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Des renseignements supplémentaires sur le processus de raccordement ou des détails sur les différentes étapes sont décrits à la section A5 du Manuel pour les paiements via SWIFT . Des informations sur l’Online-Cash-Management figurent à la section 3 du Manuel d'utilisation Online-Cash-
Management pour SIC et euroSIC .
Chronologie indicative pour le raccordement SIC pour le clearing en CHF:
Of fre, y compris la demande d’adhésion
Réception de la demande d’adhésion
+ envoi de documents suppl. (contrats)
Réception de tous les documents
Configurationde l’interf ace
(p.ex.
remoteGATE)
Semaine 1 Semaine n
Phase de test
Circulaire de mutation
Mise en production
Au moins semaine n+4
Semaine n+6
Conclusion le 10 du mois précedant x-1 avant la mise en production
Mise en production le 1 du mois x
7.2.5 Test d’acceptation
Un test d’acceptation est effectué avant la publication dans la circulaire bancaire. Il doit être achevé avec succès jusqu’au 10 du mois précédant le démarrage de la production.
7.3 Frais
7.3.1 Frais de transaction SIC (état au 01.01.2010)
Fuseau horaire
1 TFJ - 08h00
2 08h00 - 11h00
3 11h00 - 14h00
4 14h00 - TFJ
Classe Montant
2
1
2
1
2
1
2
1
< 100 000 CHF
≥ 100 000 CHF
< 100 000 CHF
≥ 100 000 CHF
< 100 000 CHF
≥ 100 000 CHF
< 100 000 CHF
≥ 100 000 CHF
0,10
0,10
0,30
0,40
1,00
Émetteur
(banque A)
Remise
0,007
0,007
0,01
Compensation
--
--
0,02
0,15
0,20
0,70
0,60
2,00
0,02
0,02
0,02
0,02
0,02
Destinataire
(banque B)
Compensation
0,02
0,02
0,02
Pour la banque A, le total des frais par transaction se compose des frais de livraison et des frais de compensation.
7.3.2 Frais uniques
Généralement:
Description
Frais de raccordement à SIC
Frais
CHF 3 000,00
remoteGATE:
Le marché repo en francs suisses et le marché hors cote au comptant – guide d’adhésion
