Procédure d’utilisation de la fonction
TELETRANSMISSION
I.Qu’est-ce que la Télétransmission ?......................................................................................................... 1
II.Paramétrages préalables.......................................................................................................................... 2
1. Saisie des Grands Régimes..................................................................................................................... 2
2. Codes Télétransmission.......................................................................................................................... 4
3. Paramétrage Xcnam.at............................................................................................................................ 5
III.Saisie des Dossiers................................................................................................................................... 6
1. Informations Vitale................................................................................................................................. 6
2. Informations CPAM................................................................................................................................8
IV.Télétransmission...................................................................................................................................... 9
1. Principe général...................................................................................................................................... 9
2. Extraction des dossiers..........................................................................................................................10
3. Envoi des lots........................................................................................................................................12
4. Annulation d’un lot...............................................................................................................................12
5. Vidage................................................................................................................................................... 13
6. Réextraction d’un lot............................................................................................................................ 14
I.
Qu’est-ce que la Télétransmission ?
Le module de Télétransmission est une option du module Tiers payant.
Ce dernier permet le calcul de la prise en charge du régime obligatoire (RO) et du régime complémentaire
(RC) sur les dossiers clients. Les clients peuvent ainsi n’avancer que la part qui leur reste dûe, l’opticien ayant des accords avec l’organisme Régime Obligatoire et les mutuelles pour obtenir le versement direct au professionnel des remboursements clients. Voir le « Manuel d’utilisation de la fonction Tiers Payant ».
La télétransmission permet un envoi, par modem, des demandes de remboursement à l’organisme Régime
Obligatoire. L’envoi par modem (plus simple que la gestion des bordereaux papiers à envoyer par poste) permet une prise en charge plus rapide des dossiers. Selon les accords passés entre les centres RO et les mutuelles, il est parfois possible d’inclure dans l’envoi la part mutuelle, celle-ci sera réorientée par l’organisme Régime Obligatoire et induira également une prise en charge plus rapide par la mutuelle.
Il est conseillé, pour une gestion plus facile de la télétransmission, d’utiliser un lecteur de carte Vitale afin de recueillir de façon exacte les renseignements nécessaires à la caractérisation du client. Il est cependant tout à fait possible de faire une saisie manuelle de ces renseignements à partir de l’attestation Vitale du client (A noter que le remboursement de la part RO est garantie sous 5 jours en cas d’utilisation d’un lecteur de carte Vitale).
Le modem servant à envoyer les dossiers de télétransmission peut être utilisé pour recevoir des informations de la part de l’organisme Régime Obligatoire. Cette fonction fait l’objet d’un autre module optionnel, le Retour Noémie, qui permet un lettrage immédiat des remboursements de la part RO, dès réception de l’accusé de remboursement par modem.
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II.
Paramétrages préalables
1.
Saisie des Grands Régimes
Quelques définitions :
Il existe en France plusieurs régimes obligatoires appelés Grands Régimes (CPAM, MSA, RAM, etc.) auxquels sont attribués des codes (respectivement 01, 02, 03, etc.)
Pour chacun de ces régimes, il existe un Centre de Rattachement par département, chacun d’entre eux pouvant être découpé en plusieurs Centres de Paiement (ou Centres de Gestion).
Ex. : Un assuré de la CPAM habitant Troyes appartient forcément au grand régime 01 (CPAM) et au centre de rattachement 101 (Département de l’Aube). Par contre le centre de paiement auquel il est rattaché dépend de son adresse exacte (il existe 4 centres de paiements différents pour la ville de
Troyes, codifiés 0701, 0702, 0703 et 0704).
Au niveau d’Irris, il faut créer autant de grands régimes qu’il existe de centres de paiement destinataires de télétransmissions. La saisie se fait au point « Tiers Payant – Grands Régimes ».
L’écran suivant apparaît :
Il s’agit de la liste de tous les centres de paiement déjà saisis. Il est possible de faire un tri au niveau de cette liste en fonction du code grand régime (G.R.), du centre de rattachement ou directement du centre de paiement.
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Pour saisir un nouveau centre, utiliser le bouton pour accéder à l’écran suivant :
Grand Régime : 01 pour la CPAM, 02 pour la MSA, etc.
Code centre rattachement : 0 + les 3 chiffres du numéro de la Caisse départementale ( les 2 premiers chiffres du centre de rattachement correspondent au département où se situe la Caisse)
.
Code centre paiement : sur 4 chiffres.
Nom du centre : saisir un libellé en clair.
Code organisme destinataire : identique au code rattachement.
Code centre informatique : 0 + les 3 chiffres du code informatique de la caisse.
Taux SS usuel : Taux usuel de remboursement par l’organisme Régime Obligatoire. 65% pour la CPAM (sauf certains départements de l’Est de la France à 90%), 50% pour la MSA, etc.
La liste des centres de paiements rattachés à la CPAM peut être demandée directement à la CPAM, pour une saisie complète, mais il est possible également de saisir les centres au fur et à mesure des visites de clients. En effet, le centre de rattachement et le centre de paiement se trouvent sur la carte
Vitale (informations accessibles avec un lecteur de carte Vitale) et sur son attestation de Carte vitale
(en 3 ème position, après le code grand régime et le centre de rattachement).
Remarques :
Tous les codes centres de rattachement et centres informatiques sont listés dans l’annexe n°3 du cahier des charges de la Norme B2 : « Codification des organismes gestionnaires et destinataires ».
Pour la télétransmission vers la MSA : il y a 2 codes centre de rattachement (les 2 sont à paramétrer) et il n’y a pas de centre de paiement : mettre 0000.
Actuellement, avec Irris, il est possible de faire de la télétransmission vers la CPAM et vers la MSA.
Bientôt, il sera possible de télétransmettre vers la RAM (grand régime 03 : caisse des artisans et professions libérales).
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2.
Codes Télétransmission
La CPAM, comme la MSA, doit fournir des codes d’accès à l’opticien désirant faire de la télétransmission. Ils sont composés d’un numéro d’identifiant, une adresse réseau, un numéro d’appel et un mot de passe.
Pour paramétrer ces codes dans Irris, aller en « Tiers payant – Paramétrages – Télétransmission », l’écran suivant apparaît :
La partie haute de l’écran présente les paramètres de télétransmission spécifiques au magasin. Ces paramètres sont communs aux différents centres destinataires des télétransmissions :
Numéro d’opticien : numéro d’agrément à 9 chiffres (dont les 2 premiers correspondent au département où exerce l’opticien). Ce numéro se retrouve dans le numéro d’identifiant au niveau des codes d’accès CPAM - TP00000101234567 - ce sont les 9 derniers chiffres de ce code).
Nom du fichier SS : 3 caractères alphanumériques à saisir (Ex. ci-dessus : CAR). Ce code sera suivi des 3 chiffres correspondant au numéro du lot créé.
Numéro de lot : Initialisé à 001 à l’installation, ce numéro s’incrémente à chaque création de lot..
Numéro de fichier : Initialisé à 001 à l’installation.
Raison sociale : Indiquer la raison sociale du magasin émetteur.
Type d’émetteur : TP.
Type destinataire : CT.
Norme : Initialisé par défaut à PH (pour PHarmacien) lors de l’installation. La norme FR
(FouRnisseur) ne devra être paramétrée ici qu’à la demande de la CPAM.
Date de la version de la norme : 042000.
Préfixe standard : Mettre 0 s’il y a un standard téléphonique, sinon laisser à blanc.
Logiciel de télécom : S (par défaut).
Port : indiquer le nom du port série sur lequel est branché le modem (COM1, COM2).
A noter : la télétransmission ne fonctionne pas par Internet (via un modem ADSL).
Chemin XNAM : Indiquer l’emplacement (en respectant la casse) du répertoire nécessaire aux télétransmissions. Pour windows : C:\CRISTAL2\CNAM\ Pour Use it : ../cnam/
Ex. ci-dessus : Lors de la création du premier lot à télétransmettre, le fichier « CAR001 » sera généré dans le répertoire C :\cristal2\cnam\.
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La partie basse de l’écran présente la liste des caisses dont les codes d’accès ont déjà été saisis.
Cliquer sur le bouton pour paramétrer de nouveaux centres de rattachement (avec leurs codes d’accès spécifique) ; l’écran suivant apparaît :
Code ID. : code identifiant, à reprendre sur le courrier des codes d’accès (16 caractères maximum).
Régime : Sélectionner le grand régime correspondant au centre (utiliser la touche [F1] pour actionner le menu déroulant).
Centre de Rattachement : Se renseigne automatiquement après sélection du Régime.
Libellé : Saisir un libellé en clair pour ce centre.
Centre Gestion : Laisser à blanc pour la CPAM car il y a plusieurs centres. Pour la MSA : mettre
0000.
Organisme destinataire : Indiquer les 3 chiffres du code centre de Rattachement. (Cf l’annexe n°3 de la Norme B2).
Type Emetteur : TP
Type Destinataire : CT
Téléphone : Saisir le numéro indiqué sur le courrier des codes d’accès. Il s’agit du numéro d’appel modem à la CPAM. Ne pas saisir d’espace ni de point.
Code informatique : Indiquer les 3 chiffres du code informatique du centre de rattachement. (Cf l’annexe n°3 de la Norme B2).
Adresse réseau : Saisir l’adresse indiquée sur le courrier des codes d’accès (14 caractères maximum).
Mot de passe : Saisir le mot de passe indiqué sur le courrier des codes d’accès.
Adresse : Saisir l’adresse de l’organisme de rattachement.
3.
Paramétrage Xcnam.at
Le programme xcnam.at se trouve dans le répertoire cristal2\cnam\
Les paramètres ne doivent pas être modifiés sans l’aide d’un technicien Cristallin.
Voie série : Indiquer le port série sur lequel est connecté le modem.
Séquence d’init ou fichier modem : Indiquer le chemin où se trouve le driver modem pour la télétransmission.
Attente numérotation : Mettre 20 ou 30 (pas moins).
Volume des programmes de transfert : Indiquer le répertoire où se trouve le programme xcnam.
Vitesse de la voie : Commencer par 2400 (il est possible d’augmenter la vitesse jusqu'à 9600).
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III.
Saisie des Dossiers
La saisie du dossier technique du client se fait tout à fait normalement. Le calcul Tiers Payant doit être demandé en fin de saisie.
Si le client n’a jamais fait l’objet d’un tiers payant jusqu’à présent, l’écran suivant apparaît :
Il s’agit d’un simple message d’alerte qu’il suffit de valider pour accéder aux écrans suivants.
1.
Informations Vitale
Dans le cas où le dossier doit être télétransmis, certaines informations de cet écran sont obligatoires.
Il est possible d’accéder directement à cet écran lors de la saisie de l’état civil avec le bouton .
Il faut renseigner les informations Vitale à l’aide de la carte vitale du client ou manuellement avec son attestation de carte vitale.
Données Assuré :
Les Nom, Prénom et N° SS (s’il a été saisi) sont repris de la fiche état-civil. Si le bénéficiaire n’est pas l’assuré, il faut saisir ces champs obligatoirement.
Préciser s’il s’agit de l’assuré lui-même ou d’un ayant droit (c’est à dire une personne inscrite sur la carte vitale de l’assuré ; enfant, conjoint, etc.).
Indiquer le code régime, la caisse, le centre et le taux SS (informations indiquées sur l’attestation carte vitale).
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Données Bénéficiaire :
Rang vitale : 01 pour l’assuré, de 02 à 19 pour les ayant-droits.
Les Nom, Prénom et N° SS (s’il a été saisi) sont repris de la fiche état-civil s’il s’agit de l’assuré.
Sinon il faut renseigner ces champs manuellement.
Code situation : Ce code permet de connaître le taux de remboursement et le code exonération du client (Voir liste ci-dessous).
Code bénéficiaire : Utiliser le menu déroulant pour sélectionner le code s’appliquant au client (00 pour assuré, 02 pour conjoint, 06 pour enfant, etc.)
Rang gémélaire : préciser, à l’aide du menu déroulant, le rang gémélaire du client (pas de jumeau, jumeau, triplet).
Liste des codes situation existants :
Remarque : La liste des codes situation est accessible en lançant le programme xcn_exo.at qui se trouve dans cristal2\crivis\.
Par exemple, pour le code situation 0100 : le taux SS applicable sera de 65 % et le code exonération associé sera 0 (c’est à dire pas d’exonération particulière, le ticket modérateur reste à la charge du client).
Pour la télétransmission, on utilise 4 codes exonération :
0 : Pas d’exonération.
4 : Rare : Exonération à 100 % pour bénéficiaires atteints d’une affection liste ou hors liste (ALD).
5 : Exonération à 100 % pour les assurés et bénéficiaires CAS (titulaires de pension d’invalidité, pension militaire ou femme enceinte au cours des 4 derniers mois de grossesse).
9 : Rare : Exonération à 80 % pour les bénéficiaires du Fond National de Solidarité (FNS).
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2.
Informations CPAM
Une fois l’écran de paramètres Vitale renseigné et validé, l’écran de paramètres CPAM apparaît :
La première partie du tableau (encadrée en rouge) est complétée automatiquement à partir du tableau précédent et de la fiche technique.
La seconde partie (encadrée en jaune) concerne la mutuelle du client. Sélectionner la mutuelle à appliquer (soit dans la liste des mutuelles saisies sur l’état-civil du client à l’aide du menu déroulant ou de la touche [F1], soit dans la liste complète des mutuelles paramétrées à l’aide de la touche [F2]).
La troisième partie (encadrée en vert) concerne plus particulièrement des données qui permettent de déterminer la cause de l’achat du client et le destinataire des remboursements :
Code risque : 10 Maladie : code usuel.
13 Maladie Régime locale : réservé à l’Alsace et à la Moselle.
41 Accident du travail (saisir la date et le département où a eu lieu l’accident)
42 Maladie professionnelle
43 Accident du trajet (saisir la date et le département où a eu lieu l’accident)
Dest. Règl. : 05 Opticien : l’opticien prend à sa charge la part Régime Obligatoire, il se fera rembourser par le régime obligatoire.
00 Client : le client paye la totalité, il se fera rembourser directement par le régime obligatoire.
Une fois ces tableaux de paramètres renseignés, utiliser le bouton pour lancer le calcul du
Tiers Payant. Valider le calcul pour que les montants de remboursements soient reportés sur la fiche technique du client. Valider la facture Tiers Payant.
Le dossier du client est terminé. Il n’y a rien à faire de plus en présence du client. L’envoi des dossiers
à l’organisme Régime Obligatoire peut être regroupé en une seule fois ou bien s’effectuer au fur et à mesure, selon le choix de l’opticien.
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IV.
Télétransmission
1.
Principe général
Aller en « Tiers payant - Télétransmission », le menu suivant apparaît :
L’extraction des fichiers permet de lister les factures TP qui doivent être envoyées. Une fois la liste obtenue, il est éventuellement possible de bloquer certaines factures avant de créer le lot qui va être transmis (un lot contient un nombre indéterminé de factures, il dépend simplement du nombre de factures en attente de transfert).
Une fois le lot créé, il peut être envoyé immédiatement à l’organisme Régime Obligatoire mais il est
également possible d’y revenir ultérieurement pour effectuer l’envoi.
En cas de refus de la part de l’organisme Régime Obligatoire, généralement dû à des renseignements
VITALE ou CPAM erronés (voir « III- Saisie des dossiers »), il est possible d’annuler une
télétransmission, ce qui a pour effet de modifier l’état des factures de façon à ce qu’elles puissent à nouveau apparaître lors de l’extraction suivante.
Il est également possible de réextraire un lot, ce qui a pour effet de recréer un lot identique mais prenant en compte les modifications effectuées entre-temps (généralement à la demande de l’organisme Régime Obligatoire).
L’option « Vidage Télétrans » permet d’obtenir une présentation codée du contenu du lot envoyé, il est peut être utile de l’imprimer pour comprendre l’origine du refus de l’organisme Régime
Obligatoire.
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2.
Extraction des dossiers
Sélectionner l’option « Extraction » du menu des télétransmission. L’écran suivant apparaît :
S’il n’y a qu’une seule caisse de paramétrée pour la télétransmission, ne rien renseigner en critères et valider. Si, par contre, il y a plusieurs caisses de paramétrées, il faut préciser le code Grand Régime, le rattachement et éventuellement une date de facture mini / maxi.
Après validation s’affiche la liste des dossiers non transmis correspondant aux critères :
La colonne « Etat » indique si le client est traité, ou en cours de traitement :
- Prêt : dossier non-encore inclus dans un lot.
- Créé : dossier inclus dans un lot qui n’a pas encore été transféré.
- Tran : dossier inclus dans un lot transmis à l’organisme Régime Obligatoire.
- Bloq : dossier à l’état « prêt » qui a été bloqué pour le transfert.
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A partir de cet écran, il va être possible de :
Bloquer certains dossiers : à l’aide du bouton l’état « Bloq » et vice versa.
qui permet de passer de l’état « Prêt » à
Effectuer une purge : à l’aide du bouton qui permet d’afficher l’écran suivant sur lequel se fait le choix de l’application de la purge :
Lancer une nouvelle extraction : à l’aide du bouton . Cette fonction permet de réactualiser la liste lorsque des saisies de fiches techniques ont été faites depuis l’affichage de la liste.
Créer un lot : à l’aide du bouton .
Le lot créé pour la télétransmission contiendra tous les dossiers en état « Prêt » qui ont le même code Grand Régime et le même centre de rattachement.
Une confirmation est demandée avant la création effective du lot :
Une fois la création du lot confirmée, il est proposé de télétransmettre le lot immédiatement :
Dans le cas d’une réponse positive, le logiciel Xcnam est lancé pour envoyer le lot créé. Si le transfert se passe correctement, les dossiers du lot passent automatiquement à l’état « Tran » dans la liste.
Dans le cas d’une réponse négative, le lot créé n’est pas envoyé, les dossiers du lot restent dans la liste à l’état « créé ». Le lot pourra être envoyé ultérieurement (Voir IV-3. Envoi des lots)
Lancer la transmission par modem : à l’aide du bouton , le logiciel Xcnam est lancé pour envoyer le lot sélectionné.
Imprimer le bordereau de télétransmission : à l’aide du bouton , impression du bordereau correspondant au lot sélectionné.
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3.
Envoi des lots
Sélectionner l’option « Envoi » du menu des télétransmission. La liste des dossiers extraits apparaît.
Si dans la liste se trouvent des dossiers à l’état « Créé » avec un numéro de lot associé, il est possible de lancer le logiciel Xcnam pour envoyer ce(s) lot(s).
Il suffira de positionner le curseur en surbrillance bleue sur un dossier et cliquer sur le bouton pour que le lot dans lequel il se trouve soit transmis.
Si le transfert se passe correctement, les dossiers du lot passent automatiquement à l’état « Tran » dans la liste.
4.
Annulation d’un lot
Sélectionner l’option « Annulation télétrans » du menu des télétransmission. L’écran suivant apparaît :
Cette fonction a pour but de modifier l’état des dossiers (du lot qui est annulé) de « Tran » à « Prêt ».
Cela permet notamment d’effectuer des modifications sur le calcul TP de certains dossiers pour ensuite les transmettre à nouveau (avec un nouveau numéro de lot)
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5.
Vidage
Début du fichier
N° identifiant opticien
Début du lot
Début d’une facture
Eléments de la facture
Détail des articles
Sélectionner l’option « Vidage télétrans » du menu des télétransmission. La liste des lots créés apparaît, sélectionner le lot concerné et valider. Un écran tel que l’écran ci-dessous apparaît. C’est l’image exacte du fichier qui est envoyé à l’organisme.
Le premier chiffre de chaque groupe de lignes (séparées par des pointillés) indique la composition du fichier télétransmis :
0 : Début de fichier
1 : Début du lot
2 : Début d’une facture
4 : Eléments de la facture
5 : Fin de la facture
6 : Fin du lot
9 : Fin de fichier.
Norme PH
Date de création du fichier
Lot
Raison sociale
Fin de la facture
Fin du lot
Fin de fichier
On y retrouve les codes d’accès opticien, la norme utilisée, le numéro de lot, etc.
Ces informations sont à communiquer à un technicien Cristallin en cas de refus « inexpliqué » du lot par l’organisme Régime Obligatoire.
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6.
Réextraction d’un lot
Sélectionner l’option « Réextraire un lot » du menu des télétransmission. L’écran suivant apparaît :
La réextraction d’un lot permet de créer un nouveau lot, contenant les mêmes clients. Cette fonction est utile lorsque des paramétrages en télétransmission (mot de passe, adresse réseau ou vitesse de connexion dans les paramètres xcnam) ont été modifiés : la réextraction permet de prendre en compte ces modifications dans le nouveau lot créé.
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