MANUEL D’UTILISATION DE LA BASE DE
DONNEES DES EXIGENGES
REGLEMENTAIRES
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6 UTILISER L’OUTIL DE GESTION DE LA CONFORMITE
REGLEMENTAIRE
La page d’accueil de l’outil de gestion de la conformité réglementaire propose :
un accès aux textes audités par thème ;
un accès au tableau de bord (indicateurs de suivi de la conformité réglementaire) ;
un accès au schéma directeur de mise en conformité ;
un accès au plan d’action ;
Cette page vous permet également d’imprimer au format PDF l’intégralité des matrices de conformité.
Accès au tableau de bord
Accès au schéma directeur
Accès à l’impression de l’intégralité des matrices
Accès au plan d’action
Accès aux textes audités par thème
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6.1 A
CCEDER A LA PAGE D
’
ACCUEIL DE L
’
INTERFACE CLIENT LISTANT LES TEXTES AUDITES
Après avoir sélectionné un domaine (ici
environnement
) et un thème (ici accédez à la page d’accueil de l’interface client qui liste les textes audités. Vous pouvez les filtrer afin d’afficher uniquement ceux modifiés depuis le dernier audit.
animaleries et élevages
), vous
Cette page vous permet également de connaître la date du dernier audit et d’avoir accès au dernier texte modificateur.
Permet de visualiser uniquement les textes modifiés depuis le dernier audit
Nom de l’auditeur
Liste des textes audités
Accès à la fiche du texte
consolidé (voir page 10)
Accès à la fiche du texte
modificateur (voir page 12)
Accès à la matrice de conformité
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6.2 C
ONSULTER LES MATRICES DE CONFORMITE
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La page contenant les matrices de conformité est accessible après avoir cliqué sur le lien intitulé «
nom de l’auditeur
». Vous pourrez ainsi filtrer les textes afin d’afficher uniquement les exigences règlementaires conformes, non conformes, non identifiées ou modifiées depuis le dernier audit.
Vous y trouverez l’état de conformité du texte, article par article, et les éventuelles observations et actions à mettre en œuvre et vous aurez également la possibilité d’imprimer la matrice vierge ou renseignée au format PDF.
Filtre en fonction de l’état de conformité
Permet d’imprimer la matrice renseignée ou vierge
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6.3 C
ONSULTER LE TABLEAU DE BORD ET LES INDICATEURS DE SUIVI DE LA CONFORMITE
REGLEMENTAIRE
La page du tableau de bord donne des indicateurs de suivi de la conformité règlementaire.
Vous pouvez ainsi afficher pour le site de votre choix :
le niveau de conformité globale ;
le niveau de conformité par thème ;
les non-conformités par thème ;
la comparaison du niveau de conformité entre les sites et les installations.
Elle permet également d’imprimer le tableau de bord.
Permet de choisir le graphique à visualiser
Choix du site
Accès à l’impression du tableau de bord
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6.4 I
MPRIMER LE TABLEAU DE BORD
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En cliquant sur l’impression du tableau de bord vous pourrez accéder aux 4 indicateurs en même temps.
6.5 C
ONSULTER LE SCHEMA DIRECTEUR DE MISE EN CONFORMITE
La page du schéma directeur de mise en conformité vous permet d’identifier les différentes actions qui auront été précisées par l’auditeur.
Un ordre de priorité aura également été défini pour chacune d’elles.
Vous avez la possibilité de filtrer l’affichage en fonction du site, de l’installation, de la priorité ou du thème.
Vous pourrez aussi imprimer l’intégralité du schéma directeur qui s’affichera en format PDF et accéder à la matrice.
Choix du site
Choix de l’installation
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Accès à l’impression du schéma directeur
Choix du thème
Choix de la priorité
Lien vers la matrice
(voir page Erreur !
Signet non défini.)
6.6 C
ONSULTER LE PLAN D
’
ACTION
Libellé au choix de l’auditeur (1,2 ou 3 par défaut)
La page du plan d’action vous présente un tableau vous permettant d’identifier pour chaque thème :
les différentes actions préalablement définies avec un lien pour accéder à l’article du texte posant cette règle de conformité ;
les priorités associées à ces actions ;
l’installation concernée ;
le porteur de l’action ;
le coût estimé de l’action ;
le délai ;
son état d’avancement ;
sa date de réalisation ;
un commentaire ;
le type d’audit.
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Un filtre vous permet de limiter le plan d’action au site, à l’installation ou à un thème. Une option de tri avancé vous permet de trier le plan d’action sur d’autres critères tels que la priorité, le porteur de l’action, le type d’audit, le coût estimé de l’action (en k€) ou/et le délai.
Les critères de tri en cours s’affichent sous la date de dernière mise à jour.
Vous pouvez également imprimer le plan d’action en version PDF après avoir sélectionné un site.
Accès à l’impression du plan d’action
Choix du site
Choix d’un thème
Critères de tri avancé
Bouton permettant d’appliquer les critères de tri avancé
Lien vers la matrice
(voir pageErreur !
Signet non défini.)
Choix d’une installation
Affiche les options de tri avancé
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6.7 I
DENTIFIER L
’
EXIGENCE REGLEMENTAIRE SUR LAQUELLE PORTE L
’
ACTION DEPUIS LE
SCHEMA DIRECTEUR OU LE PLAN D
’
ACTIONS
Pour identifier l’exigence réglementaire sur laquelle porte l’action depuis le schéma directeur ou le plan d’actions, il vous suffit de cliquer sur l’action. Le lien vous dirige automatiquement sur l’article du texte concerné.
Page de la matrice ouverte au niveau de l’article concerné
Lien vers la matrice
