonge, son calibre doit être suffisant pour supporter le courant requis par votre produit. Une rallonge de calibre insuffisant provoquera une chute de tension secteur pouvant entraîner une perte de puissance et une surchauffe. Le tableau suivant indique le calibre correct en fonction de la longueur de la rallonge. En cas de doute, utilisez une rallonge du calibre supérieur. Plus le numéro est petit, plus le calibre est élevé. Longueur de la rallonge Calibre de fil minimum (AWG) 7,6 m (25 pi) 16 15 m (50 pi) 16 30,5 m (100 pi) 16 45,7 m (150 pi) 14 Remarque: N'utilisez pas de rallonge de plus de 45,7 m (150 pi). Afin de réduire le risque de débranchement de la rallonge pendant l'utilisation, branchez-la à la débroussailleuse comme montré à la Connexion à l'alimentation (page 6). CONSERVEZ CES INSTRUCTIONS Spécifications électriques : 120 V ~ 60 Hz 4A 4 Autocollants de sécurité et d'instruction Des autocollants de sécurité et des instructions bien visibles par l'opérateur sont placés près de tous les endroits potentiellement dangereux. Remplacez tout autocollant endommagé ou manquant. Symbole Nom Désignation/Explication CA Courant alternatif Type de courant A Ampères Courant Hz Hertz Fréquence (cycles par seconde) CPM Courses par minute Vitesse de la lame V Volts Tension decal145-8258 145-8258 1. Attention ; débranchez la prise de la douille si le câble est endommagé – lisez le Manuel de l'utilisateur; portez une protection oculaire; n'utilisez pas par temps humide. 2. Risque de coupure/sectionnement des doigts ou mains – gardez toutes les protections et tous les capots en place. decal138-6699 138-6699 5 Utilisation Préparation de l'appareil Pour garantir la sécurité et l'utilisation efficace du taille-haie, utilisez uniquement une rallonge électrique homologuée UL prévue pour l'utilisation à l'extérieur. Reportez-vous au Tableau des rallonges ci-après. Calibre minimum des rallonges électriques (AWG—120 V uniquement) Longueur de la rallonge Calibre de fil minimum (A.W.G.) 7,6 m (25 pi) 16 15 m (50 pi) 16 30,5 m (100 pi) 16 45,7 m (150 pi) 14 Remarque: g015652 Figure 1 1. Poignée auxiliaire 4. Prise à 2 broches 2. Commutateur de verrouillage 5. Rallonge 3. Gâchette et poignée arrière 6. Dispositif de maintien du cordon Démarrage du taille-haie 1. N'utilisez pas de rallonge de plus de 45,7 m Enlevez le couvercle de protection qui recouvre les lames (Figure 2). (150 pi). Important: Au cours de l'utilisation, vérifiez souvent que la gaine du cordon d'alimentation n'est pas perforée. N'utilisez pas le cordon d'alimentation s'il est endommagé. Ne faites pas passer le cordon dans des flaques d'eau ou de l'herbe détrempée. Débranchez immédiatement le cordon d'alimentation du secteur s'il est endommagé ou entaillé. g015651 Figure 2 Connexion à l'alimentation 1. Couvercle de protection Ce produit comprend un dispositif de maintien du cordon d'alimentation qui empêche le débranchement accidentel de la rallonge en cours d'utilisation. 2. Fixez le cordon d'alimentation au taille-haie (Figure 1). 1. Faites une boucle au bout de la rallonge. 3. 2. Insérez cette boucle dans l'ouverture au bas de la poignée arrière et accrochez-la au dispositif de maintien. Placez une main sur la poignée d'actionnement. Placez l'autre main sur la poignée auxiliaire. 4. Poussez le commutateur de verrouillage en arrière, vers vous, et serrez la poignée d'actionnement pour mettre le taille-haie en marche (Figure 1). Le taille-haie fonctionne tant que vous serrez la poignée d'actionnement. Vous pouvez relâcher le commutateur de verrouillage lorsque le taille-haie a démarré. 3. Tirez lentement la boucle sur le dispositif de maintien jusqu'à ce que le mou soit éliminé. 4. Reliez l'appareil à la rallonge électrique (Figure 1). Arrêt du taille-haie 6 1. Relâchez la gâchette (Figure 1). 2. Patientez au moins 5 secondes jusqu'à l'arrêt complet de la lame. 3. Placez le couvercle de protection sur la lame et débranchez le taille-haire de la rallonge lorsque vous avez fini de travailler. Entretien Conseils d'utilisation • Vérifiez si des objets sont dissimulés dans la haie et la zone de taille et retirez-les avant d'utiliser l'appareil. • L'appareil permet de couper dans un sens ou dans l'autre en exécutant un mouvement de va-et-vient transversal. • Tenez-vous bien en appui sur les deux pieds de manière à ne pas perdre l'équilibre. Ne vous penchez pas trop en avant lorsque vous travaillez. • N'utilisez jamais le taille-haie près de lignes électriques, clôtures, poteaux, bâtiments ou autres objets ne pouvant être déplacés. • Si la lame heurte un objet dur, vérifiez toujours son état avant de vous en servir à nouveau. Ne l'utilisez pas si elle est endommagée. • Ne touchez jamais les lames et ne faites jamais l'entretien de l'appareil s'il est encore relié à l'alimentation. • Pendant l'utilisation, la rallonge électrique doit toujours rester derrière le taille-haie. Ne la posez jamais sur la haie que vous êtes en train de tailler. • Lorsque vous utilisez un disjoncteur GFCI, assurez-vous que le courant de déclenchement est 30 mA ou moins. • Ne forcez pas le taille-haie dans des buissons épais. Les lames pourraient se coincer et peiner. Si les lames peinent, ralentissez le rythme de coupe. • N'essayez pas de couper des branchages de plus de 14 mm (9/16 po) de diamètre ou qui sont manifestement trop gros pour être coupés par la lame du taille-haie. Utilisez une scie à main non électrique ou une scie à élaguer pour couper les plus gros branchages. • Si les lames se coincent, arrêtez le moteur, attendez que les lames s'arrêtent et débranchez le taille-haie avant d'essayer de remédier à l'obstruction. • Vous pouvez utiliser un cordeau pour vous aider à tailler la haie bien droite. Décidez à quelle hauteur vous souhaitez couper la haie. Tendez un cordeau le long de la haie à la hauteur voulue. Taillez la haie juste au-dessus du cordeau. Taillez les côtés de la haie de sorte que le haut soit légèrement moins large que le bas. Une plus grande partie de la haie sera ainsi exposée et l'aspect sera plus uniforme. • Portez des gants pour tailler les buissons épineux ou piquants. Lorsque vous taillez de nouvelles pousses, utilisez un mouvement transversal plus ample pour qu'elles passent directement dans la lame. Les pousses plus anciennes sont plus épaisses et sont plus faciles à tailler en utilisant la lame comme une scie. Graissage de la lame du taille-haie 1. Arrêtez le moteur et débranchez l'appareil. 2. Débarrassez le corps du taille-haie des saletés et débris éventuellement présents avec un chiffon humide et un détergent doux. Remarque: N'utilisez pas de détergents trop puissants sur le corps en plastique ou la poignée. Ils pourraient être endommagés par certaines huiles aromatiques, telles le pin et le citron, et par des solvants comme le kérosène. 3. Posez le taille-haie sur une surface plane. Appliquez de l'huile pour machine légère sur le bord de la lame supérieure. Si vous prévoyez d'utiliser le taille-haie pendant une période prolongée, il est conseillé d'huiler la lame en cours d'utilisation. Remarque: est en marche. 7 N'huilez jamais le taille-haie pendant qu'il Entretien Lorsqu'un entretien est requis, confiez l'appareil à un réparateur Toro agréé. Celui-ci possède les compétences nécessaires pour réparer les produits Toro et il saura maintenir l'intégrité de votre appareil Toro. Appareil Classe II Un appareil de Classe II est un appareil dont la protection contre les chocs électriques ne repose pas uniquement sur l'isolation de base, mais qui bénéficie de mesures de sécurité supplémentaires, telle une double isolation ou une isolation renforcée, sachant qu'il n'y a pas de protection par mise à la terre et que les conditions d'installation n'apportent pas de garantie. Les appareils de Classe II portent ce symbole ( ). Aucun dispositif de mise à la masse n'est prévu sur un appareil de classe II et aucun ne doit lui être ajouté. L'entretien d'un appareil de classe II est délicat et exige de bien connaître le système. Pour cette raison, son entretien ne doit être réalisé que par le personnel qualifié de votre dépositaire-réparateur agréé. Les pièces de rechange d'un appareil de classe II doivent être identiques aux pièces d'origine. Remisage • • • Débarrassez l'appareil de tout corps étranger. Rangez-le dans un endroit bien aéré et hors de portée des enfants. Gardez-le éloigné des agents corrosifs comme les produits chimiques de jardin et les sels de dégivrage. 8 Remarques: Remarques: Proposition 65 de Californie – Information concernant cet avertissement En quoi consiste cet avertissement? Certains produits commercialisés présentent une étiquette d'avertissement semblable à ce qui suit : AVERTISSEMENT : Cancer et troubles de la reproduction – www.p65Warnings.ca.gov. Qu’est-ce que la Proposition 65? La Proposition 65 s'applique à toute société exerçant son activité en Californie, qui vend des produits en Californie ou qui fabrique des produits susceptibles d'être vendus ou importés en Californie. Elle stipule que le Gouverneur de Californie doit tenir et publier une liste des substances chimiques connues comme causant des cancers, malformations congénitales et/ou autres troubles de la reproduction. Cette liste, qui est mise à jour chaque année, comprend des centaines de substances chimiques présentes dans de nombreux objets du quotidien. La Proposition 65 a pour objet d'informer le public quant à l'exposition à ces substances chimiques. La Proposition 65 n'interdit pas la vente de produits contenant ces substances chimiques, mais impose la présence d'avertissements sur tout produit concerné, sur son emballage ou sur la documentation fournie avec le produit. D’autre part, un avertissement de la Proposition 65 ne signifie pas qu’un produit est en infraction avec les normes ou exigences de sécurité du produit. D'ailleurs, le gouvernement californien a clairement indiqué qu'un avertissement de la Proposition 65 « n'est pas une décision réglementaire quant au caractère « sûr » ou « dangereux » d'un produit ». Bon nombre de ces substances chimiques sont utilisées dans des produits du quotidien depuis des années, sans aucun effet nocif documenté. Pour plus de renseignements, rendez-vous surhttps://oag.ca.gov/prop65/faqs-view-all. Un avertissement de la Proposition 65 signifie qu’une société a soit (1) évalué l’exposition et conclu qu’elle dépassait le « niveau ne posant aucun risque significatif »; soit (2) choisi d’émettre un avertissement simplement sur la base de sa compréhension quant à la présence d’une substance chimique de la liste, sans tenter d’en évaluer l’exposition. Cette loi s’applique-t-elle partout? Les avertissements de la Proposition 65 sont exigés uniquement en vertu de la loi californienne. Ces avertissements sont présents dans tout l'état de Californie, dans des environnements très variés, notamment mais pas uniquement les restaurants, magasins d'alimentation, hôtels, écoles et hôpitaux, et sur un vaste éventail de produits. En outre, certains détaillants en ligne et par correspondance fournissent des avertissements de la Proposition 65 sur leurs sites internet ou dans leurs catalogues. Quelles différences entre les avertissements de Californie et les limites fédérales? Les normes de la Proposition 65 sont souvent plus strictes que les normes fédérales et internationales. Diverses substances exigent un avertissement de la Proposition 65 à des niveaux bien inférieurs aux limites d'intervention fédérales. Par exemple, la norme de la Proposition 65 en matière d’avertissements pour le plomb se situe à 0,5 µg/jour, soit bien moins que les normes fédérales et internationales. Pourquoi l'avertissement ne figure-t-il pas sur tous les produits semblables? • Pour les produits commercialisés en Californie, l'étiquetage Proposition 65 est exigé, tandis qu’il ne l’est pas sur des produits similaires commercialisés ailleurs. • Il se peut qu’une société impliquée dans un procès lié à la Proposition 65 et parvenant à un accord soit obligée d’utiliser les avertissements de la Proposition 65 pour ses produits, tandis que d’autres sociétés fabriquant des produits semblables peuvent ne pas être soumises à cette obligation. • • L'application de la Proposition 65 n'est pas uniforme. Certaines sociétés peuvent choisir de ne pas indiquer d'avertissements car elles considèrent qu'elles n'y sont pas obligées au titre de la Proposition 65; l'absence d'avertissements sur un produit ne signifie pas que le produit ne contient pas de substances de la liste à des niveaux semblables. Pourquoi le fabricant inclut-il cet avertissement? Le fabricant a choisi de fournir aux consommateurs le plus d'information possible afin qu'ils puissent prendre des décisions éclairées quant aux produits qu'ils achètent et utilisent. Le fabricant fournit des avertissements dans certains cas d'après ses connaissances quant à la présence de l'une ou plusieurs des substances chimiques de la liste, sans en évaluer le niveau d'exposition, car des exigences de limites ne sont pas fournies pour tous les produits chimiques de la liste. Bien que l'exposition associée aux produits du fabricant puisse être négligeable ou parfaitement dans les limites « sans aucun risque significatif », par mesure de précaution, le fabricant a décidé de fournir les avertissements de la Proposition 65. De plus, en l'absence de ces avertissements, le fabricant pourrait faire l'objet de poursuites par l'État de Californie ou par des particuliers cherchant à faire appliquer la Proposition 65, et donc assujettie à d'importantes pénalités. Rev A ">
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