Au vu des informations disponibles, de l’analyse du site et du bilan de celle-ci, de l’étude de faisabilité des approvisionnements en énergie et des besoins/attentes, le
Maître d’Ouvrage établit (ou fait établir) le programme de l’opération projetée qui comporte, au moins, les éléments suivants :
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La nature et la situation de l’opération, les aménagements de la parcelle ;
Les caractéristiques du terrain ;
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Le nombre et l’orientation des bâtiments pour permettre de favoriser l'ouverture de l'îlot sur le paysage environnant ;
Les exigences architecturales, techniques (confort de l'habitant) et fonctionnelles
(gestion des espaces verts, diversité des habitats faunistiques, limitation de l'érosion des sols, etc.) des aménagements ;
Le programme d’engagement en faveur de la valorisation de la biodiversité (à titre indicatif : le choix des matériaux, la préservation de la biodiversité avec le choix des essences naturelles végétales, etc.) ;
Le niveau des prestations et les équipements souhaités ;
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Le budget prévisionnel ;
Le calendrier prévisionnel des différentes phases de l’opération.
Avant d’engager la conception, le Maître d’Ouvrage valide le contenu du programme. Il vérifie notamment que le programme répond bien au profil environnemental envisagé, étant entendu que ce dernier peut être amené à évoluer, en particulier à la demande des utilisateurs ou en fonction des contraintes liées à la conception ou de tout autre évènement. i) Planification de l’opération
Le Maître d’Ouvrage doit déterminer, planifier et mettre à jour (et/ou compléter), au fur et à mesure du déroulement de l’opération, les processus clés concernant la qualité environnementale de l’opération.
Cette planification doit décrire la succession des actions de chaque phase et pour chacune des actions :
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Les responsabilités et autorités correspondantes ;
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Les interfaces, le cas échéant, avec les différents intervenants impliqués
(données d’entrée et données de sortie) ;
• Les étapes et activités,
• Les moyens nécessaires et les documents utilisés ;
• Les enregistrements à conserver par le Maître d’Ouvrage ;
• Les interventions de l’organisme certificateur.
j) Choix de la Maîtrise d’œuvre
Le Maître d’Ouvrage intégrera dans son processus de choix de l’équipe de maîtrise d’œuvre, des critères portant sur les expériences/compétences affichées par cette dernière en matière environnementale, en fonction des spécificités environnementales du projet.
Si le maître d’œuvre à ce stade ne dispose pas des expériences ou compétences, il devra, à la demande du Maître d’Ouvrage, compléter son dispositif afin de mettre en
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