Leçons tirées d’expériences de terrain
Le présent chapitre passe en revue les différents aspects d’un contrat communautaire, ou différents types de contrats, en fonction de leur objet. Certains contrats sont obligatoirement accompagnés de documents annexés (documents contractuels), tels que le devis quantitatif dans les contrats de travaux. Certains aspects financiers seront passés en revue, tels que les décomptes d’avance, les moyens de recouvrement ou les bénéfices de la communauté.
3.2.
Types de contrats communautaires
Les types de contrats communautaires peuvent être scindés en deux groupes, qu’il s’agisse de contrats pour travaux ou de contrats de prestations liés à un service ou à la gestion et à l’entretien d’un bien communautaire. Les méthodes de mise en place des contrats communautaires sont décrites dans plusieurs études, mais rarement les types possibles de contrat. Certaines alternatives sont présentées dans ce chapitre.
3.2.1. Les contrats pour travaux
En fonction du type de travaux envisagé, des compétences et capacités organisationnelles de la communauté, de la disponibilité de l’assistance externe et des accords avec le bailleur, les différents types de contrats suivants peuvent être préparés :
1.
Contrats d’apport de main-d’œuvre. La communauté est seulement responsable de l’apport et de l’organisation de la main-d’œuvre. L’autorité contractante, l’assistance externe ou une entreprise privée doit assurer la fourniture des matériaux et des équipements en respectant les quantités, la qualité et les délais. (ex : expériences de Kalerwe et Lomé). S’il s’agit d’un contrat entre la communauté et une entreprise privée chargée des travaux, les termes doivent respecter le cadre du contrat d’exécution, notamment au niveau des conditions d’embauche et des barèmes salariaux.
2.
3.
Contrats d’apport de main-d’œuvre et de matériaux. La communauté est responsable de l’apport de main-d’œuvre et de matériaux, pour des travaux précis.
Pour assurer des contrats simples, il est important de diviser les travaux en tâches bien précises, et de préparer un contrat par tâche ou par opération. Cet apport peut
être partiel, entre main-d’œuvre qualifiée et non-qualifiée, ou matériaux locaux ou non (ex : expérience de Kpélé)
Contrat global d’exécution. Dans le cas d’un contrat global, la communauté est responsable de la main-d’œuvre, des matériaux et de l’équipement, ainsi que de la gestion des travaux et des éventuels sous-contrats (ex : expérience de Hanna
Nassif). Même si l’équipement est limité en appliquant la méthode HIMO, il peut constituer un sérieux frein à l’exécution des travaux. Exemple d’équipement : outillage, vêtements de protection (gants, bottes), bétonnière, petit compacteur, etc. Certains équipements peuvent être loués à des entreprises privées. Toutefois, dans le cas de contrats globaux, la communauté doit être consciente de ses
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