Une fois votre sélection terminée, cliquez sur [Valider] pour passer à l’étape suivante.
6.2 Option: documents constituants le DCE
Deux cas de figures peuvent se présenter lors de cette étape :
Soit l’administrateur de votre entité n’a pas défini les documents devant constituer le
DCE et dans ce cas, vous pouvez passer à l’étape suivante.
Soit l’administrateur de votre entité a défini les documents devant constituer le DCE et dans ce cas, vous devez associer les documents que vous avez sélectionné et les documents définis par votre administrateur.
L’administrateur peut définir les documents constituants le DCE en fonction de la procédure choisie.
Les deux cas sont présentés ci-après.
6.2.1 Cas 1 : l’administrateur n’a pas défini les documents devant constituer le DCE
Un message vous indique que l’administrateur n’a pas défini de documents devant constituer le DCE (ou le DAC). Vous pouvez cliquer sur [Valider] pour passer à l’étape suivante.
6.2.2 Cas 2 : l’administrateur a défini les documents devant constituer le DCE
Dans ce cas, un tableau s’affiche en indiquant dans la colonne de gauche, le nom des documents devant constituer le DCE tel que défini par l’administrateur de votre entité.
A gauche, vous retrouvez les documents que vous avez sélectionnés.
Guide d’utilisation – Service de dématérialisation du BOAMP. Profil Acheteurs
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Les documents suivis d’un astérisque sont obligatoires
Pour chaque document défini par l’administrateur, indiquez quel est le nom de votre document correspondant.
Les documents obligatoires sont indiqués par un astérisque rouge. Les documents sans astérisque sont facultatifs.
Une fois cette association terminée, vous pouvez cliquer sur [Valider] pour passer à l’étape suivante.
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